En ce 16ème jour du mois de février 1460, s'ouvre la comparution de Mestre Falter devant le Juge Evanne présidant la Cour de justice du Languedoc.

Nous, Dona Marino1, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Falter pour Trouble à l'ordre public. Le Procès est conduit sous couvert du traité de coopération judiciaire liant le comté du Languedoc et le Duché de Savoie.

Aussi votre honneur, je vous fais lecture de l'acte d'accusation transmis ce jour par dame Aelis de Montjoie, procureur de Savoie.

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Votre Honneur,

En ce triste jour du 16 février 1460, le Duché de Savoie représenté par son Procureur, Aélis de Montjoie, accuse le sieur Falter de Trouble à l'Ordre Public.

En effet, le 14 décembre de l'an de grâce 1459, cet homme a tenté de prendre la mairie de Chambéry par la force des armes ! Et en voici la preuve !


14-12-2011 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater.
Dans la mêlée, vous avez reconnu Falter parmi les assaillants


Or la loi savoyarde stipule, dans son corpus législatif :

3.3.1-De l'atteinte aux biens publics
Tout individu ou groupe d'individus prenant par la force une mairie en vue de la dévaliser se rendront coupables de pillage.
De par la gravité de son atteinte à la santé économique de la ville et du duché, le pillage sera puni de sanctions exemplaires. Tout contrevenant sera poursuivi et condamné au versement d'une amende de la valeur du double des ressources frauduleusement acquises ainsi qu'à la prison pour une durée fixée par le Juge.

Par bonheur, la révolte a pu être matée, ce qui n'enlève rien à l'immondice des faits commis par ce margoulin, que j'appelle à la barre pour défendre son cas et sauver sa peau.
Afin de corroborer mes dires, je demanderai les témoignages des Dames Silanie de Trévière et Alix de Mailly.

Que justice soit rendue !

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Maintenant que tous les éléments de cette affaire ont étés exposés, je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense.
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le silence de l'accusé parle de lui-même ! Sans foi ni loi, ce genre d'individus préfèrent encore se taire que de tenter une défense, sachant qu'ils sont condamnés d'avance !

Le témoignage de Dame Silanie, lui, est éloquent, et à cette femme de réputation honorable, tenant à l'heure actuelle la fonction de Sénéchal, plus haute fonction en matière de sécurité externe après celle de Duc, nous nous devons de faire confiance. Quelle raison aurait-elle de mentir, je vous le demande.

Aussi, vu le silence de l'accusé, et vu le témoignage de Dame Silanie,
Sachant que le fait que l'homme Falter n'ait pas réussi son coup ne m'importe guère, l'intention criminelle étant clairement caractérisée ; et que si le guet n'était pas intervenu il aurait sans doute réussi son triste coup, et enfui avec son butin,

Nous demandons à ce qu'il soit reconnu coupable du chef de trouble à l'ordre public, et condamné à 3 jours de prison et 500 écus d'amende, pour lui apprendre à juguler son appât du gain.

Fait en le château de Chambéry le 10 mars 1460 et transmis au procureur du Languedoc le même jour,

Aélis de Montjoie,
Procureur de Savoie.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

**La parole fut donné au procureur adjoint qui se leva et se rendit à la barre et après avoir légèrement toussé dans sa main, prit sa voix de ténor afin de faire lecture d'un témoignage.**

Votre honneur,
sur demande du procureur, je vous fais présentement lecture du témoignage à charge de Dona Silanie de Trévière, Dame de Castiglione, Sénéchal de Savoie, et représentant l'accusation !

**Témoignage**
Mestre Juge, Mestre Procureur, Assemblée, le Bonjour,

Nous sommes Silanie de Trévière, Dame de Castiglione, Sénéchal de Savoie.

Alors que nous séjournions en la Capitale Savoyarde, nous avons décidé de nous rendre utile. Il y avait fort longtemps que nous n�étions pas monter sur des remparts savoyardes, et c'est donc naturellement, et avec plaisir, que nous avions pris, une fois de plus depuis notre arrivée, le chemin de la mairie pour nous engager a la milice municipale.

Nous avons donc troquer notre tenu de voyage, pour celle, plus adéquat, du temps ou nous faisions carrière en l'Ost de Savoie, et avons rejoins les défenseurs du jour. Tout se passa le mieux du monde, la journée fut relativement calme, et le soir venu, nous nous postions a tour de rôle aux portes de la ville pour surveiller les arrivés. Mon tour étant fini, une relève arriva, nous échangions nos places. Lui a la surveillance statique, et nous, a nous dégourdir les jambes dans les ruelles Chamberienne.

C'est alors que nous arrivions non loin de la Mairie, qu'un bruit attira notre attention. Certains vous diront, Mestre Juge, que nous n'avons plus grand chose a apprendre en matière de défense, et qu'il nous est donc fort simple de reconnaitre un bruit suspect parmi d'autre. Surtout en pleine nuit. Sans plus réfléchir, nous hâtons le pas en direction de la Mairie. Le garde était au prise avec un homme de taille moyenne. Nous lui avons immédiatement prêter secours, mais nous n�étions pas la seule a avoir été interpellé par le bruit. D'autres défenseurs arrivait deja sur la place, et surement, l'homme prit finalement peur, car celui ci nous s�arrêta, nous regarda un instant, avant de s'enfuir. Un garde tenta bien évidemment de le prendre en chasse, mais celui ci le pris en distance.

Cet homme, nous ne le connaissons que peu. A vrai dire, nous ne l'avions vu qu'une fois. Nous défendions également, les jours précédents, et avions enregistrer son identité a son arrivé. Il s'agissait d'un dénommé Falter. Difficile de l'oubliez, le Sieur ne parle pas très bien français, et possède un accent fort germanique. Pour nous autres francophone, les étrangers d'autres langages, ont les oublie difficilement, tellement leur langues nous est intriguante. Enfin voila, Mestre Juge, ce soir là, cet homme s'en est pris a la mairie de notre capital. Mais je dois bien avouer que, de toute ma carrière, je n'ai jamais réussi a comprendre les personnes qui tente de prendre une mairie seul. Bref, une fois assurée que notre confrère d'un soir allait bien, nous avons immédiatement fait porter un pli a Sa Grâce Pisenlit de Montrevault, Prevot de Savoie, afin qu'elle puisse faire rechercher cet homme.

Je vous remercie, Mestre Juge, de nous avoir entendu.
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La lecture terminée, Arthur retourna s'asseoir dans le box de l'accusation et attendit la suite du procès...

Kelak juge du languedoc et en accord avec les traités judiciaires en vigueur rendit le verdict donné par la juge de savoie il en lu l'énoncé

en ma qualité de juge du languedoc, en ce jour du 23 avril 1460, moi kelak vous fait lecture du verdict du juge de Savoie

"Attendu que le dossier Falter/Savoie a été déposé à la Justice savoyarde en date du 16 février 1460 pour Trouble à l'Ordre public

Attendu que le dossier à été transmis au duché du Languedoc en vertu de l'accord de coopération judiciaire qui unit nos deux pays

Attendu qu'il appert de l'acte d'accusation que les faits reprochés au prévenu ont été prouvés

Attendu que le prévenu n'a pas daigné se présenter

Attendu que Notre Procureur a réclamé une peine d'emprisonnement de 3 jours fermes et
500 écus d'amende

Il EST DECIDE CE QUI SUIT:

Nous, Pygaer de Bouvignes, déclarons le prévenu coupable de Trouble à l'odre public et le condamnons à 3 jours d'emprisonnement et à 500 écus d'amende

Fait à Chambéry, 22 avris 1460

Pygaer de Bouvignes
Juge de Savoie"


kelak frappa son pupitre et leva la séance