Procès ayant opposé Lou_la_rappe au Comté du Languedoc
Lou_la_rappe était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Marino1
Nom du juge : Evanne
Date du verdict : 14/02/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 4ème jour du mois de février 1460, Nous, Dona Marino1, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestra Lou_la_rappe pour Trouble à l'ordre public dont je vous cite l'article :
- Lois bafouées : III - Des Chefs d'Inculpation
D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Votre honneur,
Je vous énonce ci-après les faits, la mestra Lou_la_rappe s'est attaquée, dans la nuit du 3 au 4 février 1460 , au lieutenant Felinia et ses hommes Adamet et Fanchette alors sur la route entre Carcassonne et Narbonne.
Mestra Lou_la_rappe a ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Carcassonne et Narbonne pour exercer son oeuvre malfaisante en compagnie de ses acolytes Elen_de_valendreuse de Taiwen et de Titpuce , laissant ensuite Felinia, Adamet et Fanchette, inanimés dans un champ, prenant par la même occasion tout leurs avoirs et biens.
Avoirs et biens dont les plaignants nous donne le détail de mémoire, à savoir pour Felinia 5 pains et 5 mais; pour Adamet 3 pains et 3 mais .
Le lieutenant Felinia nous relate les faits par missive adressée à moi-même et je vous en fait lecture votre honneur :
* Expéditeur : Felinia
* Date d'envoi : 04/02/2012 - 11:18:18
* Titre : Re: Re: plainte
* J'ai reçu l'ordre de mission d'aller à Béziers avec mes meilleurs homme.
Je suis partie sur le champ avec le Sergent Adamet et le soldat Fanchette.
On est parti de nuit, et entre Carcassonne et Narbonne on a été surpris par quatre gredin que j'ai fort bien reconnu, Elen_de_valendreuse, Lou_la_rappe, Taïwen et Titpuce.
Il m'ont laissé affaibli sur le chemin, mais rien de grave. Ils m'ont dérobé 5 pains et 5 mais.
Je porte plainte contre ces gredins.
Lieutenant Félinia
Et elle nous fait part de ses événements
04-02-2012 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Elen_de_valendreuse de Lou_la_rappe de Taiwen et de Titpuce (coefficient de combat 17), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
04-02-2012 04:08 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
04-02-2012 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Elen_de_valendreuse de Lou_la_rappe de Taiwen et de Titpuce
Le sergent Adamet nous relate aussi les faits
* Expéditeur : Adamet
* Date d'envoi : 04/02/2012 - 12:06:06
* Titre : Plainte
* Bonjour Marino,
Félinia a déjà dû t'avertir, sur les chemins de Carcassonne à Narbonne nous avons été attaqué par un groupe de brigands, donc c'est une arrivée en mauvais état qui nous attend.
Je vais te résumé ce que j'ai pu voir la nuit dernière :
http://img11.hostingpics.net/pics/613894rak.png
J'ai perdu trois pains, et trois maïs, mais je n'ai pas été prévoyant, je n'ai pas sur moi de quoi le prouver. Cela encore n'est pas le plus dérangeant, mais j'aimerais porter plainte contre ces quatre là.
Peut-être à bientôt,
Adamet
Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappelle ci-après.
Le premier est celui du critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ces actes commis sur la personne du Lieutenant Felinia et ses hommes, nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.
Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces actes commis sur la plaignante ne laissent aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué, si tout à chacun venait l'arme à la main pour détrousser les habitants de notre comté ou simples voyageurs, notre société serait en grand danger !
Ainsi votre Honneur, l�accusée mestra Lou_la_rappe est donc présentée devant vous pour trouble à l�ordre public, à savoir brigandage sur la personne du Lieutenant Felinia, du sergent Adamet et du soldat Fanchette ( Racket).
J�appelle donc à la barre, pour la défense, Mestra Lou_la_rappe, et pour la partie plaignante, le lieutenant Felinia afin que toutes les parties viennent nous donner leur version sur la nature les faits reprochés à l�accusé et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire.
Nous rappelons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire
la demande : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Pas de témoignage de la défense une fois de plus se dit Marino. Elle se lève et prononce ces quelques mots*
Votre Honneur,
L'accusée ne daigne pas se présenter devant nous, la honte sans doute d'avoir brigandé trois valeureux soldats de L'Ost, l'appât du gain, que sais-je...........
En conséquence, je vous demande que l'accusée soit condamnée à 3 jours de prison pour qu'elle puisse réfléchir à son acte.
Et à une amende de 50 écus.
*Refermant le dossier, Marino revint s'asseoir*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bonjour Votre Honneur,
Je suis lieutenant Félinia de la caserne de Carcassonne.
En tant que tel, j'ai reçu l'ordre par mes supérieurs d'aller à Béziers avec quelques hommes.
J'ai pris avec moi le Sergent Adamet et le soldat Fanchette.
Nous avons pris les chemins la nuit et avons été surpris par quatre malfaisant qui nous ont attaqué.
Ils nous ont laissé affaibli et dépossédés de nos biens.
Et c'est bien cette femme assise là, entre autre, responsable de tout ceci.
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestra Lou_la_rappe,
Nous, Mestra Evanne, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant .
Attendu que Mestra Lou_la_rappe est accusée d'avoir brigandé le Lieutenant Felinia et ses hommes Adamet et Franchette dans la nuit du 3 au 4 février 1460 sur la route entre Carcassonne et Narbonne.
Attendu que l'accusée n'a pas daigné se présenter,
Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.
Attendu les témoignages à charge de l'accusation,
Attendu que nous jugeons cet acte commis comme éminemment répréhensible car ne respectant ni le critère du bon père de famille ni celui de l�universalité d�action et par la même notre coutume.
Par ces motifs, Nous Evanne, juge du Languedoc, déclarons l'accusée Mestra Lou_la_rappe coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de la condamner à 3 jours de prison ferme, peine immédiatement exécutable, ainsi qu'a une amende de 50 écus.
Pour se mettre en conformité avec la charte du juge qui impose de s�assurer de la solvabilité financière de l�accusée, et en accord avec les hautes autorités suite entretien préalable, saisie provisionnelle et conservatoire sera effectuée sur les signes extérieurs de richesse potentielle constituée par la hache arborée par le contrevenant. La valeur de cette hache étant fixée au minimum à 140 écus. Et pour qu�il n�y ait aucun doute sur l�existence de cette hache voici un croquis daté attestant de leur présence au moment du jugement de ce jour :
Preuves : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=164&u=12299457
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Evanne, le 14ème jour du mois de février de l'an 1460.
L'audience est levée
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 3 jours de prison ferme