Nous, Djahen, Procureur du Languedoc intentons en proces Dameclémentine pour trouble a l'ordre public.
Ladite Dame serait en effet membre d'un corps d'arme, hors la loi n'autorise l'appartenance a ce type de groupe qu'aux soldats de l'Ost Languedocien.

Les preuves:

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Bonjour,

Je reconnais avoir constitué un groupe de la sorte pour faciliter le déplacement. Je n'ai reçu aucune demande de la police ou de l'armée me demandant de détruire ce groupe. Le douanier de Nîmes m'a écrit qu'il fallait que je fasse attention de ne pas rester sous cette forme de groupe de déplacements. Je lui ai répondu que j'allais effectivement détruire ce groupe.

Je n'ai jamais été mise en procès, j'ai toujours été une bonne citoyenne, plutôt discrète et travailleuse, attachée à sa ville et au Languedoc. Même si je comprend que l'on ne doit pas consituer de groupes d'armes, puisque la loi l'interdit, ceci n'a pas été fait en pensant à mal. Je n'ai reçu aucune demande officielle pour détruire ce groupe, j'en déduis donc que la justice du Languedoc n'est que répressive ? De plus, ce type de groupe ne constitue pas un danger puisque leur seul rôle est de protéger une ville et offre un réel confort de déplacements par rapport aux groupes anciens qui eux permettent de brigander, soit dit en passant.

J'en appelle à la clémence de la cour.

Ce proces sera relancé en respectant la forme.

J'invite d'hors et déja la prévenue a se préparer une Défense pour le proces que nous allons lancer a son encontre pour Obstruction à la Justice relatif à l'affaire Capitaine-Revolte en sus de celui-ci.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dès que Niwel fut appellée par Dame Clémentine, elle se leva et se dirigea vers la barre.

"Votre Honneur, Messire Procureur.

Autant aller droit au but: je demande l'arrêt de ce procès pour vice de forme et qu'un autre soit ouvert.

En effet, Messire le Procureur a omit de préciser à Dame Clémentine qu'elle a le droit de faire appel au barreau, ce qui est obligatoire selon le texte fondateur du barreau:

*Le procureur doit explicitement indiquer à l’accusé la possibilité pour lui de faire appel à un avocat du barreau gratuitement pour sa défense.*

Merci de m'avoir écoutée."

Niwel retourna à sa place

Vanyë I Chia a entendu les arguments de la défense et le réquisitoire définitif du procureur :

"Attendu qu'une exception de nullité a été soulevée par la défense, en raison de l'absence de notification des droits de la défense à l'accusé.

Attendu que le texte fondateur du barreau du Languedoc (article X) contraint le procureur à indiquer dans son réquisitoire introductif la possibilité pour l'accusé de se faire assister par un avocat du barreau du Languedoc.

Attendu qu'en l'espèce, cette notification n'a pas eu lieu.

Attendu que le procureur requiert la relaxe afin de réintroduire le procès selon les formes légales.

Par conséquent,

Annulons la présente procédure pour vice de forme et invitons le procureur à réintroduire l'instance en se conformant aux règles légales ;

Disons que Nous rendons un jugement d'avant-dire droit qui n'annule pas les faits et qu'une instance pourra être réintroduite ;

Disons que le présent jugement ne fera pas l'objet d'un affichage public mais uniquement d'un archivage en salle des archives ;

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du présent jugement devant la cour d'appel du royaume selon la procédure afférente à cette juridiction ;

Ainsi en a été jugé par le Tribunal du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, le 11 février 1455.

L'audience est ajournée jusqu'à réintroduction de l'instance."