Procès ayant opposé Ramirez34 au Comté du Languedoc
Ramirez34 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aimelina
Nom du juge : Kelak
Date du verdict : 30/04/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
« Moi, Aimelina de Sìarr, Procureur du Languedoc,
Ayant considéré les différentes dépositions portées à ma connaissance,
inculpe ce jour, 17ème du mois de mars de l'an d'Horace 1460, Mestre Ramirez34, citoyen de la bonne ville languedocienne de Montpellier, pour trouble à l'ordre public sur les terres languedociennes.
Dans la nuit du 10 au 11ème jour de février de l'an d'Horace 1460, l'accusé s'est attaqué, sur les chemins entre Béziers et Montpellier, à Mestra Lyly, ci-après désigné comme "la plaignante".
L'accusé s'est enhardi à détrousser la plaignante, qui déclare n'avoir rien perdu, pour la seule raison qu'elle n'avait rien sur elle. Voici le récit qu'elle fait des événements :
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Expéditeur : Lyly
Date d'envoi : 12/03/2012 - 11:01:43
Titre : depot de plainte
Chère Mestra,
Par cette missive je vous informe que je souhaite deposer un plainte pour avoir ete rackettee le 10mars par 10-03-2012 04:05 : Vous avez été racketté par Nightwolf57 et le 11-03-2012 04:04 : Vous avez été racketté par Ramirez34 .
le premier m a derobe une echelle et une 30 d ecus quand au second il n y avais plus rien a derober
ces faits se sont produit entre bezier et montpellier
je vous remercie par avance
LYLY
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Votre Honneur,
Cet acte consiste en un trouble à l'ordre public, selon la définition qui en est donnée dans nos lois :
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D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
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Je rappelle également deux points essentiels de la Coutume languedocienne.
Tout d'abord le critère du bon père de famille : est permise en Languedoc toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Voler autrui est tout à fait à l'encontre de ce principe du bon père de famille.
Ensuite, l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ce vol sur la plaignante ne laisse aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué : que serait le monde, si tout citoyen faisait les poches de son voisin ?
Ainsi votre Honneur, l'accusé Mestre Ramirez34 est présenté devant vous pour trouble à l'ordre public, à savoir tentative de vol sur la personne de Mestra Lyly.
J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Ramirez34, et pour la partie plaignante, Mestra Lyly afin que toutes les parties viennent nous donner leur version sur la nature les faits reprochés à l'accusé et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire.
Je rappelle que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Il pourra en faire la demande dans la salle publique du barreau languedocien.
( http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ )
Votre Honneur, planmercé.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
« Votre Honneur,
Attendu que l'accusé n'a pas cru bon de démentir les faits, et que toutes les preuves suffisantes ont été rassemblées contre lui,
et attendu que l'accusé n'a rien volé à sa victime, qui a déclaré n'avoir rien sur elle au moment des faits,
je requiers à son encontre une peine de prison de 3 jours pour lui apprendre à rester en place et la tête froide, et une amende de 5 écus à titre symbolique. »
Une fois de plus, les preuves sont absentes. Il est facile de dire ce que l'on veut.
Je ne suis coupable en rien. Ceci est un coup monté. Pourquoi ?
Monsieur le juge,
Il y a quelque temps lors de mon depart pour Nîmes le 11/03 j ai été brigandée par le sir Ramirez 34. Celui ne m a rien dérobé étant donnée que la vielle je l avais deja ete pas sir Nightwolf 57, qui lui m a derobe le peu que je possedais.
11-03-2012 04:04 : Vous avez été racketté par Ramirez34 .
Voila la seule preuve que je puisse vous apporter en plus de ma parole
Jespere avaoir repondue a vos question du mieux que j ai pus
Kelak écouta l'affaire, l'accusé était un habitué du tribunal et sa mauvaise foi était légendaire, kelak pris la parole
Et bien nous kelak, juge du languedoc en ce jour du 30 avril 1460 déclarons l'accusé, Mestre Ramirez34 coupable
et attendu
qu'il nie l'affaire alors que les faits sont indiscutables et qu'il a un lourd casier judiciaire en languedoc
je condamne l'accusé à une peine de 5 jours de prisons et 35 écus d'amende
De plus vu le nombre de récidive, l'accusé est banni du Languedoc et ce pour une durée de 2 mois, aussi son portrait sera communiqué à nos armées qui auront ordre de charger à vue si d'aventures mestre Ramirez devait être repéré sur notre Territoire
je rappel que l'accusé peut interjeter appel de la décision de ce tribunal en se rendant en cours d'appel
Kelak frappa le pupitre et leva la séance
Le prévenu a été condamné à une amende de 35 écus et à 5 jours de prison ferme et à 2 mois de bannissement