Procès ayant opposé Ramirez34 au Comté du Languedoc
Ramirez34 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aimelina
Nom du juge : Arthurcano
Date du verdict : 04/04/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
« Moi, Aimelina de Sìarr, Procureur du Languedoc,
Ayant considéré les différentes dépositions portées à ma connaissance,
inculpe ce jour, 17ème du mois de mars de l'an d'Horace 1460, Mestre Ramirez34, citoyen de la bonne ville languedocienne de Montpellier, pour trouble à l'ordre public sur les terres languedociennes.
Dans la nuit du 16 au 17ème jour de mars de l'an d'Horace 1460, l'accusé s'est attaqué, sur les chemins entre Béziers et Montpellier, à Mestre Nono06500, ci-après désigné comme "le plaignant".
L'accusé s'est enhardi à détrousser le plaignant, qui n'a pas indiqué le montant des biens dérobés. Voici le récit qu'il fait des événements :
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Expéditeur : Nono06500
Date d'envoi : 17/03/2012 - 16:29:35
Titre : plainte
Bonsoir. Je vous informe aujourd hui que j ai ete rackete. Je desire porter plainte, contre mon agresseur. Je vous joints les copies de mes evenements. Merci
Vous avez été racketté par Ramirez34 .
17-03-2012 04:04 : Vous vous êtes battu avec Ramirez34 (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
Expéditeur : Nono06500
Date d'envoi : 17/03/2012 - 18:24:52
Titre : Re: Re: plainte
entre montpellier et beziers j e vous es envoye mon evenements ds le premier courrier
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Votre Honneur,
Cet acte consiste en un trouble à l'ordre public, selon la définition qui en est donnée dans nos lois :
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D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
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Je rappelle également deux points essentiels de la Coutume languedocienne.
Tout d'abord le critère du bon père de famille : est permise en Languedoc toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Voler autrui est tout à fait à l'encontre de ce principe du bon père de famille, et le frapper pour ce faire est tout à fait inqualifiable.
Ensuite, l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ce vol sur la plaignante ne laisse aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué : que serait le monde, si tout citoyen faisait les poches de son voisin à grands coups de bâton ?
Ainsi votre Honneur, l'accusé Mestre Ramirez34 est présenté devant vous pour trouble à l'ordre public, à savoir tentative de vol sur la personne de Mestre Nono05600.
J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Ramirez34, et pour la partie plaignante, Mestre Nono05600 afin que toutes les parties viennent nous donner leur version sur la nature les faits reprochés à l'accusé et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire.
Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Il pourra en faire la demande dans la salle publique du barreau languedocien.
( http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ )
Votre Honneur, planmercé.
La parole est à la défense. »
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
-« Votre Honneur,
Le silence de l'accusé prouve qu'il ne compte pas convaincre la cour de son innocence. Le silence de l'accusé plaide en sa défaveur et conforte ma volonté de requérir à son encontre 3 jours de prison, pour réfléchir au frais sur le bien ou le mal que l'on peut se permettre de faire à autrui. »
Bonsoir.
Je réfute toutes ces accusations. D'ailleurs où sont les preuves ?
Je souhaite une relaxe pour les faits qui me sont reprochés.
nono ariva a la barre. Regarde ds les yeux sont agresseurs. Puis se retourne vers le tribunal. Pris un bon souffle avant de parler. Je reconnais bien homme qui ma agresse et ma laisse presque sans vie. Se retourne vers son agresseur et continue a parler. Pourquoi m avoir agresser, je faisais ma route tranquillement. Puis se retourne vers le tribunal, je demande reparations et que les sous qui ma depouille soit remis a des oeuvres charitables. Se rtetourne et le regarde, je veux aider moi mon prochain toi tu veux depouiller les faibles, j espere que la justice te fera payer une forte amande qui iron pour les pauvres. Se retourne vers le tribunal, j ai souffert de cette attaque ds ma tete, j ose plus voyager, a cause des brigants comme sa. Je sais que vous etes justes et bon, et que vous rendrez votre verdict en tous honneur. Puis je disposer
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestre Ramirez34,
Accusé, levez vous !
Nous, Mestre Arthur Cano, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Attendu que Mestre Ramirez34 est accusé d'avoir brigandé mestre Nono06500 dans la nuit du 16 au 17 mars 1460 sur la route entre Béziers et Montpellier.
Attendu que l'accusé n'a pas réfute les preuves et accusations comme souvent un brigand se trouvant acculé,
Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables,
Attendu le témoignage à charge de l'accusation qui reconnait en notre tribunal son agresseur,
Attendu que votre casier judiciaire n'est pas vierge et que vous avez été reconnu sur ces terres coupables par quatre fois déjà !
Attendu que nous jugeons cet acte commis comme éminemment répréhensible car ne respectant ni le critère du bon père de famille ni celui de l'universalité
d'action et par la même notre coutume.
Par ces motifs, Nous Arthurcano, juge du Languedoc, déclarons l'accusé Mestre Falter coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de le
condamner à 6 jours de prison ferme, peine immédiatement exécutable, ainsi qu'a une amende de 15 écus.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe
juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Arthurcano, le 4ème jour du mois de mars de l'an 1460.
L'audience est levée !
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus et à 6 jours de prison ferme