En ce 2ème jour du mois de décembre 1459, Nous, Dona Marino1, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Tord_fer pour troubles à l'ordre public.

Votre honneur,
je vous énonce ci-après les faits, le Mestre Tord_fer s'est attaqué, dans la nuit du 26 au 27 novembre 1459, à Mestra Sephoria alors sur la route entre Nîmes et Uzes.

Cette personne malfaisante, accompagnée d'une complice en la personne de Mestra Cistude, a barré le chemin à Mestra Sephoria et ils l'ont obligé à leurs remettre tous ses avoirs alors qu'elle voyageait tranquillement avec son con compagnon de voyage le Seigneur Guy_de_dampierre.

Mestre Tord_fer, et sa complice, ont ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Nîmes et Uzes, pour exercer leur oeuvre malfaisante, abandonnant ensuite Mestra Sephoria sur la route dans un état proche de la mort.
Le préjudice subit en nature n'est point connu mais la victime se trouve dans un état critique.

Votre honneur, je vous fais lecture de la déposition faite à notre prévôt des maréchaux par Mestra Sephoria, plaignante dans cette affaire :
Expéditeur : Sephoria
Date d'envoi : 29/11/2011 - 22:44:30
Titre : Plainte pour brigandage
Cher Prévôt des maréchaux,

Je me tourne vers vous par ces quelques mots pour vous signaler mon brigandage sur les routes languedociennes.

En effet, dans la nuit de samedi 26 Novembre au dimanche 27 Novembre, sur la route me menant de Nîmes à Uzès , je fus avec mon compagnon de route messire Guy de Dampierre, victime d'une attaque menée par un homme et une femme.

Cela fut très violent, me laissant blessée, une jambe cassée avec une convalescence de 45 jours et laissant mon compagnon de route entre vie et mort , son état ne s?améliorant pas.

Dépouillés de nos biens, grièvement blessés, nous nous tournons vers vous pour demander justice et réparation de notre mésaventure.

Je vous remercie par avance de l'attention que vous porterez à notre mésaventure et me tiens à votre disposition pour tout complément.

Cordialement.

Sephoria.

Et ici la preuve du méfait
Expéditeur : Sephoria
Date d'envoi : 01/12/2011 - 16:03:51
Titre : Re: Re: Plainte pour brigandage
Cher Prévôt,

Vous trouverez ci joint les preuves accablantes de mon agression.

http://imageshack.us/photo/my-images/812/sanstitrejoc.jpg/

Je vous remercie de votre attention.

Sephoria


Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappelle ci-après.

Le premier est celui du critère du bon père de famille, hors selon ce critère, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui... Ces actes commis sur la personne de Mestra Sephoria, nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.

Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces actes commis sur la plaignante ne laissent aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué, si tout à chacun venait l'arme à la main pour détrousser les habitants de notre comté ou simples voyageurs, notre société serait en grand danger.

Ainsi votre Honneur, l'accusé Mestre Tord_fer est donc présenté devant vous pour troubles à l'ordre public, à savoir brigandage avéré pour vol de biens sur la personne de Mestra Sephoria (Racket) ainsi que violences physiques graves car laissant les plaignants dans le sang et devant suivre une convalescence de 45 jours selon les médicastres.

Nous rappelons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

l'accusé ne s'est pas déplacé.

Votre honneur,

Lorsque j'ai mis cette personne en accusation, une autre affaire la concernant est arrivée en mon bureau. Comme le fait remarquer l'accusée, elle peut bénéficier du regroupement des procès conformément à la charte de bonne justice de la cour d'appel, un avis ayant été sollicité à la CA et je cite:

Du regroupement des procès :
Lorsqu'un individu est soupçonné d'avoir commis plusieurs délits de même nature, ceux-ci doivent être groupé dans un unique procès.

Si plusieurs individus sont soupçonnés d'avoir participé à un même délit, chacun d'eux doit bénéficier d'un procès personnel.

Par conséquent, votre honneur, je demanderai la relaxe de l'accusé pour ce procès.
Et le brigandage sur la personne de mestra Sephoria sera ajouté sur l'autre procès en cours (celui de Guy_de_dampierre) dont mestre Tord_fer est accusé.

Marino1 revint s'asseoir en attente du verdict qui, elle le savait, serait favorable à l'accusée.

l'accusé ne s'est pas déplacé.

Dans le procès de Tord_fer contre Sephoria, Tord_fer a été relaxé.

HRP : aucun jugement écrit n'a été prononcé...