Procès ayant opposé Louisdeblois au Comté du Languedoc
Louisdeblois était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Marino1
Nom du juge : Evanne
Date du verdict : 23/02/1460
Lieu concerné par l'affaire : Montpellier
En ce 13ème jour du mois de février 1460, Nous, Dona Marino1, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Louisdeblois pour Escroquerie dont je vous cite l'article :
III - Des Chefs d'Inculpation
C. De l'escroquerie
a. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme acte d'escroquerie.
b. Tout achat de marchandises au prix minimum (IG) sans l'accord du vendeur sera considérée comme acte d'escroquerie.
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Votre Honneur, Mestre Louisdeblois est accusé d'avoir bafoué l'arrêté n°2 affiché en panneau mairie de Montpellier à savoir :
- Arrêté n°2 du 12 mars 1457 : Du monopole municipal
Le maire étant le garant de la santé économique de ses administrés, et soucieux de gérer sainement les transactions concernant des produits précieux et spécifiques,
Afin de bannir les spéculateurs qui s'enrichissent au détriment des plus miséreux, qu'il soit su que la vente des marchandises suivantes est interdite sur notre marché :
* Bois
* Fruit
* Fer
La mairie et les personnes dûment mandatées par le maire, ont seules le droit de fournir le marché en ses denrées.
Tout contrevenant sera poursuivi en justice pour escroquerie.
Mestra Brangaine alors maire de Montpellier a surpris Mestre Louisdeblois à vendre 1 stère de bois et 1 fruit sur le marché alors qu'elle n'avait donné aucune autorisation préalable.
Je vous mets ici les preuves :
2012-02-05 14:31:00 : Vous avez acheté 1 fruit pour 9,90 écus à Louisdeblois.
2012-02-05 18:50:53 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 4,45 écus à Louisdeblois.
Je n'ai pas connaissance exacte des quantités qui auraient été vendues sur le marché.
Et voici un courrier de Mestra Brangaine au contrevenant dont je vous lit le contenu :
Louis,
Il ne nous a pas échappé que tu vendais du pain, du bois et des fruits au marché.
Or tu n'es pas boulanger, il est donc fort probable que le pain que tu poses au marché résulte d'une spéculation.
Et tu sais que la mairie a le monopole de la vente des fruits et du bois en vertu de l'arrêté n°2.
J'ose espérer que tes ventes d'aujourd'hui ne sont pas en rapport avec tes transactions avec des marchands étrangers, parce que je verrais d'un très mauvais oeil les atteintes à notre économie locale par des importations sauvages.
Merci pour ta compréhension,
Brangaine.
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Les arrêtés sur les denrées et produits sensibles de la ville de Montpellier sont ainsi rédigés, je vous en fait lecture :
- Arrêté n°1 : Des denrées
Qu'il soit su par tous que toute personne demeurant en la cité de Montpellier, ou séjournant dans la capitale,
Que, sur le marché municipal, le prix hors taxes des denrées est limité tel qu'ici indiqué :
* blé : 13.50 écus
* Maïs : 3.60 écus
* Farine : 14,50 écus
* pain : 6.50 écus (soit 6.76 écus taxes comprises) .
Que tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie suivant le code Languedocien
- Arrêté n°2 du 12 mars 1457 : Du monopole municipal, déjà cité précédemment.
- Arrêté n°3: Sur la vente et l'achat de cailloux
Qu'il soit su par toute personne demeurant en la cité de Montpellier, ou séjournant dans la capitale,
Que l'achat ou la vente de cailloux dont le prix est terminé par 0.50 denier est exclusivement et strictement réservé
aux transactions portuaire.
Qu'en vertu du coutumier Languedoc, toute personne dérogeant à cette règle sera poursuivi en justice pour escroquerie.
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Je ne peux donc pas accabler un habitant de Montpellier sur des denrées qui ne sont pas interdites c'est à dire le pain ou toute autre chose hormis bois, fer et fruits.
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Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappelle ci-après.
Le premier est celui du critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ces actes commis envers la mairie de Montpellier, nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.
Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
Ainsi votre Honneur, l'accusé Mestre Louisdeblois est donc présenté devant vous pour escroquerie, à savoir vente de produits réservés à la mairie, bafouant comme vu précédemment l'arrêté n°2 de la ville de Montpellier.
J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Louisdeblois, et pour la partie plaignante, Mestra Brangaine afin que toutes les parties viennent nous donner leur version sur la nature les faits reprochés à l'accusé et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire.
Nous rappelons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire
la demande : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense !
Madame le Juge,
je vois que je suis mis en accusation suite à la plainte de la Mairie de Montpellier, avec qui, en 8 mois depuis mon installation à Montpellier, je n'ais jamais eu de problèmes.
Si j'étais réellement un nuisible, je pense que l'on s'en serait aperçu bien avant, et je pense que vu mes activités marchandes privées et mon dévouement passé en tant que tribun à accueillir les jeunes villageois et à favoriser l'installation de Bourgeois en notre ville, et mon dévouement constaté à plusieurs reprises au sein du Conseil Municipal en tant que bras droit et conseiller, il me parait difficile de m'accuser en tant que nuisible . Je viens d�ailleurs d�être de nouveau invité à participer à un conseil municipal par Spiritwhite, ce qui ne peut qu�être témoin des atouts que j�apporte à la ville et à la mairie.
Je vais répondre point par point sur les 2 produits concernés, à savoir, le bois et le fruit.
Le fruit:
En réalité, il n'y en a pas qu'un. J'espère que l'on tiendra compte de mon honnêteté.
Ill s'agit de ma récolte personnelle, récoltée par mes petites mains à Aurillac, pendant que j'attendais des tapisseries de la CAC du Bourbonnais Auvergne Androlyne. Elle pourra confirmer ma présence là bas ainsi que mes achats.
Il y en avait 8-9, je les destinais à ma taverne à la base. Malheureusement, le voyage étant rallongé (la noble qui nous guidait ayant malencontreusement perdu son cheval en cours de trajet à sa grande surprise), j'ai préféré les mettre sur le marché à la pause de midi pour payer les escorteurs/marchands (4 personnes). J'ai agit ainsi parce que je me considère comme honnête, que je ne fais pas travailler les gens pour rien et que 1 apprenti escorteur faisait partie du voyage et que je tenais absolument à les payer rubis sur l'ongle. Je peux communiquer les noms si vous le souhaiter par courrier privé pour raison de sécurité.
Je me proposais de rédiger un message à Brangaine avec qui tout se passait bien jusque là dans la soirée (et avec qui, malgré cette affaire, tout se passe bien en dehors de cela) mais quelques heures après, le brigadier Kcbm était déjà tombé dessus, et j'avais un courrier furibard de la mairesse.
Par ailleurs, si je me souviens (mais ma mémoire fait défaut et je ne puis l'affirmer à 100%, traitant beaucoup d'affaires en contenu), il me semble qu'il n'y avait aucun fruit et très peu de légumes (de l'ordre de 5 ou 6 au mieux il me semble) sur le marché et encore ces derniers étaient à des prix très élevés (11 ou 12 écus), alors que notre population explose depuis des semaines et qu'en 2 mois au plus, notre population a grimpé de 25%, passant de 150 personnes à près de 200 actuellement à Montpellier, ce qui crée une grosse tension sur les prix et les produits disponibles.
LA stère de bois:
- cadeau Boulassesque, sans doute offerte pas un certain Raymond Barre, qui est sans doute un admirateur de ma personne. Effectivement, la vente de bois est interdite. Ce genre de cas s'est déjà produite par deux fois, j'avais demandé à chaque fois à Brangaine, sans aucun souci. Pour le coup, étant en urgence et pressé, je m'en suis passé, je pensais lui demander dans le courrier écrit le soir même.
Légalement, au vu des textes, je suis effectivement en tord. Mais le fait de ne pas le demander a été du uniquement à une impossibilité temporelle et surtout temporaire de le manifester et non à une pratique de "rapace" ou de "requin des marchés", déjà parce que ce n'étais pas le but, ensuite parce que les risques encours étaient élevés par rapport aux faibles gains réalisés. Il s'agissait d'un besoin accidentel de trésorerie, et non à une activité lucrative continue, volontaire et intensive. Au pire, dans la soirée, tout était censé être régularisé.
De la même manière, et même si l'acte d'accusation ne le mentionne pas car je ne suis pas légalement en tord, j'ai amené de la viande, des légumes et du maïs, car toutes les marchandises (à l'exception peut être du pain et des fruits initialement destinés à la taverne mais qui se sont retrouvés sur le marché pour les raisons que vous savez) sont sous tension à Montpellier actuellement. En effet, alors qu'il y a quelques semaines, la population était à 150, elle est actuellement à près de 200. La demande explose, mais la production non! Car beaucoup n'ont pas de champs, ou seulement un car un seul était autorisé il y a peu encore, ou des champs non cultivés, ou des champs d'olives, qui ne correspondent bien entendu pas à des besoins de consommation courante.
Les prix sont donc en hausse. Ce n'est pas forcément une mauvaise chose, mais nous n'étions déjà pas en surproduction avant, et là les prix s'envolent: vérifiez le prix du maïs, de la viande, des légumes et des fruits (quand on en trouve! Et il n'y en avait pas de mémoire à montpellier, et on en a manqué pendant longtemps qui plus est). Je n'ais donc pas agit dans un but de filouterie ou d'arnaque, mais en gros, soit il s'agissait de combler un manque sérieux que j'ai observé, soit il s'agissait d'un besoin immédiat et accidentel de trésorerie de ma part que je me proposais de régulariser avec Brangaine dans la soirée.
Enfin, je me permet de préciser que les quantités, vu la population de Montpellier, sont plutôt modestes: entre 5 et 20 produits, en fonction des marchandises (pour l'affaire qui nous intéresse, 1 seul morceau de bois et 8/9 fruits.)
Preuve en est que le maïs, les fruits, les légumes et la viande étaient tous vendus dans la soirée. Je ne voyais pas au moment des faits et ne vois donc pas comment j'ai pu concrètement porter préjudice à la mairie puisque je ne pouvais empiéter sur ses gains, car on manquait de tout, à l'exception des pains certes, mais ils ne sont pas mentionnés dans l'acte d'accusation et quand bien même, leur vente n'était pas interdite.
J'ai rencontré qui plus est, suite au courrier de Brangaine, la maire en taverne. Elle m'a passé un léger savon sur mon manque de "patriotisme languedocien", mais en gros nous nous sommes expliqués et ça n'est pas allé plus loin. On peut voir dans cette affaire, au pire un manque de courtoisie de ma part (encore que je n'ais pas eu le temps de faire aussi bien et aussi vite que je le voulais [On a une vie IRL quand même, et l'après midi j'ai assez peu le temps de passer des heures sur les RR, marchandises posées vers 14H si je me souviens bien, courrier incendiaire dans la boîte et menace de procès découverts vers 19H]), mais en AUCUN cas une tentative de causer du tord aux villageois puisque je réponds à un besoin.
Par ailleurs, et enfin, je suis présent et (très) actif depuis plusieurs mois à Montpellier désormais, et sans vouloir me vanter, je crois que je ne suis pas pour rien dans la bonne activité et l'animation de la ville, pas plus que le Comté a se plaindre de moi vu ce que je ramène comme taxes sur le Commerce de Luxe. (50 marchandises à 110 écus, avec des taxes à 10%, ça fait quand même plus de 500 écus de taxe en un seul échange. Ce qui est loin d'être rare au Comptoir de Commerce)
Qui plus est, je crois que des dizaines de villageois pourront témoigner en ma faveur envers mon dévouement à la municipalité et à la ville.
Si j'étais quelqu'un de nuisible, je pense qu'on n'aurait pas attendu des mois pour s'en rendre compte.
Mais Madame le Juge, après vous avoir donné ma vision des faits, je souhaiterai laisser ma place à mon avocat Bentich comme la procédure judiciaire l�autorise.
*Reprenant la parole après avoir écouté la belle tirade de chacun, Marino avait faillit perdre le fil, reprenant la suite, elle répondait*
S'adressant à Bentich qui en bon avocat tenait à disculper son client avec force arguments aristotélicien et aux autres acteurs de cette affaire.
Maitre, il est vrai que voler un cochon pour nourrir sa famille alors que l'on est trop pauvre pour l'acheter peut sembler juste, mais peut-être, eut-il mieux valu le demander....
Comme votre client d'ailleurs qui aurait pu demander l'aval du maire avant de vendre comme le dit clairement le panneau d'affichage mairie. Mestre Louis est résident de Montpellier et je suis certaine qu'il n'aura pas manqué de lire le dit panneau depuis son arrivée.
Mestre Louisdeblois, votre honnêteté quant à la déclaration du dépôt de fruits sur le marché vous honore. Vous conviendrez quand même que faute il y a eu de votre part puisque l'arrêté a bel et bien était bafoué par vous mêmes, or les lois valent pour tous !
Aussi demanderai-je une amende de 14 écus pour vous inciter à faire vos demandes en bonne et due forme lors de vos prochaines transactions et je reste convaincue que vous ne vouliez en rien nuire à votre ville, mais qu'un peu de communication pour vivre en bonne entente est nécessaire aussi.
*refermant son dossier, Marino allait se rasseoir*
Madame le Procureur, vous me parlez de bonne entente et de communication, avant même votre réquisitoire, j'ai oeuvré en ce sens et voici comment.
Etant un marchand honorable et respecté, tant par la valeur matérielle de mes biens que par ma façon de faire affaire et la valeur ajoutée réelle que j'apporte à la ville de Montpellier, vous comprenez qu'avoir un casier judiciaire ne m'intéresse que moyennement.
Etant par ailleurs toujours soucieux de mes bons rapports avec les autorités locales et comtales, j'ai trouvé un moyen d'aplanir la situation avec la mairie et la justice, et de permettre d'appliquer une forme de justice de proximité dont j'ai été à mon sens assez injustement privé dans cette affaire.
Vous me demandez 17 écus en guise de dédommagement. Fort bien, je vous remercie d'avoir pris acte de ma bonne volonté. Je vous propose mieux que cela. Puisque j'ai enfreint dans des circonstances indépendantes de ma volonté les décrets de la mairie permettez moi de réparer à une valeur bien supérieure aux éventuels dommages causés.
Depuis le début de cette affaire j'ai essayé de me rapprocher de la mairie pour arranger cette affaire au mieux, chose que la maire précédente avait refusé.
Je propose au Maire actuel de la Mairie de Montpellier la chose suivante.
Puisque la Procureur considère que je n'ai pas voulu nuire à la ville, puisque l'affaire qui nous concerne n'est due qu'à un défaut de communication d'après ses dires mêmes, je propose à Spiritwhite, Maire de Montpellier représentant les intérêts de la Mairie la chose suivante: en échange de l'abandon des poursuites de la part de la Mairie, ou mettons au moins la relaxe du tribunal dans cette affaire puisqu'il est avéré d'après les dires mêmes du procureur que je n'ai point voulu escroquer ou empiéter sur les gains de la mairie, je propose de remplacer l'amende au tribunal par une contribution volontaire de 50 écus de ma part envers la Mairie de Montpellier en guise de ma bonne foi.
Ainsi, si le Maire de Montpellier l'accepte, et si bien sûr le Tribunal l'accepte, mon honneur d'honnête marchand est sauf, et la Mairie est plus que dédommagée des éventuels dommages moraux et financiers minimes que j'ai pu éventuellement causer, et ce pour le bien de tous.
J'appelle donc à la barre du Tribunal du Languedoc afin d'avoir son point de vue général sur cette affaire et plus précisément sur ma proposition, le Maire de Montpellier représentant les intérêts de sa Mairie, à savoir Mestre Spiritwhite!
*Par ce beau jour de la fête des amoureux, Ben attendit patiemment que la Procureur fasse lecture de l�acte d�accusation, puis ce fut au tour de son client de s�exprimer et enfin l�ancienne maire de Montpellier, Mestra Brangaine pour l�accusation. L�avocat se demandait vraiment ou il était tombé, un acte d�accusation rempli d�erreur et un témoin à charge d�une telle mauvaise foie que cela dépassait l�entendement. Une fois que se fut son tour, Ben se leva et prit la parole.*
Votre honneur, je tiens tout d�abord à présenter à la cour mes respects les plus sincères et ne voulant froisser personne, je présente déjà mes excuses si certaines paroles choqueraient les chastes oreilles de personnes présentes dans cette salle d�audience.
Si vous le voulez bien nous allons reprendre cette diatribe qu�est l�acte d�accusation et le témoignage de Mestra Brangaine, dans l�ordre chronologique.
*Il se tourna vers la Procureur et continua son petit exposé*
Que nous dit cet acte d�accusation qui se réfère à ce magnifique code Languedocien. Et bien il nous dit que mon client est un escroc et qu�il s�enrichi au détriment des autres, ce qui veut donc dire que chaque commerçant, chaque mairie et même le comté est à mettre dans le même sac, vu que mon client est un commerçant, et je ne connais pas beaucoup de commerçant qui font preuve altruisme dans leurs métiers.
Prenez la mairie, et j�ai été maire, donc qu�on ne me dise pas que c�est faut, au moment de l�enveloppe, le Comté reprends certaines marchandises à un prix donné, mais les maires croyez vous qu�ils vont sur le marché et prennent les marchandises à ce prix donné ???? Que nenni bien sur, ils font comme toutes personnes intelligentes, ils prennent celles qui sont moins cher pour se faire un léger bénéfice, ce qui est tout à fait légitime.
Tout commerçant agit de la sorte. Tout le monde en fait. Alors j�aurais aimé et ceci entre parenthèse que quelqu�un m�explique ou est la limite du bénéfice injuste.
Un homme avec 10 enfants, une femme malade vends son maïs à 3.75 écus, il se fait effectivement du bénéfice, mais cela est il injuste, un haut fonctionnaire fait de même, mais tout le monde sait qu�il est riche comme Crésus, cela est il un bénéfice injuste, car combien ce même Haut fonctionnaire a-t-il paye l�employé pour récolter son maïs ???? Donc je me répète ou est la limite du bénéfice injuste. Car ici on parle de fruits, qui comme le dit mon client ont été cueillit pas ses propres mains, mais il a du acheter une échelle pour aller au sommet de ces arbres, et il a payé en fruits les gens qui l�accompagnait dans le périple pour aller chercher des tapisseries. Donc la encore ou est le bénéfice injuste ?? ����.. J�irais même jusqu�à demander ou est le bénéfice tout cour dans ce cas si.
Maintenant on parle également d�une stère de bois, la belle affaire. Stère de bois qui comme le fruit sont toujours à la mairie de Montpellier, ou du moins les bénéfices que la Maire Mestra Brangaine en a retirer, vu le prix d�achat et le prix de vente mairie. N�y aurait il pas bénéfice injuste la aussi.
De plus je sais pertinemment que mon client, Mestre Louisdeblois, n�est pas le seul à avoir mis une stère de bois, venant de la même source. Je pose maintenant la question, pourquoi n�y a t�il pas eut plainte envers ses deux boulassiers qui ont pourtant enfreint également l�arrêté Municipal sur le monopole de vente de la mairie.
*Ben respira un bon coup et bu une gorgé d�eau puis repris la parole.*
Bien venons au deux points essentiel de notre code, je vous avoue franchement qu�ils me font toujours bien rire ces principes de base.
Le bon père de famille, hummm dites moi votre honneur et Dona Procureur, pouvez vous me donnez votre définition du bon père de famille����������..Les deux exemples que je vous ai donné peuvent également être mis en évidence ici, le même homme avec toujours ses 10 enfants et sa femme malade, agit il en bon père de famille si il vole un cochon pour nourrir sa famille. Oui il y a infraction, oui le vol n�est pas la meilleure des solutions, mais le propriétaire des suidés ou porcins si vous préférez, en a tellement qu�il ne l�a même pas remarquez.
Je vous rappelle un passage du Livres de Vertues, du chapître 5 du livre de la vita de Christos quand il est dans le désert et que le sans noms le tente
**Jeshua marchait dans les dunes depuis plusieurs jours déjà, buvant l�eau de son outre et mangeant les sauterelles venues du sable, lorsque fatigué, l�envie lui prit de s�étendre de tout son long et de ne plus bouger. Il lui semblait qu�une force mystérieuse lui disait :
"Arrête-toi, Christos, fils de Giosep, car tu es fatigué. Si tu voulais, tu pourrais rebrousser chemin et rentrer chez toi sans t�épuiser."
C�était la créature sans nom, celle qui vivait dans l�ombre depuis les millénaires. Elle ne voulait pas qu�à travers Christos, la parole d�amour de Dieu se répande. Aussi avait-elle décidé de le corrompre afin de le détourner de sa juste mission. Si les racines de l�arbre noircissaient, alors celui-ci ne porterait jamais de fruits.
Christos répondit, sans se mettre en colère : " Va t�en, toi qui veux me perdre dans la paresse, je continuerai car le monde appartient à ceux qui se lèvent tôt ! "
Et la tentation de se reposer se dissipa en cet instant.
Alors, comme Jeshua jeûnait depuis des jours, il avait de plus en plus faim. Il sentait son ventre lui faire mal, et monter en lui l�envie d�ouvrir les dernières provisions qui lui restaient dans son sac en peau de mouton. La créature sans nom, douée d'un charisme exceptionnel lui disait :
" Ouvre ton sac, Christos, fils de Giosep, car tu as faim. Mange donc cette viande et ce pain qui t�attendent� tu pourras toujours te réserver les sauterelles pour plus tard. "
Christos répondit, sans se mettre en colère : " Va t�en, toi, qui veux me perdre dans la gourmandise. Je n�ouvrirai pas mon sac car le monde appartient à ceux qui savent endurer la faim. "**
La on peut parler d�un acte qui rejoint le critère de bon père de famille.
Mais dans le cas qui nous occupe, je ne crois pas que l�on puisse parler de non respect de ce principe
Pour le deuxième principe, la je vous avoue que j�ai faillit mourir de rire, mais par respect pour cette cour je me suis abstenu.
L�universalité d�action, pouvez me prouver que mettre une stère de bois sur un marché est un acte qui mets gravement en péril la vie en société. Ne tombons pas dans le ridicule.
Je vous cites un extrait d�un ouvrage sur l�universalite
**Ce que l�universel des droits humains n�est pas
1. un standard généralisé (« occidental ») réduisant les interprétations (argument
logique) ;
2. une perspective qui ignore qu�elle est ethnocentrée (argument anthropologique) :
� un universalisme qui, sous prétexte de s�opposer au relativisme, nie la relativité
de toute approche,
� un concept abstrait, qui sous prétexte de rationalité, se prétend neutre au-delà
des cultures (l�Etat, le marché, la communication), s�arrogeant le droit de les
réduire aux particularismes,
3. une doctrine qui se prétend « naturelle » (argument fondamentaliste) ;
4. une approche qui réduit la complexité des droits et des capacités à des besoins
« élémentaires » (argument utilitariste).**
Voila ou il ne faut surtout pas sombrer votre honneur.
Ben repris une gorgée d�eau et se tourna vers Brangaine
Je ne reviendrai pas sur l�ensemble de votre témoignage, mais juste sur une petite phrase qui priuve que vous êtes carrément à côté de vos pompes.
Vous dites que son commerce gêne les Languedociens, voulez vous me citez qui a été floué dans cette histoire, je n�ai vu aucunes exploitations forestières à Montpellier, ni même de verger, donc comment peut il entraver le commerce des habitants, ça il va falloir me l�expliquer. Et si vous parlez du pain, je signale à tout hasard que mon client possède un taverne, et que l�espace de stockage est limité, donc il a du acheter de trop et pour ne pas jeter il les à remis en vente pour payer ses compagnons de route.
Maintenant que dire des deux autres commerçants, sont ils aussi des escrocs ???? Si on suit les textes oui, et pourtant la encore aucunes plaintes. Attention je trouve ça normal, le commerce doit être libre et ouvert à qui veut.
Maintenant je trouve que les accusations de Mestra Brangaine sont graves, Louisdeblis est sur le marché pour de la laine, mais cette laine sert a revendre pour les tapisseries, et en apportant la laine les tapisseries sont vendues moins cheres, ce qui arrange tout le monde.
*Revenant vers la Juge, Ben conclût*
Votre honneur je demande pour tout ceci la relaxe pur et simple de mon client, et si j�étais pourri comme certains semble le dire, j�entamerais une procédure contre Mestra Brangaine, mais je ne veux pas envenimer les choses plus qu�elles ne le sont.
J�en ai finit votre honneur, mais je demande l�autorisation de reprendre la parole après le réquisitoire de notre dévoué Procureur.
Je vous remercie d�avance et laisse la parole à Dona Marino
*L�avocat se retrourna à sa place et attendit la suite des événements*
**En entrant dans son bureau de la mairie, Spirit vit un tas de missive sur le bord de sa fenêtre. C'est que les pigeons travaillent durs en ce moment. Il va falloir les récompenser gracieusement... bref... Il prit donc les courriers et trouva une missive venant tout droit du tribunal du Comté. Il la prit et l'ouvrit en priorité: Injonction du tribunal de venir témoigner... Spirit prit donc ses affaire, et se rendit dans cette fameuse salle où il n'avait jamais eu l'occasion de rentrer.**
**Il salua alors les personnes présentes, puis se fit appeler à la barre:**
"Votre honneur, j'intervient dans ce procès en tant que représentant de la mairie de Montpellier. Oui je sais, cela doit très probablement vous paraître illogique, puisque c'est en faveur de l'accusé que je viens témoigner.
Vous savez, je crois que cette histoire dépasse l'entendement. Le "grabuge" fait au sein de mon Conseil Municipal en est le témoin. Et pourquoi? 1 stère de bois et 8 fruits? un bénéfice total de 10 écus? même pas un salaire à la mine! arrêtons enfin! Mon prédécesseur, qui à reçu une mairie déficitaire et qui a fort bien relevé les finances, n'avait-elle pas d'autres choses à dépenser que dans un procès inutile?
Votre honneur, combien de brigands courent nos chemins? combien de vilains tentent des révoltes sur notre bonne Province? combien de sans foie détroussent nos amis sur nos routes? et on voudrait enquiquiner un Homme qui nous est fidèle depuis longtemps... j'en suis navré! profondément navré!
Louisdeblois est une personne qui à toute ma confiance. C'est un Conseiller Municipal actif, qui fait avec sérieux ce pourquoi je lui ai demandé de venir et vous savez, pas plus tard qu'hier encore, Louis est venu à la MaiSoN et je 'ai encore féliciter pour faire les choses qu'il fait pour notre ville avec coeur et passion... Croyez bien que c'est rare à trouver, surtout auprès d'anciens du village!
Louisdeblois est une référence en matière de commerce, reconnu chez nous et parfois même ailleurs... Vous êtes vous posé la question de connaître le montant en taxe que ramène Louis à notre Comté? renseignez-vous et vous verrez que ces gains amenés par Louis permettent de faire pas mal de chose.
Votre Honneur, j'en arrive à la conclusion de me dire que je ne suis pas partisan de dépenser les écus public dans des procès inutile alors que beaucoup d'injustice envers de vrais brigands n'est point faite. Je renouvelle toute ma confiance en Louis et, par conséquent:
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- Demande l'abandon pure et simple des poursuites à son encontre par la Mairie de Montpellier;
- Une procédure amiable avec indemnisation à hauteur de 50 écus de Louis envers la Mairie
- Demande la relaxe de mon Conseiller Municipal
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Votre Honneur, j'en ai terminé. Croyez bien que j'ai à coeur la bonne gestion de ma ville et les intérêts des villageois. Je suis convaincu que Louis est une personne capable de faire encore beaucoup pour notre Capitale (cf. idées au CM), ce n'est pas avec un procès de ce genre et un casier judiciaire de surcroît, que Louis sera encore enjoué d'apporter tous ce qu'il apporte depuis fort longtemps.
Merci de m'avoir écouté...
**Spirit salua l'assemblée et prit place juste derrière l'accusé et son avocat...**
Je confirme avoir aperçu Louisdeblois en train de vendre bois et fruits sur le marché. Je confirme lui avoir envoyé un courrier pour lui rappeler l'arrêté sur le monopole de la mairie et l'avoir informé qu'il était en infraction. Je confirme lui avoir parlé en taverne ensuite et lui avoir expliqué en quoi transgresser les arrêtés municipaux ou importer et vendre des produits variés en quantités sur le marché était de nature à nuire à la fois à la politique municipale et au commerce local.
Pourtant, juste après notre conversation, Louisdeblois a poursuivi son commerce sur notre marché et d'après des informations que j'ai reçues récemment, il s'avère qu'il continue encore à l'heure actuelle.
Est-ce à Louisdeblois qu'il revient de réguler le marché de la Capitale ? Est-il au courant des commandes en cours au Comté ou aux autres villes languedociennes lorsqu'il importe ses produits en quantités pour les vendre ? Est-il au courant des contrats passés par la mairie avec les artisans locaux quand il fait commerce de ce qu'il importe ? Le fait-il dans le seul but de rendre service ou est-il guidé par son profit lorsqu'il prend des contacts avec des marchands étrangers pour acheter la cargaison de leur bateau et revendre plus cher sur le marché, malgré le refus du maire ?
Louisdeblois montre qu'il est parfaitement au courant des arrêtés qui régissent notre marché et qu'il n'en tient pas compte. Il a été averti que son commerce gênait le travail de la mairie et des producteurs et artisans locaux, mais il continue pourtant de l'exercer. Qu'il se contente du marché des produits de luxe et il rend service au Comté; par contre quand il pratique des ventes sauvages de tout autre denrée, il déstabilise le marché. Et malgré la cordialité de nos rapports et la sympathie que j'éprouve pour lui, il faudrait qu'il puisse comprendre la portée de ses actes et leur impact sur l'économie locale.
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestre Louisdeblois
Nous, Mestra Evanne, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Attendu que Mestre Louisdeblois est accusé d'escroquerie suite à la vente non autorisée de quelques fruits et d'une stère de bois sur le marché de Montpellier en date du 5 février de l'an 1460,
Attendu les preuves et témoignages de l'accusation,
Attendu les témoingnages de la défense,
Attendu que nous jugeons que cette affaire aurait du être, dans un premier temps, traitée en justice de proximité, que donc, l'accusé aurait dû recevoir un courrier du brigadier en charge de cette affaire lui signifiant que les fruits devaient être retirés du marché et que l'accusé devait racheter le fruit et la stère de bois qui avaient permis de démasquer le contrevenant, et ce, dans un délai raisonnable,
Attendu que Mestre Louisdeblois se propose de faire un don conséquent à la mairie, qui dépasse largement le manquement à gagner éventuel de celle-ci suite à la vente de ces 8 ou 9 fruits et de cette stère de bois, ce qui nous prouve la bonne foi de Mestre Louisdeblois et son désir de ne nuire en rien à la mairie,
Par ces motifs, Nous Evanne, juge du Languedoc, déclarons Mestre Louisdeblois coupable des faits qui lui sont reprochés, néanmoins au vu que cette affaire n'a pas été traitée dans un premier temps comme il se doit, nous le condamnons a effectuer un don à la mairie de Montpellier d'un montant de 30 écus, preuve devant Nous être apportée par Mestre Louideblois et Mestre Spiritwhite actuel maire de Montpellier.
Nous accordons a Mestre Louisdeblois un délais de 7 jours à compter de ce jour pour Nous fournir les preuves demandées, faute de quoi l'accusé sera de nouveau présenté devant Nous.
Nous espérons, Mestre Louisdeblois, que dorénavant vous ferez demande auprès du maire pour toute transaction sur le marché de produits visés par les arrêtés municipaux en vigueur, et que vous vous conformerez à la décision de celui-ci.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Evanne, le 23ème jour de février de l'an 1460.
L'audience est levée.
Le prévenu a été relaxé.