Procès ayant opposé Sulfura au Comté du Languedoc
Sulfura était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Marino1
Nom du juge : Evanne
Date du verdict : 25/02/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 11ème jour du mois de février 1460, Nous, Dona Marino1, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestra Sulfura pour troubles à l'ordre public dont je vous cite l'article :
- Lois bafouées : III - Des Chefs d'Inculpation
D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Votre honneur,
je vous énonce ci-après les faits, la mestra Sulfura s'est attaquée, dans la nuit du 12 au 13 janvier 1460, à un groupe de voyageurs se nommant Charlotte_constance, Tony.truand. ,Serah13 alors sur la route entre Montélimar et Uzés.
Cette personne malfaisante, accompagnée d'une complice mestra Raphael.madec, a barré le chemin à ce groupe de voyageurs précités.
Et une fois n'est pas coutume, les brigands se sont fait rosser de belle façon.
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Votre honneur,
Même si l'accusée n'a point réussi à détrousser les victimes il n'en est pas moins répréhensible d'essayer de le faire. Et cette attaque voyez-vous, a déstabilisé ce groupe qui en fin de compte s'est fait brigander par d'autres, mais ceci fera l'objet d'un autre procès.
1) Charlotte_constance
Preuve :
13-01-2012 04:04 : un malfaiteur nommé un groupe composé de Raphael.madec et de Sulfura (coefficient de combat 6) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.
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2) Serah13
Preuve :
13-01-2012 04:04 : un malfaiteur nommé un groupe composé de Raphael.madec et de Sulfura (coefficient de combat 6) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux
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Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappelle ci-après.
Le premier est celui du critère du bon père de famille, hors selon ce critère, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui... Ces actes commis sur les personnes de Charlotte_constance, Tony.truand. ,Serah13 nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.
Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces actes commis sur la plaignante ne laissent aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué, si tout à chacun venait l'arme à la main pour détrousser les habitants de notre comté ou simples voyageurs, notre société serait en grand danger.
Ainsi votre Honneur, l'accusée Mestra Sulfura est donc présentée devant vous pour troubles à l'ordre public, à savoir tentative de brigandage sur les personnes de Charlotte_constance, Tony.truand. ,Serah13
J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestra Sulfura, et pour la partie plaignante, Mestra Charlotte_constance et Mestra Serah13 , afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l'accusée et que toutes questions puissent être éclaircies dans cette affaire.
Nous rappelons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense!
ça pourrait aller vite... je suis pressée.
On m'accuse d'un acte perfide.... le suis je ou pas ? Le sommes nous tous quelque part, au moins une fois dans sa vie ? Sûrement.
Enfin bon petite parenthèse.... pourrais je savoir comment elles me connaissent ? Si j'en lis ces soit disantes preuves... c'était tard dans la nuit...comment m'aurait on vu .... sous un voile nocturne ?
Eh puis, je n'ai pas que ça à faire que de m'en prendre à des petits agneaux égarés....
Enfin bon .... il n'y a qu'une personne qui puisse voir à travers la pénombre de la nuit... et ce n'est surement pas de simple humains... je trouve cela suspect .... j'en soupçonne un brin de sorcellerie là dessous.... enfin moi je dis ça je dis rien hein ...
*Sur ces mots, SulfurA lançant un regard sur ces personnes qui la connaissait ..... sans qu'elle ne les connaisse !*
*Aimelina reprit le dossier en cours et en parcourut les minutes. Elle sollicita la reprise de l'audience et, regardant alternativement l'accusée et la plaignante, puis la juge, dit :*
-« Votre Honneur, l'accusée s'étonne de son propre aveu qu'on l'ait reconnu, ces personnes, dit-elle, ne la connaissant pas avant.
On peut en effet se demander comment l'on connaît le nom de quelqu'un qui ne nous a jamais été présenté.
On peut aussi souligner que l'accusée ne s'étonne pas d'être accusée, seulement d'avoir été reconnue : de là à reconnaître qu'elle était effectivement là bas, convaincue de son anonymat, et bel et bien après essayer de rosser le groupe de plaignants, il n'y a qu'un pas !
Ce pas est tout à fait franchi par notre témoin, qui confirme l'identité de son agresseur.
Notons aussi, Votre Honneur, qu'il est vrai qu'au beau milieu de la nuit, l'on ne voit pas grand chose... à moins d'être doté d'une lanterne. Et je gage qu'un groupe de trois personnes, voyageant de nuit, était forcément en possession d'une ou plusieurs lanternes. Je balaye donc l'argument de la défense, qui prend la nuit à témoin pour réfuter l'idée qu'on l'ait reconnue - et j'insiste bien : elle ne réfute pas le fait d'avoir été là à tenter de détrousser ce groupe, elle ne fait que s'étonner d'avoir été reconnue.
Attendu que l'acte commis n'a pas eu de conséquences autres que pour l'accusée, qui est repartie boîteuse de son affrontement avec le groupe de plaignants, je ne demanderai pas d'amende, mais deux jours de prison, pour que l'accusée médite la portée de ses actes pour l'avenir. »
*La brune voyait l'affaire aller lentement.... elle était toujours là... Elle soupira et écouta le réquisitoire. Elle fronça les sourcils se demandant à quel moment elle avait dit être à cet endroit .... C'est fou comme on entend que ce que l'on veut entendre. Ensuite, la plaignante vint faire part de son témoignage et la pointa du doigt.... malpoli se dit la brune. Puis, le sang commença à monter et elle grinça des dents avant de reprendre la parole d'un ton catégorique*
Permettez moi de m'étonner votre honneur... mais j'ai une question .... quand ai je dit que je me trouvais en ces lieux ? ne pas se laisser berner par ce que l'on veut entendre et ce qui est dit..... deux choses différentes et je crois votre honneur que vous saurez faire la part des choses à ce niveau là...
Plus j'écoute la poursuite de cette affaire et plus je suis convaincue du problème. Qui est selon moi : On accuse une personne à tort tout simplement parce qu'un deuxième groupe de malfaiteurs leur a volé leur bien et qu'il n'a pas été attrapé ... Je trouve cela bien injuste . Me permettez vous un conseil.... Allez donc faire la justice à ceux qui mérite une correction et non pas à une vagabonde !
Une lanterne .... excusez moi mais je vagabonde à la seule lumière des étoiles et de la lune et je n'ai aucun souvenir d'avoir croisé une quelconque lanterne !
Alors encore une fois, allez donc chercher du tort aux personnes qui leur ont volé leur bien et non pas à une simple vagabonde... parce que là vous vous y prenez à l'envers si je puis me permettre !
Vous pouvez constater que je suis outrée par cette accusation des plus tordus dans le fait que ce n'est pas les vrais voleurs qui sont ici aujourd'hui mais MOI !
" On ne trouve pas les personnes qui nous a dérobé nos biens alors on prend un autre bouc émissaire pourvu qu'on est des dommages et intérêts" voilà ce que j'en ressors de cette affaire .... permettez moi d'être outrée par cette justice ....
ah et j'ose ajouter .... pour une soit disant personne qui s'est fait botter l'arrière train en tentant de m'en prendre à un groupe... je me porte en parfaite santé comme vous pouvez le remarquer... je n'ai aucune blessure ni cicatrice ni boitillement !
*sur ces mots la brune descendit ses bas pour montrer son genou et sa jambe intacts*
Vovez vous une seule trace de blessure ? Non !
Allons deux jours de prison pour une personne qui n'a aucun bien de ces chers plaignants.... je trouve cela aberrant....
ah et pendant que vous êtes là à m'accuser et à vouloir à tout prix me jeter en prison... les vrais voleurs courent toujours sur nos routes.... Elle est belle la justice !
Cette fois ci c'est à moi de vous dire de réfléchir avant d'accuser à tort ....
*La brune atterrée par cette accusation se tut une bonne fois pour tout et se rassit*
*Cha entrait dans la salle du tribunal, encore pour cette histoire de racket, elle commençait à avoir moins de douleur donc elle pouvait marcher comme si de rien était. Avant de s�asseoir la jeune femme promis de ne dire que la vérité. Lorsque ce fût fait, elle s'assit et commença son témoignage.*
Votre Honneur,
Dans la nuit du 13 janvier lorsque nous faisions route vers Uzès deux personne nous ont attaqué. Bien sur nous étions trois donc nous avons pu garder nos écus et nos biens. Par contre les coups ont fait en sorte que nous étions trop faible quand un second groupe est venu nous attaquer. Était-ce une embuscade, c'est bien possible. Affaiblir les pauvres voyageurs avant que deux autres s'en prennent à nous. Une des deux personnes est ici dans cette pièce.
*Elle pointa du doigt d'accusée.*
C'est elle votre honneur qui nous a battu avant de s'enfuir.
*Sur ces mots elle demandait si son témoignage était suffisant et elle alla s'asseoir dans la salle suite a l'accord du juge et du procureur*
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestra Sulfura,
Nous, Mestra Evanne, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant .
Attendu que Mestra Sulfura est accusée d'avoir brigandé en compagnie d'une complice un groupe composé de Charlotte_constance, Tony.truand. et Serah13 dans la nuit du 12 au 13 janvier 1460 sur la route entre Montélimar et Uzès.
Attendu le témoignage de la défense,
Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.
Attendu les témoignages à charge de l'accusation.
Attendu que nous jugeons cet acte de brigandage éminemment répréhensible car ne respectant pas le critère du bon père de famille et par la même notre coutume.
Par ces motifs, Nous Evanne, juge du Languedoc, déclarons l'accusée Mestra Sulfura coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de la condamner à 1 jour de prison ferme, peine immédiatement exécutable. Espérons que l'accusée mette à profit ce temps pour réfléchir à ses actes, elle n'a pas réussi à voler les biens de ces voyageurs, certe, mais n'en est pas moins coupable d'avoir tenté de le faire.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Evanne, le 25ème jour du mois de février de l'an 1460.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme