Procès ayant opposé Annelatour au Comté du Languedoc
Annelatour était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Marino1
Nom du juge : Evanne
Date du verdict : 23/01/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 2ème jour du mois de novembre 1459, s'ouvre la comparution de Dame Annelatour devant le Juge Kelak présidant la Cour de justice du Languedoc.
Nous, Arthurcano, procureur du Languedoc, mettons en accusation Dame Annelatour pour Trouble à l'ordre public. Le Procès est conduit sous couvert du traité de coopération judiciaire liant le comté du Languedoc et le Duché du Lyonnais Dauphiné.
Aussi votre honneur, je vous fais lecture de l'acte d'accusation transmis ce jour par le mestre Binette 56, procureur du Lyonnais Dauphiné.
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En ce jour du Mercredi 2 de Novembre de l'an 1459,
Nous, Binette56, Procureur agissant pour le Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Comté du Languedoc, demandons au procureur Arthurcano la comparution au tribunal de Dame Annelatour pour Trouble A l'Ordre Public.
Nous signifions à l'accusée qu�elle a la possibilité de se rendre au barreau des avocats dauphinois afin de demander à se faire représenter par un avocat.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Dame Annelatour est accusée d'avoir attaqué et brigandé dans la nuit 29 au 30 de Octobre de cette présente année dame Clipper entre Montélimar et Valence, au lieu dit de Loriol, lieu sous juridiction Dauphinoise.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à son encontre :
http://nsa26.casimages.com/img/2011/03/26/11032602275885294.jpg
Ainsi que le témoignage suivant, de la victime, dame Clipper :
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Voici mon témoignage sur le racket dont j'ai été victime cette nuit.
A sa demande, j'ai également envoyé un courrier à dame Bonissima, Sergent de la Prévôté Dauphinoise.
Venant de Montélimar, c'est juste avant d'entrer à Valence que deux individus m'ont barré la route. J'ai rapidement compris à quel énergumènes j'avais affaire.
Leur comportement ne me disant rien qui vaille, j'ai bien essayé de les éviter.
Mais je n'ai pas eu le temps de faire ou dire quoi que ce soit.
Avant d'arriver à leur hauteur, j'étais immobilisée par 2 autres que je n'avais pas vu venir.
J'ai alors reçu une pluie de coups.
Elles m'ont dérobé ma bourse (une vingtaine d'écus) et mes provisions pour 6 jours.
Il s'agissait donc de 4 personnes en tout, 4 femmes plus exactement.
Et je pourrais décrire chacune d'entre elles.
Elles portaient toutes un bouclier. 3 avaient un bâton.
Elles doivent avoir toutes entre 25 et 30 ans.
Celle qui semblait être la Chef se faisait appeler Lou.
Elle a de long cheveux noirs, coiffés d'un chapeau rouge.
J'ai aussi pu voir une cicatrice au poignet droit.
La deuxième lui ressemblait un peu, avec un chapeau noir et des bottes rouges.
J'ai cru entendre qu'on l'appelait Anne.
La troisième est rouquine. Chapeau rouge et braies rouges.
C'est celle qui m'a frappé par derrière, je ne l'ai pas bien vu.
Je pense que la dernière est mentalement dérangée.
c'est peut-être ce truc bizarre qu'elle avait sur la tête.
Mais, elle tenait une hache et semblait ne rien comprendre aux propos de leur chef.
Avec son accoutrement, elle semblait sortie tout droit d'un bal masqué.
Sieur Ramouta ou Dame Maelle pourraient peut-être témoigner.
Voici la preuve:
http://www.imagup.com/data/1134669400.html
Clipper
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Et, voici la loi :
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.
Considérant qu�en vertu de ce texte, Dame Annelatour s'est rendue coupable da Trouble A l'Ordre Publique, nous lui demandons d�en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre honneur, je vous fais dès à présent lecture de la procure de mon confrère dans cette affaire.
* de sa plus belle voix de Ténor, lit la missive reçue du tribunal du LD dans cette affaire.
"Vostre honneur,
Je me permet de revenir sur les preuves. La bonne c'est glissée dans le témoignage de la victime. Celle dans l'acte d'accusation en est une pour une autre affaire !
Donc, où en étais-je ...
Cette femme ne cherche point à ce défendre.
Elle a attaquée et rué de coups une femme, avec 3 complices. Voyez, 4 contre 1. De la lâcheté !
Vostre honneur,
En temps que Procureur du Lyonnais-Dauphiné, je demande à ce que dame Annelatour soit reconnue coupable, et purge une peine de prison de 4 jours, ainsi qu'écope d'une amende de 50 écus."
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Evanne se présenta, un parchemin à la main.
Acusée levez-vous,
Je vais vous lire le verdict rendu à votre encontre par le Juge Thiberian du Lyonnais-Dauphiné.
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En ce vingt troisième jour du mois de janvier de l'an de grâce mille quatre cent soixante moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement !
Dame Annelatour, de même que pour votre comparse les preuves que j'ai à ma dispositions sont suffisantes à mon avis et le fait que vous ne cherchiez nullement à vous défendre ne fait que me conforter dans mon avis.
Je vais donc encore une fois me conforter à l'avis de la procure et vous condamne à une peine de 3 jours de prisons ainsi qu'à une amende de 45 écus.
Justice est rendue.
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L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 45 écus et à 3 jours de prison ferme