Nous, Djahen, Procureur du Languedoc intentons en procès le Sieur Amor pour Insulte et Diffamation sur la personne du Sieur Rekkared.

En effet, l’intéressé aurait au cours d’une discussion, visant à connaître les causes de sa démission au poste de Connétable du Conseil Languedocien, tenu des propos on ne peut plus déplacé à l’égard de l’intelligence de la victime en usant d’un Verbe aux relent scatophiles.

Ci- joint, le lieu de la discussion :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/Le-Conseil-c5/
Tribunes-de-la-salle-publique-f99/Questions-sur-la-demission-d-Amor-t3532.htm

Ci-joint les preuves:

Voici les propos tenus par le Sieur Amor :

http://img107.imageshack.us/img107/6952/amor14ru.png

http://img166.imageshack.us/img166/4666/amor21rx.png

Puis ceux tenus par le Sieur Rekkared :

http://img166.imageshack.us/img166/8652/rekkared12ef.png

http://img166.imageshack.us/img166/6562/rekkared21re.png

http://img260.imageshack.us/img260/6843/rekkared39cx.png

http://img260.imageshack.us/img260/4418/rekkared45xd.png

http://img178.imageshack.us/img178/961/rekkared55of.png

Vous pourrez constater la différence de Verbe, et surtout que le type de propos nécessaires pour provoquer l’ire du Sieur Amor n’a pas besoin de beaucoup d’agressivité, avancer des hypothèses et poser des questions en vu d’obtenir des informations suffit amplement.

Nous tenons à signaler que le prévenu après avoir eu vent de son prochain procès, a essayé de faire disparaître des preuves (propos diffamants dans la signature), malheureusement pour lui elles avaient déjà été recueillies par nos soins (screens de toute l’affaire).

Nous signalons aussi qu'une affaire entre les deux individus cités a déja eu lieu il n'y a pas si longtemps (d'ailleurs vu le bruit fait autour, qui n'est pas au courant ?)...


Nous informons l’accusé qu’il peut faire appel au barreau du Languedoc pour assurer sa défense. Celui-ci ne demande aucune rémunération et est dirigée par le Bâtonnier Arganossius.

Votre plainte montre le peu de partialité que vous avez dans cette affaire Djahen… et laisse pantois votre méconnaissance de la jurisprudence languedocienne.

Que me reproche t’on dans la première preuve ? D’avoir traité Rekkared d’idiot ? Et bien sachez qu’un jurisprudence existe au Languedoc (procès Docfusion contre Amor jugé par le Juge Auban) qui fait acte que le fait de traiter quelqu’un d’idiot n’est pas considéré comme une insulte. Donc cette preuve n’est pas recevable.

De l’avoir traité de pitoyable ? Ce serait donc une insulte ? Amusant et d’autant plus que ledit Rekkared ne se gêne pas de l’utiliser contre moi et que cela ne semble pas vous gêner et que d’ailleurs vous-même en faite l’abus.

De l’avoir traité de complexé ? Une grosse insulte en vérité… et qui mérite tout autant un procès…

La suite de vos preuves… les dires de Rekkared. Donc votre accusation se fonde sur une différence de Verbe… Cela serait donc une cause de plainte ? Et bien on pourrait porter plainte contre tous les languedociens pour cela et d’ailleurs je pourrais porter plainte contre vous pour cela aussi à voir votre Verbe dans ce procès contre moi. Amusante démonstration de votre part.

Avoir fait disparaître des preuves dans ma signature ? Encore plus amusant ! Sachez qu’il y avait les premières lettres du nom de Rekkared dans ma signature et que par manque de place, j’ai du raccourcir… et que dire de Dom qui utilise mon nom en faisant croire que j’ai des multi comptes ? Bien entendu, cela ne vous trouble pas plus et ne vous pousse à porter plainte…

Et en quoi le fait qu’il y ait eu un procès contre moi et que j’aurais pu utiliser les services d’un membre du Barreau vient faire dans ce procès ? J’aurais préféré plutôt que vous soyez plus professionnel en nommant les articles du Code pénal que j’aurais soi-disant enfreint… Je pourrais tout facilement au vu de la campagne organisée par ledit Rekkared depuis longtemps sur la gargote et au château invoquer l’article 28 du Code pénal qui m’autorise à répondre à l’insulte…

Je suis consterné par la faiblesse de ce réquisitoire et n’y vois qu’une totale partialité de votre part. Manque de professionnalisme, manque d’impartialité dans le procès et de retenue au château lors d’un procès. Le Procureur Vanyë avait au moins la décence de se taire pendant l’instruction d’un procès. Vous, vous ne pouvez manquez de vous vanter… Et il est amusant de voir que vous refusez ma plainte pour diffamation qui est patente et pourtant vous portez plainte contre moi pour des inepties…

Donc, j’attends la suite de ce procès…

"Votre plainte montre le peu de partialité que vous avez dans cette affaire Djahen… et laisse pantois votre méconnaissance de la jurisprudence languedocienne."

Non content de vous montrer insultant vis à vis du Sieur Rekkared, vous mettez désormais en doute l'impartialité du Procureur, même si " le peu d'impartialité" ou " la partialité" seraient plus à même de définir ce que vous souhaitiez dire car dire "le peu de partialité" signifie qu'au contraire nous sommes impartial donc juste, ce qui est hors de votre propos-, et osez avancer l'idée qu'il serait ignorant des lois.

Nous ne serons pas celui qui répondrait que si certains "semblent" ignorer les lois, d'autres "semblent" ignorer l'usage correct de notre langue.

Las, nous vous prions donc d’avancer preuves à vos propos, sinon nous demanderons une procédure à votre encontre pour Diffamation sur notre personne...

Ce que nous vous reprochons, ce n'est pas de l'avoir traité d'idiot, ni même d'avoir dit qu'il était pitoyable, qualifier le Sieur Rekkared d'individu complexé n'est pas non plus la cause de votre présence, ces propos ne sont rien, bien qu'insultants au demeurant-, en comparaison des attaques directes sur les capacités de réflexion du Sieur Rekkared.

Permettez que nous vous citions :

"Vous deviez être absent ou alors en train de sucer des allumettes pour devenir intelligent... à l'évidence cela n'a pas marché mais on aurait pu vous le dire avant!"
"vous devez avoir une diarhée cérébrale pour penser toutes ces choses!"
"Et il vaut mieux écrire des textes avec quelques fautes que d'être totalement inapte intellectuellement comme vous pour proposer des idées."
"Et pusi je m'arrête là, votre message est de la merde complète écrite par un complexé et idiot qui ne sait pas réfléchir autrement que par son cul."

Vous noterez que nous n'avons pas corrigé les fautes dans un souci de respect de vos paroles.

Donc, que retenir ? Lors d'un échange entre deux individus, ou vous avez cru percevoir de la diffamation, diffamation non-presentable comme l'a fait remarquer le Bâtonnier lors de nos échanges en salle des plaintes par l'absence de tiers cible du propos-, vous n'avez trouvé comme réaction à des spéculation sur les possibles raisons de votre démission pour seule réponse l'usage de propos insultants l'intelligence de la victime dans des termes ,comme indiqué dans notre précèdent réquisitoire-, ne volant pas très haut pour ne pas dire ouvertement à très forte connotations rectales.

Dans votre même questionnement, vous avancez le fait que nous abusons du qualificatif de pitoyable, m'enfin, si cela ne dois pas toucher les autres quand c'est vous qui le dites, nous ne voyons pas en quoi son usage serait interdit à d'autres que vous ... Mais là n'est pas la question.

Ensuite, toujours dans votre défense, vous demandez si la différence de Verbe est sujette à dépôt de plainte.

Nous dirions que oui. Surtout quand nous voyons un Verbe ordurier comme le votre, mais les preuves, concernant les propos du Sieur Rekkared, avancées par l'accusation n'étaient pas là pour ça. Leur usage tenait de la comparaison de contenu, en effet en lisant cet échange, nous pouvons constater la froideur logique, claire et précise de votre "adversaire" et la soumission aux pulsions et aux insultes pour votre personne ...

Qui des deux se montre le plus insultant ?

Par manque de place, vous avez du réduire votre signature ... Mais avant cette réduction, vous aviez assez de place, non ?

Ensuite, vous demandez en quoi la proposition d'usage des services du Barreau ou même prévenir d'un précèdent procès à affaire avec ce qui nous intéresse aujourd'hui.

Réponse très simple, en cas de non avertissement d’une aide possible du Barreau, vous auriez pu utiliser un vice de forme et ainsi obtenir relaxe. Notre travail est de permettre à la Justice d'avoir lieu, que ce soit en prévenant le peuple et le Juge des méfait d'une personne, mais aussi en offrant à cette personne la possibilité de se défendre. D'ailleurs vous ne pouvez ignorer cela, vous qui êtes si au fait dans le domaine de la Loi...

Pas d'avocats ? Serait-ce parce que le Bâtonnier lui-même n'allait pas dans votre sens pour votre demande de mise en procès du Sieur Rekkared ?

Simple question, vous n'êtes pas obligé de répondre ...

Vous citez l'article XXVIII, nous pensons que vous faites clairement référence aux alinéas 2 et 3. Lisons donc ensemble ce texte.

Article XXVIII : Injure
(1) Toute personne qui, de toute autre manière, a, par la parole, l'écriture ou l'image, attaqué autrui dans son honneur est passible de l'emprisonnement pour 3 jours maximum et/ou de l'amende.
(2) Le juge peut exempter le délinquant de toute peine si l'injurié(e) a directement provoqué l'injure par une conduite répréhensible.
(3) Si l'injurié(e) a riposté immédiatement par une injure ou des voix de fait, le juge peut exempter de toute peine les deux délinquants ou l'un deux.
(4) En cas d'injure grave, la Charte des Juges permet la peine de mort.

Donc relativement à l'alinéa 2 : comme nous l'avons indiqué, rien dans l'attitude ni les propos du Sieur Rekkared n'était de nature à autoriser telle réponse de votre part.

Quand à l'alinéa 3 : il est fait mention de la "possibilité d'exempter de peine" dans les cas de riposte à injures. Nous ne pensons pas que riposte marche dans votre sens. Le Sieur Rekkared eu pu user de cette possibilité après votre intervention, car en comparant la teneur des échanges, force est d'admettre que vous avez été le premier à vous montrant insultant.


Mais puisque vous souhaitez que nous parlions de votre demande de procès à l'encontre du Sieur Rekkared, nous allons devant tous exposer clairement notre position là dessus pour vous faire entendre raison. Bien que le lieu ne convenant pas mais étant donné l'amalgame que vous faites nous nous devons d'apporter justification alors que rien ne nous y oblige. Voyez-y preuve de bonne foi et geste amical de notre part, prouvant clairement notre impartialité. Ce que pense l'individu Djahen n'interfère nullement sur les actes du Procureur Djahen, je vous invite à prendre en compte ce fait.

La loi dit :
Article XVIII : Diffamation
(1) Toute personne qui, s'adressant à un tiers, a accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, celui qui a propagé une telle accusation ou un tel soupçon est passible de l'amende.
(2) La personne inculpée n'encoure aucune peine si elle prouve que les allégations qu'elle a articulées ou proposées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
(3) Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et le rétracte, le juge peut atténuer la peine ou exempter le délinquant de toute peine.

Après lecture des propos du Sieur Rekkared, il en est ressorti :
-Qu'il ne s'adressait nullement à un tiers, mais bel et bien à vous, de manière directe et franche, nul détours malvenus dans ses propos.
-Qu'il avait des raisons sérieuses de proposer son approche de la situation en se basant sur des faits, et que votre manque de réponses quand au questionnement engagé était de nature à autoriser spéculation sur les origines de votre démission.

Ce qui revient à dire qu'en vertu des alinéas 1 et 2, la plainte n'était pas recevable. Pour votre gouverne, sachez que si le Bâtonnier va dans le sens du Procureur, c'est qu'il y a raison à cela.
Nous vous avons cependant prévenu de la possibilité de demande d'examen des échanges auprès de notre Coms pour valider ou non la recevabilité de votre plainte.


Ce qui nous ennuie un peu voyez vous, c'est lorsque vous parlez de la faiblesse de notre réquisitoire, de notre partialité, manque de professionnalisme et de retenue au château. Bon, puisque il est nécessaire de tout vous détailler point par point, nous allons donc le faire.

La "faiblesse" de notre réquisitoire : ayant affaire à un membre du Conseil, nous pensions que vous connaissiez les lois et nous n'avons pas vu la nécessité d'afficher l'intégralité, ni même la référence direz vous-, des textes concernant votre mise en procès, mais cela ne retire en rien la justesse de votre présence ici.

Notre "partialité", nous ne voyons pas la nécessité de ré expliquer ce que nous vous avons dit dans ce même réquisitoire.

Notre "manque de professionnalisme", nous ne vous ferons pas l'affront de répondre que certains ici bas font preuve d'un tel manque dans ce domaine qu'aux premiers écueils il se sentent obligé, blessés qu'ils sont dans leur orgueil-, de donner leur démission. Nous ne vous ferons pas l'affront de vous opposer ces arguments..
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Notre "manque de retenue au château". Si vous parlez des réponses fournies au Sieur Dom Jorgi de Barbastro suite à ses demandes sur les possibles mesures demandées par le Procureur vis à vis de votre personne, nous ne voyons pas en quoi appliquer la politique de transparence, qui fut je vous le rappel votre fer de lance et le sujet de débats au château, serait un manque de retenue. Tout au plus cela permet à la Défense de prévoir une contre argumentation valable, chose qui vous à échappé ou dans laquelle vous avez échoué il me semble.

Par contre, nous ne voyons absolument pas en quoi vous nous reprochez de faire preuve de vantardise. Pourriez-vous nous éclairer ?

Une dernière chose encore, nous sommes heureux de nous voir source de contentement et d'amusement alors qu'un procès a votre encontre à lieu. Quelle preuve de sang froid et de contrôle, je vous respecte pour cela. Dommage que ce calme ne soit pas disponible lors de vos échanges verbaux ….

Maintenant que la lumière a été faite sur les questions engagées par votre Défense, revenons-en à votre affaire et ne nous en éloignons plus.

Nous avons donc affaire à un cas d'injures vis à vis du Sieur Rekkared avec Récidive..

Article XV : Cas de Récidive
Pour les cas de récidive le juge doit étudier la possibilité d’augmenter la peine initialement prévue.

En vue des précédents faits reprochés au Sieur Amor, nous sommes devant un cas de récidive.


Article XVIII : Diffamation
(1) Toute personne qui, s'adressant à un tiers, a accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, celui qui a propagé une telle accusation ou un tel soupçon est passible de l'amende.
(2) La personne inculpée n'encoure aucune peine si elle prouve que les allégations qu'elle a articulées ou proposées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
(3) Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et le rétracte, le juge peut atténuer la peine ou exempter le délinquant de toute peine.

Article XXVIII : Injure
(1) Toute personne qui, de toute autre manière, a, par la parole, l'écriture ou l'image, attaqué autrui dans son honneur est passible de l'emprisonnement pour 3 jours maximum et/ou de l'amende.
(2) Le juge peut exempter le délinquant de toute peine si l'injurié(e) a directement provoqué l'injure par une conduite répréhensible.
(3) Si l'injurié(e) a riposté immédiatement par une injure ou des voix de fait, le juge peut exempter de toute peine les deux délinquants ou l'un deux.
(4) En cas d'injure grave, la Charte des Juges permet la peine de mort.
La situation présente permet de demander à l'encontre du Sieur Amor une peine de prison ainsi qu'une amende.

C'est pourquoi, nous allons demander la peine suivante à son encontre :

Pour Injures, Diffamation et Récidive sur les terres languedociennes, nous demandons devant l'attitude du prévenu et de son passif, une peine de 2 jours de prison ainsi qu'une amende de 100 écus.

Nous demanderons aussi que la peine soit assortie d’un Bannissement d'une durée laissée à la discrétion du Juge, bien que pour nous le terme de Bannissement ne soit pas vraiment adéquat, mise à l’écart pour l’intérêt public serait plus juste-, afin d’éloigner temporairement le prévenu de sa victime et de lui permettre de réfléchir sur la portée de ses propos et sur la nécessité de savoir se maîtriser en toute circonstance. A la fin de ladite période, si le Juge estime que l’accusé a suffisamment réfléchit et médité à son goût, que son retour parmi nous soit sujet de joie, autrement qu’il patiente encore jusqu’à ce que la rancune disparaisse de son cœur.

Ainsi, deux jours de prison, 100 écus d'amende et un regard sur cette proposition, telle est la demande de l'Accusation.

Nous appelons la victime à la Barre.

Amor se réveilla en sursaut suite au coup de coude de son voisin… Hein ? Quoi ? C’est fini ?

Il lût les 153 pages du réquisitoire avec un sourire aux lèvres puis vit que le procureur l’appelait à la Barre… il ne bougea pas d’un pouce et attendit que le juge Vanyë l’appelle ce que celui-ci fit. Il s’approcha de la barre avec sa liasse de papier du réquisitoire dans la main…

Très belle plaidoirie en effet Messire le Procureur! Bien que vous ne répondiez pas au fait que votre premier réquisitoire qui justifiait votre plainte n’avait rien de recevable, vous en rajoutez une couche dans votre réquisitoire final…

Vous prétendez que vous n’aviez pas à suivre la procédure normale car je connais les lois… Vous pouvez donc enfreindre le code de procédure parce que je suis Amor ? Avec les autres accusés, vous le faites mais pas avec moi… intéressant comme procédé judiciaire.

Je vais vous rappeler les fondements de la Justice dans les RR avec la Charte des Juges…
« Un juge doit toujours garder à l'esprit cette règle fondamentale : il ne doit agir que selon l'intérêt du jeu les Royaumes Renaissants, l'intérêt du jeu étant rigoureusement défini par l'intérêt de tous les joueurs (et non pas uniquement de la majorité d'entre eux), y compris le condamné : il faut trouver un jugement qui satisfasse non seulement les plaignants, mais aussi les accusés qui doivent s'y plier avec suffisamment de bonne grâce, pour ne pas être deçu du jeu et s'en désintéresser. »
A l’évidence, votre réquisitoire final ne suit pas la Charte des Juges car il n’y a pas concordance entre la peine et ce qui me serait reproché… Mais encore plus, laissez-moi vous montrer ce message que j’ai reçu du responsable de la Justice dans nos Royaumes, Messire LongJohnSilver ; preuve que je peux fournir à votre Honneur Messire le Juge Vanyë quand bon il vous plaira.
« Il faut developper le RP et les religions, et je ne veux pas de "politically correct" : j'aime bien quand les gens debattent, meme violemment, »
Je ne crois pas que son commentaire aille dans votre sens du bisounours Messire le Procureur… Vous voulez porter plainte contre LongJohnSilver aussi pour ces propos ?
Et encore la Charte des Juges…
« une personne ne peut être jugée deux fois pour les même faits devant le même niveau de juridiction. Applicable dans tout le royaume de France de par la volonté de la Couronne. »
Ce passage est au sujet de la récidive que vous appelez dans votre réquisitoire. Le procès qui a eu lieu contre moi l’a été sous l’ancien code pénal qui ne connaissait pas la récidive. L’invoquer contre moi maintenant est donc illégal au regard de la temporalité des jugements. Peut être pourriez-vous aussi porter plainte contre lui pour se fautes d'orthographes et son manque de Verbe?

Pour conclure et ne pas vous endormir comme je l’ai été moi-même Votre Honneur Vanyë pendant la diatribe du Procureur, je vais vous citer quelques passages du plaignant Rekkared à mon encontre… Je passe sur le fait qu’il m’accuse de multi comptes, accusation facile à démonter si l’envie vous en prend de le savoir…
Allons-y pour ce florilège !
« …ses discours incohérents », « …les dires incohérents d'Amor », « …lui laisser dire encore des âneries », « …messire Amor n'étant qu'un roturier », « …comme vous ne savez pas lire - comprendre ce qui est écrit », « vous ne savez point écrire », « vous dites souvent des âneries », « et là c'est de votre santé mentale qu'il faut se préoccuper »… vous en voulez encore ? continuons…
« car vous écrivez sans commune mesure mieux que lui... »(lui étant moi bien entendu), « votre comportement tyrannique », « ce comportement pathologique qui se nomme... tyrannie « (il utilise ce terme à maintes reprise, cela doit lui plaire…), « vous n'êtes ni un homme de parole…ni un homme de courage », « des inepties, vous en dites presque à chacun de vos dires ». Bon j’arrête là mais j’en ai encore quelques pages en réserve si vous y tenez…

En conséquence, l’article 28 est recevable à plus d’un titre. Le fait que ma plainte pour diffamation n’a pas été jugée recevable par le Procureur pour des motifs non recevables par cette Cour montre que ce procès n’est là que pour satisfaire l’égo de certains et montrer qu’ils existent.

En conséquence, je demande la relaxe pure et simple.

Permettez-moi Votre Honneur que je me retire…

Après avoir reçu l’accord du Juge Vanyë, Amor allât se rasseoir à la place qui était sienne et attendit le verdict.

Monsieur le juge,

Messire Amor s'est en effet permis de diffamer et d'injurier ma personne :

Pour ce qui relève de la diffamation ( http://img107.imageshack.us/img107/6952/amor14ru.png ) :
• Il me traite d'"idiot" et de "menteur" lorsque rien ne permet d'invalider ma question, à savoir si c'est lui qui a fermé son bureau avant sa démission ou si c'est son successeur, questionnement qui a reçu une réponse dont il convient de se méfier car messire Amor tient rarement parole : par exemple il prône la transparence, mais ne s'est toujours pas exprimé sur les raisons de sa démission que nous sommes en droit d'attendre ( http://img440.imageshack.us/img440/7381/diresdamor73xq.png ). Il y a donc diffamation parce que l'interrogation posée n'est point le fait d"un "idiot" ni d'un "menteur" mais d'une personne qui pose de justes questions.
• Il se permet d'affirmer sans preuves que je suis "inapte intellectuellement [...] pour proposer des idées" et en signature, il associe mon nom, que l'on devine très bien, avec un Parti qui laisserait supposer que je n'ai jamais eu d'idées, mais il a préféré en effacer les preuves ( http://img222.imageshack.us/img222/9449/amor67fb.png ). Alors que les Archives des maires et conseils des Royaumes, les sceaux à l'Hérauderie de France, la double dénomination des halles, gargotes et postes du conseil en occitan/français ainsi que les valeurs occitanes, la procédure de l'élaboration de la loi ou la proposition d'Etats du Languedoc et j'en passe, sont mes idées, si tant est qu'une idée puisse vous appartenir. Il y a donc diffamation car j'ai effectivement eu ces idées et en ai encore.
• Il prétend que j'ai dit "Encore une connerie", "mais cela doit être l'âge" car j'ai affirmé qu'il a démissionné il y a 4 mois, alors que je n'ai fait que reprendre sa propre information et émettre des suppositions ( http://img408.imageshack.us/img408/1038/diresdamor81xu.png ). Par là même, il suppute fortement que je dis cela parce que je suis gâteux, alors que l'information erronée vient de lui. Donc je ne suis point gâteux. Il y a donc diffamation car il impute à autrui une erreur voire une tare qui relèvent de sa seule personne.

Donc, d'une part, selon l'art. XVIII (anc. 45) al. 1 du Code Pénal, comme les trois affirmations portent atteinte à l'honneur de ma personne, il y a diffamation, et d'autre part, selon le même art. al. 2 du Code Pénal, comme il n'apporte aucune preuve de ce qu'il avance, il peut encourir une peine. De plus, selon l'art. XV (remplace l'anc. art. 33) du Code Pénal, messire Amor avait subi une peine pour des faits similaires, il y a donc récidive.

Pour ce qui relève de l'injure ( http://img222.imageshack.us/img222/9449/amor67fb.png ) :
• Voici son récital d'injures : "vous devez avoir une diarhée cérébrale pour penser toutes ces choses! [...] Et puis je m'arrête là, votre message est de la merde complète écrite par un complexé et idiot qui ne sait pas réfléchir autrement que par son cul." C'est une attitude injurieuse et démesurée par rapport à ma conduite qui visait juste à faire l'hypothèse des raisons de sa démission à partir d'une simple démonstration. Il y a donc injure car les allusions scatologiques "diaRrhée cérébrale", "votre message est de la merde complète" et "qui ne sait pas réfléchir autrement que par son cul" sont une injure à mon intelligence.

Donc, d'une part, selon l'art. XXVIII (anc. art 46) al. 1 du Code Pénal, il y a injure, qui plus est multiples, et d'autre part, selon le même art. al. 2 du Code Pénal, je ne crois pas qu'une conduite visant à établir la vérité chaque fois que c'est nécessaire soit provocatrice et répréhensible, donc messire Amor peut là aussi encourir une peine.

Monsieur le juge, voilà les raisons qui me conduisent à penser qu'il y a diffamation avec récidive et injure envers ma personne sans provocation de ma part.

Vanyë I Chia a longuement écouté les plaidoiries des parties, ainsi que la déposition du témoin, partie civile dans l’affaire. Il a lu et relu ses notes, réfléchi à la meilleure décision possible dans cette affaire. Il jette un regard sur le jugement qu’il a préparé, et le prend en main.

“Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l’affaire vous concernant.

Attendu que le sieur Amor a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d’insultes et de diffamation, pour avoir proféré des propos injurieux et diffamatoires à l’encontre du sieur Rekkared lors d’une discussion portant sur les raisons de la démission de messire Amor de son poste de connétable du Languedoc.

Attendu que l’accusé soulève la partialité et le parti pris par le Procureur en faveur de l’accusation ; cependant le Procureur n’a pas à être impartial, puisqu’il défend l’intérêt du comté et représente l’ordre public ; c’est au juge d’être impartial, et non au procureur qui se doit de suivre la thèse de l’accusation jusqu’au bout, sauf retournement de situation de dernière minute, conformément à la jurisprudence établie par messire Amor, alors juge du Languedoc, pour refuser le droit au Procureur de requérir une relaxe.

Attendu que l’accusé soulève l’absence de citation des textes de loi par le Procureur lors du réquisitoire introductif ; que s’il apparaît effectivement plus juste du point de vue des droits de la défense d’indiquer à l’accusé les textes sur lesquels se base l’accusation, aucune disposition du coutumier ne contraint encore le Procureur à le faire ; il n’y a donc aucun vice de procédure.

Attendu que l’accusé soulève l’impossibilité de retenir la récidive, au prétexte que le premier jugement a été rendu sous l’égide de l’ancien code pénal qui ne connaissait pas la récidive ; toutefois, pour apprécier la récidive, il faut se placer au jour de la seconde infraction ; celle-ci a été commise sous l’empire du coutumier actuel, lequel connaît la récidive ; l’accusé connaissait l’existence d’une possibilité de récidive lors de la commission des seconds faits, puisque nul n’est sensé ignorer la loi ; il n’est donc pas jugé deux fois pour les mêmes faits, mais pour une réitération de faits identiques, séparés par un jugement non frappé d’appel, conditions de la récidive ; la première condamnation n’est prise que comme premier terme de la récidive ; peu importe qu’elle ait été rendue sous l’empire d’une loi ancienne ; c’est donc à raison que le Procureur a visé la récidive en l’espèce.

Attendu que l’accusé fait valoir qu’une jurisprudence du tribunal du Languedoc, établie par le juge Auban, dans l’affaire Docfusion c/ Amor, considère que le terme “idiot” n’est pas une insulte ; Nous n’avons pas retrouvé trace de cette jurisprudence dans les archives du tribunal ; de plus, la jurisprudence n’est que la somme des décisions antérieures rendues dans un type de litige et allant dans le même sens ; une seule décision aurait pour l’heure établi que “idiot” n’est pas une insulte lorsqu’il est utilisé à l’encontre d’une autre personne ; la jurisprudence n’est pas figée et ne lie pas les juges ; elle n’est qu’un élément qu’une partie peut soulever à l’appui de ses prétentions ou dont un juge peut s’inspirer pour la solution d’un litige.

Attendu cependant que le terme idiot ne peut être reconnu comme une injure au sens propre du terme, puisqu’il sert à désigner une personne manquant de discernement, de finesse ou d’intelligence ; utilisé dans un débat, il n’est qu’un effet pour signaler à l’autre que ses propos paraissent peu intelligents ; si l’usage de ce terme peut être considéré comme malséant ou impoli, il ne constitue pas une injure en soi.

Attendu que le terme “pitoyable” ne peut de même être considéré comme une injure en soi ; il s’agit d’un simple qualificatif, certes peu flatteur, mais qui ne peut être considéré comme une injure ; il en est de même du terme “complexé ; une nouvelle fois, si l’usage de ces termes dans une discussion peut apparaître malséant, impoli, voire complètement déplacé, il n’est pas constitutif d’une injure.

Attendu que messire Amor soulève l’article 28 - 2 et 3, lequel le dédouanerait de toute responsabilité pour d’éventuels propos injurieux lorsqu’ils ont été provoqués par une attitude répréhensible de la victime ou lorsque cette dernière a proféré en premier une injure ; en l’espèce, les propos retenus par l’accusé comme ayant pu justifier ses mots ne peuvent être considérés comme ayant caractérisé une attitude insultante de la part de messire Rekkared ; ce dernier a effectivement porté plusieurs attaques verbales mais n’a utilisé aucune injure, se contentant de spéculer sur les raisons de la démission de messire Amor et d’en tirer des conclusions ; en l’espèce, l’article 28 - 2 et 3 ne peut être invoqué.

Attendu que le Procureur retient un certain nombre d’attaques sur l’intelligence de messire Rekkared pour qualifier l’injure ; douter de l’intelligence d’une personne et le lui dire n’est pas diffamatoire ou injurieux ; chacun est libre d’exprimer ses opinions, même négatives, sur telle ou telle personne tant que l’on ne dépasse pas certaines limites.

Attendu par contre que les termes utilisés par Messire Amor pour qualifier le manque d’intelligence de Messire Rekkared sont particulièrement connotés ; il est fait référence assez systématiquement au registre de la scatologie, de manière à assimiler l’intelligence de la partie civile à des matières fécales ; entre dire que quelqu’un est idiot car manquant d’intelligence et dire qu’il “ne sait pas réfléchir autrement que par son cul”, il y a une limite qui a été franchie ; ces propos sont parfaitement outranciers et atteignent la victime dans son honneur ; ils ont bien un caractère injurieux ;

Attendu qu’il est clair que Messire Amor a assimilé dans sa signature le nom de Messire Rekkared, même tronqué, à un parti politique imaginaire n’ayant jamais eu aucune idée politique ; messire Rekkared a démontré avoir eu des idées dont il ne nous appartient pas de juger de la portée et de la qualité ; messire Amor n’a pas apporté la preuve que messire Rekkared n’avait jamais produit la moindre idée pour le Languedoc, ce qui aurait pu l’exonérer de responsabilité ; la signature est un élément que chacun peut voir et qui n’est adressé à personne en particulier ; il s’adresse donc à l’intéressé comme à des tiers ; indiquer par conséquent dans une signature des allégations sans en apporter la preuve peut être considéré comme de la diffamation ; messire Rekkared est impliqué dans la vie politique locale en tant que citoyen, et affirmer sans preuve qu’il n’a jamais eu d’idée et diffuser ces allégations par le biais d’une signature porte atteinte à la considération de la partie civile ;

Attendu que le Procureur a requis une peine de 2 jours de prison et 100 écus d’amende, ainsi qu’une peine de bannissement dont la durée sera laissée à Notre appréciation, sans terme précis quand à la fin de cette mesure.

Attendu que la peine de bannissement doit être réservée aux personnages dangereux pour la sécurité intérieure ou extérieure du Languedoc ; une telle peine ne doit pas être prononcée à la légère ; Amor n’est pas considéré comme dangereux pour la sécurité du territoire languedocien, ni pour l’intégrité physique de ses habitants.

Attendu que Messire Amor requiert la relaxe pure et simple.

Par conséquent,

Déclarons Amor coupable d’injures et de diffamation à l’encontre de messire Rekkared lors de la discussion touchant à sa démission du poste de connétable ;

Le condamnons à une peine de 80 écus d’amende en raison de la récidive (60 pour l’amende principale et 20 écus pour la récidive), conformément aux articles VI, XI, XXVIII et XV du coutumier languedocien, livre pénal ;

Disons que le présent jugement fera l’objet d’un affichage en halle publique ;

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel de Notre décision devant la Cour d’appel du royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel ;

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, le 8 février 1455.

L’audience est levée !”