« Moi, Aimelina de Sìarr, Procureur du Languedoc,
Ayant considéré les différentes dépositions portées à ma connaissance,
inculpe ce jour, 13ème du mois de mars de l'an d'Horace 1460, Mestre Falter, citoyen du Comté d'Autriche, pour trouble à l'ordre public sur les terres languedociennes.

Dans la nuit du 6 au 7ème jour de mars de l'an d'Horace 1460, l'accusé s'est attaqué, sur les chemins au sud-ouest de Nîmes, à Mestra Antalya, ci-après désignée comme "la plaignante".

L'accusé s'est enhardi à détrousser et battre comme plâtre la plaignante, qui déclare avoir ainsi perdu au moins une épée et 110 écus, en sus de divers biens dont la valeur totale, sans être connue, peut être estimée à plus de 50 écus. Voici le récit qu'elle fait des événements au travers de deux courriers :

~~~
Expéditeur : Antalya
Date d'envoi : 07/03/2012 - 10:38:10
Titre : raquetter
bonjour

je suis dame Antalya et c'est madame la mairesse qui m'a dit de vous contacter...

cette nuit je me suis fait raquetter...il ne me reste plus rien

j'avais un inventaire conséquant mais quand a vous dire exactement quoi je ne me souvient plus....

j'avais beaucoup de légumes... une épée... et quelques bricoles...
et a peu près 110 ecus...

voila le malfrat qui m'a détroussé..

07-03-2012 04:04 : Vous avez été racketté par Falter .
07-03-2012 04:04 : Vous vous êtes battu avec Falter (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

je ne sais pas comment on porte plainte, c'est la première fois pour moi

~~~
Expéditeur : Antalya
Date d'envoi : 07/03/2012 - 20:08:50
Titre : Re: Re: raquetter
je vous remercie...

je suis partie de Montpellier et je suis aller a Nimes donc je pense que ca c'est fait sur le neoud sud ouest de Nimes...

il devait etre en mode furtif car je ne l'ai pas dans mémoire et vision....


Mémoire et vison
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Mandorrallen de Mortor de Eleonore. et de Sisi420, un groupe composé de Trouble... et de Sonrisa, Oomsmokey, et Contedavide.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Gadej et de Diablesse65
~~~


Votre Honneur,
Cet acte consiste en un trouble à l'ordre public, selon la définition qui en est donnée dans nos lois :

~~
D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
~~

Je rappelle également deux points essentiels de la Coutume languedocienne.

Tout d'abord le critère du bon père de famille : est permise en Languedoc toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Dépouiller autrui est tout à fait à l'encontre de ce principe du bon père de famille. Plus encore, le battre jusqu'à l'inanition.

Ensuite, l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ce vol sur la plaignante ne laisse aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué : que serait le monde, si tout citoyen détroussait son voisin avec force coups ?

Ainsi votre Honneur, l'accusé Mestre Falter est présenté devant vous pour trouble à l'ordre public, à savoir vol avec violence sur la personne de Mestra Antalya.

J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Falter, et pour la partie plaignante, Mestra Antalya afin que toutes les parties viennent nous donner leur version sur la nature les faits reprochés à l'accusé et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire.

Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Il pourra en faire la demande dans la salle publique du barreau languedocien.
( http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ )

Votre Honneur, planmercé.

La parole est à la défense. »

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

-« Votre Honneur,

Veuillez tout d'abord excuser le silence de la victime devant cette cour : elle a continué son chemin et n'a pu se déplacer. Son témoignage épistolaire, toutefois, lu durant l'acte d'accusation, ne laisse pas de doute sur le fait que l'accusé, par ailleurs connu pour des faits similaires, est coupable.

Je vous demande donc de le condamner à 3 jours de prison, pour les sévices qu'il a fait subir à sa victime, et 450 écus d'amende, correspondant approximativement à la valeur des biens qu'il a dérobés, et dont nous ne saurions le laisser jouir. »

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestre Falter,

Nous, Mestra Evanne, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant .

Attendu que Mestre Falter est accusé d'avoir brigandé Mestra Antalya dans la nuit du 6 au 7 mars 1460 sur la route entre Montpellier et Nîmes.

Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter,

Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.

Attendu les témoignages à charge de l'accusation,

Attendu que nous jugeons cet acte commis comme éminemment répréhensible car ne respectant ni le critère du bon père de famille ni celui de l�universalité d�action et par la même notre coutume.

Par ces motifs, Nous Evanne, juge du Languedoc, déclarons l'accusé Mestre Falter coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de le condamner à 3 jours de prison ferme, peine immédiatement exécutable, ainsi qu'a une amende de 300 écus, vu l'inventaire peu précis de la victime.

Preuves de solvabilité de l'accusé : http://hpics.li/7e265cb

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Evanne, le 24ème jour du mois de mars de l'an 1460.

L'audience est levée