Moi, Cypritemp, Procureur du Languedoc,
Ayant considéré les différentes dépositions portées à ma connaissance,
inculpe ce jour, 1er du mois d�avril de l'an d'Horace 1460, Mestre Troubi, citoyen de la bonne ville languedocienne de Béziers, pour escroquerie.
Dans la soirée du 15ème jour de mars de l'an d'Horace 1460, l'accusé a vendu par deux fois 4 Kilos de minerai de fer. En voici les preuves:

http://www.imagup.com/data/1146653070.html

S�en suit des échanges de courriers entre l�accusé et le lieutenant de Béziers:
1er courrier envoyé: http://www.imagup.com/data/1146653070.html
Réponse de l�accusé:
Expéditeur : Troubi
* Date d'envoi : 15/03/2012 - 21:30:33
* Titre : Re: minerai de fer

* C'est stupide ! Et franchement j'ai autre chose à faire que d'aller voir ce qui est écrit à la mairie.
Fallait pas l'acheter ...

Franchement, votre petit jeu m'emm ...
Dites moi ce que je peux en faire, alors, de ce minerai !?

En vertu de quoi interdisez-vous la vente de quoi que ce soit ?
Des intérêts privés ? Je me demande !

Si ça intéresse quelqu'un je ne vois pas pourquoi il devrait en être privé si quelqu'un en a sans savoir qu'en faire ... Je n'ai pas réussi à le broder sur mes vêtements ...
Si ça n'intéresse personne, je ne vois pas le mal.il reste de la place sur le marché que je sache ! Et je ne prive donc personne.

Laissez-moi vivre Mince !

Je m'en vais de ce pas demander la fameuse dérogation ...
Vraiment, fais ch...
Pas que ça à foutre. Votre histoire ne m'intéresse pas.
J'espère qu'au moins ça vous amuse d'emm... le monde !

Troubi d'ici ..

2ème courrier envoyé: http://www.imagup.com/data/1146653307.html


Votre Honneur,
Cet acte consiste en une escroquerie selon la définition qui en est donnée dans nos lois :

C. De l'escroquerie
a. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme acte d'escroquerie.
b. Tout achat de marchandises au prix minimum (IG) sans l'accord du vendeur sera considérée comme acte d'escroquerie.

Je rappelle également les arrêtés municipaux de la ville de Béziers s�appliquant dans ce cas précis:

Arrêté municipal n°3 - Monopoles municipaux:
La vente des produits suivants est réservée à la mairie, sauf dérogation écrite du maire:
- Le fer
- Les fruits
- Le bois
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Ainsi votre Honneur, l'accusé Mestre Troubi est présenté devant vous pour escroquerie. De plus, l�accusé se trouve dans une position de récidive après une première escroquerie datant du 20ème jour du mois de mai de l�An 1459

J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Troubi, et pour la partie plaignante, la ville de Béziers par la voix de son représentant afin que toutes les parties viennent nous donner leur version sur la nature des faits reprochés à l'accusé et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire.

Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Il pourra en faire la demande dans la salle publique du barreau languedocien.
( http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ )

Votre Honneur, planmercé.

La parole est à la défense. »

Mauvaise blague pour un 1er avril.

C'est de la calomnie et cette dame diffame à mon encontre.
Ce document est de toute évidence falsifié.

Mais je n'ai pas le temps de m'en expliquer plus avant pour le moment : vu l'heure, je dois en effet aller compter mes moutons.

Je repasserai si cette plaisanterie dure.

Votre honneurs, Je vous prie d'agréer mes sincères salutations.

Cypritemp s�avança devant l�assemblée pour le premier réquisitoire de son mandat:

Votre honneur, l�accusé dénigre la justice en ne souhaitant pas s�expliquer plus longuement et en criant à la calomnie. Les preuves sont irréfutables, elles existent, il y a bien violation d�un arrêté municipal. je réclame donc une amende de 41 écus correspondant au montant des minerai de fer vendus sur le marché de Béziers, à condition que celui-ci puisse la payer. Et je réclame 1 écu symbolique au titre de la récidive.

Ca tombe bien que notre cher maire pour qui j'ai commis l'erreur de voter soit appelé ...
Vous remarquerez qu'il partage avec l'accusatrice au moins une taverne, et probablement bien plus.

S'il est honnête, il conviendra que suite au courrier de Marino, je lui ai envoyé une demande d'autorisation de mise sur le marché ... Auquel il n'a jamais daigné réponse, que ce soit par l'affirmative ou non.
J'aurais donc été en droit de prendre la réponse qui me convenait, ce que je n'ai point fait.

Ensuite je voudrais savoir à quel titre officiel Marino intervient ... parce que quand je lis les informations à la mairie, je ne vois pas apparaître son nom.
Évidemment vous n'êtes point obligés de me croire, et je n'irai pas jusqu'à faire un "screenshot" qui pourrait être falsifié, ... et je crains fort que cette "lacune" soit rapidement corrigée par son ami proche.

Parce que tant qu'elle n'a pas de rôle assigné par la mairie, je ne vois pas à quel titre elle aurait plus de droit qu'un quelconque quidam ou que moi-même. Et je ne fais pas la police quand je constate des abus plus que nombreux.

Ensuite elle allègue que ce ne serait pas la première fois ... Facile comme affirmation ! Facile de vouloir ternir une image. Des mots, du vent ... et l'appui d'un maire apparemment.

Je ne dénigre pas la justice.
Je m'offusque de ceux qui en font usage à tort à je me demande quelles fins, qui plus est pour une "loi" incompréhensible : l'interdiction de vendre une marchandise, et l'absence d'autorisation.
N'étant pas consommateur de ces minerais et donc pas acheteur, je suis en droit de me demander si ce marché réservé n'est pas en fait une source de profits pour certain(e)s. Je m'explique : ils se réservent le marché en interdisant la concurrence, et fixent donc leur prix et leur marge.

Si l'accusation persiste, je les accuse à mon tour d'escroquerie tant que la légitimité de cette "loi" sur laquelle Marino s'appuye pour me faire procès n'est pas eclaircie aux yeux de tous et des contribuables et électeurs à Bézier en particulier.

Vous noterez que je ne refuse pas de m'expliquer, mais il y a des heures raisonnables pour ce faire.

La mauvaise foi m'exaspère !

Votre Honneur, je vous salue.

Troubi retourne à ses moutons non sans jeter un oeil noir à Marino ...

Marino retrouvait le tribunal mais cette fois-ci en tant que témoin

Votre Honneur,
En ma qualité de lieutenant de police de Béziers, le maire Poseidon224 s'est aperçut qu'un nombre supérieur de minerai de fer qu'il met en vente pour les forgerons, apparaissait au marché. Le contrevenant ayant mis son minerai au même prix que la mairie il a donc retiré de la vente les minerais de la mairie et m'a demandé de récupérer les autres restants pour savoir qui vendait en lieu et place de la mairie.

J'ai acheté les 8 minerais restants et un seul vendeur, celui qui se trouve devant vous.
Désigne le sieur Troubi

Courrier fut donc envoyé pour inviter le sieur à racheter sa marchandise que j'avais remise sur le marché avec un délai pour ce faire, ainsi qu'une explication de la loi en vigueur.
Réponse me fut envoyée avec des termes on ne peut moins très inconvenants.
Un seul minerai me fut racheté par le sieur Troubi, d'où l'envoi d'un second courrier l'invitant à racheter les 5 minerais restants, 2 ayant été acheté entre temps par un forgeron.

Devant un manque évident de coopération, et infraction sur le marché ayant été déjà constaté par le passé, le maire m'a demandé de préparer la plainte, ce que j'ai fait puisque c'est mon rôle en notre bonne ville de Béziers.

Voilà, votre Honneur, c'est tout ce que je peux vous dire concernant cette affaire, hormis la lettre que j'ai reçue personnellement du contrevenant mais dont je ne me servirai pas car étant du domaine privé, bien dommage d'ailleurs.

Ayant terminé, Marino s'en revint s'asseoir pour écouter la suite des débats.

*Poseidon s'avnce à la barre et répond*

Votre Honneur, que d'allégations dans le chef du sieur Troubi, notre lieutenant en place, Marino1, a été nommé le 8 février 1460 et était brigadier auparavant, nomination à lire en halle et fait partie du conseil municipal déjà avant mon arrivée en mairie

*S'étonne que du coup le sieur avait su lire le panneau mairie et se frotte les mains, car maintenant il connait les lois.*

Mais là, n'est pas le sujet. Je confirme les dires de Marino1 quant à l'évolution de l'affaire. Et si je n'ai pas pris le temps de répondre, c'est que le mal était déjà fait et que cette autorisation devait être demandé avant. Il n'en ai pas à son coup d'essai, aussi bien sur le marché qu'aux embauches.
Concernant les matières qui ne sont pas produites dans la ville, tels le bois et les fruits, ainsi que le minerai vendu aux maires par l'entremise du duché qui seul en possède à la base, ces dites matières sont vendues exclusivement par la mairie comme la loi le stipule et comme c'est coutume dans nos bonnes villes languedociennes.

Je demande que la mairie soit remboursée du préjudice subit et qu'enfin le sieur Troubi comprenne qu'on ne fait pas tout et n'importe quoi sans avoir à se présenter devant les tribunaux un jour ou l'autre.

*Poseidon s'en revient s'asseoir*

Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestre Troubi.

Nous, Mestre Arthurcano, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant .

Attendu que Mestre Troubi est accusé d'escroquerie car ne respectant pas l'arrêté n°3 de la bonne ville de Béziers pris sur le fait le 15 mars 1460 par le Lieutenant Marino dont la probité n'est plus à démontrer.

Attendu que l'accusé fait preuve d'une mauvaise foy sans pareille car nous affirmant savoir lire le panneau d'annonce de la mairie sur lequel se trouve copie dudit arrêté.

Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.

Attendu les témoignages à charge de l'accusation du maire Poseidon de la bonne ville de Béziers et du Lieutenant de Police Marino.

Attendu que l'accusé a déjà été jugé coupable pour escroquerie en mai 1459 par ma personne alors déjà juge de notre bon Languedoc,

Vu l'arrêté n°3 de la bonne ville de Béziers,

Vu l'article du code Languedocien qui traite des chefs d'accusation:
"C. De l'escroquerie
a. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme acte d'escroquerie."

Par ces motifs, Nous, son Honneur Arthurcano, juge du Languedoc, déclarons l'accusé Mestre Troubi coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de le condamner à rembourser la mairie du préjudice subit en rachetant dans un délai de 72heures les 5 minerais de fer incriminés au prix de 20,5 écus soit un total de 102,5 écus, preuve du remboursement devant Nous être apportée par Mestre Troubi et Mestre Poseidon24 actuel maire de Béziers.

En outre, réclamons une amende de 25 écus pour l'ensemble de cette affaire !

Nous accordons à Mestre Troubi un délais de 7 jours à compter de ce jour pour Nous fournir les preuves demandées, faute de quoi l'accusé sera de nouveau présenté devant Nous pour Escroquerie et non respect d'une décision de justice !

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Arthurcano, le 3ème jour du mois d'avril de l'an de grâce 1460.