Nous, Djahen, Procureur du Languedoc intentons en proces le Sieur Hamilcar pour Menaces d’une ville et brigandage.
En effet, le prévenu se vante d’être un brigand et affirme vouloir rançonner les voyageurs sur les terres du Languedoc, ainsi que de déséquilibrer le marché de la ville du Puy en vendant de grandes quantités de marchandises à vil prix.

Ses réponses faites à la prévôté, contiennent ses aveux quand aux méfaits reprochés.

Ci-joint le dossier contenant les preuves :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/La-police-comtale-c7/Salle-des-plaintes-f43/URGENT-MENACE-BRIGAND-t3597.htm

Nous tenons à préciser que le prévenu a déja un proces en cours pour brigandage a l'heure actuelle.

Nous informons l’accusé qu’il peut faire appel au barreau du Languedoc pour assurer sa défense. Celui-ci ne demande aucune rémunération et est dirigée par le Bâtonnier Arganossius.

J'suis atteint d'un mal incurable.
Mais avant d'mourir j'veux avoir la force de crier : mort aux nobles et aux bourgeois !
Vous m'faites bien rire avec vot'simulacre de procès.
Ch'savons bien qu'c'est joué d'avance !
Et vot batonnier j'en veux point. Encore un nobliaux qui croit pouvoir faire la pluie et l'beau temps !

Un mal incurable dites vous ?
La profonde bêtise qui vous caractérise et qui vous pousse à écrire des lettres moqueuses à la Prévôté ?

Heureux de voir que vous avez encore la force de rire, si vous pouvez rire, vous pouvez être jugé. Cependant, nous nous devons de vous avertir qu’il ne s’agit point d’un simulacre de procès, mais bel et bien d’une procédure déposée à votre encontre dans le respect des lois Languedociennes.
Remettre en doute cela serait se montrer diffamant.

Donc, revenons à votre affaire. Vous menacez de déséquilibrer un marché languedocien, et avouez être brigand, chose qui à déjà été démontrer à votre encontre précédemment.
Vanter ainsi le brigandage laisse supposer qu’il y a eu d’autres cas de votre part, et bien que cela soit tiré d’aveux spontanés, nous ne demanderons nul allègement de peine puisque vous avez écrit dans un but de dérision des forces de l’ordre. Vous tombez de part vos aveux sous le coup d’une inculpation pour Métier du Vol (Article XXV - alinéa 2 ).
De plus vos menaces de déstabilisation vous définissent comme tombant sous le coup de l’article Article XLI pour Menaces, alinéa 2.


La maladie n’excuse en rien ces actes. C’est pourquoi, nous, Djahen, Procureur du Languedoc demandons une peine de 3 jours de prison et 100 écus d’amende pour Metier du Vol et Menaces à l’encontre d’une ville du Languedoc.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Vanyë I Chia, après avoir attendu en vain la défense, se résout à rendre son jugement.

“Nous allons vous faire lecture du jugement que Nous rendons !

Attendu que le sieur Hamilcar a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de menaces et de pratique du métier de voleur, pour avoir reconnu être un brigand dans un courrier adressé aux autorités municipales du Puy et avoir proféré des menaces contre la ville du Puy et des citoyens languedociens.

Attendu en effet que l’accusé a écrit un courrier aux autorités municipales du Puy dans lequel il avoue être un brigand et désirer détrousser tous les Languedociens sur les routes ; qu’il ajoute qu’il compte également déstabiliser le marché du Puy en y pratiquant une activité de marchand ambulant illégal ; que ces faits sont constitutifs de menaces au sens de l’article XLI 2) du coutumier languedocien, livre pénal.

Attendu que l'accusé est passé aux actes en vendant sur le marché du pain et du maïs sans autorisation de la municipalité ; qu'il a donc exercé une activité de marchand ambulant illégal ;


Attendu par ailleurs que le Procureur soulève l’article XXV 2) pour poursuivre l’accusé de faits de pratique du métier de voleur ; que cependant, l’alinéa 2 ne vise qu’une circonstance aggravante du vol ; qu’il ne peut donc s’appliquer que dans le cadre de poursuites contre l’accusé pour des faits de vol prouvés ; que la pratique du métier du vol ne constitue pas une infraction indépendante ; qu’il s’agit donc, afin d’invoquer l’alinéa 2 de l’article XXV, de prouver au préalable le fait de vol dont il constitue une circonstance aggravante ; qu’une telle preuve n’a pas été rapportée en l’espèce.

Attendu que l’accusé, pour se défendre, invoque une maladie incurable, qui le pousserait à commettre des actes répréhensibles ; qu’une telle maladie n’est pas connue de Nous et n’a pas été démontrée jusqu’alors ; qu’il ressort de cette attitude que l’accusé ne nie pas les faits qui lui sont reprochés.

Attendu que le procureur, en la personne de messire Djahen, a requis une peine de 3 jours de prison et 100 écus d’amende.

Attendu que Nous avons appris le décès de l’accusé ; qu’une pratique du Tribunal consiste à constater l’extinction de l’action publique dans un tel cas ; que cette jurisprudence n’est pas constante ; que rien dans le coutumier languedocien ne contraint le juge à constater cette extinction ; que le Tribunal peut prononcer une peine lorsqu’il a des raisons de penser que le fantôme de l’accusé n’attend que le prononcé de l’extinction de l’action publique pour se réincarner.

Attendu que le fantôme d’Hamilcar a été vu ce jour en train de rôder en différents endroits de la ville, et notamment au cimetière (hrp : cf fiche RR) ; qu’il y a donc tout lieu de penser que la mort de l’accusé n’est que physique, et que son âme est, elle, encore bien vivante et tente de regagner l’enveloppe charnelle qu’elle occupait jusqu’alors.

Par conséquent,

Déclarons Hamilcar coupable des faits de menaces qui lui étaient reprochés, ainsi que des faits de pratique de l'activité de marchand ambulant illégal ;

Le relaxons des faits de pratique du métier de voleur, qui ne constitue pas une infraction à part entière ;

Le condamnons, conformément aux articles X, XI, VI et LXI du coutumier languedocien, livre pénal, et à la loi sur les marchands ambulants, à une peine de prison de 1 jours et à 120 écus d’amende ;

Disons que le jugement fera l’objet d’un affichage en halle publique ;

Informons les parties, et en particulier l’accusé s’il revient à la vie, qu’elles peuvent interjeter appel du présent jugement devant la cour d’appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel ;

Ainsi en a été jugé par le Tribunal du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, le 9 février 1455.

L’audience est levée !”