Procès ayant opposé Feust au Comté du Languedoc
Feust était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Marino1
Nom du juge : Evanne
Date du verdict : 22/01/1460
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
De nous Dona Marino1,
Procureur du Languedoc,
Mettons ce jour du 4 janvier 1460, Mestre Feust pour Troubles à l'Ordre Public, conformément à la Loi Martiale promulguée le 2 janvier 1460.
En effet, suite à l'injonction Comtale de quitter le Comté sous 48 heures qui a été adressé par courrier ce même jour du 4 janvier 1460 à l'accusé Mestre Feust, vous êtes soumis au contrôle judiciaire pour troubles à l'ordre public.
La mise en accusation se repose sur les articles 2 et 3 de la loi martiale qui autorise le conseil comtal a utiliser la procédure de mise aux arrêts dont vous faites maintenant l'objet.
De part la Loi Martiale dont copie vous est de nouveau donnée ci-après.
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Début de Citation:
Loi Martiale
Article premier :
La loi martiale est décrétée jusqu'à ce que la situation sécuritaire du Languedoc soit rétablie durablement.
Elle est promulguée dans l�intérêt général du Languedoc et engendre l�application immédiate des mesures présentées dans les articles suivants.
Article 2 :
Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétrée en Languedoc sans s�être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais.
Article 3 :
Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d�ostraciser ou d�emprisonner pour Troubles à l'Ordre Public, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Faict au Castel de Montpellier, le IIeme jour du mois de Janvier de l�An MCDLX
SIGNE KLANACIER,
---------Fin de citation-----------
De part l'affichage de cette Loi dans les différentes place publique du Comté,
De part la missive qui vous a été transmise le 4 janvier 1460, donc voici copie : http://imageshack.us/photo/my-images/705/feust.jpg/
Nous vous donnons, à compter de ce jour du 4 janvier 1460, 6 jours de réflexion mais surtout d'action pour quitter les terres Languedociennes !
Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense.
Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Nous laissons la parole à l'accusé !
L�homme encore jeune mais le dos voûté et les traits déformés par la souffrance se traîne jusqu�à la barre du tribunal.
Sa voix est à peine audible et il fait des efforts surhumains pour tenir debout
Hébété il se demande ce qu�il fait là�. Une attaque dans la nuit� une ombre� une ombre blanche à l�accent hispanique qui le laisse inanimé sur le sol et lui vole toutes ses économies
Des heures d�inconscience� et des hommes armés viennent le chercher pour le traduire séance tenante devant un tribunal où il comprend qu�il est traité comme l�ennemi public numéro 1
Mes hommages à cette cour et sa gracieuse juge
J�ai compris que je devais partir� j�ai juste un petit souci� je ne plus ni marcher ni donner à mon corps meurtris la moindre nourriture. Je vais mourir� en gardant en moi l�image de l�ange qui va me juger aujourd�hui� On me demande de quitter ce comté� je vous demande de me laisser y demeurer pour l�éternité. D�enterrer mon corps près de la mer que j�ai tant aimé.
J�ai changé de vie et de nom bien des fois mais le plus beau nom qu�on m�ai donné� c�était l�océanique. Ici la mer est différente mais elle est belle aussi.
Je n�ai pas de regrets de quitter cette vie� elle fut riche et variée. Je plaide coupable pour mourir sous un toit.
Le confort d�un cachot est sommaire mais me protégera du froid jusqu'à ma dernière heure qui est si proche.
Votre honneur,
vous aurez sans doute à mettre en prison Mestre Feust sauf si au 6eme jour celui ci est parti.
Je demande en l'état 3 jours de prison conformément à la charte des juges.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestre Feust faisant suite à la Loi Martiale décrétée le 2ème jour de janvier 1460 par le Comte Klanacier,
Nous Mestra Evanne, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Attendu que Mestre Feust été sommé de quitter les terres du Languedoc dans un délai de 48 heures,
Attendu que l'accusé n'a pas daigné prendre acte de notre demande et qu'il n'a pas quitté nos terres, et qu'au vu des ses actions commises le Très Haut l'a rappelé à lui,
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=141&u=12299457
Par ces motifs, Nous Evanne, juge du Languedoc, prononçons la relaxe pure et simple de l'accusé.
Ainsi en a été jugé, conformément à la Loi Martiale, par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Evanne, le 22ème jour de janvier 1460.
Le prévenu a été relaxé.