Procès ayant opposé Auriia au Comté du Languedoc
Auriia était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Ayena
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 21/03/1460
Lieu concerné par l'affaire : Lodève
" Je, Ayena d'Alquines, comtessa Consort de Lengadoc, Procureur adjointe;
Ayant considéré la déposition portée à ma connaissance, inculpe ce jour, huitième du mois de mars de l'an 1460, Donà Auriia, résidente de Montpelhièr pour escroquerie sur les terres languedociennes.
Au début de l'après midi du seizième jour du mois de février de l'an sus nommé, Donà Auriia a contrevenu aux lois ordonnant le marché de la bonne ville de Lodève. En effet, elle a acheté 4 stères de bois pour 3,80 écus l'une à la mairie de Lodève alors même que l'arrêté municipal n°4-Alinéa 3 de Lodève, lieu de l'achat interdit cela"
*Et de sortir le parchemin sur lequel est écrit le tout pour le lire à haute et intelligible voix*
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Arrêté municipal n°4: Spécificité des produits
Alinéa 1:
Les produits vendus à 2 écus sur le marché sont réservés à des personnes déterminées par la mairie ou le comté et à nulles autres.
Alinéa 2:
La vente de fruits, de fer et de poissons est strictement réservée à la mairie, un commerce direct entre un marchand et le maire est toutefois possible.
Alinéa 3:
Le bois, le fer, la laine, les peaux, le blé, la farine, et les carcasses sont exclusivement réservées à la vente pour les artisans de Lodève en ayant l'utilité pour leur activité professionnelle. En cas de besoin demander au maire.
Les seaux et les couteaux sont réservés aux éleveurs Lodévois.
Alinéa 4 :
Il est interdit a quiconque sauf autorisation de la mairie d'acheter plus de 3 pains ou viande par jour qui sont proposés au prix le plus bas du marché ceci afin de permettre aux plus nécessiteux de profiter des prix bas et d'eviter le pillage du marché par des gens trop avides.
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"Nous ajoutons à ce décret municipal la définition de l'escroquerie selon le code Languedocien en vigueur"
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III - Des Chefs d'Inculpation
C. De l'escroquerie
a. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme acte d'escroquerie.
b. Tout achat de marchandises au prix minimum (IG) sans l'accord du vendeur sera considérée comme acte d'escroquerie.
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"La Mairie de Lodève est plaignante dans cette affaire."
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2012-02-16 13:10:16 : Vous avez vendu 4 stères de bois pour 3,80 écus à Auriia.
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"Voyant cela, le maire de Lodève, Mestre Kelak, a fait appel à la Brigadière Evanne qui s'est chargée le jour même et dans l'heure qui suivait d'envoyer missive à la dite accusée, lui précisant clairement qu'elle avait contrevenu aux arrêtés municipaux et lui demandant tout aussi clairement de reprendre contact avec elle dans la journée pour lui fournir les preuves de la revente. Nous attendons toujours les dites preuves et ni le maire, ni la brigadière n'en ont reçu. Or nous sommes à plus de deux semaines de délai."
* Ayena brandit une copie de la missive envoyée à Donà Auriia*
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http://i49.servimg.com/u/f49/12/29/94/57/auriia10.jpg
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"Par conséquent, Messer Juge Adjoint, nous nous retrouvons face à une accusée d'escroquerie, qui, par ses actes a déstabilisé le marché de Lodève et l'économie de la mairie, ce qui contrevient en sus au critère dit du bon père de famille que nous trouvons dans notre bon Code Languedocien et qui met en avant, je cite, le comportement d'une personne "sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui", ce qui n'est point le cas ici comme nous l'avons dit.
J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestra Auriia, et pour la partie plaignante, Mestra Evanne et Mestre kelak afin que toutes les parties viennent nous donner leur version sur la nature les faits reprochés à l'accusée et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire.
Nous rappelons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ "
* Ayena se rassit, laissant la parole à d'autres".
aussi étonné de lire escroquerie sur l�acte d�accusation alors que ceci n�as rien à voir avec ma présence ici. J�ai beau relire l�accusation et le courrier de cette brigadière et je ne voie que une seule chose que l�on peu me reprocher c�est celui de ne pas avoir répondu à un courrier. Donc depuis quand on met au tribunal pour escroquerie juste parce que elle n�as po répondu à un courrier�?
Le bois? Il à était remis au marché et racheté par la suite, la preuve à était mise sur la grande place et dans un procès qui viens de se terminé aussi. Donc que l�on me disent pas que ces gens là ne savait pas que le bois avait était rendu directement�. De plus ayant croisé la brigadière en taverne et ayant cité se malentendu je pensais sincèrement qu�elle aller prendre mes dires en compte et faire son travail de se déplacer au marché afin de reprendre le bois�. Mais hélas non�. Alors pourquoi? A part un coup monté, franchement je ne voie pas.
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Auriia: 16-02-2012 13:10 : Vous avez acheté à la mairie 4 stères de bois pour 3,80 écus.
Auriia: 17-02-2012 00:50 : Vous avez vendu à Milidi 4 stères de bois pour 3,80 écus.
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C�est un acharnement, un premier procès à eu lieu mais sans suite alors du coup on prend le prochain sur la liste . Bref que voulez vous que je dise, je trouve ceci ridicule et je ne suis pas du genre à marché sur ce chemin là personnellement.
Me condamné, m'accusée de vole et d�escroquerie pour du bois acheté et rendu immédiatement? N�appelons pas ceci pourtant faire preuve de bonne fois? J�aurai du le garder pour moi pour être considéré comme innocente? Heu� Ça marche à l�envers là je crois�.
Ou alors on me condamne et m�accuse de vole et d�escroquerie pour un courrier que je n�es pas envoyé? Là encore sa ne colle pas car j�ai beau lire et relire le coutumier, je ne trouve aucune lignes qui disent qu�on condamne d�escroquerie via le tribunal si on ne répond pas par écris pour dire à une personne « goooo courrez acheter le bois au marché� »
De mon point de vue, l�acte d�accusation n�es pas valable et complètement à coté de ses bottes. Je voie aussi que l�affaire est Auriia contre le comté�. Heu�.
***Elle plissa le nez puis retourna s�assoir�.***
*Ayena prit le temps de la réflexion, après avoir écouté chacun avec sang froid et en notant deux trois choses au vol sur un parchemin qui avait eu le malheur de trainer là. Enfin, elle se leva et parla.*
Vivre dans un Comté, c'est se plier aux us, aux coutumes et plus vicéralement aux lois de ce comté. En l'occurence, c'est aussi répondre aux courriers d'accusations et d'avertissements envoyés par les représentant des institutions de ce Comté. Aussi en recevant le courrier précédemment évoqué de la brigadière Evanne, notre accusée Auriia savait parfaitement qu'elle avait le devoir, je dis bien le devoir, de remettre le bois en vente et d'en fournir la preuve à cette même brigadière... Ce qui ne fut point fait.
Alors lorsque l'accusée cri au scandale, moi j'aurais tendance à crier : "Ha, tel est pris qui croyait prendre !". La brigadière ne pouvait en effet pas deviner que les stères avient été remises en vente. Elle ne pouvait donc pas non plus envoyer de pigeon à Milidi, cela tombe sous le sens.
*Se tournant vers la défense*
D'ailleurs, permettez moi de vous dire que le procès a été réfléchi et que si nous avions été en possession des fameuses preuves, nous n'en serions pas là. Chacun a semble t-il des tords : Donà Auriia d'avoir ignoré volontairement la brigadière et la brigadière ne n'avoir pas été doté du pouvoir de Toute-Puissance...
Et nous ajouterons que la revendeuse a trouvé une acheteuse qui n'appartiet pas non plus au groupe des artisans de Lodève et qui n'avait donc pas le droit d'acheter du bois non plus. Nous comprenons pourquoi elle ne s'est pas manifestée avant...
* Se tournant cette fois vers Bentich*
Messer Juge Adjoint, l'accusée n'a pas suivi le cheminement habituel et se retrouve en procès pour escroquerie pour ce qui semble être une volontée de faire ce que bon lui semble. Il est nécessaire de lui rappeler par votre verdict que passer outre les institutions ne lui rendra pas service, tout autant que cela fait perdre du temps à la Justice du Languedoc... Et pour le coup, condamner la donc aussi à s'acheter plume, encre et parchemin.
*Haha... Elle reprend son sérieux et annonce cette fois la peine demandé"
Attendu que les faits d'escroquerie ont été suffisamment prouvés et n�ont pas été contestés par l�accusée qui indique avoir commis une erreur mais qui fait preuve d'une mauvaise foy certaine, nous demandons que Mestra Auriia soit condamnée à verser une amende d'au moins 40 écus, soit 10 écus par stères, peine examplaire qui encouragera, je le souhaite, nos bons habitants à répondre à nos brigadiers en temps et en heure et à ne pas clamer à tout va que l'on est innocent lorsque l'on ne fait pas parvenir les preuves de cette innoncence aux concernés.
*Aucun regard vers Kelak� Cette personne était devenu invisible et étrangère pour Auriia. *
Je suis ravie que l�on s�intéresse à ma façon de m�habiller. Je ne vois pas trop ce que ceci viens faire ici mais vu que j�en suis fière autant dériver un peu chiffon. Cette magnifique tenue et un cadeau de mon cher mari. Oui il c�est ruiné en achetant à messer TOKEN et m�as offert ce ravissant apparat en rentra à Montpelier pour l�occasion de notre mariage IG un moment plus tôt. Et j�avoue que si mon mari m�avais acheté du bois en cadeau de mariage je l�aurai peu être mal pris^^ bin voui hein suis une fille et j�adore les vêtements�.
Je vois un entêtement sur une chose réglé depuis longtemps�. Milidi ici présente qui à eu la gentillesse de se déplacer ici vous l�affirme�. Je ne suis donc pas accusé d�escroquerie pour le bois mais bel et bien pour un courrier auquel je n�es pas répondu. Pourquoi attendre 3 semaines? Je ne comprend pas�
Et il y a mensonge ici�. Pourquoi ne pas avoir contacté Milidi quand j�ai donné son nom au procès de keiv pour la même histoire? Le juge, la cour, Dame Evanne et messer Kelak était pourtant présent mais visiblement c�était un détail qui n�as intéressé personne� Alors quand j�écoute la dame ici prédsente et Dame Evanne dire le contraire et que je fais preuve de mauvaise fois je suis outré. Son travail aurai était de tirer toute preuve du précédent procès. Ma parole devant la justice pour dire la vérité rien que la vérité ne lui suffisez encore pas�? Témoins étaient nombreux pourtant ce jour là et comme par magie une seule personne n�écoute pas alors qu�elle est concerné par l�affaire. Et bien�.
Pourquoi n�avoir pas mit un acte d�accusation valable? Comment puis je être juger pour une histoire qui ne concorde pas avec le titre d�escroquerie? A t�on le droit de poursuivre un procès sous ses conditions? Pourquoi c�est le comté qui m�accuse et non la mairie de Lodève?
J�ai rendue ce bois immédiatement�. Pourquoi personne ne souhaite prendre ceci en considération�. J�ai donné les preuves à l�autre procès� Pourquoi certain regard reste aveugle la dessus?
Je ne sais même pas sur quoi me défendre� Finalement� Puis pourquoi me défendre�. Je ne suis maître de rien et ne tire aucune ficelle donc aucune chance visiblement... Je dois tomber, peu importe les choses à me mettre sur le dos� Quand j�écoute qu�on ose proposer une peine de 40 écus je suis encore plus éc�uré car c�est la justice force à être malhonnête finalement. Que la personne rende ou po les bien elle sera finalement condamné� Bref je ne peu que m�incliner alors amusez vous�. Surtout quand je voie en plus que les parties en face se permettre de rire en plein tribunal et de prendre chaque chose à la légère. Siège de justice ou pas la moindre des choses est de garder son sérieux�
*Un soupire puis elle retourna à sa place *
Bonjour, je m�appelle Milidi et je réside à Beziers. Dame Auriia m�as fais appeler afin que je témoigne dans ce procès. Je n�ai pas l�habitude des procès mais je suppose que je dois dire ce que je sais alors voilà. Il y a quelques temps je suis aller me promener à Lodève avec quelques écus en poche et là-bas j�ai acheté des stères de bois. La vendeuse était dame Auriia et le prix payé était de 3.80 l�unité. Quelques jours plus tard Dame Auriia m�as contacté pour me dire que on l�accusait de vol et de ne pas avoir rendu les stères. Hors les stères avaient bien été remises puisque je les ai moi-même achetées. Je me suis retrouvée vraiment confuse d�attirer des ennuis à une personne qui avait fait preuve d�honnêteté.
Je tiens à préciser que je n�ai jamais reçu de courrier du maire de Lodève ou de n�importe quel autre force de la ville depuis le jour ou j�ai acheté le bois. Aucun d�eux n�a chercher à savoir si j�avais réellement les stères. En voyant dame Auriia en procès aujourd�hui je comprends mieux pourquoi. On préfère cacher les preuves favorables à l�accusé pour mieux l�enfoncer. Mais je suis là et si il y a quelqu�un à accuser de ne pas avoir rendu les stères c�est moi, j�en suis désolée d�ailleurs bien que ceci intéresse personne.
Il est aujourd�hui mieux vu de condamné à tort visiblement. Mon oncle avait bien raison, le Languedoc n�est plus ce qu�il était il y a quelques années�
Je suis aussi d�accord avec Dame Auriia, on ne condamne pas non plus quelqu�un �escroquerie pour un courrier sans réponse. Le procès aurait du être d�avantage réfléchi,ça manque de sérieux et je pense que ceci donne une mauvaise image de la justice du Languedoc.
Le jeune homme était assis dans le tribunal et écouta attentivement les autres témoins. Quand ce fut son tour, il se leva et s'approcha de la barre.*
Permettez moi d'abord d'expliquer un peu notre démarche.
Le marché de Montpellier est en pleine explosion et les prix sont très forts.
- Les seuls miches de pains sont à 6.55 écus TTC
- le Maïs est au moins cher aujourd'hui à 3.20 écus TTC
Quelques personnes de bonnes volontés, ont mis en place une coopération inter-ville et inter-comté pour se vendre des denrées à moindres prix.
A Lodève, surtout grâce au prix du bois, le prix du pain est très bas (5.62 TTC d'après Mestre Kelak).
Chez nous, le prix de la miche est toujours supérieur à au moins 6.20 écus TTC.
Que faire quand les prix du bois sont imposés à 4.70 écus par la mairie ?
On réduit sur la farine ! Je suis obligé de vendre ma farine à 11 écus et moins pour tenir des prix convenables.
La principale raison des dérives du bois aujourd'hui, ce sont les grosses marges des Maires lors de leurs transactions aux frais des habitants !
*Hirisar se retourna vers Kelak.*
Je m'attendais quand même à un débat un peu plus élevé... Il me semblait toutefois que nous faisions un procés pour un achat de Bois...
Mais puisque vous semblez tant tenir à la provenance des dentelles de mon épouse... Je crois que je vais être jaloux car je ne souhaite pas que l'on regarde sous les jupes de ma femme !
Enfin, je vais vous réveler un secret. Monsieur TOKEN a un étalage pas très loin d'ici, il vend des vêtements très jolis.. Je vous conseille d'aller faire un tour !
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Enfin pour terminer mon témoignage, je souhaiterai qu'il y a de la mauvaise foi parmis la partie plaignante.
Mon épouse n'a certe pas répondu au courrier, mais en revanche, s'est expliquée en place publique en fournissant toutes les preuves !
Mestre Kelak et Dame Evanne ont même particité au débat !
[HRP: le débat: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1919526 ]
Ce procès n'a pas lieu d'être puisque les preuves ont été fournies plusieurs fois à la partie concernée...
*Il se rassit*
Peu de temps avant à lodeve, kelak se tenait dans son bureau lorsque
- monsieur le maire monsieur le maire...Ca y est ca y est
Kelak sursauta
- Quoi quoi ?? le droit de cuissage est réinstauré en languedoc ??
- euh non le procès auriia a été lancé
- Mordiou ! Déjà ? ca fait à peine 3 semaines que les méfaits ont été accomplis, enfin soit allons y
Au tribunal
Kelak salua poliment tout le monde, le juge adjoint, le procureur adjoint, et l�accusé adjoint euh non l�accusée tout court
Bonjour votre honneur, je viens donc apporter mon témoignage dans cette triste affaire, qui concerne donc l�achat de bois sur mon marché, le procureur adjoint à bien résumé la situation, inutile de trop y revenir.
Vous savez votre honneur
je suis à l�origine montpeliérain, la bas, j�adorais pecher� lancer un apat, attendre allongé dans sa barque� et se réveiller au soir en ayant attraper un gros poisson� et bien j�ai gardé cette habitude sur Lodève� aussi alors que sur mon marché le bois se faisait étonnement rare
j�y ai déposé des appats,
lançant ca et là
quelques stère de bois
wouaw ca rimait�. Putain la poésie on a beau dire c�est beau pensa kelak avant de se reprendre
enfin bref donc je dépose mes pièges, je m�enferme dans mon bureau pour faire ma sie euh pour travailler sur des dossiers et le soir je reviens, je m�informe auprès de mon employé municipal attaché au commerce et que m�apprend t�il� que nous avons pecher deux gros poissons�et parmi ceux ci la jolie sirène assise au banc des accusés
kelak sourit quelques instant et poursuivit
enfin bref je transmet directement à ma brigadière qui écrit donc à Dona Auriia, les heures passent les jours passent, je m�informe près d�evanne�
Evanne evanne ne vois tu rien venir�
Ce à quoi elle me réponds hélas non mon bon Kelak je ne vois que le soleil qui poudroie et l�herbe qui verdoie
et voilà donc pourquoi nous sommes là votre honneur, parce que non contente de ne pas respecter mes décrets, elle ne respecte pas non plus les personnes qui essaient de faire respecter la loi.
moi quand je reçois un courrier, j'y répond toujours, hormi les éléctoraux bien sur, mais sinon c'est la base même de l'éducation, on enfrein une loi, on recoit un courrier du brigadier, on lui répond et en s'excusant mais là rien...
ma brigadière n'a pas le don d'ubiquité, si on ne lui écrit pas elle ne vas pas ouvrir une poule pour lire dans ses entrailles... non par contre comme le dit l'accusée ma brigadière n'avait qu'a surveiller le marché 24h sur 24 et être présente aux 144 clotures de transaction quotidienne pour vérifier qu'auriia avais rendu le bois.
au lieu de ca votre honneur plutot que de répondre par courrier a la brigadière... l'accusé et ses amis se sont enfermés dans la mauvaise foi
qu'as t'on eu... la noble cause d'aider les habitants de Montpellier à manger pour pas trop cher
mais jeter donc un oeil sur l'accusé...
[img]http://nsm05.casimages.com/img/2012/03/07//120307103643806529543975.jpg[/img]
Elle est drôlement bien roulé euh habillé non pour une robin des bois... une telle panoplie...
Ca va chercher dans les 1000 écus... alors jouer l'aide aux nécessiteux... jouer celle qui viens chercher du bois sur lodeve car la vie est hors de prix sur montpellier... ça parait peu crédible votre honneur
Autre point invoqué... l'éternel je ne connaissais pas le décret... Auriia est languedocienne depuis des années, elle a défendu lodève, elle a meme failli y perdre la vie et y a donc été immobilisé jusque 45 jours... je n'ai rien à dire sur sa carrière d'ostienne qui est exemplaire, mais voilà elle a séjourné à lodève 80 ? 100 jours sur l'ensemble de sa vie... ce décret à toujours éxister... et elle nous sort... je ne savais pas qu'il y avait un décret....
enfin voilà votre honneur, j'en ai fini, avec un peu de bonne volonté tout aurait pu etre reglé en quelques échanges de courrier, hélas... ca n'a pas été possible, j'espère donc que par respect des maires et des brigadiers qui tentent de faire un peu regner l'ordre dans nos villes l'accusé sera condamnée, je ne ferai pas la meme erreur qu'avec Keiv de croire en une possibilité de conciliation...
kelak se tut et se rassit
Evanne avait été appellé à témoigner pour une affaire datant de quelques semaines...elle vint donc au tribunal et attendit son tour, quand enfin ce fut à elle, elle s'avança devant la barre avec la copie du dossier à la main...
Elle fit un signe de tête pour saluer le procureur-adjoint et le juge-adjoint, puis prit la parole...
Votre Honneur,
Je suis Lieutenant de Brigade, enfin je l'étais jusqu'à hier, et en date du 16 février dernier, le maire, Mestre Kelak m'informe qu'une infraction a été commise...il me donne preuve de celle-ci et le nom de la personne en cause, comme toujours en pareil cas j'envoie un courrier au contrevenant, en l'occurence ici, une contrevenante, lui citant les articles qu'elle a bafoué et l'informant qu'elle devait remettre le bois en fournissant les preuves de revente...et en lui laissant un délai suffisant pour me remettre ces preuves...
Cette personne n'a pas pris la peine de me répondre dans les délais impartis, j'ai donc déposé le dossier de plainte, et si cette personne s'étonne de se retrouver ici alors qu'elle dit avoir fourni les preuves de la revente...mais a qui les a-t-elle fournies ? pas à moi en tout cas qui le lui avait demandé...je ne peux donc que constater la mauvaise foi dont elle fait preuve...
Je vous remercie de m'avoir écoutée Votre Honneur...
Après un salut à la cour, Evanne va s'asseoir dans la salle, et attends la suite...
Et on était repartit, c�était une fameuse famille que celle d'Auriia, le troisième ou le quatrième membre qui passait en jugement, a moins que ce ne soit que des connaissances.
Il écouta les différents témoignages, mais toujours les mêmes excuses, toujours les mêmes inepties.
Bon, je me demande si vous ne vous êtes pas donne le mots entre vous.
Je vous ai connu plus forte Dona Auriia, du temps ou vous étiez lieutenant de l'armée Comtale. en ce temps la vous respectiez la loi, alors pourquoi maintenant ne le faites vous plus ????
Je suis très déçu de votre façon d'agir et je ne comprends toujours pas pourquoi vous n'avez pas respecté les décrets municipaux.
Dona procureur, je comprends très bien que vous demandiez une condamnation exemplaire qui serait justifié. Je ne sais pas si Dona Auriia se rend compte des conséquences pour une noble d'avoir un casier judiciaire.
Je vais donc être magnanime surtout que d'autres verdicts pour les même faits ont été rendus, et que les stères ont été reprises.
Je vous demande juste Dona Auriia de bine respecter la loi, et surtout de prendre le temps de répondre aux courriers
Je vous condamne donc à 50 écus d'amende avec un sursis de six mois.
Veillez a ne plus devoir vous présenter dans un tribunal
Je vous rappelle avant de conclure que vous pouvez faire appel de cette décision devant la cour d�appel du royaume et pour ce vous avez 15 jours à dater de ce jour.
La séance est levée vous pouvez quitter la salle.
Fait à Montpellier, ce Mercredi 21 Mars 1460, par le Juge Adjoint Bentich
Le prévenu a été relaxé.