Procès ayant opposé Donvito7822 au Comté du Languedoc
Donvito7822 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Marino1
Nom du juge : Evanne
Date du verdict : 01/01/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 11ème jour du mois de février 1460, Nous, Dona Marino1, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Donvito7822 pour Trouble à l'ordre public.
Votre honneur,
Je vous énonce ci-après les faits, le mestre Donvito7822 s'est attaqué, dans la nuit du 9 décembre au 10 février 1460, à Mestre Paci alors sur la route entre Nîmes et Arles.
Mestre Donvito7822 a ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Nîmes et Arles pour exercer son oeuvre malfaisante, laissant ensuite Mestre Paci, inanimé dans un champ, prenant par la même occasion tout ses avoirs et biens.
Avoirs et biens dont le plaignant nous dit qu'il possédait avant agression à : 48 écus et 1 mais, soit un préjudice d'environ 51 écus.
Mestre Paci nous relate les faits par missives adressées à notre prévôt Cricri2 et je vous en fait lecture votre honneur :
Bonsoir Madame la Prévôt,
Je suis Paci, membre de l'Ost du Languedoc, vous avez certainement dû me croiser.
Je viens vers vous car j'ai subis une agression (rackette) hier. En effet, je me déplaçais de Nîmes vers Arles. Je voyageai seul et tranquillement, en toute sécurité pensais-je. Un brigand du nom de Donvito7822 est survenu et m'a pris ma sacoche (inventaire) dans lequel se trouvaient 1 sac de maïs et 48 écus.
J'espère que cette affaire sera prise en compte au plus vite pour punir ce malfaiteur.
Je tiens également à préciser que c'est la deuxième fois en l'espace de 2 mois que je me fais racketté, la première fois l'agresseur se prénommait Aspros et il s'était enfuit un petit moment en Espagne avant que le procès ne commence.
Je reviens donc vers Nîmes et ensuite Montpellier. Je suis actuellement entre Arles et Nîmes.
En attente de votre réponse,
Je vous remercie par avance de votre compréhension,
Cordialement,
Paci.
Et il nous fait part de ses événements
http://imageshack.us/photo/my-images/850/mesvnementscaptureecran.png/ .
Je vous rappelle votre honneur ce qui est écrit dans notre coutumier :
D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappelle ci-après.
Le premier est celui du critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ces actes commis sur la personne de Mestre Paci, nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.
Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces actes commis sur la plaignante ne laissent aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué, si tout à chacun venait l'arme à la main pour détrousser les habitants de notre comté ou simples voyageurs, notre société serait en grand danger !
Ainsi votre Honneur, l'accusé mestre Donvito7822 est donc présenté devant vous pour trouble à l'ordre public, à savoir brigandage sur la personne de Mestre Paci (Agression et Racket) et je rajoute la récidive car ce triste sire a été condamné ce 15 janvier 1460 pour les mêmes faits en nos tribunaux.
J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Donvito7822, et pour la partie plaignante, le Mestre Paci afin que toutes les parties viennent nous donner leur version sur la nature les faits reprochés à l'accusé et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire.
Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire
la demande : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense !
Bonjour,
Je reconnais le vol de 48 écus à un homme entre Nîmes et Arles. Mais je n'ai pas vu la couleur d'un maïs par contre.
L'homme se dit membre de l'Ost. Je ne suis qu'un vulgaire brigands aussi épais qu'un manche de charette... Dois-je prendre ce méfait comme un honneur ? Le fait d'être meilleur en combat qu'un soldat ?
Et enfin, une dernière question, j'espère que vous y répondrez parce que je trouve ça chiant en fait...
Comment le soldat connait-il mon nom ? Car il n'est pas inscrit sur mon front et je donne rarement mon nom à mes victimes, sauf quand je me prends moi-même une branlée.
Et, tant que j'y suis, une autre question : il y a deux trois semaines, je me suis moi-même fait racketter par trois personnes sur ce même noeud. L'une du nom d'Ahlexandhra. Je sais son nom parce que je la connais. J'y ai perdu pour plusieurs centaines d'écus. J'ai envoyé un courrier au Prévôt/Procureur du Languedoc pour le lui signaler, mais je n'ai jamais eu de réponses.
J'ai donc voulu me faire justice seul, croyant que c'est comme cela qu'on faisait dans ce duché, puisque les autorités ne mettent des procès qu'une fois sur deux apparemment.
Merci.
*Après avoir écouté les deux parties, reprenant la parole, Marino s'adressait à Donvito*
Force est de constater que malgré votre jeunesse vous n'en êtes pas à votre coup d'essai. je me souviens d'un 15 janvier de cette année où vous étiez déjà en ce tribunal pour entendre votre verdict.
Comment ce soldat de l'Ost vous a t'il reconnu, ça je ne sais mais chacun de ces valeureux soldats a en mémoire les descriptions de brigands de grand chemin, votre physique a du lui rappeler votre nom.....
De plus vous ne niez pas, donc je suppose également que c'est bien vous et qu'il ne s'est pas trompé.
Quant à votre propre agression, si vous m'aviez écrit pour me signaler les faits, soyez assuré que je m'en serai occupé.
La justice n'a aucune préférence quant au choix des accusés et des plaignants.
Revenons en à votre affaire voulez-vous...
Vous ne niez pas les faits, je le répète, je vous ferai grâce du mais qui a du se perdre dans la bagarre.
Mais vous êtes bel et bien en récidive et comme le prévoit la loi, il nous est possible d'augmenter vos jours de prison bien que vous soyez encore un jeune homme.
Je vous cite l'article :
En cas de délits particuliers non répété, les peines de prison maximales sont liées au niveau du personnage de la manière suivante:
- personnage de niveau 0 ou 1: 3 jours
- personnage de niveau 2: 6 jours
- personnage de niveau 3 ou plus: 10 jours.
Cependant, si les délits étaient répété, la peine de prison pourrait être augmenté sans pour autant ne jamais dépasser les 10 jours.
En conséquence, je demanderai à ce que vous soyez condamné à 4 jours de prison et une amende de 50 écus.
*Refermant son dossier, Marino revint s'asseoir*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Madame la Juge du Comté Evanne,
Madame la Prévôt des maréchaux Cricri2,
et Madame la Procureur Marino1,
Moi, Paci, déclare avoir pris connaissance des faits relatés sur ce procès et en adhère parfaitement.
Comme je vous l'ai précédemment dit, je commence à en avoir marre de me faire racketté alors que je ne demande rien à personne.
Concernant le brigand Donvito7822, il reconnaît les faits, et avoue une volonté de racketté de sa part pour se venger d'un rackette qu'il a subit. Avait-il donc bien pris connaissance des lois du Comté ? S'en était-il informé ?
Concernant maintenant ma présence à l'Ost du Languedoc, je ne peux être armé tout de suite, faut-il avant bien s'intégrer ? Préparer son personnage en l'entraînant manger de la nourriture adéquate ? Justement ! Je fais tout pour gagner des écus et ainsi pouvoir me construire au mieux, mais si on me prend la récompense d'un travail hardus ? Comment voulez-vous...
Et pour finir, comment pensez-vous que je connaisse votre nom Donvito7822 ? Vous avez bien une feuille qui vous décrit sur ce jeu, elle servirait à quoi d'autre que de la consulter ?
Je vous remercie de prendre en compte attentivement à mes faits,
Et espère que ce malfaiteur Donvito7822 sera punis pour cet acte de trouble à l'ordre public, c'est un crime !
Madame la Juge du Comté Evanne,
Madame la Prévôt des maréchaux Cricri2,
et Madame la Procureur Marino1,
Merci !
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestre Donvito7822
Nous, Mestra Evanne, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant .
Attendu que Mestre Donvito7822 est accusé d'avoir brigandé Mestre Paci dans la nuit du 9 au 10 février 1460 sur la route entre Nîmes et Arles.
Attendu que l'accusé ne nie pas les faits,
Attendu que nous jugeons une seconde fois l'accusé, qui avait lors de son premier procès dit, et je le cite de mémoire "je ne recommencerai plus, je veux être quelqu'un de bien, pardon", ceci m'ayant marqué car peu demandent pardon, mais je vois que vos bonnes résolutions n'ont pas tenues très longtemps...
Attendu les témoignages à charge de l'accusation.
Attendu que nous jugeons cet acte de brigandage éminemment répréhensible car ne respectant pas le critère du bon père de famille et par la même notre coutume.
Par ces motifs, Nous Evanne, juge du Languedoc, déclarons l'accusé Mestre Donvito7822 coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de le condamner à 4 jours de prison ferme, peine immédiatement exécutable, à laquelle nous rajoutons une amende à hauteur du préjudice subit de 50 écus.
Preuve de solvabilité de l'accusé : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=165&u=12299457
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Evanne, le 15ème jour du mois de février de l'an 1460.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 4 jours de prison ferme