Moi, Cypritemp, Procureur du Languedoc,
Ayant considéré les différentes dépositions portées à ma connaissance,
inculpe ce jour, 3ème du mois d�Avril de l'an d'Horace 1460, Mestre Hellsing, pour trouble à l�orde public.

Dans la nuit du 20 au 21ème jour d�avril de l'an d'Horace 1460, l'accusé s'est attaqué à Mestre Aeldred sur les chemins entre Alais et Mende. Il lui a dérobé 20 fromages de vache, 10 pains et 90 écus.
Voici les preuves dont je dispose:

"Expéditeur : Aeldred de la ch?vrerie
Date d'envoi : 21/03/2012 - 19:08:35
Titre : Racket
Bonjour,

Je me suis fait racketter cette nuit entre Alais et Mende.

J'avais 20 fromages de vache (1000 écus de perte minimum), 10 pains et 90 écus.

Ils m'ont surpris et devant encore être trop vigoureux après un premier assaut, un deuxième groupe m'a encore sauté dessus...

21-03-2012 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Hellsing et de Jasinte .
21-03-2012 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Hellsing et de Jasinte (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
21-03-2012 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Gitane_dulys et de Grandelf_dulys .
21-03-2012 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Gitane_dulys et de Grandelf_dulys (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

En espérant que vous les coincerez

Aeldred"



Votre Honneur,
Cet acte consiste en un acte de trouble à l�ordre public, selon la définition qui en est donnée dans nos lois :

II - Du Droit Coutumier

La Coutume existe en tant que telle et est source de droit au Languedoc. La coutume est l'ensemble des usages en vigueur au Languedoc et ayant force de loi. Il s'agit des lois non-écrites appliquées dans le Comté depuis toujours.
Contrairement au droit écrit, la Coutume ne se base pas en priorité sur le seul écrit.
La loi écrite n'est que l'expression de la Coutume, ou l'interprétation de celle-ci pour les situations où elle semble ambiguë.
En prononçant ses jugements, le Juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.


III - Des Chefs d'Inculpation

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.



Ainsi votre Honneur, l'accusé Mestre Hellsing est présenté devant vous pour trouble à l�ordre public.
J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Hellsing
, et pour la partie plaignante, Mestre Aeldred, afin que toutes les parties viennent nous donner leur version sur la nature les faits reprochés à l'accusé et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire.

Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Il pourra en faire la demande dans la salle publique du barreau languedocien.
( http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ )

Votre Honneur, planmercé.

La parole est à la défense. »

Hellsing se leva et s'approcha de la barre..

En effet, la dite nuit, accompagné de mon amie, nous avons assisté a une rixe sur le chemin..
toute une bande se battait, alors, craignant de nous faire attaquer aussi, nous nous jetames dans la bagarre afin de faire diversion..

la personne que nous avons brigandé, et j'en suis désolé, portait un vetement de brigand, d'où la confusion...

cependant, il n'avait rien dans sa bourse, ni ailleurs..les vrai brigands devaient lui avoir déjà tout pris...

21-03-2012 04:04 : Vous avez racketté Aeldred qui possédait 0,00 écus.


hellsing s'inclina et parti se rasseoir.

Votre honneur,

Considérant les preuves en ma possession et la première plaidoirie de la défense, je demande à l'encontre de Mestre Hellsing, une amende de 90 écus, ainsi qu'une peine de prison de 3 jours pour qu'il réfléchisse sur l'importance de ses actes.

J'ai bien réfléchi à mon statut de Brigand et je pense que le Présent Tribunal aurrait raison de me tirer les oreilles . Aussi je vais remettre dans le droit chemin , être un bon paysan qui cultive son champ , qui paye ses impots et fait pleins d'enfants à son épouse . Pourvu qu'il y en ait aucun qui devienne Brigand !
Que ce Tribunal se montre clément , votre grandeur n'en sera que rehaussée ainsi que celle de la Justice.
Merci Monsieur Le Président .

Moi j'peux pas dire si c'est lui et son compagnon qui m'a volé mes fromages et mes sous, mais je sais qu'ils m'ont tapé et que ça m'a pas aidé à récupérer mes biens.

Quand à ma tenue de "brigand", c'est une simple cape pour avoir chaud sur les routes, je l'utilise d'ailleurs aussi pour aller au champ traire mes chèvres.

Mais c'que je sais, c'est que si Hellsing avait raison de croire qu'il y avait d'bandits, il aurait pu taper sur quelqu'un d'autre que l'gamin dans la bagarre. Même si on m'dit que j'fais grand pour mes 12 ans, c'pas une r'son pour m'laisser tout assommé sur le bord d'la route.

Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestre Hellsing,

Accusé, Levez vous !

Nous, Mestre Arthur Cano, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant .

Attendu que Mestre Hellsing est accusé d'avoir brigandé mestre Aeldred dans la nuit du 20 au 21 mars 1460 sur la route entre Alais et Mende.

Attendu que l'accusé prétends avoir voulu aider en se jetant dans une bagarre alors qu'il aurait été plus sage de passer son chemin,

Attendu que l'accusé avoue savoir que dans la bourse du jeune Aeldred, il n'y avait plus un écu, preuve s'il en est qu'à défaut d'avoir pu lui voler ses écus, l'intention y était donc,

Attendu les preuves apportées par le procureur sont irréfutables,

Attendu le témoignage à charge de l'accusation qui s'il ne sait dire s'il s'agit de l'accusé ou de son compagnon qui lui a volé ses écus et biens mais qu'il confirme que l'accusé lui a transmis quelqus chataîgnes au visage et l'aura laissé seul perdu dans un champs,

Attendu que l'accusé est connu de nos services et de ma personne pour avoir été jugé et rendu coupable dans quelques affaires de brigandage, ce qui constitue récidives et qu'en cela nous avons doute sur la bonne foy de ses propos et sa volonté de se ranger,

Attendu que nous jugeons cet acte commis comme éminemment répréhensible car ne respectant ni le critère du bon père de famille ni celui de l'universalité d'action et par la même notre coutume.

Par ces motifs, Nous Arthurcano, juge du Languedoc, déclarons l'accusé Mestre Hellsing coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de le condamner à 6 jours de prison ferme, peine immédiatement exécutable, ainsi qu'a une amende de 15 écus !

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Arthurcano, le 6ème jour du mois de mars de l'an 1460.

L'audience est levée !