En ce 13ème jour du mois de décembre 1459, nous Marino1 procureur du Languedoc et en vertu du traité de l'UDF qui nous lie au duché du Bourbonnais-Auvergne, mettons en accusation mestre Barramine pour trahison.
je vous fais lecture de la mise en accusation transmise par le procureur du Bourbonnais-Auvergne
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En ce 13ième jour de décembre de l an de grâce 1459 s ouvre la comparution de Sire Barramine devant le Juge Chrisliner, présidant la Cour de justice de la Province du Languedoc, suite à la mise en accusation par le Procureur Jujudu3333, requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne. Le Procès est conduit sous couvert du traité de l'UDF liant la province du Languedoc et celle du Bourbonnais-Auvergne. A ce jour, la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne est présidée par le Juge Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire dicte �Lamis", garant du respect de Code Législatif du Bourbonnais-Auvergne.

* Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
Le Procureur observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Comté, membre du barreau du Languedoc.

Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

Sire Barramine tient son lieu de résidence principale à Rieux en Bretagne. Son casier judiciaire dans le Duché du Bourbonnais-Auvergne est vierge.

Sire Barramine vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trahison pour révolte selon l alinéa b de l article 4, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais-Auvergne.

Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
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LIVRE III : Code Pénal


Citation:
Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.


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Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s il vous plait...

* Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
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a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :
Dans la nuit du 25 au 26 Novembre 1459, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Monbrisson. Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Barramine, a été repéré par Dame Elayne. (preuve 1), qui employé ce soir là au sein du groupe de la Maréchaussée du village. D�autres assaillants ont pu être repérés.

b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :
Les forces de la Maréchaussée ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Monbrisson. Avertie par Dame Elayne, de garde cette nuit là, le dossier a été monté par La Maréchale Belleetoile

Assignation effectuée à Polignac le 27 novembre, jusqu'au 4 décembre, par l'adjoint au prévot Althiof (preuve 2)
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Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
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Preuve 1 : http://imageshack.us/photo/my-images/189/screenpw.jpg/
Preuve 2 : http://img15.hostingpics.net/pics/850642assignationbarramine.jpg
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*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.
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Lecture faite, Marino1 s'adressait à la cour.

Je vous remercie votre honneur,
la parole est à la défense.

*Barramine tapotait sa guibolle de bois sur le sol en attendant que le Procureur aie fini de débiter son tissu d'ânerie. Il examina les soit-disantes preuves et s'offusqua aussitôt*

Votre Horreur !!! J'm'permets d'intervenir car concrètement vos preuves, c'est d'la sorcellerie !!! J'ai jamais rencontré d'artiste qui puisse rendre une gravure d'cette qualité ... A la limite si j'avais fait quelque chose d'mal et qu'une donzelle m'avait vu et m'avait décrit, j'dis pas mais la franchement ça sent vraiment l'souffre à plein tarin!!!

J'pense donc que c'est po l'bon accusé qui s'situe dans l'box des accusés ...

Ensuite, j'attire vot' attention sur un vice de forme ... Concrètement c'procès est caduc ... Il s'trouve qu'à aucun moment, il ne m'a été présenté mes droits ...

Notamment au sujet d'l'accord d'coopération qu'vos suppôts n'détaillent à aucun moment ...

D'plus, mes droits m'ont po été signifiés.

On m'a invité à aucun moment à prendre un avocat au préalable à la démarche.

On n'm'a nullement indiqué d'barreau ou prendre conseil, ou étudier l'accord d'coopération avec le BA.

Alors effectivement en arrivant dans la salle on m'a proposé d'prendre avocat ... mais pas ou ... Chui ravi ... Si j'réponds pas dans les deux jours et vous conviendrez que deux jours pour préparer sa défense c'est un peu court ... Surtout quand on sait po ou c'est.... Sauf quand on veut condamner haut et court pour cirer les bottes d'ses voisins et s'faire bien voir ...

A la lumière d'ces éléments, j'vous invite à r'voir vot'position ...

Comme témoins d'immoralité, j' choisis Kreems et Elvy_lee.

J'souhaite un avocat.

Et pour terminer avec ces inepties, j'vous invite à voir un peu pu loin qu'le bout d'vot' appendice nasal .... L'Hydre est une bête à plusieurs têtes ... Quand une est chagrine, les autres r'viennent aux affaires par les fondements d'la chose ... Il s'trouve qu' c'est assez cossu par ici ... D'ailleurs on construirait bien dans l'coin ...

A bon entendeur ...

*Le vieux Lieutenant mollarda un glaviot d'une couleur indéfinissable sur les pieds du Garde qui se tenait qui le dévisageait et retourna s'asseoir sur son banc.*

Votre Honneur, la prévenue semble en avoir terminé avec sa défense.

* se tourne vers Dame Emma80 *

Sire,
vous n'avez donc point d'oreille ? Je vous relis le passage de l'acte d'accusation pour vostre mémoire : " * Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.Le Procureur observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Comté, membre du barreau du Languedoc.
Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour
témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se
prononcer. " Donc vous aviez tout à fait le droit de contacter une personne de la Cour du Languedoc pour demander le chemin des bureaux du Barreau ! Ce que vous n'avez point fait, donc ne vous plaignez pas !

De plus, veuillez articulez un peu plus, vous n'avez pas été clair sur certains points, mais je passe.
Cependant, commencer par Vostre Horreur est une bien grave erreur, c'est une atteinte envers le Juge !

*Juju se tourna vers le Juge*
Attendu des faits et des preuves présentées,
Attendu qu en aucun cas une révolte illégitime ne saurait restée impunie,

Je réclame que l accusé soit condamné à une peine de prison ferme
de 3 jours, et paie à sa sortie une amende de 40 écus à la Mairie de Montbrisson !

* juju retourna s asseoir et regarde l accusée qui a à nouveau un dernier droit de parole *

Barramine, voyant que l'accusation ne souhaitait pas effectuer de réquisitoire, se leva et prenant cela pour un acquittement, salua l'assemblée et se tourna vers le juge.

* Je suppose que les poursuites, au vu des nombreux éléments à décharge pour lesquels je n'ai pas eu de réponse, sont abandonnées, votre Honneur?*

Dès qu'il apprit dans quel bonheur se trouvait l'homme à la jambe de beuwahh, kreems accourru:

Je me présente le baron kreems de la rondelle, chevalier de la petite lucarne. Je me viens en tant que témoin d'immoralité du vieux clou et en tant que membre viril et actif de son église.

Cette vieille vicieuse ne mérite aucune indulgence. Un physique ingrat forgé sur les champs de bataille des royaumes, une haleine fétide due aux relant d'alcool de cailloux et moeurs à faire rougir de honte la catin la plus expérimentée.

Que dire de lui ? Qu'il mérite le supplice du tchitchi?

Cet être est une vil vermine malfaisante ramonant les fondemants des curetons et autres grenouilles de benitier. Et pourtant cette fois il est évident que ses droits sont bafoués.

Je ne puis rester là sans mot piper. Moi fidèle d'entres les fidèles, moi qui suis à la lettre les principes du culte barraminien, je viens à vous pour dire:

JE Barramine! Gloire à toi Ô barramine 1er! Je benis ta méchanceté, je glorifie ton anneau et m'incline devant toi en offrande!!!

Inclinez-vous devant sa grandeur et acceptez son eau bénite!!!!

Barraminons !!

* D'une allure grave mais sereine, Galovert s'approcha de l'estrade du tribunal.

Bonjour Messires vos honneurs.

Grand merci pour ces quelques jours de repos passés en vos murs.
Je vous communiquerez plus tard quelques améliorations à apporter à votre hospitalité.

Mais pour l'heure ...

Faut-il que les coulures de poudre de riz vous enfla les yeux pour ne point vous rendre à l'évidence.

Moult flatulences dues à l'ingestion abusive de lentilles auraient donc ourdies lâchetés d�exiger de votre vaillance le soin de récurer les chiottes de vos prétentieux voisins.
De vous solliciter au nom d'accords fallacieux pour que vous entrepreniez à leur place une série de procès contre les Cavaliers ... En suite de voir leurs désirs de notre dévouement au chaos fort orienté ....
Que voilà judicieux procédés.

Pensez bien que ces procéduriers dans l'âme ont eu tout le temps nécessaire pour ce faire.
Jamais l'Hydre ne se cache.
(Quand c'est le cas, craignez pour vos fesses.)

Ainsi donc vous voilà valetailles de vaniteux qui réclament sentence pour trahison alors qu'enfoncer une porte de mairie ne vaut que pour trouble à l'ordre public en Languedoc.

Trahison...
Qui trahi qui en ces affaires ?

En quoi le Sieur Barramine qui ne doit parole qu'à ses Pairs aurait trahi ceux qui se prennent pour la crème de France ?

Prétendriez-vous à votre tour avoir les figues qui sentent plus que le con de la Reine ?

Devrions-nous donner acte aux Bourbons pour affaiblir le Languedoc ?

Par le passé nous avons pris mutuellement nos mesures,
seriez vous devenus aussi stupides ...

*Et Galovert pour une fois, retourna s'assoir pour entendre un jugement qui pourrait bien être historique.

Evanne se présenta au tribunal, un parchemin à la main...

Je vais vous faire lecture du verdict rendu dans cette affaire par mon homologue du Bourbonnais-Auvergne

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En ce 1er jour du mois de Février 1460,
Nous, Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président et Juge de la Cour du Bourbonnais Auvergne.

Vu l art 4, alinéas a & b, du Titre B du Livre III du Codex

Attendu que tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

Attendu que dans la nuit du 25 au 26 novembre 1459, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montbrison. Barraminea été repéré par Dame Elayne.

Attendu que le prévenu a été assigné le 27 Novembre à Polignac jusqu�au 4 décembre 1459.

Sur la plaidoirie de la défense :

Attendu que le prévenu considère qu�il n�y a pas de preuve tangibles, qu�il y a vice de forme car ses droits ne lui ont pas été présenté.

Sur les témoignages de la défense :

Attendu que les témoignages ne sont pas retenus car ils sont incompréhensibles.

Sur le témoignage de l�accusation :

Attendu que le procureur adjoint du Languedoc a lu le réquisitoire de notre procureur constituant une poursuite de l�affaire.

Mais attendu qu�il est démontré que le prévenu s�est révolté illégalement, que ses droits lui ont été exposés conformément à la Loi et que les témoignages de la défense sont incompréhensibles.

Par conséquent,
En ce 1er jour de février 1460,
Nous, Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président et Juge de la Cour du Bourbonnais Auvergne, reconnaissons coupable Messire Barramine pour trahison pour tentative de révolte et le condamnons :
- A une peine de prison de 4 jours

Justice est rendue !