En ce 13ème jour du mois d'avril 1460, Nous, Senher Arthurcano, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Le_borgne pour escroquerie.

En effet l'accusé, habitant de Mende et se devant de connaître l'Arrêté municipal publié par le Maire, l'aura bafoué à plusieurs reprises ces trois dernières semaines !

Votre honneur, je vous cite tout d'abord l'arrêté qui a été bafoué :

"Arrêté Municipal n° 3.
Article n°1 :
Grille des prix maximum sur le marché (Hors taxe) :
* blé : 12 écus
* maïs : 3.50 écus
* farine : 14 écus
* viande : 18,50 écus
* pain : 6,06 écus HT ----> 6,30 écus TTC
* lait : 9 écus HT ----> 9,36 écus TTC
* lègumes : 9 écus HT ----> 9,36 écus TTC
* carcasses de viande : 31 écus
Les marchandises suivantes mises sur le marché sont exclusivement destinées aux personnes ci-dessous :
- Tout fer est destiné aux forgerons et charpentiers Mendois.
- Les pelotes de laine et les peaux sont destinées aux tisserands Mendois.
- Le pain ayant un prix de 3 écus est réservé aux personnes désignées par la mairie ou par notre Tribun.
Tout bois ayant un prix unitaire égal ou inférieur à 3,90 écus est destiné exclusivement à la mairie ou à l'un de ses représentants.
Tout contrevenant s'exposera à des poursuites pour ESCROQUERIE."

Voici votre honneur les preuves de cette escroquerie proférée par Mestre Le_borgne, preuves apportées par Mestra Marieline, Maire de la bonne ville de Mende, et qui viendra témoigner :
"2012-03-22 09:40:16 : Vous avez acheté 10 sacs de maïs pour 4,00 écus à Le_borgne.
2012-03-22 09:40:16 : Vous avez acheté 5 sacs de maïs pour 4,00 écus à Le_borgne.
2012-03-31 14:20:16 : Vous avez acheté 1 morceau de viande pour 20,00 écus à Le_borgne.
2012-04-01 10:20:17 : Vous avez acheté 8 sacs de maïs pour 4,00 écus à Le_borgne.
2012-04-01 10:20:17 : Vous avez acheté 5 morceaux de viande pour 20,00 écus à Le_borgne.
2012-04-01 10:40:19 : Vous avez acheté 5 morceaux de viande pour 20,00 écus à Le_borgne.
2012-04-01 12:20:18 : Vous avez acheté 5 morceaux de viande pour 20,00 écus à Le_borgne.
2012-04-04 12:20:16 : Vous avez acheté 1 morceau de viande pour 30,00 écus à Le_borgne.
2012-04-04 18:00:22 : Vous avez acheté 7 morceaux de viande pour 30,00 écus à Le_borgne."

Ainsi que les preuves apportées par une habitante de Mende en la personne de Mestra Lysalore qui voulant aider sa mairie à pris initiative de nous communiquer ces informations transmises par courriers sous pli scellé :
"Messire,

Ceci est une plainte officielle, dont je transmets copie au Procureur de notre Comté.
Histoire qu'elle soit prise en compte, pour une fois.

Ce jour, 4 avril, je constate que quelqu'un a mis 8 viandes en vente sur le marché à 30 écus pièce, malgré la loi municipale de notre Maire dûment éditée et connue depuis plus d'un mois.

J'ai donc acheté 1 viande à cet Escroc. Et pris preuves pour qu'il soit traduit en justice :

http://www.casimages.com/img.php?i=120404063802895899673027.jpg
(Screen du marché)
http://www.casimages.com/img.php?i=120404064027895899673034.jpg
(Screen de la preuve de mon achat et du nom du vendeur)
http://www.casimages.com/img.php?i=120404064118895899673038.jpg
(Screen de la publication affichée en Mairie)

L'"escroc" en question a essayé ensuite d'effacer toute preuve de sa malversation - ce qui prouve en plus qu'il en était conscient :
http://www.casimages.com/img.php?i=120404064308895899673040.jpg
(Screen du marché après mon achat)

Merci de prendre acte de cette plainte et d'y donner suite afin qu'enfin la loi soit respectée à Mende.

Lysalore d'Atréides"

Le témoignage de mestra Marieline, mairesse de Mende, sera d'autant plus accablant qu'elle viendra vous rapporter qu'en sus de cet article bafoué, l'accusé a été prévenu et informé de l'existence de cet arrêté selon la procédure de proximité.

Si tout un chacun se permettait de bafouer les lois qu'elles soient Comtales ou Municipales, la vie de notre société Languedocienne ne serait alors que chaos.

Votre Honneur, l'accusé est donc présenté devant vous pour Escroquerie à non respect l'arrêté n°3 de la bonne ville de Mende et notamment son article 1er.

J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Le_borgne, et pour la partie plaignante, mestra Marieline, maire de Mende, et Mestra Lysalore, habitante de cette même ville, afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l'accusé et que toute question puisse être éclaircie sur cette affaire particulièrement sensible.

Nous rappelons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

La parole est à la défense!

L'infirme se lève, scrutant la pièce de son unique oeil.

Bonjour à tous,

Je me sens flatté, en ce jour, car voilà bien longtemps que l'on ne m'avait appelé Messir... Par contre Messir le borgne, on ne me l'avait encore jamais fait...
Sachez, noble tribunal, que mon nom est Gontran de Malmaison, et si c'est bien moi que vous souhaitez jugé, il va falloir m'appeler de la sorte, où je ne répondrais plus.

Il était un peu surpris par le manque de rigueur de ce tribunal.

Pour ma défense, je signalerai qu'avant l'accession de Dame Marieline au poste de Bourgmestre, aucune loi n'était en vigueur quand à une grille de prix, et le village s'en portait très bien. Cette femme a été élu, certes, mais dans son programme, il ne me semble pas que figurait ce projet de loi. Elle n'a d'ailleurs pas demandé l'avis des mendois à ce sujet... Ceci est-il bien légal dans notre cher comté ?

De plus, le marcher est vide, au lieu de se préoccupé de nos bourses, peut-être la Bourgmestre pourrait-elle s'occuper de ce problème.

Je signalerai, enfin, que la première fois, j'ai été surpris à échanger viandes contre carcasses avec une amie, certes, hors de la grille de prix, mais cela était tellement plus simple. Et malgré que j'étais un des vaillants défenseurs bénévoles, aucune forme n'a été mise dans ce premier courrier, bien au contraire, il était plutôt agressif. Est-ce une façon de traiter les habitants dévoués?
Depuis je ne défends plus, et reconnais avoir vendu des denrées plus chères que ce qui était prévue par la grille de prix. Je ne recommencerai pas, et irai donc vendre mes viandes dans un autre village, à meilleur prix. Cela est certainement dommageable pour Mende, étant donné que nous sommes très peu nombreux à fournir le marché en viande.

Sur ce, libre à vous de m'emprisonner.

Votre honneur,

l'accusé se moque de nous sans doute, qu'il se nomme de naissance Gontran de Malmaison, il me semble que cela ne peut être sur que par le fait qu'il se présente ainsi, je ne suis point sorcier votre honneur !

Quand à savoir si l'arrêté est bien légal et bien votre honneur, je ne peux que le confirmer, tout maire élu peux en faire demande et l'affiché clairement.

L'accusé avoue avoir fait des échanges pour une amie et la raison de cette mise à prix si lourde, je ne saurai dire si cela est vrai et combien même la bonne raison aurait voulu que l'accusé prévienne le maire et fasse sa demande.

L'arrêté a donc bien été bafoué et l'accusation à charge de l'accusation me confirme dans mon choix de vous demander de mettre l'accusé en prison pour 3 jours et de lui appliquer une amende de 100 écus. J'ajoute à cela votre honneur que je réclame également que l'accusé rembourse la mairie dans les meilleurs délais et j'espère que vous suivrait cette requête afin que si l'accusé ne se soumettais pas à la loi, il puisse être de nouveau mis au banc des accusés !

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

"Tharsillana arriva et s'avança devant la cours"

Mesdames, messieurs de la cour bonjour, je suis ici appelée, dirons nous, comme témoin de moralité pour cette affaire opposant mon fillot à Mende.
En effet, cette histoire a débutée car nous faisions des échanges sur le marché et certaines denrées ont été oublié en dehors de la grille des prix.
Mais cette affaire ne prend-t-elle pas des proportions démesurés ??
Nous sommes ici non pas par la volonté de la mairie ou du comté, mais seulement par la volonté d'une Mendoise qui a prévenu les autorités comtales, tout ceci aurai du, je pense, pu être réglé entre la mairie et mon jeune fillot, qui au demeurant à de gros problèmes de lecture, il a en effet besoin de moi pour lire les missives qu'on lui envoie.
Comprenez donc mon étonnement qu'en j'entends qu'il risque une lourde peine de prison et de plus une forte amande, je réclame ici votre indulgence, votre honneur. Il n'y a pas mort d'homme quand même. Ce ne sont que quelques viandes dont nous parlons.

Tharsillana après cette plaidoirie retourna à sa place pour entendre la suite des débats.

Marieline s'avança devant l'assemblée avec sa besace chargée comme toujours de divers parchemins en tous genres.
Elle salua humblement les représentants de la Justice ici présents.

Bonjorn,

en effet, il s'avère que Messer Le_borgne n'a pas respecté l'arrêté municipal mis en place le 28 février 1460 depuis mon premier mandat.
Cet arrêté est maintenant connu de tous les mendois. Et il s'avère que Messer Le_borgne a vendu des denrées à un prix supérieur à celui autorisé par la mairie.
La première fois, il m'a dit que c'était pour faire une transaction, je lui ai donc demandé à l'avenir de trouver d'autres moyens pour faire ses transactions.
Malheureusement celui-ci a recommencé à mettre des denrées à un prix non autorisé. Je l'ai donc recontacté et il a racheté les marchandises qu'il avait mis en vente à un prix trop haut...
Mais pour les remettre en vente un peu plus tard au même prix supérieur à ce que prévoit l'arrêté municipal.
Et il a continué dans sa démarche. De plus, il ne m'a jamais recontacté après son premier courrier.
Aussi, il n'a pas encore racheté les derniers morceaux de viande que la mairie lui à acheter à 30 écus l'un. Etant donné qu'ensuite, nous avons eu l'arrivée de brigands à Mende, donc mon esprit était plus tourné vers la protection des habitants plutôt que vers le rachat des dernières denrées mises par Messer Le_borgne.

" 2012-04-04 12:20:16 : Vous avez acheté 1 morceau de viande pour 30,00 écus à Le_borgne.
2012-04-04 18:00:22 : Vous avez acheté 7 morceaux de viande pour 30,00 écus à Le_borgne. "

Je demande donc que l'accusé rachète ses 8 morceaux de viande que la mairie détient au prix de 30 écus l'un. Tarif auquel elle les lui avait acheté. Et qu'il s'engage dorénavant à respecter l'arrêté municipal.
Comme tout mendois le fait.

Voilà, j'en ai fini pour ma plaidoirie.

La jeune bourgmestre s'inclina devant les représentants de la Justice, et se retira en attendant la suite.

Je me suis réveillée un 4 avril en voyant sur le marché, ,
8 viande à vendre à 30 écus !

Ancienne bouchère, je ne peux accepter ce MEPRIS des citoyens !!!!! Je ne peux non plus accepter ce mépris souvent exprimé de la part de Le_borgne, soit disant fillot de Tharsillana... "Conseillère municipale" qui est venue m'agresser et me menacer.

Le_borgne a essayé de vendre de la viande vendable à 17 écus, à 30 écus. C'EST UN FAIT.

Le juge écouta les plaidoiries de tout un chacun, les affaires d'escroqueries n'étaient jamais simples

Hum dites donc Mestre Gontran quand vous bafouillez un décret vous ne le faite pas à moitié! de la viande à 20 puis 30 écus� je vois que les jeunes mendois ont pas fini de manger des racines et des champignons cueillit en foret� ou pire manger des cailloux et ca le conseiller à la mine va s'insurger vu la pénurie de pierre.

Enfin trêve de plaisanterie, ayant été maire et ayant toujours eu à coeur de veiller au bien être des mes citoyens, je ne suis pas très motivé par me montrer clément dans cette affaire

Cependant je sais que parfois il en faut peu pour qu'une situation dérape, se transforme en un bras de fer stérile, et qu'un bon citoyen quitte le droit chemin.

Ayant reçu quelque témoignage en votre faveur et principalement celui de Mestra Marieline, je sais vous faites partie des personnes qui s'investissent pour Mende et récemment encore vous faisiez partie de la milice bénévole de la ville et vous n'avez pas toujours été un escroc et je suis convaincu que la viande à 30� c'était juste de la provocation suite à l'énervement.

Aussi bien que votre culpabilité vis-à-vis du décret ne fait aucun doute, je vous laisse une ultime chance de régler cela à l'amiable.

Ainsi en ce jour du 26 avril 1460, moi Kelak, en ma qualité de juge je vous déclare coupable mais ordonne votre relaxe sous la condition de l'injonction suivante

Je vous demande de dédommager la mairie pour les pertes occasionnées à savoir 8* 12 = 96 écus
Je vous demanderai donc 2 jours de suite de faire un don de 48 écus à la mairie de Mende

Autre chose et là il n'y a aucune obligation mais tout le monde y gagnerait je vous invite à comme avant vous investir pour votre ville en par exemple faisant à nouveau apparaitre votre nom parmi la milice bénévole de la ville.

Je vous laisse jusqu'au 3 mai pour excécuter les dons, faute de quoi un nouveau procès vous sera lancé mais de ce que j'ai entendu de vous, je suis sur que nous n'en arriverons pas là.

Je suis sur que votre bon sens l'emportera et que ce bras de fer entre vous et Mende sera bien vite un mauvais souvenir et que tout rentrera dans l'ordre. Vous avez été jeune un jour aussi et j'imagine que vous n'auriez pas aimé débourser 30 écus pour acheter de la viande ni même 20, j'en appel donc à vos souvenirs pour revenir à la raison et vous rendre compte que ce genre de décret sont mis en place pour protéger les jeunes avant tout, et à l'époque ou nous vivons, il est du devoir de tout un chacun de veiller à ce que les jeunes puisse facilement s'intégrer dans une ville.

Kelak s'inclina poliment vers les personnes présentes au tribunal et ordonna la levée de séance