Procès ayant opposé Falter au Comté du Languedoc
Falter était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Marino1
Nom du juge : Evanne
Date du verdict : 28/01/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 22ème jour du mois de janvier 1460, Nous, Dona Marino1, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Falter pour Trouble à l'ordre public dont je vous cite l'article :
- Lois bafouées : III - Des Chefs d'Inculpation
D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Votre honneur,
Je vous énonce ci-après les faits, le mestre Falter s'est attaqué, dans la nuit du 17 au 18 janvier 1460 , à Mestra Oceana alors sur la route entre Montélimar et Uzés.
Mestre Falter a ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Montélimar et Uzés pour exercer son oeuvre malfaisante, laissant ensuite Mestra Oceana, inanimée dans un champ, prenant par la même occasion tout ses avoirs et biens.
Avoirs dont la plaignante nous donne le détail de mémoire, à savoir et je cite "je possédais 78 écus"
Mestra Oceana nous relate les faits et événements par missive adressée à moi-même et je vous en fait lecture Votre honneur :
* Bonjour,je viens de Montélimar,et je voudrais vous signaler que j'ai été agressée.
18-01-2012 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
18-01-2012 04:05 : Vous avez été racketté par Falter .
18-01-2012 04:05 : Vous vous êtes battu avec Falter (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
Avec tous mes respects
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Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappelle ci-après.
Le premier est celui du critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ces actes commis sur la personne de Mestra Oceana, nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.
Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces actes commis sur la plaignante ne laissent aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué, si tout à chacun venait l'arme à la main pour détrousser les habitants de notre comté ou simples voyageurs, notre société serait en grand danger !
Ainsi votre Honneur, l�accusé mestre Falter est donc présenté devant vous pour trouble à l�ordre public, à savoir brigandage sur la personne de Mestra Oceana (Racket).
J�appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Falter, et pour la partie plaignante, Mestra Oceana afin que toutes les parties viennent nous donner leur version sur la nature les faits reprochés à l�accusé et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire.
Nous rappelons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire
la demande : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Reprenant la parole, Marino se levait*
Votre Honneur,
Que dire, que penser.....Une fois de plus l'accusé n'est pas venu pour se défendre et bien "qui ne dit mot, consent".
Mestra Krystal. dicte anciennement Oceana pour échapper à l'ire de son agresseur sans doute attend que nous rendions justice pour cette injustice....
Par conséquent, je demande que l'accusé Falter soit condamné à 85 écus d'amende et 1 jour de prison pour qu'il réfléchisse à son méfait.
*Refermant son dossier, Marino se rassoit attendant la fin du procès*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Pénètre dans la salle me rends à la barre et témoigne.
Je venais de quitter Montélimar dans la soirée avec juste 78 écus pour pouvoir voyager sans m'arrêter dans tous les villages.
Quand au petit matin au lever du jour,je me suis retrouvée inanimée dans le champ.J'avais été agressée dans la nuit par le sieur qui se trouve en face de moi.
Je ne trouve pas que ce soit courageux de s'attaquer à une dame seule...peut-être que lui le trouve.
Je voulus me rendre dans une auberge pour me nourrir et impossible de me nourrir je n'avais plus du tout d'écus.
La mairie d'Uzes m'a permis de me nourrir correctement en ce jour et je l'en remercie.
J'ai confiance en la justice je ne demande qu'une chose vu que je ne pourrais plus retrouver la somme qu'il me doit car je ne serais plus dans le duché.
C'est qu'il verse comme dédommagement du tort qu'il m'a causé qu'il rende à la mairie d'Uzes les 7 écus que j'ai pu percevoir pour mon repas...suite au vol.
Et le reste c'est à vous votre honneur de juger ce sieur et d'agir en conséquence.
J'ai fini votre honneur.
Quitte la barre et sort de la salle
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestre Falter,
Nous, Mestra Evanne, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant .
Attendu que Mestre Falter est accusé d'avoir brigandé Mestra Krystal. connue au moment des faites sour le nom de Mestra Oceana dans la nuit du 17 au 18 janvier 1460 sur la route entre Montélimar et Uzès.
Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter pour expliquer son geste.
Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.
Attendu les témoignages à charge de l'accusation.
Attendu que nous jugeons cet acte de brigandage éminemment répréhensible car ne respectant pas le critère du bon père de famille et par la même notre coutume.
Par ces motifs, Nous Evanne, juge du Languedoc, déclarons l'accusé Mestre Falter coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de le condamner à 1 jour de prison ferme, peine immédiatement exécutable à laquelle nous rajoutons une amende à hauteur du préjudice subit de 85 écus.
Pour se mettre en conformité avec la charte du juge qui impose de s�assurer de la solvabilité financière de l�accusée, et en accord avec les hautes autorités suite entretien préalable, saisie provisionnelle et conservatoire sera effectuée sur les signes extérieurs de richesse potentielle constituée par l�épée arborée par le contrevenant. La valeur de cette épée étant fixée à son minimal c�est à dire 140. Et pour qu�il n�y ait aucun doute sur l�existence de cette épée, voici un croquis daté attestant de leur présence au moment du jugement de ce jour :
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=149&u=12299457
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Evanne, le 28ème jour du mois de janvier de l'an 1460.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 85 écus et à 1 jour de prison ferme