Procès ayant opposé Fabiendu63 à la mairie de Montpellier.
Fabiendu63 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Cornazzano
Nom du juge : Kelak
Date du verdict : 23/04/1460
Lieu concerné par l'affaire : Montpellier
M'ssieur, Dame.
Je suis Cornazzano De Carafa Della Spina Di Traetto, Bougemestre de Montpellier.
Je vien vous apporter un dossier pour escroquerie à l'encontre de Sir Fabiendu63.
Je vous expose les faits.
Sir Fabiendu63 vend du pain à 8 écus dans sa taverne, alors que le decret stipule.
* S'approche du juge, montrant une copie du decret tout en continuant à le dire *
-- Arrêté n°1 : Des denrées
Qu�il soit su par tous que toute personne demeurant en la cité de Montpellier, ou séjournant dans la capitale,
Que, sur le marché municipal, le prix hors taxes des denrées est limité tel qu�ici indiqué :
* blé : 13.50 écus
* Maïs : 3.60 écus
* Farine : 14,50 écus
* pain : 6.50 écus (soit 6.76 écus taxes comprises) .
Que tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie suivant le code Languedocien --
Pour ne pas prendre le Sir en traitre, je lui est adresser une missive il y à maintenant deux jours.
* S'avance, la encore en donnant une copie de la missive envoyé. La aussi en la citant en même temps *
-- Bonjour,
Je suis le Bourgemestre de Montpellier.
Je vous informe que vous etre entrain d'effectuez une action purement illégal.
L'article dit :
Arrêté n°1 : Des denrées
Qu�il soit su par tous que toute personne demeurant en la cité de Montpellier, ou séjournant dans la capitale,
Que, sur le marché municipal, le prix hors taxes des denrées est limité tel qu�ici indiqué :
* blé : 13.50 écus
* Maïs : 3.60 écus
* Farine : 14,50 écus
* pain : 6.50 écus (soit 6.76 écus taxes comprises) .
Que tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie suivant le code Languedocien
Or, vous vendez votre pain à 8 écus.
Si vous ne retirez pas l'offre de votre taverne dans les 48H, vous serez poursuivi pour escroquerie.
Cordialement,
Cornazzano. --
Envoyé le 11 avril à 19H00.
* Cornazzano retourne à sa place. *
Je vous remercie de m'avoir écouté.
Je tien aussi à préciser que si besoin, M'ssieur le Balli, Bentich accpete d'etre convoqué pour confirmer mes dires.
* Cornazzano s'assoie *
Mon Seigneur Juge, Mes Seigneurs et Mes Dames.
Je ne suis pas le citoyens Narbonnais model, mais mon pain vendu dans ma taverne de bonne qualité est a 8 écus, donc au dessus des limite autorisé. Mais veuillez m' excusez je vend le blé le moins cher du marchée de la régions je n' est point éttait mit au courant des limites maximal autorisé à la vente lors de l' ouverture de ma Taverne que j' aime, bien que je ne perde plus que je ne gagne.
Je sais que ce que je dis n' aura aucun impact sur mon accusations ces pour cela que je ne dis plus, mais je vous remerci de m'avoir écouté...
* Cornazzano s'avanca à nouveau. En tête l'échange qu'il avait eu avec le Conseiller au Maire *
Le fait que vous vendiez le blé le moin cher n'est pas un argument sur lequel peut se baser une justice valable.
Aussi, pourquoi n'avez vous pas répondu à ma missive ? Je vous est prévenu, vous m'auriez dit que vous n'etiez pas sur Montpellier, j'aurais avisé en conséquence.
Un citoyens doit etre au courant des lois qui s'avise dans le village, nottament la ou il y possède une taverne.
Je n'est rien à ajouter.
Merci
* Cornazzano retourna s'assoier *
Je n' ai point éttait mit au courant des lois stipulant les prix maximaume autorisé et je n' ai point recu de missive.
Je n' ai rien a dire de plus mes seigneurs car cela ne changera rien a mon sort.
Kelak fraîchement élu juge arriva dans son bureau et en lu les minutes
"Assemblée levez vous
En ma qualité de juge, moi Kelak, je vais rendre le verdict en ce jour du 23 avril 1460
Ayant été maire, je comprend bien l�envie de Mestre Cornazzano de faire regner l�ordre et la discipline dans sa ville, toutefois les décrets actuels de la cité concernent le marché municipal et non pas les tavernes, il n�y a donc aucun loi qui régissent le prix des menus dans ces établissements aussi je me vois dans l�obligation de relaxer l�accusé.
De plus je rappel que les décrets sont la pour protéger les citoyens d�abus, je pense que tout ces temps ci le marché ne souffre d�aucune pénurie de pain et donc si des énérgumens trouvent un quelconque intérêt à acheter du pain à 8 écus dans la taverne du sir plutot que de l�acheter à 6 écus sur le marché�grand bien leur fasse
Donc voilà à moins de modifier vos décrets pour inclure le prix des menus, je n�ai aucune autre alternative à la relaxe
Et pour conclure, je ne peux que vous inviter à toujours tenter de régler tout conflit par la conciliation"
Kelak frappa le pupitre de son marteau et ordonna la levé de séance
Le prévenu a été relaxé.