Procès ayant opposé Celinette au Comté du Languedoc
Celinette était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Marino1
Nom du juge : Evanne
Date du verdict : 23/02/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Je vous énonce ci-après les faits, la mestra Celinette s'est attaquée, dans la nuit du 11 au 12 février 1460 , à Mestra Fadette alors sur la route entre Lodève et Montpellier.
Mestra Celinette a ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Lodève et Montpellier pour exercer son oeuvre malfaisante, laissant ensuite Mestra Fadette, inanimée dans un champ, prenant par la même occasion tout ses avoirs et biens.
Avoirs et biens dont la plaignante nous donne le détail de mémoire, à savoir et je cite : Alors en tremblant j'ai donnée mes 6 ecus , mon morceau de viande et mon maîs , soit un préjudice de 30 écus.
Mestra Fadette nous relate les faits par missives adressées au brigadier Kcbm et je vous en fait lecture votre honneur :
bonjour ..
donc comme vous me l'avez demander voici la version de mon histoire , je sort juste de chez les soeurs , et je n'est pas l'habitude de voyager alors vous imaginez bien que je n'en menais pas large sur le chemin , il faisait froid , nuit noire et j'avais un peu peur j'avoue
je marchais depuis un moment et les chemins se faisaient de plus en plus sinueux , des arbres longeaient le bord de la route , j'ai entendu un craquement et j'ai accélérer le pas , et la a bondit devant moi une personne , elle ma dit " donne moi ta bourse ou je te fait voir comment je me sert de ma hache "
Alors en tremblant j'ai donnée mes 6 ecus , mon morceau de viande et mon maîs et j'ai couru comme si j'avais le diable aux fesses , j'entend encore son rire me poursuivre jusqu'a votre village et la j'ia finie en geole la suite vous la connaissez.
Fadette
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La plaignante ayant donné une description de l'indélicate au brigadier Kcbm, enquête fut menée et aidé du maire
Spiritwhite l'agresseur a été identifié en tant que Celinette.
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Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappelle ci-après.
Le premier est celui du critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ces actes commis sur la personne de Mestra Fadette, nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.
Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces actes commis sur la plaignante ne laissent aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué, si tout à chacun venait l'arme à la main pour détrousser les habitants de notre comté ou simples voyageurs, notre société serait en grand danger !
Ainsi votre Honneur, l'accusée mestra Celinette est donc présentée devant vous pour trouble à l'ordre public, à savoir brigandage sur la personne de Mestra Fadette ( Racket).
J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestra Celinette, et pour la partie plaignante, Mestra Fadette afin que toutes les parties viennent nous donner leur version sur la nature les faits reprochés à l'accusée et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire.
Nous rappelons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire
la demande : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*L'attente fut longue, l'accusée ne s'était pas présentée*
Votre Honneur,
Nous avons assez pris patience pour connaitre la version de l'accusée, celle-ci ne s'étant pas présentée. Et comme qui ne dit mot, consent....
Je vous demanderai donc une peine d'emprisonnement de 2 jours et une amende de 30 écus.
En espérant que l'accusée puisse réfléchir à son acte.
*Marino refermait le dossier et allait se rasseoir*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Voila , j'ai quitté mon village il y a peu pour chercher un endroit et en partant de Lodeve j'ai rencontré cette dame , enfin elle ma surtout ....elle est sortie de derriere les arbres , a surgit devant moi , et ma demandé de tout lui remettre .. Elle avait une hache et j'ai pas voulu savoir a quoi elle lui sert
Je suis pas bien courageuse je l'avoue alors j'ai donné mes 6 ecus , mon morceau de viande et mon maîs et suis parti vite fait sans demander mon reste , en arrivant a Montpellier j'ai raconté mon histoire et qu'elle fut pas ma surprise que de voir en taverne ma voleuse occupé de boire mes écus...j'ai donc pu la désigner comme la responsable de mon malheur
Voila ce que je peux dire votre honneur , j'ai tout perdu , j'ai du rester plusieurs jour sans manger , m'affaiblissant
Elle termina et retourna s'assoir
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestra Celinette,
Nous, Mestra Evanne, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant .
Attendu que Mestra Celinette est accusée d'avoir brigandé Mestra Fadette dans la nuit du 11 au 12 février 1460 sur la route entre Lodève et Montpellier.
Attendu que l'accusée n'a pas daigné se présenter,
Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.
Attendu les témoignages à charge de l'accusation,
Attendu que nous jugeons cet acte commis comme éminemment répréhensible car ne respectant ni le critère du bon père de famille ni celui de l�universalité d�action et par la même notre coutume.
Par ces motifs, Nous Evanne, juge du Languedoc, déclarons l'accusée Mestra Celinette coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de la condamner à 2 jours de prison ferme, peine immédiatement exécutable à laquelle nous rajoutons une amende de 30 écus.
Pour se mettre en conformité avec la charte du juge qui impose de s�assurer de la solvabilité financière de l�accusée, et en accord avec les hautes autorités suite entretien préalable, saisie provisionnelle et conservatoire sera effectuée sur les signes extérieurs de richesse potentielle constitués par une hache. La valeur de cette hache étant fixée à son minimum soit 140 écus. Et pour qu�il n�y ait aucun doute sur l�existence de cette hache voici un croquis daté attestant de leur présence au moment du jugement de ce jour :
Preuve de solvabilité de l'accusée : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=204&u=12299457
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Evanne, le 23ème jour du mois de février de l'an 1460.
L'audience est levée
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus et à 2 jours de prison ferme