Procès ayant opposé Anggelo au Comté du Languedoc
Anggelo était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aimelina
Nom du juge : Arthurcano
Date du verdict : 07/04/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
« Moi, Aimelina de Sìarr, Procureur du Languedoc,
Ayant considéré les différentes dépositions portées à ma connaissance,
inculpe ce jour, 22ème du mois de mars de l'an d'Horace 1460, Mestre Anggelo, citoyen de la bonne ville languedocienne d'Uzès, pour trouble à l'ordre public sur les terres languedociennes.
Dans la nuit du 25 au 26ème jour de février de l'an d'Horace 1460, l'accusé s'est attaqué, sur les chemins entre Uzès et Montélimar, à Mestre Elias1710, ci-après désigné comme "le plaignant".
L'accusé s'est enhardi à vouloir détrousser le plaignant. Le plaignant ne doit son salut qu'à sa réactivité et à sa propre force. Voici le récit qu'il fait des événements :
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Bonjour suite panneau en mairie d'Uzes pour le dépôt de plainte concernant le brigandage un de vos villageois nommé Anggelo qui sévit ente Uzes et Montelimar a essayer de me détroussé pour celà ,je tenais à vous le signalez cars ,il salit la réputation de votre village suite à sont comportement envers son propre comté et concitoyens.
26-02-2012 04:04 : un malfaiteur nommé Anggelo (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.
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Votre Honneur,
Cet acte consiste en un trouble à l'ordre public, selon la définition qui en est donnée dans nos lois :
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D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
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Je rappelle également deux points essentiels de la Coutume languedocienne.
Tout d'abord le critère du bon père de famille : est permise en Languedoc toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ces menaces et cette tentative de vol sur le plaignant vont tout à fait à l'encontre de ce principe du bon père de famille.
Ensuite, l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, cette tentative de vol sur le plaignant ne laisse aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué : que serait le monde, si tout citoyen tentait de détrousser son voisin ?
Ainsi votre Honneur, l'accusé Mestre Anggelo est présenté devant vous pour trouble à l'ordre public, à savoir tentative de vol sur la personne de Mestre Elias1710.
J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Anggelo, et pour la partie plaignante, Mestre Elias1710 afin que toutes les parties viennent nous donner leur version sur la nature les faits reprochés à l'accusé et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire.
Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Il pourra en faire la demande dans la salle publique du barreau languedocien.
( http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ )
Votre Honneur, planmercé.
La parole est à la défense. »
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
« Votre Honneur,
L'accusé ne daigne même pas venir protester contre les accusations portées contre lui, et pourtant, il ne saurais affirmer qu'il ignorait ou avait laissé s'envoler le courrier du greffe, l'avertissant de ce procès, puisque... trois autres courriers lui sont parvenus.
Ignorer 4 accusations pour des faits identiques, ce ne peut être que consentir à ces faits, selon l'adage "Qui ne dit mot consent". De plus, que des gens si différents accusent tous, de concert, ledit Anggelo de faits similaires conforte mon idée qu'il serait bon, Votre Honneur, de le condamner à 3 jours de prison pour ces faits. »
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Elias rentre salut la cours hélas le prévenu est pas là et il constate qu'il n 'as pas été le seul à avoir été attaque par se scelerat.J'ai eu beaucoup de chance comparer à certain plaignant.
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestre Anggelo,
Accusé, levez-vous !
Nous, Mestre Arthur Cano, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant!
Attendu que Mestre Anggelo est accusé d'avoir brigandé mestre Elias1710 dans la nuit du 25 au 26 février 1460 sur la route entre Uzès et Montélimar.
Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter ni même faire parvenir ses témoignages suite aux requêtes de nostre procureur, et considérant le formule coutumière qui énonce que "Qui ne dit mot Consent",
Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables,
Attendu le témoignage à charge de l'accusation,
Attendu qu'il s'agit ici d'une troisième récidive pour trouble à l'ordre public, ayant été reconnu coupable dans deux autres affaires,
Attendu que nous jugeons cet acte commis comme éminemment répréhensible car ne respectant ni le critère du bon père de famille ni celui de l'universalité
d'action et par la même notre coutume.
Par ces motifs, Nous Arthurcano, juge du Languedoc, déclarons l'accusé Mestre Anggelo coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de le condamner à une peine de prison de 6 jours et à une amende de 150 écus!
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe
juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Arthurcano, le 7ème jour du mois d'avril de l'an 1460.
L'audience est levée !
Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus et à 6 jours de prison ferme