En ce 7ème jour du mois de février 1460, Nous, Dona Marino1, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Bossk pour Escroquerie dont je vous cite l'article :

- Lois bafouées : III - Des Chefs d'Inculpation
C. De l'escroquerie
a. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme acte d'escroquerie.
b. Tout achat de marchandises au prix minimum (IG) sans l'accord du vendeur sera considérée comme acte d'escroquerie.

Votre Honneur,
Je vous énonce ici les faits. Mestre Bossk habitant d'Arles en Provence a mis en vente de bon matin 60 stères de bois sur la marché de Montpellier.
Un arrêté concernant cette matière est visible sur le panneau mairie, je vous le cite :

- Arrêté n°2 du 12 mars 1457 : Du monopole municipal
Le maire étant le garant de la santé économique de ses administrés, et soucieux de gérer sainement les transactions concernant des produits précieux et spécifiques,
Afin de bannir les spéculateurs qui s'enrichissent au détriment des plus miséreux, qu'il soit su que la vente des marchandises suivantes est interdite sur notre marché :
* Bois
* Fruit
* Fer
La mairie et les personnes dument mandatées par le maire, ont seules le droit de fournir le marché en ses denrées.
Tout contrevenant sera poursuivi en justice pour escroquerie.

Voyant son marché envahit de bois qui ne sortait pas de sa mairie, elle en acheté pour découvrir l'indélicat.
En voici la preuve :
2012-02-06 07:40:53 : Vous avez acheté 10 stères de bois pour 4,10 écus à Bossk.
2012-02-06 07:40:53 : Vous avez acheté 10 stères de bois pour 4,10 écus à Bossk.
2012-02-06 07:40:53 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 4,25 écus à Bossk.

Courrier a été envoyé à Mestre Bossk pour lui préciser que nul besoin en bois pour la ville ne se faisait ressentir et qu'il avait l'obligation de retirer les 39 stères restantes.

Courrier du maire dont je vous cite le contenu :

Messire,
En vertu de l'arrêté n°2, consultable sur le panneau de la mairie, la vente de bois est interdite sur le marché de Montpellier.
Le fait que je décline votre proposition de rachat de bois par la mairie ne vous autorise nullement à en mettre 60 stères sur le marché. Je vous prie donc instamment de bien vouloir retirer les 39 stères restants sous peine de procès immédiat.
Brangaine.

Mestre Bossk avait envoyé un courrier la veille donc le 5 février 1460 pour lui proposer la vente de bois sous le couvert d'être Ma pour la mairie d'Arles.
Voici son courrier :

Expéditeur : Bossk
Date d'envoi : 05/02/2012 - 20:14:14
Titre : Offre

Bonjour madame la mairesse,
Je suis marchand ambulant pour la municipalité d'Arles et j'ai 60 stères de bois, que je pourrais vous vendre à 4,10 si vous êtes intéressé biensûr! ^^
Bossk

Et moi, ce qui me rend perplexe, c'est qu'aucun courrier n'a été échangé entre les maires d'Arles et de Montpellier, ce qui me semblerait normal en vu d'une vente sur un autre territoire.
Donc arriver le matin, déposer son bois sans autorisation me semble bien cavalier.
Mestra Brangaine a même envoyé un courrier au maire d'Arles , courrier resté sans réponses apparemment. Je vous le cite :

Bonjour,

Un de vos marchands ambulants se réclamant en mission pour la ville de Arles est en train de déstabiliser le marché de Montpellier en vendant du bois en masse.

Or :
- je lui avais refusé la transaction commerciale au titre qu'il y a assez de bois en Languedoc
- la vente de bois relève du monopole de la mairie en vertu de l'Arrêté n°2, affiché sur le panneau de la mairie.

Et ce ne sont pas moins de 60 stères que Bossk a mises sur le marché.

Le mois dernier, c'était un autre MA d'Arles qui rachetait systématiquement le rare fer mis à la disposition de nos forgerons. Là aussi il se disait en mission pour sa mairie.

De tels comportements portent préjudice à l'équilibre économique du marché de Montpellier. Si vous ne voulez pas voir vos MA en procès à chaque indélicatesse ou les Provençaux interdits de passage en Languedoc, je vous prierais de bien vouloir prendre les mesures qui s'imposent pour faire respecter nos lois.

Merci pour votre compréhension,

Brangaine
Maire de Montpellier.

Suite au courrier échangé entre mestre Bossk et mestra Brangaine, le reste du bois a été retiré du marché et remis à 4,10 écus

Ce qui nous amène devant les tribunaux votre Honneur, c'est que cet individu à récidiver en remettant du bois un peu plus tard. En voici la preuve :
2012-02-06 08:30:48 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 4,10 écus à Bossk.

Ce 7ème jour, mestre Bossk récidive et je vous en apporte preuve :
2012-02-07 07:20:42 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 4,20 écus à Bossk.

L'accusé mestre Bossk aggrave donc son cas et se retrouve aujourd'hui devant vous.


Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappelle ci-après.

Le premier est celui du critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ces actes commis au détriment des intérêts du Languedoc et plus précisément de la mairie de Montpellier, nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.

Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces actes commis ne laissent aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué, si tout à chacun venait déposer ses surplus sans s'occuper du bien fondé de sa démarche, les marchés en seraient bien vite déstabilisé!

Ainsi votre Honneur, l'accusé mestre Bossk est donc présenté devant vous pour escroquerie, à savoir déstabilisation du marché de Montpellier et perte d'argent pour la mairie de Montpellier.

J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Bossk, et pour la partie plaignante, Mestra Brangaine afin que toutes les parties viennent nous donner leur version sur la nature les faits reprochés à l'accusé et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire.

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire

la demande : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.

La parole est à la défense !

Votre honneur, la défense reconnait les faits...

J'ai vendu 60 stères de bois sur le marché de Montpellier.. La plupart à la mairie à prix modique, ce qui n'est pas nuisible en soit à l'économie de Montpellier. Car elle pourra les revendre à son prix.

Si je dois faire de la prison en aidant l'économie de votre capitale.. Alors condamnez moi! Puisque si c'est un crime.. Je me déclare coupable!

Sur ce, je laisse la procure poursuivre avec son réquisitoire..

*Marino avait écouté les 2 parties et allait donner ses conclusions*

Votre Honneur,
Après avoir écouté les deux parties, force est de constater que l'accusé ne nie pas les faits.
Qu'il connaissait les arrêtés concernant la ville de Narbonne, qu'il n'en a pas tenu compte, qu'il n'a pas obtempéré aux injonctions du maire.
Nous pouvons considérer que la mairie a subit un préjudice puisqu'elle n'a pas pu écouler elle-même son bois acheté au comté.
Nous demandons donc que mestre Boosk soit condamné à 25 écus d'amende.
Nous espérons qu'à l'avenir il se conformera à nos lois, faute de quoi la justice serait bien moins clémente à son égard.

*Refermant son dossier, Marino s'en revint s'asseoir pour la suite apportée à l'affaire*

Ce n'est pas les arrêtés municipaux de la ville de Narbonne que j'ai ignoré mais bien ceux de la ville de Montpellier.

25 écus, ça me va..

En tant que mairesse de Montpellier, j'ai envoyé 2 courriers à Mestre Bossk.

Le premier le 05/02, pour décliner sa proposition de 60 bois. J'écrivais "le Languedoc a suffisamment de bois".

Le second le 06/02, après avoir constaté qu'il avait mis ses 60 stères sur le marché. Je l'ai averti que cela constituait une infraction en regard de l'arrêté n°2 et l'ai instamment prié de retirer immédiatement le produit de cette vente illégale.

Or, force est de constater que 24h plus tard, Mestre Bossk vend toujours son bois sur le marché après avoir pris soin d'en modifier le prix.

A travers les deux courriers que je lui ai envoyé, il ne peut ignorer : 1° l'effet négatif de sa vente sur l'équilibre du marché et 2° que sa vente est contraire à la loi.

Le préjudice est évident : la vente de plusieurs dizaines de stères empêche la mairie de vendre ce qu'elle a commandé aux villes forestières du Comté, ce qui la prive de marges bénéficiaires sur les échanges commerciaux. D'autre part, cela déséquilibre la circulation des denrées issues des ressources naturelles du Languedoc et nuit aux villes qui produisent du bois.

Je souhaite donc que la justice se prononce sur ces comportements inacceptables.

Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestre Bossk,

Nous, Mestra Evanne, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant .

Attendu que Mestre Bossk est accusé de s'être livré à du commerce de bois, et ce, sans tenir compte d'un arrêté municipal, ni du courrier de refus de la Mairesse de Montpellier concernant cette vente...

Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.

Attendu les témoignages à charge de l'accusation.

Par ces motifs, Nous Evanne, juge du Languedoc, déclarons l'accusé Mestre Bossk coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de la condamner à une amende de 25 écus.

J'espère Mestre Bossk qu'à l'avenir vous respecterez les lois et que nous n'aurons plus à vous voir comparaître devant nous pour d'autres faits similaires.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Evanne, le 10ème jour du mois de février de l'an 1460.

L'audience est levée.