Procès ayant opposé Sol_ahn au Comté du Languedoc
Sol_ahn était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aimelina
Nom du juge : Evanne
Date du verdict : 14/03/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 15ème jour du mois de février 1460, Nous, Dona Marino1, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestra Sol_ahn pour Trouble à l'ordre public dont je vous cite l'article :
- Lois bafouées : III - Des Chefs d'Inculpation
D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Votre honneur,
Je vous énonce ci-après les faits, la mestra Sol_ahn s'est attaquée, dans la nuit du 11 au 12 février 1460 , à Meste Sylven alors sur la route entre Uzés et Montélimar.
Mestra Sol_ahn a ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Uzés et Montélimar pour exercer son oeuvre malfaisante en compagnie d'un acolyte Guillaume_ et détrousser Mestre Sylven.
Missive fut adressée à notre prévôt Cricri2 dont je vous fais lecture :
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Voilà un petit exemple de ce que donne l'hospitalité légendaire d'Uzès envers les gentils voyageurs qui souhaitent passer un agréable moment en ville.
12-02-2012 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Guillaume_ et de Sol_ahn .
Ces deux là étaient confortablement installés en taverne à Uzès il y a deux jours. Cette nuit ils m'ont détroussé comme un malpropre au détour d'un chemin entre Uzès et Montélimar. Un endroit connu de tous comme étant redoutable. Je ne fais donc que confirmer la triste réalité.
Voilà donc à quoi doivent se résoudre les honnêtes gens en se déplaçant autour de cette ville.
Je ne doute pas qu'à mon retour, pareille mésaventure se produira à nouveau. Je m'y prépare à défaut de l'accepter. Je n'ai pas d'autres choix.
[...]
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Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappelle ci-après.
Le premier est celui du critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ces actes commis sur mestre Sylven, nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.
Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces actes commis sur la plaignante ne laissent aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué, si tout à chacun venait l'arme à la main pour détrousser les habitants de notre comté ou simples voyageurs, notre société serait en grand danger !
Ainsi votre Honneur, l'accusée mestra Sol_ahn est donc présentée devant vous pour trouble à l'ordre public, à savoir brigandage sur la personne de Mestre Sylven ( Racket).
J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestra Sol_ahn, et pour la partie plaignante, le mestre Sylven afin que toutes les parties viennent nous donner leur version sur la nature les faits reprochés à l'accusé et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire.
Nous rappelons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire
la demande : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Aimelina reprit le dossier, considéra son jumeau, l'affaire contre un dénommé Guillaume, et déclara finalement :*
-« Votre Honneur,
Il est évident que le silence est le plus bel aveu que pourrait nous fournir l'accusée, attendu l'adage "Qui ne dit mot consent".
Considérant la gravité de son acte, considérant la valeur des biens conjointement dérobés, considérant le témoignage de l'accusation, je requiers à l'encontre de ladite Sol_Ahn deux jours de prison et 20 écus d'amende. »
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
* Expéditeur : Sylven
* Date d'envoi : 15/02/2012 - 17:52:39
* Titre : Re: votre témoignage
* Bonjour Madame la procureur,
Je m'empresse donc de vous répondre même si je ne me fais point trop d'illusions sur les suites données à cette affaire. Je vous en remercie néanmoins et vous cite les faits.
Dans la nuit du 11 au 12 février 1460 vers 4 heures du matin, alors que je me trouvais en route pour Montélimar, j'ai été stoppé par un homme et une femme qui avaient armes à la main.
Ceux- ci m'ont détroussé de mes biens et écus. Par bonheur je fus prévoyant et n'avait emmené en bagages que peu de choses: de mémoire, une quinzaine d'écus et deux épis de maïs pour la route.
Si je porte cette affaire auprès de vous, ce n'est point seulement pour demander réparation du forfait mais pour que les dénommés Guillaume_ et Sol_ahn, s'il s'agit bien de leur identité réelle, ne puissent plus à l'avenir s'en prendre à de malheureux innocents.
Comptant sur votre diligence dans ce dossier, recevez mes plus respectueuses salutations.
Sylven
De Evanne,
A Lightwarrior,
Cher Confrère,
Voici le verdict rendu dans l'affaire Sol_ahn, pouvez-vous me confirmer la lecture en votre tribunal.
Cordialement,
Evanne,
Juge du Languedoc.
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Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestra Sol_ahn,
Nous, Mestra Evanne, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant .
Attendu que Mestra Sol_ahn est accusée d'avoir brigandé Mestre Sylven dans la nuit du 11 au 12 février 1460 sur la route entre Uzès et Montélimar.
Attendu que l'accusée n'a pas daigné se présenter pour expliquer son geste.
Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.
Attendu les témoignages à charge de l'accusation.
Attendu que nous jugeons cet acte de brigandage éminemment répréhensible car ne respectant pas le critère du bon père de famille et par la même notre coutume.
Par ces motifs, Nous Evanne, juge du Languedoc, déclarons l'accusée Mestra Sol_ahn coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de la condamner à 2 jours de prison ferme, peine immédiatement exécutable à laquelle nous rajoutons une amende de 20 écus.
Pour se mettre en conformité avec la charte du juge qui impose de s’assurer de la solvabilité financière de l’accusée, et en accord avec les hautes autorités suite entretien préalable, saisie provisionnelle et conservatoire sera effectuée sur les signes extérieurs de richesse potentielle constituée par l’épée arborée par le contrevenant ainsi que par son bouclier. La valeur de cette épée étant fixée à son minimal c’est à dire 140 écus et la valeur du bouclier fixée à 20 écus. Et pour qu’il n’y ait aucun doute sur l’existence de cette épée et de ce bouclier voici un croquis daté attestant de leur présence au moment du jugement de ce jour :
Preuve : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=224&u=12299457
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Evanne, le 14ème jour du mois de mars de l'an 1460.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à 2 jours de prison ferme