« Moi, Aimelina de Sìarr, Procureur du Languedoc,
Ayant considéré les différentes dépositions portées à ma connaissance,
inculpe ce jour, 17ème du mois de mars de l'an d'Horace 1460, Mestre Falter, citoyen du Comté d'Autriche, pour trouble à l'ordre public sur les terres languedociennes.

Dans la nuit du 7 au 8ème jour de mars de l'an d'Horace 1460, l'accusé s'est attaqué, sur les chemins entre Montpellier et Nîmes, à Mestre StarKey, ci-après désigné comme "le plaignant".

L'accusé s'est enhardi à battre comme plâtre et détrousser le plaignant, qui déclare avoir ainsi perdu du sel, des seaux, du pain, du maïs, un panier et un peu d'argent. Il fournit notamment les preuves d'achat de sel au Comté, de seaux, et d'autres transactions économiques qui permettent d'estimer les biens volés ; ces pièces sont versées au dossier.
Voici le récit que la victime fait des événements :

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Je voyageais à domicile à Alais et a été attaqué et volé par Falter et j'ai perdu mon inventaire complet pour lui. Sel, seaux, du pain, du maïs, et mon panier, un peu d'argent
I was traveling home to Alais and was attacked and robbed by Falter and I lost my complete inventory for him. Salt, buckets, bread, corn, and my basket, a little money

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Le cambriolage s'est produit entre Montpellier et Nîmes. Je me suis trompé quand j'ai dit Uzès

Je tiens également à comprendre les éléments suivants:
Les articles achetés à Montpellier avant mon arrivée à domicile.

http://i231.photobucket.com/albums/ee227/StarKey116/08_Mar1460a_Itemsboughtbeforetravel.jpg

http://i231.photobucket.com/albums/ee227/StarKey116/08_Mar1460b_Itemsboughtbeforetravel.jpg

http://i231.photobucket.com/albums/ee227/StarKey116/08_Mar1460c_Itemsboughtbeforetravel.jpg

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Il a fourni un récit très convaincant des faits ( http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/17/mini_120317125754293966.png ), d'autant que nous savons que l'accusé a déjà fait parler de lui pour des faits similaires.


Votre Honneur,
Cet acte consiste en un trouble à l'ordre public, selon la définition qui en est donnée dans nos lois :

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D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
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Je rappelle également deux points essentiels de la Coutume languedocienne.

Tout d'abord le critère du bon père de famille : est permise en Languedoc toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Dépouiller autrui est tout à fait à l'encontre de ce principe du bon père de famille, et le battre comme plâtre est une circonstance aggravante.

Ensuite, l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ce vol sur la plaignante ne laisse aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué : que serait le monde, si tout citoyen détroussait son voisin à grands renforts de coups ?

Ainsi votre Honneur, l'accusé Mestre Falter est présenté devant vous pour trouble à l'ordre public, à savoir vol avec violence sur la personne de Mestre StarKey.

J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Falter, et pour la partie plaignante, Mestre StarKey afin que toutes les parties viennent nous donner leur version sur la nature les faits reprochés à l'accusé et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire.

Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Il pourra en faire la demande dans la salle publique du barreau languedocien.
( http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ )

Votre Honneur, planmercé.

La parole est à la défense. »

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

-« Votre Honneur,

Attendu que l'accusé n'a pas daigné venir démentir les faits qui lui sont reprochés, indiquant par là qu'il n'a rien à y redire et consent à cette vérité, et concernant à nouveau la déposition de l'accusé, faisant état de ses problèmes de santé consécutifs à cette agression, je requiers à l'encontre de l'accusé 500 écus d'amende, représentant la valeur des nombreux bien dérobés à l'accusé, et trois jours de prison.

La loi languedocienne ne prévoit, hélas, aucun remboursement des victimes.

Votre Honneur, merci de votre attention. »

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Je voyageais la maison de Montpellier à Alais. Sur la route était un homme qui m'a volé et a pris tous mes biens, argent et de nourriture. Je vous ai donné des preuves à l'officiel en charge. J'ai voyagé pendant 2 jours sans nourriture et sans arrivé à la maison en mauvaise santé. Je suis toujours en convalescence. Mes amis à Alais ont été très utiles et de soutien.

Bien que je ne m'attends pas à recevoir une compensation, je voudrais voir les routes plus sûres pour les voyageurs comme moi et tous les autres qui choisissent de voyager sans crainte d'être volé.

Starkey
citoyen d'Alais

Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestre Falter,

Nous, Mestre Arthur Cano, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant .

Attendu que Mestre Falter est accusé d'avoir brigandé mestre Starkey dans la nuit du 7 au 8 mars 1460 sur la route entre Montpellier et Nîmes.

Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter et comme la rappeler notre procureur "Qui ne dit mot Conscent",

Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables,

Attendu le témoignage à charge de l'accusation,

Attendu que nous jugeons cet acte commis comme éminemment répréhensible car ne respectant ni le critère du bon père de famille ni celui de l'universalité

d'action et par la même notre coutume.

Par ces motifs, Nous Arthurcano, juge du Languedoc, déclarons l'accusé Mestre Falter coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de le condamner à 3 jours de prison ferme, peine immédiatement exécutable, ainsi qu'a une amende de 400 écus, vu les preuves d'achats du plaignant.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe

juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Arthurcano, le 4ème jour du mois de mars de l'an 1460.

L'audience est levée !