Procès ayant opposé Guillaume_ au Comté du Languedoc
Guillaume_ était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Marino1
Nom du juge : Evanne
Date du verdict : 14/03/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 15ème jour du mois de février 1460, Nous, Dona Marino1, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Guillaume_ pour Trouble à l'ordre public dont je vous cite l'article :
- Lois bafouées : III - Des Chefs d'Inculpation
D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Votre honneur,
Je vous énonce ci-après les faits, le mestre Guillaume_ s'est attaqué, dans la nuit du 11 au 12 février 1460 , à Meste Sylven alors sur la route entre Uzés et Montélimar.
Mestre Guillaume_ a ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Uzés et Montélimar pour exercer son oeuvre malfaisante en compagnie d'une acolyte Sol_ahn et détrousser Mestre Sylven.
Missive fut adressée à notre prévôt Cricri2 dont je vous fais lecture :
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Voilà un petit exemple de ce que donne l'hospitalité légendaire d'Uzès envers les gentils voyageurs qui souhaitent passer un agréable moment en ville.
12-02-2012 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Guillaume_ et de Sol_ahn .
Ces deux là étaient confortablement installés en taverne à Uzès il y a deux jours. Cette nuit ils m'ont détroussé comme un malpropre au détour d'un chemin entre Uzès et Montélimar. Un endroit connu de tous comme étant redoutable. Je ne fais donc que confirmer la triste réalité.
Voilà donc à quoi doivent se résoudre les honnêtes gens en se déplaçant autour de cette ville.
Je ne doute pas qu'à mon retour, pareille mésaventure se produira à nouveau. Je m'y prépare à défaut de l'accepter. Je n'ai pas d'autres choix.
[...]
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Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappelle ci-après.
Le premier est celui du critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ces actes commis sur mestre Sylven, nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.
Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces actes commis sur la plaignante ne laissent aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué, si tout à chacun venait l'arme à la main pour détrousser les habitants de notre comté ou simples voyageurs, notre société serait en grand danger !
Ainsi votre Honneur, l'accusé mestre Guillaume_ est donc présenté devant vous pour trouble à l'ordre public, à savoir brigandage sur la personne de Mestre Sylven ( Racket).
J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Guillaume_, et pour la partie plaignante, le mestre Sylven afin que toutes les parties viennent nous donner leur version sur la nature les faits reprochés à l'accusé et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire.
Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire
la demande : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense !
Bonsoir tout l'monde, ça va ti? bien...
Je n'sais pas qui c'est qu'ce type qu'on aurait dépouillé de 3 deniers et deux bout d'maïs dégueulasse étant donné que j'étais bourré... Bon, sinon, continuez comme ça pour décourager les brigands, franchement ça marche, moins on gagne plus on part vite!
Et le truc super c'est que ce procès à la con, oui c'en est un, se déroule en Lyonnais-Dauphiné alors que les faits auraient eu lieu eu Languedoc, c'est tout à fait logique... Bref..
Je vais quitter votre Duché, et vous allez me mettre une prune dans un mois quand j'serais à l'aut' bout du monde, c'est gentil, j'penserais à vous!
Sur ce, bonne continuation, et bon courage, surtout...
*Marino se relevait et reprenant la parole*
Votre honneur,
Vous en conviendrez que cet accusé agit bizarrement. Il ne se souvient pas des faits et pourtant il désire prendre la poudre d'escampette comme un.......voleur.
Avouez que c'est plutôt cocasse.
Puis, il nous parle de mais "dégueulasse", et de deniers, comment peut-il le savoir? La victime n'ayant pas déclaré la nature du méfait, tout me porte donc à croire que cet individu a bel et bien racketté mestre Sylven.
Considérant les témoignages des deux parties, je vous demande, votre Honneur, que l'accusé Guillaume_ soit condamné à 2 jours de prison qui lui permettront de réfléchir à son acte et une amende de 20 écus.
*Refermant son dossier, Marino s'en revint s'asseoir*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
* Expéditeur : Sylven
* Date d'envoi : 15/02/2012 - 17:52:39
* Titre : Re: votre témoignage
* Bonjour Madame la procureur,
Je m'empresse donc de vous répondre même si je ne me fais point trop d'illusions sur les suites données à cette affaire. Je vous en remercie néanmoins et vous cite les faits.
Dans la nuit du 11 au 12 février 1460 vers 4 heures du matin, alors que je me trouvais en route pour Montélimar, j'ai été stoppé par un homme et une femme qui avaient armes à la main.
Ceux- ci m'ont détroussé de mes biens et écus. Par bonheur je fus prévoyant et n'avait emmené en bagages que peu de choses: de mémoire, une quinzaine d'écus et deux épis de maïs pour la route.
Si je porte cette affaire auprès de vous, ce n'est point seulement pour demander réparation du forfait mais pour que les dénommés Guillaume_ et Sol_ahn, s'il s'agit bien de leur identité réelle, ne puissent plus à l'avenir s'en prendre à de malheureux innocents.
Comptant sur votre diligence dans ce dossier, recevez mes plus respectueuses salutations.
Sylven
De Evanne,
A Lightwarrior,
Cher Confrère,
Dans l'affaire Guillaume_, je viends de rendre verdict dont copie ci-dessous, pouvez-vous me confirmer lecture en votre tribunal.
Cordialement,
Evanne,
Juge du Languedoc.
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Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestre Guillaume_,
Nous, Mestra Evanne, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant .
Attendu que Mestre Guillaume_ est accusé d'avoir brigandé Mestre Sylven dans la nuit du 11 au 12 février 1460 sur la route entre Uzès et Montélimar.
Attendu le témoignage de l'accusé.
Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.
Attendu les témoignages à charge de l'accusation.
Attendu que nous jugeons cet acte de brigandage éminemment répréhensible car ne respectant pas le critère du bon père de famille et par la même notre coutume.
Par ces motifs, Nous Evanne, juge du Languedoc, déclarons l'accusé Mestre Guillaume_ coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de le condamner à 2 jours de prison ferme, peine immédiatement exécutable à laquelle nous rajoutons une amende de 20 écus.
Preuve de solvabilité de l'accusé : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=223&u=12299457
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Evanne, le 14ème jour du mois de mars de l'an 1460.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à 2 jours de prison ferme