Procès ayant opposé Pinguoin au Comté du Languedoc
Pinguoin était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Djahen
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 18/02/1455
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Nous, Djahen, Procureur du Languedoc intentons en procès le Sieur Pinguoin pour Racket.
En effet, l’accusé aurait racketté Dame Laureyndec.
Nulle réponse apportée aux courriers de la prévôté.
Ci-joint les preuves:
http://img253.imageshack.us/img253/8377/preuvebrigandsd5.gif
Nous informons l’accusé qu’il peut faire appel au barreau du Languedoc pour assurer sa défense. Celui-ci ne demande aucune rémunération et est dirigée par le Bâtonnier Arganossius
Quelle défense ….
Article XXV : Vol
(1) Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
(2) Le vol est passible d'un emprisonnement de 3 jours au moins si son auteur fait métier du vol.
En fonction de quoi, pour acte de Brigandage, l’absence de réponse du prévenu nous conforte dans notre position et montre bien qu’il se moque bien de la Justice de notre Comté, nous demandons donc une peine de 1 jours de prison, ainsi qu'une amende de 100 écus.
(Parenthèse HRP au joueur du prévenu, sur votre fiche vous invitez vos victimes à jouer le jeu, le feriez vous vous-même si la règle sur le brigandage venait à passer ? L’avis des joueurs de brigands nous intéresse, venez donner votre avis au château si possible.)
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Je ne me fiche pas de la justice.
D'ailleur je suis là !
Quant à ma défence, j'étais dans un autre Conté.
Vanyë I Chia prend la parole après avoir rédigé son jugement :
"Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons.
Attendu que le sieur Pinguoin a été déféré devant Nous pour y être jugé pour brigandage, pour avoir agressé Dame Laureyndec et l'avoir laissée inanimée dans un champ, après l'avoir dépouillée d'une partie de ses biens.
Attendu que le témoin a formellement reconnu son agresseur en en fournissant une description parfaitement détaillée.
Attendu que l'accusé fait valoir qu'il était dans un autre comté, mais qu'il n'apporte aucune preuve et ne fournit aucun alibi.
Attendu que le procureur, en la personne de messire Djahen, requiert une peine de 1 jour d'emprisonnement et 100 écus d'amende.
Par conséquent,
Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
Le condamnons, conformément aux articles X, XI, VI et XXV du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 1 jour de prison et 150 écus d'amende.
Disons que le présent jugement fera l'objet d'un affichage en halle publique.
Informons les parties qu'elles ont la possibilité de faire appel du présent jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cette juridiction.
Ainsi en a été jugé par le Tribunal du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, le 18 février 1455.
L'audience est levée !"
Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus et à 1 jour de prison ferme