Procès ayant opposé Hidatsa au Comté du Languedoc
Hidatsa était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Marino1
Nom du juge : Evanne
Date du verdict : 16/02/1460
Lieu concerné par l'affaire : Nîmes
En ce 9ème jour du mois de février 1460, Nous, Dona Marino1, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestra Hidatsa pour Troubles à l'ordre public.
Votre honneur, je vous présente les faits, mestra Hidatsa a semble-t-elle perdue la tête dans la nuit du 08 au 09 février 1460.
Elle a essayé de prendre la mairie de Nîmes de force.
Le sergent Midou de garde le jour dit en a fait rapport :
Rapport du Sergent Midou
09-02-2012 04:05 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Hidatsa parmi les assaillants.
Je vous rappelle votre honneur ce qui est écrit dans notre coutumier :
D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
En outre, notre coutume repose sur deux points essentiels à savoir que selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui.
De même selon, l'universalité d'action, est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
Or le fait de vouloir enlever le pouvoir à son représentant légal n'est certes pas un critère de bon père de famille, ni d'universalité d'action.
Ainsi votre Honneur, l'accusée, mestra Hidatsa, est donc présentée devant vous pour Troubles à l'ordre public, à savoir, révolte devant la mairie de Nîmes.
J'appelle donc à la barre, pour la défense, la Mestra Hidatsa, et pour la partie plaignante, le sergent Midou en charge de la garde cette nuit-là, et toutes personnes qui pourra apporter compléments d'informations afin que toute la lumière soit faite sur la nature des faits reprochés à l'accusé et que toute question puisse être éclaircie sur cette affaire particulièrement sensible.
Maintenant que tous les éléments de cette affaire ont étés exposés, je rappelle que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense.
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense!
* l�appel de son nom, Hida se leva et alla à la barre non sans traîner des pieds.*
Le bonjour à la Cour et à l�assemblée venue nombreuse, sans doute le temps y est pour beaucoup, on est bien mieux au chaud ici que dehors !
Je ne vais pas vous cacher mon étonnement lorsque j�ai reçu cet avis à comparaître, moi une Baronne�qui ait fait temps pour la Justice des Comtés où j�ai habité. Et voilà que j�apprends que je suis accusée d�avoir tenté de piller la mairie�moi ? Mais où va t-on�Je m�en offusquerais presque si je n�étais pas aussi choquée !
Le sergent Midou a vu quoi ? Moi et mes amis devant la mairie ? Ah non, lui n�a vu que moi �sans doute dois-je être flattée, c�est vrai que mon élégance naturelle fait de l�effet à beaucoup d�hommes�oups je m�égare du sujet principal, veuillez me pardonner.
Où en étais-je déjà ? Ah oui, je n�en suis qu�au début�C�était donc un soir, après une soirée bien arrosée, mes amis et moi rentrions à l�auberge quant soudainement, le froid glacial souffla en bourrasques emportant nos chapeaux �.Non sans mal, nous nous sommes réfugiés sur le parvis de la Mairie, seule bâtisse à proximité. Mais étant dans une petite ville, l�abri n�était point suffisant pour tout le monde et l�un de nous, je ne dirais pas qui, je ne voudrais pas être accusée de délation en plus, a eu une brillante idée.
Faire du feu ! En v�là une idée qu�elle est bonne, non ? Nous n�avions que la porte en bois sous la main, qui se trouvait devant nous pour nous réchauffer, sans compter les bras de mon homme mais je ne suis pas égoïste, je pense aussi aux autres. Alors nous avons décidé de démonter la porte pour en faire des bûches et ainsi faire un bon feu et ne pas finir frigorifier.
Lorsque soudain, des assaillants nous tombent dessus ! Qu�ais-je pensé à cet instant ? Ils veulent voler notre bois ou la Caisse de la Mairie ? Dans la confusion générale, je reconnus le sergent Midou et je compris instamment qu�il y avait eu méprise�Si c�est pas malheureux hein ?
En tout cas, cette mésaventure m�aura apprise une chose ! Il fait pas bon rendre service aux autres !
Voilà, j�en ai fini votre honneur. J�espère sincèrement que mon témoignage aura permis à démêler le vrai du, c�est que ma réputation est en jeu !
*Après avoir entendu les témoignages des deux parties, Marino reprenait la parole et s'adressant à Noiraude*
Mestra Hidatsa je comprends tout à fait votre désir de trouver un endroit abrité par ces froides nuits d'hiver.
Mais quelle idée saugrenue que de démonter la porte de la mairie!!!
Ce bâtiment est surveillé, ne le saviez-vous pas? Aussi, les gardes qui vous tombent dessus après avoir forcé la porte, ben il ne faut pas vous en étonner.
Que n'avez-vous donc cherché refuge dans une taverne? Vous savez ces endroits sont chauffés, la bière coule à flots pour autant que vous ayez quelques écus à dépenser. Enfin bref, les dégâts sont faits..... Mais....cela aurait pu être bien différent sans nos gardes.
Aussi, pour avoir forcé les portes en pleine nuit, ne venez pas en plus vous plaindre d'avoir été délogé prestement.
Et pour ce motif, je demanderai donc une peine de prison de 1 jour, nos geôles sont un rien plus confortable que le porche de la mairie, mais moins accueillante que nos tavernes !!!! Pensez y la prochaine fois.
J'ose espérer que nous ne vous reverrons pas ici pour les mêmes motifs, car nous serions beaucoup moins indulgent.
*Marino se rassied et attend la suite de ce procès*
*Hida écouta en silence la procureur, le sourire en coin*
On s'est fait surprendre par la montée soudaine du froid et de la neige qui redoublait de vigueur. On a donc pris le premier bâtiment à notre portée.
Quant à l'idée quelque peu saugrenue d'enlever la porte, je n'en suis pas à l'origine mais sur le coup, je ne la trouvait pas si idiote que ça. Quand on a froid, on ne réfléchit plus vraiment correctement, on ne pense plus qu'à se réchauffer.
*Elle retourna s'asseoir auprès de son homme qu'elle embrassa avec fougue et enlaça sa copine.*
**Midou salua la cour et se leva**
Bonjour votre honneur, bonjour à toutes et à tous,
Le 8 février 1460 au soir , je suis sorti de taverne , et comme à mes habitudes, je passe devant la mairie pour demander si tout va bien à la recrue de garde.
J'arrive devant la place de la mairie et là, une grande fumée noire.J'ai couru pour voir ce qui se passais : il y avait une révolte. Forte heuresement la milice a écrasé ces pauvre rebelles.Ces derniers ont fui comme des lâches !
Votre honneur, il y a du bois en vente sur le marché, si ils voulaient faire du bois , ils en aurait acheter!! Si ils avaient froid, ils pouvaient rester en taverne au chaud ou je les auraient acceuillis chez moi sans problèmes.
Franchement,l'accusé nous prends pour des pigeons, défoncer une porte , n'est ce pas là un geste d'incivilité?
L'entrée de la mairie était grande ouverte,le bureau était visible, ces rebelles se seraient assis devant et le contempler ??
Voyons, Hidasta et ses complices ont simplement voulu dépouiller les coffres et aussi détruire tous les durs efforts des Nîmois pour remettre à flos la mairie.
Cette dame a voulu utiliser sa bonne réputation d'innocente pour nous faire croire que c'est un mal entendu..
Je ne suis pas le seul à les avoir vus !!J'ai intercepté dame Hidatsa et l'un de ses amis en tavernes, ils cherchaient un alibi !! Cette dame m'a aussi demandé ce qu'elle risquait , n'est ce pas là une preuve de culpabilité ??
Que justice soit rendu !!
Je reste à votre disposition pour toute question votre honneur
**Midou s'asseoit et attendit la suite du procès**.
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestra Hidatsa,
Nous, Mestra Evanne, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant .
Attendu que Mestra Hidatsa est accusée d'avoir tenté de prendre la mairie de Nîmes de force dans la nuit du 8 au 9 février 1460.
Attendu que l'accusée tente de nous faire croire que c'est pour se réchauffer qu'elle a commis cet acte, alors que les tavernes sont ouvertes jour et nuit et qu'apparement elle en sortait, et aurait pu tout aussi bien y rester bien au chaud et à l'abri du vent,
Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.
Attendu les témoignages à charge de l'accusation,
Attendu que tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Attendu que nous jugeons cet acte commis comme éminemment répréhensible car ne respectant ni le critère du bon père de famille ni celui de l�universalité d�action et par la même notre coutume.
Par ces motifs, Nous Evanne, juge du Languedoc, déclarons l'accusé Mestra Hidatsa, coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de la condamner à 1 jour de prison ferme, peine immédiatement exécutable.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Evanne, le 16ème jour du mois de février de l'an 1460.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme