Procès ayant opposé Ducaregni au Comté du Languedoc
Ducaregni était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Marino1
Nom du juge : Evanne
Date du verdict : 31/01/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 23ème jour du mois de janvier 1460, Nous, Dona Marino1, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Ducaregni pour troubles à l'ordre public et ce pour la quatrième fois sur une période de 3 mois à croire qu'il y a en ce moment un concours de brigandage en nos terres !
- Lois bafouées : III - Des Chefs d'Inculpation
D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
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Votre honneur,
je vous énonce ci-après les faits, le Mestre Ducaregni s'est attaqué, dans la nuit du 22 au 23 janvier 1460, à mestra Ewana_bs alors sur la route entre Béziers et Narbonne.
Cette personne malfaisante a barré le chemin à mestra Ewana_bs et l'a obligé à lui remettre l'ensemble de ses avoirs alors qu'elle se trouvait seule profitant ainsi de sa faiblesse.
Mestre Ducaregni a ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Narbonne et Carcassonne, pour exercer son oeuvre malfaisante, abandonnant ensuite mestra Ewana_bs à son triste sort et sans le sou.
Le préjudice subit selon la disposition de mestra Ewana_bs est le suivant : 190 écus, 1 peau, 1 bouteille d'huile d'olives.
Votre honneur, je vous fais lecture de la déposition faite à notre prévôt mestra Lirok par mestra Ewana_bs, plaignante dans cette affaire :
Expéditeur : Ewana_bs
Date d'envoi : 23/01/2012 - 09:15:27
Titre : Plainte
Bonjorn
Je viens de me faire détrousser et on m'a laisser pour morte dans le fossé.
23-01-2012 04:13 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
23-01-2012 04:07 : Vous avez été racketté par Ducaregni .
23-01-2012 04:07 : Vous vous êtes battu avec Ducaregni (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
On m'a attaqué entre Béziers et Narbonne
J'avais sur moi 1 peau, 1 bouteille d'huile d'olive et 190 et quelques écus, je peux vous joindre une preuve, malheureusement quand je les faite javais 179.45 écus
http://img705.imageshack.us/img705/6901/sanstitreowe.png
En espérant que justice soit faite, vous me trouverez à Narbonne jusqu'à que je me remette sur pieds
Cordialement
Ewana
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Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappelle ci-après.
Le premier est celui du critère du bon père de famille, hors selon ce critère, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui... Ces actes commis sur la personne de mestra Ewana_bs , nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.
Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces actes commis par l'accusé sur la plaignante ne laissent aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué, si tout à chacun venait l'arme à la main pour détrousser les habitants de notre comté ou simples voyageurs, notre société serait en grand danger.
Ainsi votre Honneur, l'accusé Mestre Ducaregni est donc présenté devant vous pour troubles à l'ordre public, à savoir vol de biens sur la personne de mestra Ewana_bs (Racket).
J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Ducaregni, et pour la partie plaignante, mestra Ewana_bs, afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l'accusée et que toutes questions puissent être éclaircies dans cette affaire.
Nous rappelons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Marino avait attendu le temps nécessaire pour donner son réquisitoire*
Votre Honneur,
Encore un brigand qui n'en a rien à faire de sa défense. Ce malfaisant plusieurs fois récidiviste ne mérite à mes yeux aucune circonstance atténuante.
C'est pourquoi, je vous demande une peine de prison de 10 jours comme le prévoit la charte de bonne justice que j'ai compulsé et vous mets ici un extrait :
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"En cas de délits particuliers non répété, les peines de prison maximales sont liées au niveau du personnage de la manière suivante:
- personnage de niveau 0 ou 1: 3 jours
- personnage de niveau 2: 6 jours
- personnage de niveau 3 ou plus: 10 jours.
Cependant, si les délits étaient répété, la peine de prison pourrait être augmenté sans pour autant ne jamais dépasser les 10 jours."
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L'accusé semblant insolvable à ce jour, je ne puis donc réclamer les écus volés soit plus de 200 écus au total.
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ducaregni
*Marino s'en revint s'asseoir pour assister à la suite du procès*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Deux fois en à peine un mois que je me fait brigander dans votre Comté... A croire que les Brigands aiment le Languedoc.
Enfin bon, cette fois je voyageais en direction de Narbonne jusqu'au moment où un homme m'a détroussé de tout mes biens.
J'avais 190 écus sur moi, une bouteille d'huile d'olive que je voulais offrir à un ami puis un morceau de peau qui trainait dans ma besace.
En plus il m'a attaquer! Il m'a assommé et laissé pour morte dans le fossé! Une honte vraiment! Comment peut-on s'attaquer à une femme sans défense?
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestre Ducaregni,
Nous, Mestra Evanne, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant .
Attendu que Mestre Ducaregni est accusé d'avoir brigandé Mestra Ewana_bs dans la nuit du 22 au 23 janvier 1460 sur la route entre Beziers et Narbonne.
Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter,
Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.
Attendu les témoignages à charge de l'accusation,
Attendu que nous jugeons cet acte commis comme éminemment répréhensible car ne respectant ni le critère du bon père de famille ni celui de l�universalité d�action et par la même notre coutume.
Attendu qu'il s'agit d'une énième récidive suite aux verdicts rendus pour d'autres faits de brigandages sur nos terres du bon Languedoc,
Par ces motifs, Nous Evanne, juge du Languedoc, déclarons l'accusé Mestre Ducaregni coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de le condamner à 10 jours de prison ferme, peine immédiatement exécutable.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Evanne, le 31ème jour du mois de janvier de l'an 1460.
L'audience est levée
Le prévenu a été condamné à 10 jours de prison ferme