Nous, Djahen, Procureur du Languedoc intentons en procès le Sieur Grandlaurent pour propos insultants sur la personne de MessireOgier.

En effet, l’accusé à pour le moins insulté sa victime de par la dédicace qu’il lui fait en front de taverne.
Apres s’être montré violent, voilà qu’il se montre insultant.

Ci-joint les preuves:

http://img72.imageshack.us/my.php?image=grandlaurent1001bk0.png

Nous informons l’accusé qu’il peut faire appel au barreau du Languedoc pour assurer sa défense. Celui-ci ne demande aucune rémunération et est dirigée par le Bâtonnier Arganossius.

Mes respect messieurs

Mon accusation est fondé je le reconnait, mais comme vous pouvez le voir mon infraction n'est que mineur. Certe je n'aurait pas du faire cela, mais j'ai essayé de ressortir ma colère autrement que par la violence physique sur MessireOgier. Je ne croit pas que ceci doit etre puni très durement voir sans sanction.

GrandLaurent sortit

Article XXVIII : Injure
(1) Toute personne qui, de toute autre manière, a, par la parole, l'écriture ou l'image, attaqué autrui dans son honneur est passible de l'emprisonnement pour 3 jours maximum et/ou de l'amende.
(2) Le juge peut exempter le délinquant de toute peine si l'injurié(e) a directement provoqué l'injure par une conduite répréhensible.
(3) Si l'injurié(e) a riposté immédiatement par une injure ou des voix de fait, le juge peut exempter de toute peine les deux délinquants ou l'un deux.
(4) En cas d'injure grave, la Charte des Juges permet la peine de mort.

Pas de sanction ?
La loi dis le contraire tres cher ...
En plus, vous n'êtes vraiment pas de ceux qui se montrent comprehensifs. La precedente amende ne vous a pas servit de leçon ?
C'est désolant !!

Vu le peu de temps écoulé entre les deux affaires, et toujours la même vistime, je pense que la recidive ne fait pas de doute !!

Article XV : Cas de Récidive
Pour les cas de récidive le juge doit étudier la possibilité d’augmenter la peine initialement prévue.

C'est pourquoi, nous demandons à votre encontre un jour de prison et 50 écus d'amende !!

Par ailleurs, histoire de vous rendre service et ne plus avoir affaire à avous par la suite, je vous invite à consulter cet ouvrage.

http://chateau-montpellier.discutforum.com/La-Chambre-des-Lois-f81/Droit-Coutumier-Languedocien-t1312.htm

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Je salue respectueusemet la Cour

Bien, ben c'est malheureusement ce que les chefs d'accusation décrivent : propos insultants au vu de tous sur la façade d'une taverne...

Pourquoi ? Parce que j'ai déposé plainte à l'encontre du propriétaire ? Parce que une brigadière de police, tavernière du site a eu un désaccord avec moi ou est venue me demander de ne pas déposer plainte la 1ère fois ?

Je ne sais exactement les motifs... Peut-etre que l'auteur plaidera encore un trop plein d'alcool ou que nous n'avons pas d'humour... Ou que les planètes sont dans un mauvais axe...

Enfin bref, je n'accepte pas la chose, non pas que je sois particulièrement chatouilleux sur mon honneur, n'offense pas qui veut quand même !

Mais parce que - encore une fois- il y a de jeunes joueurs et que l'accueil qu'on leur fait ne doit pas se limiter a écrire mdr ou ptdr 20 fois en taverne mais aussi à leur montrer que c'est un lieu où il fait bon vivre et où on se respecte.

J'espère que vous ne me reverrez plus ni l'accusé... Qu'on va avoir assez d'intelligence pour passer à autre chose ; mais il est bien certain qu'en cas de problème, je reviendrai sans hésitation et que je ne me laisserai pas intimidé.

A votre disposition.

Ogier ressortit

Vanyë I Chia reconnaît l’accusé pour l’avoir déjà condamné récemment. Il le jauge du regard, puis prend la parole :

“Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons à votre encontre.

Attendu que GrandLaurent a été déféré devant Nous pour des faits d’insultes, pour avoir apposé à l’entrée de son auberge une pancarte insultante à l’égard de MessireOgier.

Attendu que ledit panneau a été porté devant Nous en tant que pièce à conviction ; que l’accusé ne nie pas les faits et minimise la portée de ceux-ci, considérant qu’ils ne sont pas graves et ne devraient pas lui valoir une sanction lourde.

Attendu que le panneau en question est manifestement insultant à l’égard de MessireOgier ; que l’accusé fait valoir qu’il l’a rédigé et apposé sur son établissement pour exprimer sa colère à l’encontre de la victime, ayant préféré ce procédé à la violence physique.

Attendu que l’accusé a été condamné récemment pour des faits de même nature, commis à l’encontre de la même victime ; que le procureur, en la personne de messire Djahen, vise à mauvais escient la récidive ; qu'en effet, GrandLaurent a été condamné pour des faits de voie de fait en taverne et qu'il est poursuivi ce jour pour insultes ; que les faits ne sont pas de même nature et ne peuvent donc justifier une qualification en récidive ; qu'il sera cependant tenu compte du comportement de l'accusé dans notre verdict, en raison de la multiplicité des faits.

Attendu que le procureur requiert une peine de 1 jour de prison et 50 écus d’amende.

Par conséquent,

Déclarons GrandLaurent coupable des faits qui lui étaient reprochés ;

Le condamnons, conformément aux articles X, XI, VI et XXVIII du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 1 jour d’emprisonnement et 10 écus d'amende ;

Disons que le présent jugement fera l’objet d’un affichage public ;

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la cour d’appel du Royaume selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel ;

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, le 5 février 1455 ;

L’audience est levée !”