Procès ayant opposé Keiv974 au Comté du Languedoc
Keiv974 était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Ayena
Nom du juge : Bentich
Date du verdict : 21/03/1460
Lieu concerné par l'affaire : Lodève
" Je, Ayena d'Alquines, comtessa Consort de Lengadoc, Procureur adjointe;
Ayant considéré la déposition portée à ma connaissance, inculpe ce jour, huitième du mois de mars de l'an 1460, Messer Keiv974, résident de Montpelhièr pour trahison sur les terres languedociennes.
Son cas est particulier et relève non d'une première accusation mais d'une mise en accusation pour non respect d'une décision de justice, d'où la trahison.
En effet, Messer Keiv974 a été condamné le 28 février 1460, suite à affaire d'escroquerie à régler aux mairies de Montpellier et de Lodève 25 écus chacune pour les préjudices subis.
*Et de sortir le parchemin sur lequel est écrit le verdict rendu par Bentich, juge adjoint qui avait prononcé la sentence pour le lire à haute et intelligible voix*
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*Ayant écouté avec attention toutes les parties en présence, Ben s�enfonça dans le grand fauteuil du juge, vu qu�il avait été nommé Juge adjoint pour remplacer Evanne dans ce rôle quand il s�agissait d�affaire qu�elle avait du traité en tant que Lieutenant de la Police de Lodève.
Il resta quelques minutes silencieux réfléchissant à tout ce qui avait été dit. Il se tourna vers le scribe et lui demanda les minutes. Il avait bien retenu les grandes lignes, mais les témoins féminins avaient été tellement prolifique en parole, qu�il préférait avoir tout en main pour être sur de n�avoir rien oublie. Après lecture il se redressa et s�adressa à l�assemblée.*
Bien nous sommes ici pour juger ce jeune homme du chef d�accusation d�escroquerie, bien que le décret municipal ne stipule pas les poursuites qui pourraient découler des faits reproché, il s�agit bien d�escroquerie.
Je rappelle l�article du code Languedocien qui traite des chefs d�accusation
C. De l'escroquerie
a. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme acte d'escroquerie.
Et la nous pouvons considérer qu�un bénéfice injuste existe bel et bien, mais peut être allez vous me dire que vous ne connaissiez pas non plus cet article ????
Dans tout ces témoignages je n�entends que des paroles pouvant être assimilée à de la mauvaise fois. Ce qui d�ailleurs ne me rend pas de très bonne humeur et à être magnanime. Les décrets sont visibles à trois endroits différents. Au panneau d�affichage de la mairie, en place publique de Lodève et au château et pour les voir pas besoin de se justifier ou de donner son identité. Et j�ajoute que depuis que je suis en Languedoc et dans ce tribunal je ne vois pas qui y est depuis plus longtemps que moi, donc depuis que je suis en Languedoc, j�ai toujours connu des décrets qui parlaient de vente spécifiques et réservées à la mairie. Donc l�excuse de ne pas avoir vu quoique ce soit est une preuve de la mauvaise foie qui plane dans ce tribunal. Quand j�entends Dona Auriia, me dire qu�ils sont la pour couper du bois, jusque la pas de soucis, mais quand je vois les factures et les preuves d�achats je me demande si couper du bois se fait avec une hache ou avec des écus.
Le procès d�intention qui dirait que c�est pour nuire à la noblesse, je trouve cela un peu gros, surtout si on connait le maire de Lodève.
Maintenant pour en revenir à ces achats vous conviendrai que vu le nombre de stères le futur charpentier à de quoi voir venir.
Ben prit une gorgée d�eau puis reprit.
Dans cette affaire les faits sont avérés et les preuves apportées sont irréfutable. On a du procéder à un changement de juge, pour les raisons qui sont connues de tous, mais je ne suis pas sur que cela soit une bonne chose pour l�accusé. Ceux qui me connaisse savent que pour avoir une relaxe il faut vraiment que les témoignages soient excellents et que l�acte d�accusation soit complètement démoli, ce qui soit dit en passant n�est pas du tout le cas. Donc je ne sais pas ce qui aurait été préférable pour l�accusé.
Maintenant si j�écoutais ma conscience et mon sens de la justice, l�accusé irait nettoyer les sols de nos geôles pour une journée avec une amende bien sur.
*Le Juge Adjoint regarda l�assemblée puis reprit.*
Mais voila dans cette affaire le procureur en la personne du maire de Lodève est magnanime et lorsque j�ai été juge lors de mes différents mandats, j�ai très souvent suivit l�avis du procureur et je ne vais pas faire exception dans cette affaire, mais bien sur il est évident que je vais faire un exemple et suivant le procès de Louisdeblois, je vais accéder à la demande du maire mais bien sur avec une petite injonction de justice.
*Ben allait rendre le verdict mais il se retint et ajouta.*
Je donne un avertissement aux témoins de la défense de ne pas trop dépasser les bornes avec leurs paroles, et que si je dois encore relever des manquements au respect de cette cour venant de ces deux dames je me verrai dans l�obligation de les punir également. Je ne vais pas sortir la phrase habituelle, vu que contrairement à ce qui a été dit ici, je vais revoir vos visages dans mon tribunal, vu que la justice à fait son office, et je trouve que pour un ancien officier de l�armée Comtale, vous ne montrez pas l�exemple.
*Une fois cela dit Ben se prépara à rendre son verdict.*
Accusé levé vous.
Vu que les faits sont avérés
Vu que les preuves produites sont irréfutables
Vu que vous avez fait preuve de légèreté dans vos agissements
Vu les témoignages à charge et à décharge
Vu le réquisitoire de l�accusation
Vu la demande de souplesse du maire de Lodève.
Je vous évite le casier judiciaire, mais je vous demande de faire un don de 25 écus à la mairie de Lodève, et 25 écus à la mairie de Montpellier, pour le préjudice financier que ces deux villes ont subit. Vous avez jusqu�au 2 Mars 1460 pour vous acquitter de cette amende et pour me faire parvenir les preuves de ce versement. Si le 02 Mars 1460 à minuit je n�ai pas ces preuves, vous serez poursuivis en justice pour non respect d�une injonction du tribunal Languedocien.
Je vous rappelle avant de conclure que vous pouvez faire appel de cette décision devant la cour d�appel du royaume et pour ce vous avez 15 jours à dater de ce jour.
La séance est levée vous pouvez quitter la salle.
Fait à Montpellier, ce Mardi 28 Février 1460, par le Juge Adjoint Bentich
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"Le délai accordé pour le paiement a été dépassé sans que l'homme ne se manifeste. Pour preuve, voici les courriers des maires, reçus par Evanne des maires des villes de Lodève et Montpellier.
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Expéditeur : Kelak de la Boulasse Eternelle
Date d'envoi : 05/03/2012 - 21:54:01
Titre : affaire keiv
madame le juge
je reviens vers vous concernant l'affaire Keiv. dans le but de lui éviter un casier judiciaire et malgré les charges qui pesaient sur lui et la flagrance de la culpabilité, j'avais inviter le juge adjoint à tenter une ultime tentative de conciliation...
le prévenu devait de son plein gré dédomager les villes pénalisé par ses actes
le délai est maintenant passé depuis plusieurs jours et comme ni moi, ni le maire de montpellier n'avons rien reçu de mestre Keiv, je crains fort qu'il faille à nouveau passer par les tribunaux et relancer un nouveau procès... on s'en passerai bien mais vu l'injonction judiciaire... nous sommes bien obligé d'aller jusqu'au bout maintenant.
Merci de faire le nécessaire
Lodevement vôtre
Kelak, Maire de lodeve
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Expéditeur : Spiritwhite
Date d'envoi : 07/03/2012 - 09:30:59
Titre : Affaire Keiv
Bonjour Donà,
Je reviens vers vous pour l'affaire opposant les Mairies de Lodève et Montpellier pour l'affaire Keiv.
En effet, suite à un procès lancé par mon confrère Maire de Lodève, verdict à été rendu et condamne le Messire Keiv à une amende de 50 écus répartie par moitié entre la mairie de Lodève et celle de Montpellier.
A ce jour, tout comme mon confrère, je ne suis toujours pas en possession des 25 écus d'amende conformément au verdict rendu.
Je crois que nous avons épuisé toutes les formes de conciliation possible et ne voit d'autre choix que de m'allier à mon confrère dans cette affaire.
Aussi, et conjointement à mon confrère Maire de Lodève, je vous demande de faire le nécessaire.
Bien entendu, je ne manquerai pas de vous informer dans le cas où le messire Keiv paierai son amende...
Respectueusement
SpiritWhite,
Maire de Montpellier
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"Pas conséquent, vous comprendrez, Messer Juge Adjoint en quoi cette accusation relève de la Trahison, après en avoir rappellé les mots exacts extraits de notre bon Code languedocien."
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E. De la trahison
Tout acte portant préjudice au Languedoc, notamment sa stabilité, ses institutions ou son gouvernement, de la part d'un citoyen languedocien, sera considéré comme acte de trahison.
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" Le non respect de la décision de justice, porte, à notre sens, préjudice aux mairies de Montpellier et de Lodève en sus de l'institution judiciaire de notre Comté... D'autre part, le non respect de la décision de justice, vous en conviendrez, est un comportement bien lointain de celui du bon père de famille que nous trouvons dans notre bon Code Languedocien et qui met en avant, je cite, le comportement d'une personne "sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui", ce qui n'est point le cas ici comme nous l'avons dit. Il est nécessaire à présent de sévir puisque le verdict précédemment clément n'a pas aboutit à de meilleures conduites de la part de notre accusé qui se trouve de la sorte porter atteinte aux institutions légales.
J'appelle à la barre, pour la défense, Messer Keiv974, et pour la partie plaignante, Messer Spiritwhite et Mestre Kelak afin que toutes les parties viennent nous donner leur version sur la nature les faits reprochés à l'accusé.
Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ "
* Ayena se rassit, laissant la parole à d'autres".
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Ayena se leva. Réquisitoire, réquisitoire... Trouver ses mots, d'abord. Parler ensuite. C'est plus commode, quoi...*
Nous allons commencer par répondre à certaines allusions : n ous ne faisons pas ici un procès pour l'escroquerie des stères évoquées, mais bien pour non respect d'une décision de juctice et donc pour trahison. Il ne s'agit pas de juger deux fois un même acte, mais de faire suite à un comportement outrancier vis à vis de décisions de l'institution du Lengadoc.
* Petit regard vers l'accusé, puis vers le maire de Montpelhièr pour appuyer ses mots. Puis, elle continue.*
Il a été porté à notre connaissance, Messer Juge Adjoint, que l'accusé, prenant sans doute peur de cette nouvelle convoquation à ce nouveau procès, est allé précéipitemment faire un don à la mairie de Montpelhièr, s'élevant à 50 écus.
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Preuve du don : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=18&u=17268245
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Il n'a donc pas répondu exactement à la demande de la juctice qui stipulait que les 50 écus devaient être partagés entre Lodève et Monteplhièr, mais cela ne s'est fait que sous la menace d'un nouveau procès et sans doute dans la précipitation, je le répète...
* Elle soupire*
Comprenez donc que je demande, pour l'exemple, que le casier judiciaire de l'accusé soit entaché de ses derniers méfaits. Nous pensons néanmoins que l'acte d'accusation présent, la trahison, de doive pas donner suite et espérons que Messer Keiv se montrera à l'avenir un citoyen modèle tel un "bon père de famille", sans quoi, nous l'espérons, la justice ne pourra plus que sévir.
* Elle laissa la parole à Bentich, sur une petite grimace.*
[i]Keiv les écoutait , et secoua la tête...il ne voulait pas payer parce qu'il avait peur de quoi que se soit , mais juste qu'il avait pas envie de donner de l'argent de façon plus forcé au Languedoc contre son gré.
Il continuait de les écouter jacqueter dans tout les sens pour un procès inutile , ils préféraient juger les gens pour des stères de bois que de juger un brigand récidiviste comme Ramirès , il se dit qu'elle est forte cette institution du Languedoc.
Il ne put s'empêcher d'afficher un sourire , mais plutôt un fou rire à l'intérieur de lui suite à la remarque sur le citoyen modèle et le bon père de famille . On serait prêt à croire qu'il y a des experts en face de nous .
Bref , il attendit le la sentence avec impatience , enfin , il espère que ça durera pas encore des lunes.
Franchement , être mis en procès pour des stères de bois , c'est le comble xD. Mais bon c'est bien plus grave que de traverser le nord du Royaume en ces temps de guerre sans demande de Laisser Passer. Au moins au nord , ils savent différencier le plus important du complètement inutile.
en gros , la justice en Languedoc , c'est du gros foutage de gueule[/i]
[HRP]Désolé , j'ai pas pu posté avant , je le fait maintenant[HRP]
Keiv arriva à son procès un peu en retard , il était pas très emballé par cette affaire , mais se pointa tout de même...Ils l'avaient pas attendu pour commencer , mais bon , plus vite ce procès terminer plus vite il pourra rentrer chez lui.
Je m'éternise pas moi aussi sur cet affaire comme le dit Kelak...il aurait pas eu cette fatigue s'il m'avait pas chercher les vers du nez pour du bois.
Je tiens à signaler encore une fois qu'il s'agit de mon procès , pourquoi y intégrer des preuves étrangère , comme les sois disant insultes envers tel ou tel personne. Une fois mon premier procès levé , j'ai coupé les ponts avec tout ceux qui m'ont accusé et je suis rentré à Montpellier , chez moi.
Je tiens aussi à préciser que je me montais un stock de bois , non pas pour diminuer le pain , mais pour un consommation personnelle . Comme me fabriquer une charrette , barque...etc...
Ici , celui qui se fait insulter , c'est moi. J'ai pas mis mon honneur en jeu , en payant ce que vous m'avez demander . J'aime pas payer sous une quelconque pression . Je préfère payer de mon plein grès . C'est plutôt cette fierté qui m'a dit de ne pas payer .
Après , pour mon échoppe , je suis pas noble et encore moins un homme riche. Je sors à peine d'un long voyage au nord du Royaume. Tout le monde c'est que la vie d'un soldat n'est pas couvert d'or . Que la gloire ne fait pas la richesse.
C'est pour cela que je n'ai pas encore monté mon échoppe.
Après comme tu le fais si bien , te venter...
Je peux aussi dire que j'ai fais un don à la mairie de Montpellier de 50 écus , Que je vends tout les jours mon poisson à 16,50 écus . Que j'avais fait une proposition au maire de lui vendre mon poisson à 16 écus.Ah oui , pour exprimer ma bonté. J'avais offert , quand j'étais au nord de la France de l'argent à des victimes de la guerre , en les rachetant une épée à 240 écus , des boules de neige à 5 écus , des sacs de maïs à 5 écus.
Je vous parle de tout ceci , pour vous dire que c'est un procès avec un chef d'accusation et que des éléments étranger peuvent nuire à ce procès , comme l'histoire du pain , que j'ai pas bien suivi.
Keiv reprit son souffle et terminé son discours...
Maintenant , j'attends la sentence . Il est temps que ce procès pour quelques stères de bois se termine . J'ai une famille à m'occuper , rendez votre verdict et cesser cette affaire.
Vous allez me traiter comme le plus vil des brigands pour du bois.
Il ne le dit pas , mais le pensa : Ils sont comique quand ils le veulent...
Mercè !
Il alla s'asseoir et attendit que ce procès cesse.
[i]Keiv attendait toujours son verdict...
il regardait le temps passer et se dit qu'il aurait pu rester chez lui , il aurait mieux à faire...[/i]
Kelak arriva au tribunal avec les pieds lourds
Bonjour votre honneur, madame le procureur
Bon je ne m�éterniserais pas je suis assez fatigué de me faire insulter par des soit disant ami, et de les entendre insulter le Languedoc qu�ils aiment soit disant.
Keiv selon les propos du Senher hirisar tentais de ce faire un petit stock de bois pour monter son échoppe et aider ses amis à diminuer le prix du pain sur la capitale. Noble cause certes, mais je leur avais répondu qu�il existait des moyens honnêtes de diminuer le prix du pain, à Lodève plusieurs artisans se sont associés pour arriver à un prix de vente TTC largement inférieur à 6 écus�
et Lodève est loin d�être un cas isolé, cela représente une organisation et donc d�y passer du temps certes mais au moins cela ne pénalise personne.
Seulement voilà, ces personnes n�ont pas de temps à donner comme ils l'ont souligner, et en effet en grand place de Montpellier ou je séjournai hier, je n�ai vu aucune tentative de mise en place de quoique ce soit pour réduire le prix du pain ou d�autre chose.
Après tout pourquoi mettre du temps et de l�énergie là dedans alors qu�il suffit d�aller se servir chez les autres.
Certains de mes villageois ont décidé eux de consacrer ce temps à cette cause et ont réussis, et en tant que maire j�estimais être mon devoir de protéger ce travail plutôt que de privilégier mes « vieux amis ».
Il ne faut pas oublier que si le procès de keiv ne portait "que" sur la quarantaine de stères achetées sur le marché de Lodève, en tout 5 infractions avaient été commise en 48h par les membres de la lance de Keiv
Pour en revenir à Lodève, grâce à ce protectionnisme, grâce à mes villageois et à un commerce strict, la dernière semaine de mon mandat le pain de la taverne municipale avait été mis à 5 écus.
Comme quoi avec de la bonne volonté on peut faire plein de chose mais ça prend du temps, c�est du travail.
Mais voilà défendre ce travail et ne pas privilégier ses amis de longue date c�est aux yeux de ces personnes faire preuve d�acharnement et abuser d�une justice véreuse typique du Languedoc comme les différents témoins l�on souligné lors du premier procès de Mestre Keiv.
Si je faisais preuve d�acharnement je ne pense pas que lors du précédent jugement j�aurais demandé la relaxe de l�accusé alors que toute la succession des faits étaient contre lui et que le juge était près à aller jusque l�emprisonnement.
Voilà naïvement j�ai cru les courriers du Senher Hirisar, naïvement j�ai cru que Mestre Keiv pourrais faire preuve d�honneur et réparer spontanément ses torts. Que tout pourrait se régler à l�amiable. Naïvement j�ai cru que la belle mère du contrevenant aiderait, au nom de la vieille amitié qui nous liait, à trouver un terrain d�entente plutôt que de jeter de l�huile sur la feu en insultant ma douanière, ma brigadière et me traitant d�anti noble comme lors du premier procès de Kiev.
J�ai été comme bien souvent ultra naïf
Un dernier point que j�aimerais souligner c�est que la défense de Keiv lors du précédent jugement était qu�il comptait ouvrir une échoppe de charpentier, or je me suis balader toute la journée du 12 mars dans les rues de la capitale et je n�ai croisé personne pour me confirmer l�existence d�une telle échoppe. Nous sommes pourtant 1 mois après les faits.
Donc voilà, j�en ai fini pour mon témoignage, merci de m�avoir entendu
Kelak se rassit
Spirit arriva au tribunal, peu de temps après son confrère Kelak.
Votre honneur, je ne vais pas m'éterniser ici bien longtemps non plus, sauf votre respect, car les affaires m'attendent dans ma ville.
En ce qui concerne cette affaire, j'ai fait passer un parchemin au Juge Evanne sur lequel je citais un passage de mon registre de comptabilité sur lequel figure la preuve, certes tardive, du versement de l'amende par le Sir Keiv.
Il me faut, à ce titre, entrer en contact avec le maire actuel de Lodève, bref...
Y à t'il lieu de punir d'une peine de prison le Sir Keiv au simple fait que l'amende à tardé à être réglée, je ne le pense pas!
D'autant que nous ne pouvons punir cet Homme pour ce qui à été fait puisqu'il l'a déjà été par le biais de son premier procès...
Voila, j'en ai terminé pour ma part.
Votre honneur...
Spirit repris sa place auprès de son ami kelak
Ben écoutait attentivement les différents acteurs de cette affaire. Dans un premier temps l'accusé ne s'st pas présenté mais est quand même arrivé après quelques heures d'attente;
Bon j'ai bien écoute et je ne vois rien dans la défense qui explique avec logique le non respect de la décision du premier jugement, du moins en partie.
Mestre Keiv le Maire de Montpellier confirme votre paiement , mais celui de Lodève n'a aucune trace lui, et ne me dite pas que c'st impossible à faire. Il suffit de faire le paiement au comté qui lui transféra à la mairie de Lodève.
Vous avez fait preuve de laxisme dans l�exécution de la sentence du premier verdict.
Je vous condamne donc a verser la somme de 50 écus à la mairie de Lodève par tout les moyens possible existant. De plus je vous condamne à 25 écus d'amende pour le non respect de la décision de justice du premier procès.
e vous rappelle avant de conclure que vous pouvez faire appel de cette décision devant la cour d�appel du royaume et pour ce vous avez 15 jours à dater de ce jour.
La séance est levée vous pouvez quitter la salle.
Fait à Montpellier, ce Mercredi 21 Mars 1460, par le Juge Adjoint Bentich
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus