Procès ayant opposé Gadej au Comté du Languedoc
Gadej était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Marino1
Nom du juge : Evanne
Date du verdict : 15/02/1460
Lieu concerné par l'affaire : Nîmes
En ce 9ème jour du mois de février 1460, Nous, Dona Marino1, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Gadej pour Troubles à l'ordre public.
Votre honneur, je vous présente les faits, mestre Gadej a semble-t-il perdu la tête dans la nuit du 08 au 09 février 1460.
il a essayé de prendre la mairie de Nîmes de force.
Mestre Agravain de garde le jour dit en a fait rapport :
Rapport d'Agravain
Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Poing de fer" dirigée par Oxide, Yvonne70, un groupe composé de Kitti. et de Iana, un groupe composé de Larouchka et de Sylphael, Garfieldlechat, Paci, et Delwin.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Poing de fer" dirigée par Oxide et Sanada.
Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Gadej parmi les assaillants.
Je vous rappelle votre honneur ce qui est écrit dans notre coutumier :
D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
En outre, notre coutume repose sur deux points essentiels à savoir que selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui.
De même selon, l'universalité d'action, est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
Or le fait de vouloir enlever le pouvoir à son représentant légal n'est certes pas un critère de bon père de famille, ni d'universalité d'action.
Ainsi votre Honneur, l'accusé, mestre Gadej, est donc présenté devant vous pour Troubles à l'ordre public, à savoir, révolte devant la mairie de Nîmes.
J'appelle donc à la barre, pour la défense, la Mestre Gadej, et pour la partie plaignante, le mestre Agravain en charge de la garde cette nuit-là, et toutes personnes qui pourra apporter compléments d'informations afin que toute la lumière soit faite sur la nature des faits reprochés à l'accusé et que toute question puisse être éclaircie sur cette affaire particulièrement sensible.
Maintenant que tous les éléments de cette affaire ont étés exposés, je rappelle que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense.
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense!
Gad se présenta à la barre du tribunal en tirant la jambe ... d'abord cette nuit à chercher un coin abrité avec ses amis et à parer ensuite les coups de ces brigands cherchant à les dévaliser dans le même endroit et être obligé de fuir !!!
Et ensuite cette convocation pour laquelle il était appelé à témoigner et pas à être suspecter de quoi que ce soit !!!
Gad salua l'assemblée en se tenant à la barre
"bonjour membres de la cour !!!
Expliquez-moi ce que signifie votre convocation ? je me retrouve comme suspect alors que je n'ai rien fait du tout avec mes amis !!! je vous résume la situation en deux mots ou un peu plus !!!
L'autre soir nous étions à chercher un endroit au sec et sans le moindre courant d'air glacial qui vous gèle l'intérieur du corps à chaque inspiration !!! nos déambulons dans les rues de Nîmes et tombons sur cette bâtisse avec sa lourde porte qui semblait mal fermée !!! ni une ni deux nous y pénétrons et nous nous installons après avoir un bon feu capable de réchauffer un escadron complet ... pardonnez mes expressions, je suis un ancien lieutenant de l'Ost !!!
Quoi qu'il en soit nous voilà au chaud, tranquilles lorsqu'une bande de va-nu-pieds déboulent et engagent un combat avec nous !!! de suite nous pensons à des brigands prêts à tout et nous nous défendons avec force !!! Nous ne tardons pas à submerger sous le nombre et force nous est donnée de laisser la place !!!
Nous quittons les lieux précipitamment sans penser à autre chose qu'à protéger nos vies !!!
Et quelle surprise de recevoir votre courrier m'annonçant que j'étais suspecté d'avoir voulu vider votre mairie ... c'est le monde à l'envers !!!
Pour information, on avait entendu parler d'une possible agression envers votre mairie par différentes personnes dont un membre de l'Ost de Béziers qui cherchait à recruter des gens sur Arles ... et voilà qu'on nous accuse de ce forfait !!!
*Après avoir entendu les témoignages des deux parties, Marino reprenait la parole et s'adressant à Gadej*
Arf, Mestre Gadej je comprends tout à fait votre désir de trouver un endroit abrité par ces froides nuits d'hiver.
Mais la mairie, enfin, où aviez-vous donc la tête. Ce bâtiment est surveillé, ne le saviez-vous pas? Aussi, les gardes qui vous tombent dessus après avoir forcé la porte, ben il ne faut pas vous en étonner.
Que n'avez-vous donc cherché refuge dans une taverne? Vous savez ces endroits sont chauffés, la bière coule à flots pour autant que vous ayez quelques écus à dépenser. Enfin bref, vous n'avez pas réussi à faire trop de dégâts..... Mais....cela aurait pu être bien différent sans nos gardes.
Aussi, pour avoir forcé les portes en pleine nuit, ne venez pas en plus vous plaindre d'avoir été délogé prestement.
Et pour ce motif, je demanderai donc une peine de prison de 1 jour, nos geôles sont un rien plus confortable que le porche de la mairie, mais moins accueillante que nos tavernes !!!! Pensez y la prochaine fois.
J'ose espérer que nous ne vous reverrons pas ici pour les mêmes motifs, car nous serions beaucoup moins indulgent.
*Marino se rassied et attend la suite de ce procès*
Gad revint à la barre en restant dubitatif sur ce qu'il ,venait d'entendre !!!
Il regarda les membres de la cour après avoir jeté un coup d'oeil aux membres de l'assistance !
Dame le Procureur,
Avouez que vous ne vous fiez que sur des suppositions pour établir votre sentence à notre encontre !!!
Nous aurions pu profiter de notre liberté de mouvements pour fuir votre Comté si nous avions été coupables de quoi que ce soit !
Au lieu de cela, nous sommes restés ici afin que la vérité sr notre innocence soit établie et qu'en ressort-il ? une peine de prison !
C'est lourd comme sanction pour des personnes qui n'ont cherché qu'à se réchauffer pour lutter contre le froid !
Comment pouvions-nous savoir en pleine nuit qu'il s'agissait de votre mairie ? Il n'y avait aucun garde devant pour la protéger ...
Qui plus est comment pouvez-vous affirmer que des personnes, et là je fais allusion à moi-même entre autre, qu'elles pouvaient être présentes alors que leur présences étaient discrètes car non désireuses à faire d'éventuelles révoltes comme vous semblez le dire où à faire parler d'elles ?
Pour être franc avec vous-même j'ai eu droit à des rapports de personnes travaillant dans votre château et qui me stipulaient que tout procès à leurs encontres n'étaient pas possibles du fait de leur discrétion à ne pas chercher à se faire remarquer. Ces paroles m'auraient même été rapportées comme émanant de votre prévôt elle-même !!!
Il vous fallait absolument des coupables ? pourquoi ne pas aller trouver les vrais coupables si tentative de rebellion il y a bien eu ? il s'agit peut-être simplement de personnes du Languedoc, de votre Ost même mais reconnaitre ça sous- entendrait que votre propre armée n'est pas aussi claire et honnête que ça ...
N'y aurait-il pas un certain abus de la part de votre justice où peut-être la volonté de nuire à d'honnêtes voyageurs ?
Quoi qu'il en soit, je ne peux qu'accepter votre jugement mais reste surpris de votre décision.
Une nuit de prison !!! n'importe quoi !!!
Gad repartit s'asseoir en se désintéressant de la suite du procès ...
Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie. Dans la mêlée, j'ai reconnu Gadej parmi les assaillants.
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestre Gadej,
Nous, Mestra Evanne, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant .
Attendu que Mestre Gadej est accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Nîmes de force dans la nuit du 8 au 9 février 1460.
Attendu que l'accusé tente de nous faire croire que c'est pour se réchauffer qu'il a commis cet acte, alors que les tavernes sont ouvertes jour et nuit afin que tous puissent trouver un endroit abrité et chauffé,
Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.
Attendu les témoignages à charge de l'accusation,
Attendu que tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Attendu que nous jugeons cet acte commis comme éminemment répréhensible car ne respectant ni le critère du bon père de famille ni celui de l�universalité d�action et par la même notre coutume.
Par ces motifs, Nous Evanne, juge du Languedoc, déclarons l'accusé Mestre Gadej, coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de le condamner à 1 jour de prison ferme, peine immédiatement exécutable.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Evanne, le 15ème jour du mois de février de l'an 1460.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme