"Moi, Aimelina de Siarr, Procureur du Languedoc,
Ayant considéré les pièces portées à ma connaissance,
Intente, ce 13 mars de l'an d'Horace 1460, un procès à l'encontre d'Aegidius_le_Franc, citoyen du Languedoc, résident de Narbonne, pour Trahison.

Il est reproché d'incitation à la révolte contre la mairie de Narbonne, et de motiver pour ce faire les passants par une récompense de 3000 écus. Tout un chacun peut voir cette annonce sur la devanture de sa taverne "La Bodega", à Narbonne. Les panneaux ont été saisis les 7 et 8 mars, les voici :
http://img707.imageshack.us/img707/6180/topmairie.jpg
http://img267.imageshack.us/img267/1340/topmairie08031460.jpg

Ils nous ont été transmis par Arthur Cano, conseiller municipal de Narbonne, dont voici la plainte :

***
De nous Frère Arthurcano, Conseiller Municipal
A vous Dona Aimelina, Procureur du Languedoc

Sur volonté et accord de Mestra Nolanna, actuelle maire de Narbonne, je viens par la présente vous informer des tristes agissements que le messire, s'il est encore possible de le nommé ainsi, Aegidius_le_franc continue d'inciter à la révolte contre toute forme de pouvoir en place et quelques soit le maire en place. La menace est plus que réelle compte tenu du nombre de brigands qui peuvent passer sur nos terres, nuls doutes qu'une prime de 3000 écus ainsi offerte à tout à chacun pourrait tenter les moins honorables des hommes.

Par la présente nous demandons que justice soit rendue contre cette fourberie et que le messire cesse dans les meilleurs délais ces menaces qui pèsent sur notre belle citée.

Nous réclamons également par la présente l'aide du Comté quand à la surveillance des murs de notre belle citée et notamment de notre mairie par les maréchaux de nostre prévôt et soldats de l'OST.

Arthur Cano
Conseiller municipal de Narbonne

***

Outre que ces faits soient à l'encontre de ce que doit faire un bon père de famille, qui ne saurait agir à l'encontre de la société et la mettr en péril, les faits reprochés à l'accusé sont des faits de Haute Trahison caractérisés. Votre Honneur, je rappelle la définition de la Haute Trahison :

F. De la haute trahison
Tout acte portant grave préjudice au Languedoc, notamment sa stabilité, ses institutions ou son gouvernement, de la part d'un citoyen languedocien, sera considéré comme acte de haute trahison.

Il est évident qu'un appel à la révolte contre une mairie du Languedoc, institution du Comté, entre dans les cas de haute trahison. Votre Honneur n'ignore pas que l'accusé a déjà été condamné pour des faits de Haute Trahison le 22 février 1460, il n'y a pas un mois. Son châtiment n'aura pas calmé ses ardeurs.

J'appelle pour la défense Mestre Aegidius_le_franc, pour l'accusation Mestra Nolanna, Maitre de Narbonne.

Conformément aux usages judiciaires, l'accusé peut demander à se faire représenter par un avocat du barreau languedocien, qu'il pourra solliciter dans la salle publique dont le plan est fourni :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/f111-salle-publique

La parole est à la défense, qui devra répondre de l'acte qui lui est reproché."

Monsieur le juge, honorable membre de cette cour, je suis Jeroen, avocat du Dragon, et j�ai été mandaté par le Sieur Aegidius_le_franc en mes qualités d�avocat pour le défendre dans cette nouvelle affaire.

Suite à la demande de mon client, je prends donc ma plume et lui ai demandé de vous transmettre ma plaidoirie, étant pour le moment bien loin du Languedoc et ne pouvant me déplacer.

J�ai obtenu entre mes mains l�acte d�accusation du procès, et je dois dire qu�encore une fois, le mode de preuves apporté est plus que douteux�. Les gravures de marbres sont extrêmement faciles à falsifier, je ne comprends pas qu�une province comme la votre, ayant enfin brulé l�infâme codex de 1200 pages chère à votre bâtonnier le sieur Bentlich, qui insultait à lui seul le droit, utilise encore à ce jour ce mode de preuve aussi archaïque. Les Languedociens rechignent t�ils tous a témoigner lors d�un procès ? Ne savent-ils pas écrire pour dire ce qu�ils ont vu de leurs propres yeux��

Passons, mais je vous rappelle tout de même que ce type de preuve, n�en sont pas devant une juridiction aussi noble que la cours d�Appel, et il serait fort dommageable de n�avoir rien de plus a ce dossier�.

Pour commencer enfin ma plaidoirie, je rappellerai au procureur en exercice, qu�il y�a une différence entre là trahison et la haute trahison, et que l�on ne peut pas ouvrir un procès pour trahison, et clôture le dossier en demandant une haute trahison�� Une simple relecture, signe du sérieux apporté à ce dossier aurait du permettre d�éviter cette erreur de débutant�.

Je continuerai en vous demandant de bien analyser le notamment la partie se référant aux chefs d�inculpations que je me permets de vous relire :

Citation:
III - Des Chefs d'Inculpation

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.


E. De la trahison
Tout acte portant préjudice au Languedoc, notamment sa stabilité, ses institutions ou son gouvernement, de la part d'un citoyen languedocien, sera considéré comme acte de trahison.


F. De la haute trahison
Tout acte portant grave préjudice au Languedoc, notamment sa stabilité, ses institutions ou son gouvernement, de la part d'un citoyen languedocien, sera considéré comme acte de haute trahison.


Quel sont les faits reproché à mon client ? D�avoir écrit une pancarte sur sa taverne. C�est cela son acte n�est il pas ? La trahison demande un acte portant préjudice, la HT portant un grave préjudice au Languedoc. Y�a t »il eu préjudice suite à cet écrit ? Je veux dire, la mairie a-t-elle été pillée ? y�a-t-il eu déferlement de brigand sur Narbonne après cet écrit ?

Rien, tout du moins pour le moment, apportez donc la preuve de ce que vous avancez si vous voulez condamner mon client pour cela, car jusqu�ici, ce que je vois, c�est éventuellement un acte qui AURAIT pu porté préjudicie, encore une fois si l�écrit est confirmé par témoignage, et si c�est le cas, nous nous trouverons donc dans le cadre d�un TOP, dont la définition, vous en conviendrez " Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou SUSCEPTIBLE de le faire� " Correspond plus a ce qui est reproché à mon client.

Sans preuve, sans rapport des défenseurs prouvant un nombre de révolte supplémentaires, sans rapport à la date du prévôt ou du douanier prouvant une arrivé massive de brigand, mon client ne peut en aucun cas être condamné pour Trahison et encore moins pour Haute Trahison.

Je vous remercie d'avoir prit le temps de prendre ma lettre en compte,

Fait à Agen le 14 mars 1460.

Jeroen, avocat du Dragon

*Silence de l'accusé, lettre de l'avocat... Même pas peur. Aimelina sourit et se leva :*

-« Votre Honneur,

Permettez-moi de souligner la vacuité des propos de l'avocat. Nous savons tous ce qu'implique, en terme de logistique civile et militaire, la crainte d'une révolte à l'encontre d'une ville : il faut davantage d'embauches, ce que perdent les caisses du Comté ; les douaniers sont sous pression, sur le qui-vive, surveillant plus attentivement les étrangers franchissant les portes de la ville... et l'ambiance en ville est malsaine.
Votre Honneur, voilà le préjudice porté à l'encontre du Comté ; 3000 écus est une somme propre à appâter plus d'un pauvre hère, ce qui rend l'accusé très crédible dans son appel à la révolte, et ainsi... portant un préjudice d'autant plus grand à l'encontre du Comté.

Rappelons enfin, Votre Honneur, qu'il vous appartient de retenir ou non la qualification des faits en Haute Trahison, ou de les rabaisser à la Trahison. Cela ne doit pas nous écarter de l'objet du procès, à savoir que l'annonce de l'accusé n'est pas sans conséquences graves. Cet appel à la révolte porte des fruits néfastes, et continuera d'en porter si l'accusé ne la retire pas. Où irait-on, si tous les citoyens agissaient de la sorte ?

La culpabilité de l'accusé est très réelle à mes yeux.
Je requiers à son encontre deux jours de prison et surtout, 3 000 écus d'amende, pour qu'ils ne tombent pas dans les mains d'un pauvre hère manipulé, et le retrait de la pancarte de la façade de la taverne de l'accusé. »

*Et toc.
Le Procureur s'assit, légèrement grisée, et attendit la suite, désormais simple spectatrice.*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Nolanna arriva donc à la barre quand son tour fut venu de témoigner pour l'affaire en cours.

Après un salut à la cours elle dit donc :

Le bon jour

Vous n'êtes pas sans savoir ce qu'implique la responsabilité d'être à la mairie. La moindre arrivée suspecte dans la ville, me fait trembler et ce, depuis des semaines ! Parce que Mestre Aegidius_le_franc n'a pas trouvé mieux que de placarder qu'il n'offrait pas moins de 3000 écus à qui prendrait la mairie !

Vous rendez vous compte Votre honneur ? Afficher en grand à la porte de sa taverne, tentant ainsi tous les brigands qui pourraient avoir la mauvaise idée de passer dans la ville. J'ai beau avoir les miliciens qu'il faut pour garder la nuit, il n'en reste pas moins que chaque matin au levé je me demande si les portes ne seront pas fracassées et le coffres de nouveau vidés ! En plus, c'est pas pour dire mais ces 3000 écus sorte tout de même des coffres de la ville qu'il s'est fait un plaisir de vider !

C'est tout bonnement inadmissible ! Cette situation ne peut durer plus longtemps

Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestre Aegidius_le_franc

Nous, Mestra Evanne, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Compte tenu des faits reprochés à l'accusé, je requalifie l'accusation, l'accusé est jugé pour Trahison.

Attendu que Mestre Aegidius_le_franc est accusé de Trahison pour inciter par son affiche apposée sur le mur de sa taverne, à la révolte contre la mairie de Narbonne, en offrant une prime de 3000 écus,

Attendu que cet acte ignoble porte préjudice à une institution du Languedoc a savoir la ville de Narbonne et par cela engendre un climat d'insécurité de ses habitants,

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Se tournant vers l'avocat de l'accusé
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Votre client, par ses actes, nuit aux institutions du Languedoc, il ne s'attaque pas à une ni plusieurs personnes comme vous voulez nous le faire croire afin de minimiser le chef d'accusation, mais bien à toute la population de Narbonne et à la mairie qui est bien une institution en soi, et de par ce fait est poursuivi pour Trahison,

***
Puis s'adressant de nouveau à l'ensemble du tribunal
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Attendu que le témoignage du maire en poste qui apporte nouvelle preuve des volontés de nuire du triste sir, car le panneau a bien été vu de ses yeux, ainsi que par Mestre Arthur Cano, dont la bonne foi ne peut être mise en doute.

Attendu que tout acte portant préjudice au Languedoc, notamment sa stabilité, ses institutions ou son gouvernement, de la part d'un citoyen languedocien, sera considéré comme acte de Trahison,

Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables,

Attendu les antécédents de l'accusé déjà jugé pour Haute Trahison et qui a échappé au bourreau, le Très Haut aurait il laissé l'accusé parmi nous pour qu'il se repente ? Si tel est le cas, l'accusé ne fait preuve d'aucune repentance puisqu'il continue dans la même voie, à savoir, la voie du Sans Nom de par ses actes,

Attendu que nous jugeons cet acte odieux comme éminemment répréhensible car ne respectant ni le critère du bon père de famille ni l'universalité d'action si justement rappelé par le procureur. Qu'un tel acte ainsi commis ne saurait trouver écho en toute personne ayant un tant soit peut d'honneur.

Par ces motifs, Nous Evanne, juge du Languedoc, déclarons Mestre Aegidius_le_franc coupable des faits qui lui sont reprochés et par la même le condamnons a un bannissement du Comté du Languedoc pour une durée de 3 mois à compter de ce jour, peine immédiatement éxécutable ainsi qu'à une amende de 360 écus.

Afin de controler l'application de cette peine, copie du verdict sera donnée à l'OST qui pourra alors prendre toute mesure jugée nécessaire à l'application de cette peine si dans un délai de 48 h vous n'avez pas quitté le Languedoc. En outre, si vous étiez amené à repasser nos frontières dans un délai inférieur à 3 mois à compter du 21 mars 1460 soit jusqu'au 21 juin 1460 inclus, l'OST pourra alors prendre les mesures punitives nécessaires à l'éxécution de cette peine.

Enfin, je demande que soit affiché en place publique de notre comté et de la halle de Narbonne, copie de ce verdict que tous sachent que de tels agissement ne sont pas admissibles et que notre justice veille pour le bien du bon peuple du Languedoc et de ses institutions.

Pour se mettre en conformité avec la charte du juge qui impose de s�assurer de la solvabilité financière de l�accusée, et en accord avec les hautes autorités suite entretien préalable, saisie provisionnelle et conservatoire sera effectuée sur les signes extérieurs de richesse potentielle constituée par l�épée arborée par le contrevenant ainsi que par son bouclier. La valeur de cette épée étant fixée à son minimal c�est à dire 140 écus et la valeur du bouclier fixée à 20 écus. Et pour qu�il n�y ait aucun doute sur l�existence de cette épée et de ce bouclier voici un croquis daté attestant de leur présence au moment du jugement de ce jour :

Preuve : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=226&;u=12299457

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Evanne, le 21ème jour de mars de l'an 1460.

L'audience est levée.