En ce 12ème jour du mois de décembre 1459, nous Marino1 procureur du Languedoc et en vertu du traité de l'UDF qui nous lie au duché du Bourbonnais-Auvergne, mettons en accusation mestre Aqwaqwaqwaqwa pour troubles à l'ordre public.
je vous fais lecture de la mise en accusation transmise par le procureur du Bourbonnais-Auvergne.


En ce 12ème jour de décembre de l an de grâce 1459 s ouvre la comparution de Sire Aqwaqwaqwaqwa. devant le Juge Chrisliner, présidant la Cour de justice de la Province du Languedoc, suite à la mise en accusation par le Procureur Jujudu3333, requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne. Le Procès est conduit sous couvert du traité de l'UDF liant la province du Languedoc et celle du Bourbonnais-Auvergne. A ce jour, la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne est présidée par le Juge Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire dicte �Lamis", garant du respect de Code Législatif du Bourbonnais-Auvergne.

* Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
Le Procureur observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Comté, membre du barreau du Languedoc.

Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

Sire Aqwaqwaqwaqwa tient son lieu de résidence principale à Marseille en Provence. Son casier judiciaire dans le Duché du Bourbonnais-Auvergne est vierge.

Sire Aqwaqwaqwaqwa, vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public pour délit de fuite selon l alinéa f de l article 4, Titre B et les alinéas abc de l article 2, Titre A, du Livre IV du Codex du Bourbonnais-Auvergne.

Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
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Livre IV : De la procédure policière et pénale

Titre A : Du traitement des infractions

Article 2 : De l'assignation à résidence

Alinea a :
Lors d'une enquête effectuée par un maréchal ou le prévôt, celui-ci doit assigner une personne à résidence.
Seuls le personnel de la prévôté sous le regard du Prévôt, ainsi que le Juge et le Procureur sont en droit d'assigner à résidence. Ces deux derniers devront s'en référer d'abord au Prévôt. Quant aux greffiers, ils devront demander soit au Prévôt ou à ses adjoints.

Alinea b :
Une personne assignée à résidence n'a pas le droit de quitter le village où elle se trouve dès qu'elle a reçu l'assignation, sous peine d'être accusé d'un délit de fuite. (IV.B.4.f).

Alinéa c :
Pour les cas de trahison et haute trahison, la durée maximum de l'assignation à résidence est de 7 jours. Dans tous les autres cas la durée de l'assignation est de 10 jours au maximum. Ces durées seront prolongées si l'accusé n'a pas fournit les réponses aux questions qui lui ont été posées ou pour communiquer les documents qui sont sollicités. Dans des cas très particuliers, et sur décision du Juge notifiée par affichage publique, la durée de l'assignation peut être ramenée à 4 jours (nota bene, les situations particulières sont strictement limitées aux cas où l'accusé accepte ou demande un procès RP).

Titre B : Du procès

Article 4 : Du jugement

Alinéa f : Du délit de fuite.
Le délit de fuite est le fait de fuir une ville ou un duché.
On peut être accusé d'un délit de fuite lorsque :
- on se cache des agents ducaux ou armée
- on fuit une ville ou le duché alors qu'on y a été assigné

Lorsqu'il est associé à une procédure judiciaire devant aboutir à un procès, le délit de fuite est une circonstance aggravante conduisant au moins à une peine de prison. Dans tous les autres cas, le motif de l'inculpation sera le trouble à l'ordre public.

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Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s il vous plait...

* Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
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a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

Le 26 novembre 1459, Aqwaqwaqwaqwa a été assigné à Montbrisson par l'aspirante maréchale Hanna_ (preuve n°1) suite à une enquête pour trahison à son encontre, à l'occasion de la révolte contre la mairie de Montbrisson dans la nuit du 25 au 26 novembre. Ladite assignation courrait jusqu'au 3 décembre, dans ledit village de Montbrisson. Aqwaqwaqwaqwa a pourtant quitté le village de Montbrisson dès le 27 novembre, soit dès le lendemain, d'après le rapport de douane fait par Aiexandra.


b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

Dossier monté pour délit de fuite par Althiof, qui a assigné de nouveau l'inculpé jusqu'au 4 décembre dans le village de Polignac (preuve n°2)
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Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
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Preuve n°1 : http://i43.servimg.com/u/f43/13/53/62/04/assiaq10.jpg
Preuve n°2 : http://img15.hostingpics.net/pics/867590assignationaqwa.jpg
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*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.


lecture faite, Marino1 s'adressait à la cour.

Je vous remercie votre honneur,
la parole est à la défense

Awa penetra dans la salle montant son ane Gerard Nimo, car Gero Nimo venait de claquer. Il s�arrêta près du garde et fit un n�ud avec les rênes autour de son cou.
- Pas bouger, Gerard hein !!

Il regarda la foule en délire et vit des femmes à moitié nues qui scandaient son nom « aqwa, aqwa aqwa !! ». Il s�approcha de ses groupies et pelota toutes ces miches d�un air protecteur. Puis il eleva la voix et tout en levant les bras, il leur dit « je vous ai compriiis ». Les femmes se jetèrent sur Aqwa et elles le violèrent à plusieurs reprises. Une bonne après, Aqwa reprit connaissance et se dit qu�il n�avait pas une vie facile. Juste très facile. Il se leva à moitié à poil et monta sur monta sur la barre d�un mouvement vif et précis tout en exhibant son derrière aux rombières en rute. Il lacha par mégarde une caisse qu�il tenta de camoufler en toussant un peu.
Puis s�adressant à la foule

Bonjour à tous,
Le procès hydrique à l�encontre de Chrisliner et Marino1 va commencer. Un peu de silence où je vous met mon poireau dans le fondement. Instantanément, la salle se calma sauf les rombières en folie mais pouvait on leur en vouloir. Evidemment non, Aqwa était sensible à ce genre de comportements.

Avant de commencer, greffier, notez que ces affreux personnages n�ont toujours pas versés à la victime, c'est-à-dire moi, les indemnités compensatoires du fait qu�ils foulent ma terre languedocienne sans autorisation de ma part.

Donc en ce jour du 19 décembre 1400 machin et des brouettes, et en vertu du God hydrique, et plus précisément des articles L.597987617-tulasdanslos et suivants bien évidemment et S1664 � cestmoiquiaitoujoursraisonparcequecestmoiquidecide, je vous reproche de ne pas m�avoir restitué la mairie que vous occupez je le rappelle à titre illégal ainsi que les coffres du château dont vous vous obstinez à répéter que ce sont les vostres.

Voici les preuves et il sortit des dizaines de parchemins de sa poche
Preuve 1 : 26-11-2011 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant votre mairie adorée, et vous avez contribué à leur défoncer la gueule. Dans la mêlée en formation triangle, vous avez reconnu parmi les pouilleux du coin l�odieux Chrisliner et l�autre cul terreux de Marino1 à qui vous avez collé un gros pain.
Et en plus ils ont remis cela lendemain les huluberlus !!
Preuve 2 : 26-11-2011 04:01 Une tentative de révolte a eu lieu devant votre mairie adorée, et vous avez contribué à leur mettre une grosse raclée (sa mère grave comme on dit !). Dans la mêlée en formation quinconce, vous avez reconnu parmi les pouilleux du coin le gueux Chrisliner et l�autre mérou de Marino1 dont vous avez éclate le tarin.

Et c�est comme cela depuis des semaines !! il faut que cela cesse bordel !!!

Dans ces conditions, moi Aqwa 1er, Prince des gougnafiers et empereur royal et impérial tout puissant depuis ma naissance, à la fois juge, procureur, prévot, maréchal et greffier de l�hydre, je vous condamne à un lynchage public en bonnet difforme. La sentence est levée et tout comme les jupes de mes gonzesses. Allez hop !!

Les rombieres étaient rodées et elles levèrent toutes leurs jupes toutes en même temps.
Du haut de la barre, Aqwa plongea dans les cuisses.

Puis se retournant, j�appelle la plus belle de toutes les femmes cagoulées et dans le noir: Mahaud!!

Marino avait reçu le réquisitoire de son homologue du Bourbonnais-Auvergne
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* La procureur était stupéfaite de ce qui se passait, c'etait du grand délire *

Monsieur Aqwa je vous demande de vous calmez immédiatement et d'arreter vostre insolence en ces lieux ! Ceci est completement déplacé et grostesque. Vous me dégoutez Sire !
Monsieur le Président, on ne vas pas rester ici longtemps ! Cet homme est totalement idiot et mérite une bonne sanction ! La loi est la loi. Quand un maréchal vous demande de rester dans la ville où vous êtes on y reste un point c'est tout ! sinon vous êtes accusé de délit de fuite c'est tout simple !
En conclusion, je requière donc pour cet impoli une peine de 8 jours de prisons pour son insolence et son délit de fuite !
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Lecture faite devant l'assemblée, Marino revint s'asseoir.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

**Le comte avait mieux a faire que de venir apporter un témoignage pour un brigand, d'autant plus dans une affaire de coopération judiciaire ne concernant pas le Languedoc**

Evanne arriva un parchemin à la main...

Je vais vous donner lecture du verdict rendu par mon homologue du Bourbonnais Auvergne dans cette affaire...

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Dames, Messires, moi, Ysaoth de Noihlac, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne au Sieur Aqwaqwaqwaqwa, mis en accusation pour délit de fuite par le Duché du Languedoc en vertu du traité de coopération judiciaire unissant les deux duchés.

Vu les Lois fondamentales du royaume,

Vu la Charte du Juge,

Vu le traité de coopération judiciaire susmentionné;

Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

Vu l�acte d�accusation produit par la procure ;

Prenant en compte le réquisitoire de l'accusation, formulé par Dame Juju, Procureur du précédant conseil du Bourbonnais Auvergne ;
Etant donné que le délit de fuite est considéré par le Codex du Bourbonnais-Auvergne comme une circonstance aggravante, selon l�article IV . B. 4. F, et que le Sieur c�est bien rendu coupable de ce délit,
Condamne le Sieur Aqwaqwaqwaqwa a une peine de 1 jours de prison et 5 écus d�amende pour la Reyne.

Jugement rendu par Ysaoth de Noihlac pour sa Grasce Semias de Marigny, Duc du Bourbonnais Auvergne, 10 février de l'an de grâce 1460.

La séance est levée.