« Moi, Aimelina de Sìarr, Procureur du Languedoc,
Ayant considéré les différentes dépositions portées à ma connaissance,
inculpe ce jour, 22ème du mois de mars de l'an d'Horace 1460, Mestre Anggelo, citoyen de la bonne ville languedocienne d'Uzès, pour trouble à l'ordre public sur les terres languedociennes.

Dans la nuit du 21 au 22ème jour de février de l'an d'Horace 1460, l'accusé s'est attaqué, sur les chemins entre Uzès et Montélimar, à Mestra Mayflower., ci-après désigné comme "la plaignante".

L'accusé s'est enhardi à détrousser la plaignante, qui déclare avoir ainsi perdu 42 écus. Voici le récit qu'elle fait des événements :

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Bonsoir Dame

Je vous écris sous le conseil de dame Tribly qui m'a dis que vous pourriez m'aidé pour déposé une plainte contre messire Anggelo qui m'a volé 42 écus voici les preuves que j'ai pu réunir

http://hpics.li/28f1a17

L'homme étais vêtu d'une chemise et de chausses verte de braie et bas noir d'un chapeau marron et il avais un bouclier ainsi qu'une épée

Cordialement

Mayflower.
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Votre Honneur,
Cet acte consiste en un trouble à l'ordre public, selon la définition qui en est donnée dans nos lois :

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D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
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Je rappelle également deux points essentiels de la Coutume languedocienne.

Tout d'abord le critère du bon père de famille : est permise en Languedoc toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Voler autrui est tout à fait à l'encontre de ce principe du bon père de famille.

Ensuite, l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ce vol sur la plaignante ne laisse aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué : que serait le monde, si tout citoyen détroussait son voisin ?

Ainsi votre Honneur, l'accusé Mestre Anggelo est présenté devant vous pour trouble à l'ordre public, à savoir vol sur la personne de Mestra Mayflower..

J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Anggelo, et pour la partie plaignante, Mestra Mayflower. afin que toutes les parties viennent nous donner leur version sur la nature les faits reprochés à l'accusé et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire.

Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Il pourra en faire la demande dans la salle publique du barreau languedocien.
( http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ )

Votre Honneur, planmercé.

La parole est à la défense. »

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

« Votre Honneur,

L'accusé ne daigne même pas venir protester contre les accusations portées contre lui, et pourtant, il ne saurais affirmer qu'il ignorait ou avait laissé s'envoler le courrier du greffe, l'avertissant de ce procès, puisque... trois autres courriers lui sont parvenus.

Ignorer 4 accusations pour des faits identiques, ce ne peut être que consentir à ces faits, selon l'adage "Qui ne dit mot consent". De plus, que des gens si différents accusent tous, de concert, ledit Anggelo de faits similaires conforte mon idée qu'il serait bon, Votre Honneur, de le condamner à 3 jours de prison pour ces faits, et à 45 écus d'amende, correspondant, moyennant modestes intérêts, au larcin sur la victime, Mayflower. »

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestre Anggelo,

Accusé, levez-vous !

Nous, Mestre Arthur Cano, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant!

Attendu que Mestre Anggelo est accusé d'avoir brigandé mestre Mayflower. dans la nuit du 21 au 22 février 1460 sur la route entre Uzès et Montélimar.

Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter et comme la rappeler notre procureur "Qui ne dit mot Conscent",

Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables,


Attendu que nous jugeons cet acte commis comme éminemment répréhensible car ne respectant ni le critère du bon père de famille ni celui de l'universalité

d'action et par la même notre coutume.

Par ces motifs, Nous Arthurcano, juge du Languedoc, déclarons l'accusé Mestre Anggelo coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de le

condamner à une amende de 50 écus!

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe

juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Arthurcano, le 7ème jour du mois de mars de l'an 1460.

L'audience est levée !