Procès ayant opposé Arthur au Comté du Languedoc
Arthur était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Djahen
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 02/02/1455
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Nous, Djahen, Procureur du Languedoc, intentons en procès le Sieur Arthur pour brigandage et présence illégale sur le territoire languedocien.
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Nous informons le prévenu que le Barreau du Languedoc peut assurer sa défense s'il le souhaite, sans demander rétribution.
Messieurs de la Cour,
Je reconnais tout à fait avoir été banni du Languedoc il y a quelques jours.Mais messieurs comment voulez vous que je quitte le comté en claquant des doigts ?? Je rappellle que Carcassonne est une ville enclavée et pour que je puisse sortir du Languedoc je dois "remonter" tout le comté.Je suis parti de Carcassonne pour aller à Narbonne et maintenant je suis à Béziers et dès aujourd'hui je pars pour Montpellier.Il faut quand même me laisser un minimum de temps ! Il me faut beaucoup de temps et en plus je dois avoir un minimum d'argent.
J'ai ici un document qui ne plaide pas en faveur de Poula.Et suite à cette insulte grave j'aurai pu porter plainte.(hrp une telle insulte peut être puni d'éradication par les administrateurs).
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J'ai effectivement brigander car j'avais une dette de 900 écus à rembourser suite à mes procès.900 écus ! Vous rendez vous compte.C'est à dire que j'étais dans le négatif et que je ne pouvais me nourrir car mon salaire journalier tombait directement dans la dette.Avec 900 écus à rembourser je ne pouvais pas vivre légalement sinon j'aurai du mourir (hrp:pour survivre à 900 écus de dette il aurait fallu que je moeurs une bonne dizaine de fois).
Oui,j'ai brigandé Poula,une personne qui m'a insulté de manière fort blessante,et puis je crois savoir que Poula avait obtenu ces marchandises de manière illégale puisqu'il avait spéculé d'une manière impressionnante qui exsapéra la population de Narbonne.
Quand un brigand brigande un brigand...
Monsieur le juge,je vous demande la clémence.
Cordialement,
Arthur
Nous n’avons cure de vos problèmes de logistique, l’Aragon pouvait vous accueillir et il était tout à fait à portée de Carcassonne. Vous deviez quitter le territoire du Languedoc, non content de refuser d’obtempérer, vous commettez un acte de brigandage sur nos terres.
Nous connaissons la portée que peut avoir juridiquement une Injure, si vous n’avez pas porté plainte c’est là votre problème et cela n’intéresse nullement la Cour pour l’affaire qui vous à mené a nous aujourd’hui.
Ce qui vous amène à nous, c’est cet acte de brigandage et la rupture de Ban.
Article XXXVII : Rupture de ban
• Toute personne qui a contrevenu à une décision d'expulsion du territoire languedocien prononcée par une autorité compétente est passible de l'emprisonnement.
Article XXV : Vol
(1) Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
(2) Le vol est passible d'un emprisonnement de 3 jours au moins si son auteur fait métier du vol.
Vous avez donc une dette de 900 écus suite à vos procès * sourit en entendant cela*
Et bien, si vous avez eu autant c’est que vous le méritiez sans doute, nous ne reviendrons pas là dessus et cela ne nous intéresse pas. Si vous ne pouvez pas vous nourrir, recherchez plutôt à qui en est la faute… Quelques jours de jeûne vous ferons sans doute le plus grand bien d’ailleurs. Les macération sont une bonne méthode pour élever l’âme….
M’enfin, vous reconnaissez avoir brigandé, hélas, pour éponger vos dettes vis-à-vis de la Justice, ce qui est absolument honteux-, mais pire encore, vous semblez n’éprouver nul remord à cela et selon vos dires cet acte tiendrait de la vengeance.
Nous ne pouvons tolérer que les gens, sous prétexte variés, se lancent dans des vendettas sans fin !!!
Quand bien même c’est Justice selon vous quand un criminel en agresse un autre, et bien pour nous, il n’en est pas question !
Criminel ou non, tous ont le droit à la sécurité sur nos routes, c’est à la Justice de trancher et non à des civils qui se veulent défenseurs de l’ordre. Nous disons bien cela sur le ton de l’ironie car nous ne vous voyons vraiment pas en défenseur de quoi que ce soit hormis vos intérêts propres …
C’est pourquoi, nous, Djahen, Procureur du Languedoc demandons à votre encontre une peine de 3 jours de prison pour Brigandage et Rupture de Ban.
Vous constaterez que dans notre grande bonté, nous ne requérons nulle amende à votre encontre pour ne pas empirer votre situation.
J'accepte la peine proposé qui est de 3 jours de prisons.
Cordialement,
Arthur
Messieurs de la Cour, bonsoir.
J’ai porté plainte contre le sieur Arthur pour présence illégale en terre languedocienne après qu’il fut porté à ma connaissance par Kantjil, Sergent de l’Ost, qu’un banni (et un brigand !) se trouvait dans notre ville de Narbonne.
Sa présence était déjà connue mais, sans preuve, la Lieutenante de Police n’était pas en mesure de porter plainte pour un brigandage qui aurait eu lieu sur la route de Narbonne voilà quelques jours, contre le dénommé Poula. J’espère que les preuves de ce méfait pourront être fournies à cette cour d’ici la fin de ce procès.
En attendant, je vous présente les documents suivants, qui prouvent l’illégalité de sa présence en notre terre :
- Le compte-rendu du procès ‘Arthur vs Comté du Languedoc’, qui se conclu par le verdict de bannissement définitif pour incitation à la révolte, ainsi que
- Les registres de la mairie de Narbonne qui, en date du 26 janvier 1455, indiquent sa présence dans la ville.
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Je vous remercie, messieurs de la Cour, de m’avoir écoutée.
Je reste, bien sûr, à votre disposition.
Éris,
Médecin-chef de l'Armée languedocienne
Vanyë I Chia reconnaît l’accusé qui a été présenté devant lui. Il l’a déjà condamné à une peine de prison et de bannissement pour une tentative de révolte à Carcassonne, ainsi qu’à 50 écus d’amende. Il se cale dans le fond de son fauteuil :
“Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons à votre encontre ! Je ne pensais pas vous revoir aussi vite devant Nous. Bref...
Attendu que le sieur Arthur a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de brigandage, pour avoir attaqué Poula et lui avoir dérobé un certain nombre de valeurs, ainsi que pour rupture de ban, pour être demeuré en Languedoc alors que le territoire du comté lui est interdit.
Attendu que Poula a formellement reconnu son agresseur et a fourni de lui une description suffisamment précise pour permettre son interpellation ; que l’accusé a reconnu les faits, expliquant son geste par le fait qu’il avait une importante dette en raison de plusieurs amendes à payer et par le fait que la victime l’avait insulté de manière blessante ; qu’il a considéré qu’il pouvait à la fois se venger de cette personne et essayer de trouver des fonds pour “se refaire une santé” ; qu’il a mis notamment en doute la provenance des marchandises de la victime ;
Attendu cependant que l’accusé reconnaît les faits ; qu’aucune justification ne peut être retenue pour son geste, le brigandage étant formellement interdit par la loi, sauf autorisation expresse dans des cas bien précis ; que la vengeance est proscrite, les autorités publiques étant seules compétentes pour rendre et faire appliquer la justice ; que si l’accusé est criblé de dettes du fait de plusieurs amendes prononcées, il ne peut s’en prendre qu’à son propre comportement ; que la provenance éventuellement douteuse des marchandises transportées par la victime ne rentre pas davantage en ligne de compte ;
Attendu que l’accusation reproche également à l’accusé d’avoir séjourné en Languedoc alors qu’un jugement a été rendu à son encontre le condamnant au bannissement définitif ; que l’accusé explique sa présence sur le territoire languedocien par le délai nécessaire afin de le quitter, n’ayant plus d’argent et devant voyager longtemps.
Attendu que nous avons conscience que l’accusé ne pouvait quitter le territoire du Languedoc aussitôt le jugement rendu ; que cependant, il ne peut faire valoir ses nombreuses condamnations pour expliquer sa lenteur, dans la mesure où Nous n’en sommes pas responsable ; Nous rappelons que Arthur a été condamné par Nous à une amende de 50 écus ; les 900 écus de dette qu’il a contractés ne Nous concernent donc pas ; l’attaque a eu lieu le 23 janvier 1455, alors que Nous avions rendu Notre jugement le 17 janvier, soit six jours auparavant ; qu’Arthur avait eu environ une semaine pour quitter le territoire.
Attendu que le Procureur, en la personne de messire Djahen, a requis une peine d’emprisonnement de 3 jours pour l’ensemble des faits, considérant qu’il ne faut pas aggraver la situation financière de l’accusé en prononçant une amende ;
Par conséquent
Déclarons Arthur coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
Le condamnons, conformément aux articles VI, X, XXV et XXXVII du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 2 jours d’emprisonnement ;
Lui enjoignons de quitter au plus vite le territoire après l’exécution de sa peine ;
Disons que le présent jugement fera l’objet d’un affichage en halle du Languedoc ;
Informons les parties qu’elles peuvent faire appel du présent jugement devant la Cour d’appel du Royaume selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel ;
Ainsi en a été jugé par le Tribunal du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, le 2 février 1455.
L’audience est levée !”
Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme