Procès ayant opposé Brunovonquerfurt au Comté du Languedoc
Brunovonquerfurt était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aimelina
Nom du juge : Evanne
Date du verdict : 05/03/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 12ème jour du mois de février 1460, Nous, Dona Marino1, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Brunovonquerfurt pour Trouble à l'ordre public.
Votre honneur,
Je vous énonce ci-après les faits, le mestre Brunovonquerfurt s'est attaqué, dans la nuit du 10 décembre au 11 février 1460, à Mestre Ali_bey alors sur la route entre Uzés et Alais.
Mestre Brunovonquerfurt a ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Uzés et Alais pour exercer son oeuvre malfaisante, laissant ensuite Mestre Aly_bey , inanimé dans un champ, prenant par la même occasion tout ses avoirs.
Avoirs et biens dont le plaignant nous dit qu'il possédait avant agression à : 506 écus.
Mestre Aly_bey nous relate les faits par missives adressées à notre prévôt Cricri2 et je vous en fait lecture votre honneur :
Je vous écris pour signaler les faits suivants:
La nuit dernière dans la route entre Uzés et Alais, J'ai été attaqué par Brunovonquerfurt, qui a volé tout mon argent, 506 ecus. J'avais gagné 400 ecus de la vente de mon domaine à Uzès. Je voulais venir à vivre et à l'achat d'un nouveau champ à Alais, mais ce malheureux événement va retarder mes objectifs.
En espérant que vous pouvez agir sur la personne de Brunovonquerfurt, Bien cordialement
Et il nous fait part de ses événements
https://lh5.googleusercontent.com/-M0QA9uxm53U/TzapYEALRuI/AAAAAAAAApw/l9hL7kqUWow/s720/Bruno.png
Je vous rappelle votre honneur ce qui est écrit dans notre coutumier :
D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappelle ci-après.
Le premier est celui du critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ces actes commis sur la personne de Mestre Aly_bey, nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.
Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces actes commis sur la plaignante ne laissent aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué, si tout à chacun venait l'arme à la main pour détrousser les habitants de notre comté ou simples voyageurs, notre société serait en grand danger !
Ainsi votre Honneur, l'accusé mestre Brunovonquerfurt est donc présenté devant vous pour trouble à l'ordre public, à savoir brigandage sur la personne de Mestre Aly_bey (Agression et Racket)
J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Brunovonquerfurt, et pour la partie plaignante, le Mestre Aly_bey afin que toutes les parties viennent nous donner leur version sur la nature les faits reprochés à l'accusé et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire.
Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire
la demande : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense !
ma defense sera simple je ne connais pas ce sieur , il ne me connait pas alors comment peut il clamer mon nom en public?? par quelle sorcelerie?? si je crie "J ai été attaqué par Levan" cela à t il une quelconque valeur? bref cet homme est un affabulateur qui veut faire de l argent sur le dos des honnetes hommes.
*Le Procureur avait un long moment considéré les arguments que se lançaient l'accusé et le plaignant à la figure. Finalement, les greffiers stoppèrent leurs échanges pour laisser la place au réquisitoire de la procure. Aimelina se leva donc, regarda Evanne, l'accusé, le plaignant, et dit :*
-"Votre Honneur,
Vous savez comme moi qu'aucun procès ne dédommage les plaignants. Ce qui est perdu l'est définitivement, aucune amende ne peut le rendre au plaignant.
Je suis très partagée sur les insinuations de l'accusé : il sous-entend que le plaignant a exagéré, sinon le fait, du moins le volume des biens dérobés. L'accusé ne nie pas que le plaignant ait pu être dérobé : il explique en revanche que ce serait impossible qu'il lui ait dérobé plus de 500 écus, attendu ce que l'accusé porte sur lui d'après la fouille effectuée à l'entrée du tribunal, n'ayant pu repasser chez lui selon ses déclarations - résumons-le ainsi. Nous n'avons pas pu vérifier le trajet effectué par l'accusé entre les faits et son arrestation, mais nous lui accordons donc le bénéfice du doute.
En somme, ce qui est impossible, c'est le montant du vol, nous explique l'accusé ; non l'agression en elle-même. Il explique à maintes reprises qu'on ne peut le nommer sans le connaître, et glisse presque sans mots sur la vraie question : était-ce lui, que son nom soit connu ou non ? Je crois, votre honneur, que c'était lui. A louvoyer sur la question de se faire ou non reconnaître, il perd son temps, au lieu de nous donner un alibi, acte d'achat sur un marché au jour des faits avec le nom du vendeur qui pourrait témoigner, ou employeur, ou tout autre élément le déchargeant réellement. Je crois sincèrement, Votre Honneur, que le plaignant, qui montre son peu de connaissance de l'appareil judiciaire, ne peut qu'être de bonne foi. Seule un homme rompu aux rouages judiciaires peut envisager d'en tirer profit, et saura très bien le faire. Le plaignant, lui, n'est qu'un homme dévalisé, battu à mort, qui n'a d'autre recours que de signaler son malheur et réclamer justice - non pour lui, car il ne sera pas remboursé, mais pour la société. J'écarte toute idée de règlement de comptes entre les deux, puisque de l'aveu même de l'accusé, ils ne se connaissent pas, et n'ont donc pas de raisons de rentrer dans la spirale de la vendetta.
Je conçois bien mieux que le plaignant, de retour en ville, ait décrit son agresseur... Bien connu de part ces royaumes ! Condamné à mort en Savoie jadis pour haute trahison, revenu comme le Très Haut l'accorde pour offrir une seconde chance à Ses Enfants, c'est pour mieux poursuivre une carrière de délinquant notoire. J'ai retrouvé des traces d'un procès pour escroquerie en Limousin, où, si le verdict laisse le lecteur sur sa faim, le déroulé montre bien l'art qu'a cet homme de détourner les arguments de leur sens premier... Oui, Votre Honneur, s'il est ici quelqu'un qui ne connaît que trop bien l'appareil judiciaire, c'est ledit Brunovonquerfurt, qui cherche tous les moyens de ne pas répondre de ses actes, ni en payer le prix. Votre Honneur, ne soyons pas les dupes de cet homme.
C'est sans hésitation que je vois en lui un homme violent et retors, coupable à mes yeux, et contre lequel je requiers trois jours de prison et 250 écus d'amende.
Merci de m'avoir écoutée."
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
j'ajouterais une derniere chose, ce sieur ressemble fort à un dément ou à un mage ou un sorcier, il semble capable non seulement de connaitre le nom des gens rien qu en voyant leur face, mais il semble aussi capable de lire dans le ges comme dans un livre et savoir si leur ame est noire ou blanche, cette histoire de profil est des plus incompréhensible quel profil qu est donc que ce sortilege? je ne comprends rienà ce discours de fou... Enfin je vous rappelle que ce sieur n a absoluement pas le droit de publier des correspondances sans l accord de son auteur, toutefois je ferait une exception etant donné la teneur insignifiante des propos qui y figurent. En resumé cet homme semble fort inquietant et capable de magie noire, je suggérerais donc un proces en sorcellerie à son encontre, il faudrait donc prevenir l inquisition sur ce cas fascinant et des plus perturbant.
Ah excusez moi votre honneur encore une chose , mon accusateur avance des pseudo preuves
https://lh5.googleusercontent.com/-M0QA9uxm53U/TzapYEALRuI/AAAAAAAAApw/l9hL7kqUWow/s720/Bruno.png
et ca
https://lh6.googleusercontent.com/-ecJ2vXeUEhQ/TzfYu9SDxWI/AAAAAAAAAqI/n5nVvPAR_9w/s576/mendiant.png
Evidememnt cela n a aucune valeur ! mais pire encore il pretend que je lui ai volé combien ? 500 ecus? or, il est bien montré dans ces pseudos preuves ridicules que je ne dispose que de 80 ecus sur moi. Comment aurais je pu cacher tous ces ecus si j etais comme il le pretend au beau milieu de la campagne en train de racketter des honnetes citoyens? cest simplement impossible! Il n y a aucun moyen de depenser ou de cacher son argent en rase campagne je ne peut donc pas etre celui qui a agressé ce monsieur. Il se trompe et c est bien normal pusiqu il ne me connait pas car c'est bien la premiere fois que je le croise . Alors comprennez bien je ne nie pas qu il ait pû etre agressé sur la route et depouillé de quelques valeurs par un brigand mais il se trompe ce n est pas moi. on lui aura surement soufflé mon nom à l oreille pour me nuire et fabriqué ces faux grossiers. Enfin quel niais et quel inconscient s en va par les chemins sombre en foret chargé d ecus sonnants et trebuchants? seuls un crétin est capable de telle folie . Personnellement je me ferais dépouiller de la sorte je n oserais pas en parler de peur d attirer sur moi la risée des habitants. les escorte ca existe et ce n est pas fait pour les chiens. Décidément, la bêtise de la pseudo victime fait perdre du temps à ce tribunal à moins .. à moins qu il ne s'agisse d un moyen d arrondir ses revenus et que l argent de la vente de son champ soit bien à l�abri quelque part...mais je ne voudrais pas lancer d'accusation gratuite, moi...
En ce qui concerne les faits, je ne peux pas ajouter plus de détails que j'ai écrit dans la lettre adressée au Prévôt des maréchaux qui est transcrit mot à mot. Il est arrivé sur mon chemin, avec toutes mes quelques affaires avec moi, Alais c'ete ma destination, où j'ai pensé m'installer et d'acheter un terrain. Mais M. Brunovonquerfurt attent caché derrière un arbre, a surgi et m'a demandé toutes mes affaires. Je n'ai pas opposé aucune résistance en face d'un homme si fort et bien armé. Je n'avais pas d'autre choix que d'accepter et donner tout mon argent.
Il me suffit, d'ajouter quand Monsieur Brunovonquerfurt, je lui ai envoyé une lettre demandant de retirer l'événement suivant, de son profil RP:
https://lh6.googleusercontent.com/-ecJ2vXeUEhQ/TzfYu9SDxWI/AAAAAAAAAqI/n5nVvPAR_9w/s576/mendiant.png
Et c'est ça qu'il répondu:
https://lh6.googleusercontent.com/-Sk4v4cZqmP0/TzfYtnyiICI/AAAAAAAAAqA/6GxuPimWQr4/s800/mince.png
Que puis-je ajouter de plus? Je peut distinguer M. B. même si il était au milieu d'un groupe de 20 hommes. Mais ça que je ne comprends pas, c'est comment un homme qui semble si noble, peut profiter des gens pauvres et les travailleurs comme moi.
Je joins un document comme preuve que peut-être plus révélateur.
http://goo.gl/ldtkm
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestre Brunovonquerfurt,
Nous, Mestra Evanne, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant .
Attendu que Mestre Brunovonquerfurt est accusé d'avoir brigandé Mestre Aly_bey dans la nuit du 10 au 11 février 1460 sur la route entre Uzès et Alais.
Attendu le témoignage de l'accusé,
Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.
Attendu les témoignages à charge de l'accusation,
Attendu que nous jugeons cet acte commis comme éminemment répréhensible car ne respectant ni le critère du bon père de famille ni celui de l�universalité d�action et par la même notre coutume.
Par ces motifs, Nous Evanne, juge du Languedoc, déclarons l'accusé Mestre Brunovonquerfurt coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de le condamner à 3 jours de prison ferme, peine immédiatement exécutable à laquelle nous rajoutons une amende de 250 écus.
Preuve de solvabilité de l'accusée : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=214&u=12299457
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Evanne, le 5ème jour du mois de mars de l'an 1460.
L'audience est levée
Le prévenu a été condamné à une amende de 250 écus et à 3 jours de prison ferme