Procès ayant opposé Cedricf au Comté du Languedoc
Cedricf était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aimelina
Nom du juge : Evanne
Date du verdict : 01/01/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
« Moi, Aimelina de Sìarr, Procureur du Languedoc,
Ayant considéré la déposition portée à ma connaissance,
inculpe ce jour, premier du mois de mars de l'an d'Horace 1460, Mestre Cedricf, résident de Montpellier, pour trouble à l'ordre public sur les terres languedociennes.
Dans la nuit du 28 au 29ème jour de février de l'an d'Horace 1460, l'accusé s'est attaqué, sur la route d'Uzès à Montpellier, à Mestre Fidji.ours, ci-après désigné comme "le plaignant".
L'accusé n'a pas hésité à s'attaquer à un homme probe, lui dérobant son bien. Le plaignant relate ainsi par missive les faits :
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Expéditeur : Fidji.ours
Date d'envoi : 29/02/2012 - 11:18:18
Titre : Re: Benvenguda a Uzès
bonjour oui jia rencontree des voyageur en chemain je vous donne les nom meme un qui ma agresser entre montpelier et uzes
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Gadej de Hidatsa de Medusee de Diablesse65 de Serberca et de Noiraude, Victoriane, Lincosa, et Alhambra.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Athalaric, Cedricf, et Marydouce.
Avant-hier, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Berthille de Sammy62 de Oelief et de Paci, un groupe composé de Pierresiorac de Sianne et de Plumedange, et Starkey.
Avant-hier, en chemin, vous avez croisé Sanada.
29-02-2012 04:04 : Vous avez été racketté par Cedricf .
29-02-2012 04:04 : Vous vous êtes battu avec Cedricf (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
aider moi a faire quelque chose contre ce personnage ignoble afin quil paye de ces herreur
cordialement a vous
fidji
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Votre Honneur,
Cet acte consiste en un trouble à l'ordre public, selon la définition qui en est donnée dans nos lois :
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D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
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Je rappelle également deux points essentiels de la Coutume languedocienne.
Tout d'abord le critère du bon père de famille : est permise en Languedoc toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ces actes commis sur le plaignant, le battant comme plâtre, vont tout à fait à l'encontre de ce principe du bon père de famille.
Ensuite, l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces menaces et vols commis sur le plaignant ne laissent aucun doute quant au fait que ce critère est bafoué.
Ainsi votre Honneur, l'accusé Mestre Cedricf est présenté devant vous pour trouble à l'ordre public, à savoir vol avec violence sur la personne de Mestre Fidji.ours.
J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Cedricf, et pour la partie plaignante, Mestre Fidji.ours afin que toutes les parties viennent nous donner leur version sur la nature les faits reprochés à l'accusée et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire.
Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Il pourra en faire la demande dans la salle publique du barreau languedocien.
( http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ )
Votre Honneur, planmercé.
La parole est à la défense. »
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Petit soupir qui résonne, dans ce silence de mort*
-« Votre Honneur, nous avions déjà la version du plaignant, nous n'avons pas eu de version de l'accusé... Je considère en vertu de l'adage "Qui ne dit mot consent" qu'il ne dément pas les accusations portées à son encontre.
Je le considère donc coupable des faits reprochés et requiers une peine de 2 jours de prison et de 50 écus d'amende. »
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestre Cedricf,
Nous, Mestra Evanne, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant .
Attendu que Mestre Cedricf est accusé d'avoir brigandé Mestre Fidji.ours dans la nuit du 28 au 29 février 1460 sur la route entre Montpellier et Uzès.
Attendu le que l'accusé n'a pas daigné se présenter,
Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.
Attendu les témoignages à charge de l'accusation,
Attendu que nous jugeons cet acte commis comme éminemment répréhensible car ne respectant ni le critère du bon père de famille ni celui de l�universalité d�action et par la même notre coutume.
Par ces motifs, Nous Evanne, juge du Languedoc, déclarons l'accusé Mestre Cedricf coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de le condamner à 2 jours de prison ferme peine immédiatement éxécutable et à 25 écus d'amende. Espérons que l'accusé mettra à profit ce temps pour méditer sur ses actes.
Preuve de solvabilité de l'accusé : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=220&u=12299457
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Evanne, le 10ème jour du mois de mars de l'an 1460.
L'audience est levée
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus et à 2 jours de prison ferme