En ce 9ème jour du mois de février 1460, Nous, Dona Marino1, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestra Noiraude pour Troubles à l'ordre public.

Votre honneur, je vous présente les faits, mestra Noiraude a semble-t-elle perdue la tête dans la nuit du 08 au 09 février 1460.
Elle a essayé de prendre la mairie de Nîmes de force.

Mestre Monfort de garde le jour dit en a fait rapport :

Rapport de Monfort

Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Poing de fer" dirigée par Oxide, Yvonne70, un groupe composé de Kitti. et de Iana, un groupe composé de Larouchka et de Sylphael, Garfieldlechat, Paci, et Delwin.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Poing de fer" dirigée par Oxide et Sanada.

Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Noiraude parmi les assaillants.

Je vous rappelle votre honneur ce qui est écrit dans notre coutumier :
D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

En outre, notre coutume repose sur deux points essentiels à savoir que selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui.
De même selon, l'universalité d'action, est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
Or le fait de vouloir enlever le pouvoir à son représentant légal n'est certes pas un critère de bon père de famille, ni d'universalité d'action.

Ainsi votre Honneur, l'accusée, mestra Noiraude, est donc présentée devant vous pour Troubles à l'ordre public, à savoir, révolte devant la mairie de Nîmes.

J'appelle donc à la barre, pour la défense, la Mestra Noiraude, et pour la partie plaignante, le mestre Monfort en charge de la garde cette nuit-là, et toutes personnes qui pourra apporter compléments d'informations afin que toute la lumière soit faite sur la nature des faits reprochés à l'accusé et que toute question puisse être éclaircie sur cette affaire particulièrement sensible.

Maintenant que tous les éléments de cette affaire ont étés exposés, je rappelle que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense.
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense!

Noiraude se présente à la barre.

Bonjour à tous.
*salue la cour et commence d'une voix claire *

Je crois que cette histoire est remplie de mal entendu. Lorsque j'ai reçu messire pour trouble à l'ordre public je me suis dit ils ont du se tromper de destinataire. Moi une rebelle !! Puis mes amis m'ont dit qu'il avaient eux aussi reçu la même invitation à paraître devant vous.et renseignement pris ,on aurai essayé de prendre la mairie par la force.Cela nous a bien fait rire croyez moi.

Vous devez le savoir ces dernières nuits sont froides ,glaciales,polaires. nous avions trouvé refuge sous le porche d'une vieille batîsse, mais c'était bien un maigre abri. Puis nous nous rendîmes compte que ce bâtiment avait une porte en chêne. Pensant l'endroit abandonné nous avons défoncé cette porte pour faire un feu de joie pour nous réchauffer.Et puis tout d'un coup des individus louches nous sont tombé dessus. Mais dans quelle misère vivons nous !! On ne demande rien à personne, on se procure comme on peut du bon bois de chauffe et on veut nous le voler!!!
Oh que non, vous pouvez me croire nous nous sommes défendus , on nous avait déjà volé nos bourses il y a quelques temps ,nous n'allions pas encore nous faire dérober notre bois !
Mais bon devant l'acharnement de ces individus nous avons fini par lâcher la porte. La bataille nous avez réchauffé de toute façon , on en avait plus besoin.

Voyez s'il vous faut des coupables, ce n'est certes pas nous, mais c'est troubles fêtes!

Voilà j'en ai terminé votre honneur.

*Après avoir entendu les témoignages des deux parties, Marino reprenait la parole et s'adressant à Noiraude*

Mestra Noiraude je comprends tout à fait votre désir de trouver un endroit abrité par ces froides nuits d'hiver.
Mais la mairie, enfin, où aviez-vous donc la tête. Démolir un bien public quelle idée saugrenue...
Ce bâtiment est surveillé, ne le saviez-vous pas? Aussi, les gardes qui vous tombent dessus après avoir forcé la porte, ben il ne faut pas vous en étonner.
Que n'avez-vous donc cherché refuge dans une taverne? Vous savez ces endroits sont chauffés, la bière coule à flots pour autant que vous ayez quelques écus à dépenser. Enfin bref, les dégâts sont faits..... Mais....cela aurait pu être bien différent sans nos gardes.

Aussi, pour avoir forcé les portes en pleine nuit, ne venez pas en plus vous plaindre d'avoir été délogé prestement.
Et pour ce motif, je demanderai donc une peine de prison de 1 jour, nos geôles sont un rien plus confortable que le porche de la mairie, mais moins accueillante que nos tavernes !!!! Pensez y la prochaine fois.

J'ose espérer que nous ne vous reverrons pas ici pour les mêmes motifs, car nous serions beaucoup moins indulgent.

*Marino se rassied et attend la suite de ce procès*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Monfort avança à la barre*

Bonjour à tous.
Votre honneur je vais ici relater les faits qui ce sont déroulés dans la nuit du 08 Fev au 09 Fev 1460.

Il était déjà tard dans la nuit lorsque j'entrepris ma troisième patrouille de la soirée.
La lune était pleine, ainsi elle offrait un atout majeur dans la garde de notre ville cette nuit-là.

Il devait être exactement dans les prix de 03 hrs lorsqu'au détour d'une ruelle j'entendis du bruit.

Je me suis dirigé vers l'endroit du provenait ce raffut.
Au plus j'avançais, au plus les bruits me dirigeaient vers la mairie.
J'atteignis celle-ci au moment même où des malfrats tentaient de forcer la porte du bureau de Dame Mounia, notre mairesse.
Ni une ni deux, je sortis mon épée et j'ai foncé dans le tas tel un sanglier chargeant.
Les coups ont volé ici et là.
Attaque, riposte, protection à l'aide du bouclier, tout y est passé.
Après une bonne lutte, les assaillants, probablement fatigués, ont abandonné le combat.
Je les ai coursé parmi les ruelles. J'ai failli les rattrapé mais ils m'ont semé en arrivant sur la place.

Là afin de s'assurer de la distance qui nous séparait, un des agresseurs a tourné la tête.
Et c'est a cet instant là que par la belle pleine lune, que nous offrait dame nature ce soir là, j'ai vu le visage de mestra Noiraude qui me regardait du coin de l'oeil.

Je suis retourné à hauteur de la mairie pour finir ma garde là, de peur qu'ils ré-essayent de rentrer.

Voilà tout ce que je peux dire à la cour sur cet incident.
Je remercie la cour de m'avoir écouté et je reste à la disposition de la justice.

*Monfort salua le tribunal de la tête et alla s'assoir.*

Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestra Noiraude,

Nous, Mestra Evanne, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant .

Attendu que Mestra Noiraude est accusée d'avoir tenté de prendre la mairie de Nîmes de force dans la nuit du 8 au 9 février 1460.

Attendu que l'accusée tente de nous faire croire que c'est pour se réchauffer qu'elle a commis cet acte, alors que les tavernes sont ouvertes jour et nuit afin que tous puissent trouver un endroit abrité et chauffé,

Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.

Attendu les témoignages à charge de l'accusation,

Attendu que tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

Attendu que nous jugeons cet acte commis comme éminemment répréhensible car ne respectant ni le critère du bon père de famille ni celui de l�universalité d�action et par la même notre coutume.

Par ces motifs, Nous Evanne, juge du Languedoc, déclarons l'accusée Mestra Noiraude, coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de la condamner à 1 jour de prison ferme, peine immédiatement exécutable.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Evanne, le 15ème jour du mois de février de l'an 1460.

L'audience est levée.