Procès ayant opposé Pompee au Comté du Languedoc
Pompee était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Djahen
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 06/02/1455
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Nous, Djahen, Procureur du Languedoc intentons en procès Pompee pour racket.
Ci-joint les preuves, les preuves envoyés par sa victime, Meliandre :
http://img179.imageshack.us/my.php?image=racketfr7.jpg
Nous informons l’accusé qu’il peut faire appel au barreau du Languedoc pour assurer sa défense. Celui-ci ne demande aucune rémunération et est dirigée par le Bâtonnier Arganossius.
pffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffff
mis tu temps!!!j'aurai pu m'en aller allez au revoir!!
Une attitude déplorable.
Je tiens à prevenir l'accusé, qu'apres sa fuite, j'ai contacté mon collègue de Franche-Comté, et qu'a leur actuelle proces va etre lancé a son encontre.
Nous demandons donc pour racket, une amende de 100 écus et un jours de prison, et pour outrage à la Cour de par ce départ manquant totalement de savoir-vivre, nous demandons en sus une amende de 20 écus !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Vanyë I Chia, après avoir obtenu l’information qui lui manquait, saisit le jugement qu’il a préparé de longue date :
“En l’absence de l’accusé, qui a fui le tribunal, Nous allons donner lecture du jugement rendu à son encontre.
Attendu que Pompée a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de brigandage sur les routes.
Attendu que les faits ont été prouvés, notamment par la description faite par la victime de son agresseur.
Attendu que l’accusé n’a pas contesté les faits, et que l’on peut même déduire de son attitude et de ses paroles à la barre qu’il les reconnaît ; qu’il n’a fait valoir aucune défense valable, se contentant de pointer du doigt la prétendue lenteur de la justice.
Attendu par conséquent que le procureur, en la personne de messire Djahen, a requis une peine d’emprisonnement de 1 jour et 100 écus d’amende pour les faits de brigandage ; qu’il a qualifié l’attitude de l’accusé devant Nous d’outrageante, et qu’il a requis pour cela une peine de 20 écus d’amende.
Attendu que le juge est compétent pour se saisir de faits qui ont été commis pendant une instance judiciaire, conformément à l’article XXII du coutumier languedocien, livre pénal ; que l’accusé a fait preuve d’une attitude peu déférente à l’égard du tribunal et d’un orgueil sans précédent ; que cependant, cette attitude ne peut être qualifiée d’outrageante au point de tomber sous le coup de l’article XXII.
Par conséquent,
Déclarons Pompée coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
Le relaxons des charges d’outrage à la cour ;
Le condamnons, conformément aux articles X, XI, VI et XXV du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 1 jour d’emprisonnement et 100 écus d’amende ;
Disons que le présent jugement fera l’objet d’un affichage en halle publique ;
Informons les parties qu’elles peuvent faire appel du présent jugement devant la Cour d’appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel ;
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, le 6 février 1455.
L’audience est levée !”
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 1 jour de prison ferme