En ce 19ème jour du mois de décembre 1459, nous Marino1 procureur du Languedoc et en vertu du traité de l'UDF qui nous lie au duché du Bourbonnais-Auvergne, mettons en accusation mestre Aqwaqwaqwaqwa pour trahison.
je vous fais lecture de la mise en accusation transmise par le procureur du Bourbonnais-Auvergne.
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En ce 19ième jour de décembre de l an de grâce 1459 s ouvre la comparution de Sire Aqwaqwaqwaqwa. devant le Juge Chrisliner, présidant la Cour de justice de la Province du Languedoc, suite à la mise en accusation par le Procureur Jujudu3333, requérant pour la Mairie de Montbrisson. Le Procès est conduit sous couvert du traité de l'UDF liant la province du Languedoc et celle du Bourbonnais-Auvergne. A ce jour, la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne est présidée par le Juge Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire dicte �Lamis", garant du respect de Code Législatif du Bourbonnais-Auvergne.

*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé(e) entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation*

A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé(e)*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

Sire Aqwaqwaqwaqwa tient son lieu de résidence principale à Marseille dans le comté de Provence . Un procès pour Trouble à l'ordre public est entrain de se dérouler à son encontre dans le comté du Languedoc

Sire Aqwaqwaqwaqwa vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé(e) de Trahison pour Révolte selon l article 4, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.
Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
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Livre III : Du Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.
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Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s il vous plait...

* Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
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Dans la nuit du 25 au 26 Novembre 1459, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Monbrisson. Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Aqwaqwaqwaqwa, a été repéré par Messire Bronca. (preuve 1), qui employé ce soir là au sein du groupe de la Défense Civile du village. D�autres assaillants ont pu être repérés.

Les forces de la Milice ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Monbrisson. Avertie par Messire Bronca, de garde cette nuit là, le dossier a été monté par La Maréchale Belleetoile
Aqwaqwaqwaqwa est ainsi assignée le 18 décembre 1459 par le Prévot du comté du Languedoc Lirok, jusqu'à la date du 22/12/1459 ( preuve 2)


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Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
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Preuve 1 : 26-11-2011 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Aqwaqwaqwaqwa parmi les assaillants.
Preuve 2 : http://img4.hostingpics.net/pics/796430assignation.jpg
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En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
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la Maréchale Belleetoile.
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*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé(e): *

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le/la prévenu(e) pour sa défense.
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lecture faite, Marino1 s'adressait à la cour.

Je vous remercie votre honneur,
la parole est à la défense qui peut trouver un avocat au lieu ci-dessous
http://chateau-montpellier.discutforum.com/f111-salle-publique

Awa penetra dans la salle montant son ane Gerard Nimo, car Gero Nimo venait de claquer. Il s�arrêta près du garde et fit un n�ud avec les rênes autour de son cou.
- Pas bouger, Gerard hein !!

Il regarda la foule en délire et vit des femmes à moitié nues qui scandaient son nom « aqwa, aqwa aqwa !! ». Il s�approcha de ses groupies et pelota toutes ces miches d�un air protecteur. Puis il eleva la voix et tout en levant les bras, il leur dit « je vous ai compriiis ». Les femmes se jetèrent sur Aqwa et elles le violèrent à plusieurs reprises. Une bonne après, Aqwa reprit connaissance et se dit qu�il n�avait pas une vie facile. Juste très facile. Il se leva à moitié à poil et monta sur monta sur la barre d�un mouvement vif et précis tout en exhibant son derrière aux rombières en rute. Il lacha par mégarde une caisse qu�il tenta de camoufler en toussant un peu.
Puis s�adressant à la foule

Bonjour à tous,
Le procès hydrique à l�encontre de Chrisliner et Marino1 va commencer. Un peu de silence où je vous met mon poireau dans le fondement. Instantanément, la salle se calma sauf les rombières en folie mais pouvait on leur en vouloir. Evidemment non, Aqwa était sensible à ce genre de comportements.

Avant de commencer, greffier, notez que ces affreux personnages n�ont toujours pas versés à la victime, c'est-à-dire moi, les indemnités compensatoires du fait qu�ils foulent ma terre languedocienne sans autorisation de ma part.

Donc en ce jour du 19 décembre 1400 machin et des brouettes, et en vertu du God hydrique, et plus précisément des articles L.597987617-tulasdanslos et suivants bien évidemment et S1664 � cestmoiquiaitoujoursraisonparcequecestmoiquidecide, je vous reproche de ne pas m�avoir restitué la mairie que vous occupez je le rappelle à titre illégal ainsi que les coffres du château dont vous vous obstinez à répéter que ce sont les vostres.

Voici les preuves et il sortit des dizaines de parchemins de sa poche
Preuve 1 : 26-11-2011 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant votre mairie adorée, et vous avez contribué à leur défoncer la gueule. Dans la mêlée en formation triangle, vous avez reconnu l�odieux Chrisliner et l�autre cul terreux de Marino1 à qui vous avez collé un gros pain parmi les pouilleux du coin.
Et en plus ils ont remis cela lendemain les huluberlus !!
Preuve 2 : 26-11-2011 04:01 Une tentative de révolte a eu lieu devant votre mairie adorée, et vous avez contribué à leur mettre une grosse raclée (sa mère grave comme on dit !). Dans la mêlée en formation quinconce, vous avez reconnu le gueux Chrisliner et l�autre pouilleux de Marino1 à qui vous avez éclate le tarin.

Et c�est comme cela depuis des semaines !! il faut que cela cesse bordel !!!

Dans ces conditions, moi Aqwa 1er, Prince des gougnafiers et empereur royal et impérial tout puissant depuis ma naissance, à la fois juge, procureur, prévot, maréchal et greffier de l�hydre, je vous condamne à un lynchage public en bonnet difforme. La sentence est levée et tout comme les jupes de mes gonzesses. Allez hop !!

Les rombieres étaient rodées et elles levèrent toutes leurs jupes toutes en même temps.
Du haut de la barre, Aqwa plongea dans les cuisses.

Puis se retournant, j�appelle la plus belle de toutes les femmes dans le noir et cagoulé: Mahaud!!

S'éclaircissant la voix, Marino allait lire le réquisitoire reçu de son homologue du Bourbonnais-Auvergne
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*juju se leva en soupirant
Vous me dégoutez tellement Sire Aqwa.. Vous ne faîtes qu'aggraver les choses.. En plus mettre deux fois le même défense stupide, enfin si l'on peut appeler ceci défense, cela ne vous aide point..

Déja que vous êtes en procès pour délit de fuite...
Vostre Honneur
Au vu du comportement douteux de l'accusé
Au vu qu'un révolte est un acte de trahison qui se doit d'être réprimander selon nostre Codex,
Nous, Jujudu3333, procureur du Bourbonnais-Auvergne, réquérons une peine de prison de 5 jours ainsi qu'un amende de 40 écus envers la mairie de Montbrisson .
Merci de m'avoir écoutée
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Lecture faite, Marino s'en retournait s'asseoir

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Ouaip ...
Là vous avez tiré le gros lot.
Fallait bien que ça arrive à force de confondre votre oignon avec celui de votre voisin.
Et de vous mêler de pinceaux qui ne se dressent point pour vous.

Mais je suis bon prince.
* Tend un pot de saindoux.

Vous pouvez vous en oindre.

Je vous souhaite une bonne bourre.

Je viens vous lire le verdict rendu par mon homologue du Bourbonnais-Auvergne

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En ce 31ème jour du mois de Janvier 1460,
Nous, Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président et Juge de la Cour du Bourbonnais Auvergne.

Vu l art 4, alinéas a & b, du Titre B du Livre III du Codex

Attendu que tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

Attendu que dans la nuit du 25 au 26 novembre 1459, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montbrison. Aqwaqwaqwaqwa a été repéré par messire Bronca.

Attendu que le prévenu a été assigné le 26 Novembre à Montbrison jusqu�au 3 décembre 1459.

Sur la plaidoirie de la défense :

Attendu que la défense présente une argumentation pour le moins ridicule et sans intérêt pour elle.

Mais attendu qu�il est démontré que le prévenu s�est révolté illégalement et qu�il ne présente aucun argument pour sa défense.

Par conséquent,
En ce 31ème jour de janvier 1460,
Nous, Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président et Juge de la Cour du Bourbonnais Auvergne, reconnaissons coupable Messire Aqwaqwaqwaqwa pour trahison pour tentative de révolte et le condamnons :
- A une peine de prison de 4 jours

Justice est rendue !