Procès ayant opposé Anggelo au Comté du Languedoc
Anggelo était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aimelina
Nom du juge : Arthurcano
Date du verdict : 07/04/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
« Moi, Aimelina de Sìarr, Procureur du Languedoc,
Ayant considéré les différentes dépositions portées à ma connaissance,
inculpe ce jour, 22ème du mois de mars de l'an d'Horace 1460, Mestre Anggelo, citoyen de la bonne ville languedocienne d'Uzès, pour trouble à l'ordre public sur les terres languedociennes.
Dans la nuit du 22 au 23ème jour de février de l'an d'Horace 1460, l'accusé s'est attaqué, sur les chemins entre Uzès et Montélimar, à Mestra Allanna, ci-après désigné comme "la plaignante".
L'accusé s'est enhardi à détrousser la plaignante, qui déclare avoir ainsi perdu 460 écus, 34 stères de bois, 3 pains, 2 sacs de blé. Voici le récit qu'elle fait des événements :
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"23-02-2012 04:04 : Vous avez été racketté par Anggelo ."
LE montan de son butin est de environs 460 ecu, 34 stere de bois, 3 pain, 2 sac de blé.
j'espere que vous l'attraperez et que j'aurais l'honneur de le voir pendu à un corde.
je porte bien sur plainte contre lui et ses eventuels complices.
Merci encore pour votre aide presente et future.
Dame Allanna
ps: je ne sais pas si cela peut vous servire mais je l'avais croissée la veille en compagnie de Leonia et d'un certain Goumys, c 'est peut etre ses complices.
"Il y a trois jours, en chemin, vous avez croisé Leonia, Anggelo, et Goumys."
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Votre Honneur,
Cet acte consiste en un trouble à l'ordre public, selon la définition qui en est donnée dans nos lois :
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D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
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Je rappelle également deux points essentiels de la Coutume languedocienne.
Tout d'abord le critère du bon père de famille : est permise en Languedoc toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Dépouiller autrui est tout à fait à l'encontre de ce principe du bon père de famille.
Ensuite, l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ce vol sur la plaignante ne laisse aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué : que serait le monde, si tout citoyen détroussait son voisin ?
Ainsi votre Honneur, l'accusé Mestre Anggelo est présenté devant vous pour trouble à l'ordre public, à savoir vol sur la personne de Mestra Allanna.
J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Anggelo, et pour la partie plaignante, Mestra Allanna afin que toutes les parties viennent nous donner leur version sur la nature les faits reprochés à l'accusé et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire.
Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Il pourra en faire la demande dans la salle publique du barreau languedocien.
( http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ )
Votre Honneur, planmercé.
La parole est à la défense. »
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Et de quatre !*
-« Pour la quatrième fois, votre honneur, dans la même journée, je prononce mon réquisitoire contre cet homme, qui brigande, toujours au même endroit, les passants, les uns après les autres.
Il ne prend pas même la peine de se défendre, bien qu'il en ait eu tout le temps. Il ne semble pas résolu à nier, et je ne suis pas plus résolue à être clémente à son égard : je requiers donc à son encontre 630 écus d'amende, correspondant peu ou prou au montant de son larcin sur la victime, Allana, et 3 jours de prison. Je recommande d'échelonner ces jours de prison avec ceux requis lors des autres procès pour de similaires faits, et d'ainsi prononcer les verdicts à des dates différentes.
Merci de m'avoir écoutée. »
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestre Anggelo,
Accusé, levez-vous !
Nous, Mestre Arthur Cano, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant!
Attendu que Mestre Anggelo est accusé d'avoir brigandé mestre Allanna dans la nuit du 22 au 23 février 1460 sur la route entre Uzès et Montélimar.
Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter ni même faire parvenir ses témoignages et considérant le formule coutumière qui énonce que "Qui ne dit mot Consent",
Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables,
Attendu qu'il s'agit ici d'une seconde récidive, pour trouble à l'ordre public dans une autre affaire.
Attendu que nous jugeons cet acte commis comme éminemment répréhensible car ne respectant ni le critère du bon père de famille ni celui de l'universalité
d'action et par la même notre coutume.
Par ces motifs, Nous Arthurcano, juge du Languedoc, déclarons l'accusé Mestre Anggelo coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de le condamner à une amende de 150 écus!
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe
juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Arthurcano, le 7ème jour du mois d'avril de l'an 1460.
L'audience est levée !
Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus