Procès ayant opposé Anggelo au Comté du Languedoc
Anggelo était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aimelina
Nom du juge : Arthurcano
Date du verdict : 07/04/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
« Moi, Aimelina de Sìarr, Procureur du Languedoc,
Ayant considéré les différentes dépositions portées à ma connaissance,
inculpe ce jour, 22ème du mois de mars de l'an d'Horace 1460, Mestre Anggelo, citoyen de la bonne ville languedocienne d'Uzès, pour trouble à l'ordre public sur les terres languedociennes.
Dans la nuit du 9 au 10ème jour de mars de l'an d'Horace 1460, l'accusé s'est attaqué, sur les chemins entre Uzès et Montélimar, à Mestre Palpatine, ci-après désigné comme "le plaignant".
L'accusé s'est enhardi à détrousser le plaignant, qui déclare avoir ainsi perdu 14 écus, 8 miches de pain, 1 morceau de viande, 1 peau. Voici le récit qu'il fait des événements :
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Bonjour Messire,
Permettez moi de me présenté Messire Palpatine,
Je viens tout juste de voir en mairie que c'est vous, qui vous occupé des problémes.
10-03-2012 04:05 : Vous avez été racketté par Anggelo
Un habitant de votre ville m'a sauvagement détroussé :
8 pain, un morceau de viande, une peau, 14 écu.
J'aiégalement avertit le maire car je ne connait pas les démarche à suivre pour mettre se grodin en justice.
Cordialement Palpatine
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1 :http://uppix.net/4/e/b/12cdf5b00219384a51af2466095e4.jpg
2 : Je suis partis de Nié ma ville natal pour pouvoir déménager à Montpellier pour accéder à mon rêve de devenir Capitaine de bateaux, voici mon itinéraire : Nié, Montélimar, Nîmes, Montpellier
3: Entre Montélimar et Uzès
Je suis aussi en parallèle entrain de m'expliquer avec le Douanier : Cyril2003
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Il a fourni un récit très convaincant des faits ( http://uppix.net/4/e/b/12cdf5b00219384a51af2466095e4.jpg ), d'autant que nous savons que le brigand est présent en ces lieux depuis plusieurs jours déjà.
Votre Honneur,
Cet acte consiste en un trouble à l'ordre public, selon la définition qui en est donnée dans nos lois :
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D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
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Je rappelle également deux points essentiels de la Coutume languedocienne.
Tout d'abord le critère du bon père de famille : est permise en Languedoc toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Dépouiller autrui est tout à fait à l'encontre de ce principe du bon père de famille.
Ensuite, l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ce vol sur la plaignante ne laisse aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué : que serait le monde, si tout citoyen détroussait son voisin ?
Ainsi votre Honneur, l'accusé Mestre Anggelo est présenté devant vous pour trouble à l'ordre public, à savoir vol sur la personne de Mestre Palpatine.
J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Anggelo, et pour la partie plaignante, Mestre Palpatine afin que toutes les parties viennent nous donner leur version sur la nature les faits reprochés à l'accusé et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire.
Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Il pourra en faire la demande dans la salle publique du barreau languedocien.
( http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ )
Votre Honneur, planmercé.
La parole est à la défense. »
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
« Votre Honneur,
L'accusé ne daigne même pas venir protester contre les accusations portées contre lui, et pourtant, il ne saurait affirmer qu'il ignorait ou avait laissé s'envoler le courrier du greffe, l'avertissant de ce procès, puisque... trois autres courriers lui sont parvenus.
Ignorer 4 accusations pour des faits identiques, ce ne peut être que consentir à ces faits, selon l'adage "Qui ne dit mot consent". De plus, que des gens si différents accusent tous, de concert, ledit Anggelo de faits similaires conforte mon idée qu'il serait bon, Votre Honneur, de le condamner à 3 jours de prison pour ces faits, et 100 écus d'amende correspondant à une estimation des biens dérobés à la victime, Mestre Palpatine. »
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bonjour,
Tout d'abord je tien à remercier la justice pour avoir agit dans les meilleurs délai pour mettre se malandrin devant les tribunaux.
Moi palpatine jure solennellement que mes propos son bien exacte.
Donc je confirme que pendant mon voyage qui à prit son départ dans la ville de Dié en direction de Montpellier ma fait croisé la route de se crapuleux Anggello entre la ville de Montélimar et Uzès, ou celui-ci ma brigandé la liste précédemment énoncés dans le but pur et simple de me détroussé de tout mes biens.
Je n'ai plus rien à ajouté, sauf que justice soi faites pour le bien des voyageurs.
Cordialement Palpatine.
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestre Anggelo,
Accusé, levez-vous !
Nous, Mestre Arthur Cano, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant!
Attendu que Mestre Anggelo est accusé d'avoir brigandé mestre Palpatine dans la nuit du 9 au 10 mars 1460 sur la route entre Uzès et Montélimar.
Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter ni même faire parvenir ses témoignages suite aux requêtes de nostre procureur, et considérant le formule
coutumière qui énonce que "Qui ne dit mot Consent",
Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables,
Attendu le témoignage à charge de l'accusation,
Attendu qu'il s'agit ici d'une quatrième récidive pour troubles à l'ordre public et ayant été reconnu coupable dans trois autres affaires de troubles à l'ordre public,
Attendu que nous jugeons cet acte commis comme éminemment répréhensible car ne respectant ni le critère du bon père de famille ni celui de l'universalité
d'action et par la même notre coutume.
Par ces motifs, Nous Arthurcano, juge du Languedoc, déclarons l'accusé Mestre Anggelo coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de le
condamner à une peine d'inéligibilité de trois mois et à une amende de 100 écus!
Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe
juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Arthurcano, le 7ème jour du mois d'avril de l'an 1460.
L'audience est levée !
(PS : le plaignant Mestre Palpatine a depuis ce début avril changé de nom et se nomme dorénavant IG Albertus : http://imageshack.us/photo/my-images/837/palpatinealbertus.jpg/)
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 3 mois d'inéligibilité
Le prévenu a été condamné à 3 mois d'inéligibilité avec sursis