Procès ayant opposé Donvito7822 au Comté du Languedoc
Donvito7822 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Arthurcano
Nom du juge : Kelak
Date du verdict : 30/04/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 21ème jour du mois d�avril 1460, Nous, Senher Arthur Cano de Génolhac, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Donvito7822 pour Trouble à l'ordre public.
Votre honneur, je vous énonce ci-après les faits, le Mestre Donvito7822 s'est attaqué dans la nuit du 15 au 16 avril 1460, à Mestre Nono06500 qui après s�être défendu comme il le pouvait, s�est fait racketter ses biens par ce bandit de grand chemin et laissé inanimé par lui dans un champ.
Mestre Donvito7822 a pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Montpellier et Nîmes, pour exercer son �uvre malfaisante, mais la justice se fera toujours présente pour le bien des concitoyens de notre comté et de notre royaume.
Mestre Nono06500, lors de ce triste épisode, a heureusement entendu le nom de son agresseur et nous en a fait part, lors de son témoignage en ces mots recueillis sous scellé par la maréchaussée et notamment dame Catalina_Constance, prévôt en fonction:
"Bonsoir,
En me rendant entre montpellier et nimes j e fut attaque et laisse mourant . On ma depouille et presque mort. Je desire porter plainte contre cette personne je vous retranscris les faits.
16-04-2012 04:08 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
16-04-2012 04:04 : Vous avez été racketté par Donvito7822 .
16-04-2012 04:04 : Vous vous êtes battu avec Donvito7822 (coefficient de combat 4), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ."
L'accusé sans morale aucune a nuit à son prochain sans regret aucun. Il à mis ainsi en péril notre société et la tranquillité de notre Comté, tout cela sans doutes pour quelques écus et autres denrées !
Selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...
Mestre Donvito7822 ne ressemble en aucun cas à une telle personne...Cet acte est irraisonné et a été commis pour nuire volontairement a autrui sans moralité aucune!
Si tout un chacun se permettait de brigander à tort et à travers, d'agressé les honnête gens avec pour seul but de leur dérober leur bourse, les voyageurs et nos bon Languedociens ne pourraient plus sortir sans trembler! Notre vie en société en serait grandement compromise!
J�ajoute votre honneur que ce triste sir est bien connu de nos services et qu�il s�agit ici de récidives puisque jugé coupable par deux fois depuis le 1er janvier de cette année, voyez cet extrait de nos archives :
Donvito7822 15/01/1460 T.O.P.Sur les chemins
Donvito7822 01/01/1460 T.O.P.Sur les chemins
Votre Honneur, l�accusé mestre Donvito7822 est donc présenté devant vous pour brigandage à savoir vol de biens et agression sur la personne de Mestre Nono06500 (Racket et agression).
J�appelle donc à la barre, pour la défense, le Mestre Donvito7822, et pour la partie plaignante, la mestre Nono06500, afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l�accusé et que toute question puisse être éclaircie sur cette affaire particulièrement sensible.
Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur,
Nouvelle attaque d�un Brigand en la personne de mestre Donvito7822 sur nos bonnes terres du Languedoc et une nouvelle fois un vil brigand n�ose se rendre dans notre tribunal pour plaider sa cause. La honte, le remords ? Nul ne le saura votre honneur !
Dans cette affaire, il n'y a nul doute sur le fait que l�accusé mestre Donvito7822 a brigandé et racketté Mestre Nono06500 ci-présent.
J�en veux pour preuve que l�intéressé ne daigne pas se présenter devant vous, la honte rejaillissant sans doute sur sa personne. Et dans ces cas là, le dicton "Qui ne dit mots consents", trouve sa juste valeur�
Aussi vu le témoignage à charge de l�accusation en la personne de Mestre Nono06500 qui confirme en notre tribunal les faits, et par là même le vol et le brigandage dont il a eu à subir de la part de ce malfrat.
Nous, Senher Arthur Cano de Génolhac, procureur du Languedoc, demandons à ce que l'accusé, mestre Donvito7822, multirécidiviste notoire, soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés, qu�il soit banni de notre comté pour une durée de deux mois et qu�il soit donné à l�OST son portrait afin que s�il
tente de mettre pieds en notre comté il puisse être au mieux reconduits, au pire trouver un chemin plus rapide vers le Très Haut et qu�une amende de 80 écus soit requise à son encontre.
La parole est une dernière fois à la défense!
**Arthur Cano se rassoit ensuite sur son siège, regardant désespérément le siège vide de l�accusé et écoutant la suite du procès avec ce sentiment désespérant que les brigands ne sont que de pauvres hommes dont l�honneur est une qualité qu�ils ignorent totalement.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Mestre nono rentra difficilement dans le tribunal. Salua le tribunal. Je me presente mester nono de beziers. Se retourna et regarda fixament son agresseur. Puis se retourna devant le tribunal. Votre honneur je voyage tranquillement quand cette homme s attaqua violament a moi pour me depouiller. Se retourne et fixe son agresseur . Si vous aviez besoin de sous je vous les aures donnes mester? Pour que vous puisssiez vous nourrir, j aide les gens ans le besoin. Puis se retourne vers le tribunal. Repris sa respiration mais au lieu de sa ce brigand ma depouille et laisse prresque mort. J ose vous montrer mes blessures votre honneur. Se retourna vers on agresseur et le fixa, desiez vous les voir Mestre. Puis se retournna devant le tribunal. Votre honneur c est bien homme qui ma attaque. Je demande reparation. Puis demande lma permission de s assoir et d ecouter le verdict.
Kelak écouta l'affaire, l'accusé ne s'était même pas présenter et ça en tant que juge Kelak n'aimait vraiment pas il prit la parole
Et bien nous kelak, juge du languedoc en ce jour du 30 avril 1460 déclarons l'accusé, Mestre Donvito7822 coupable
et attendu
qu'il ne s'est pas présenté au tribunal
qu'il a un casier judiciaire en languedoc
que sa culpabilité ne fait aucun doute
la peine requise par le procureur me semble bien trop clémente
aussi je condamne l'accusé à une peine de 3 jours de prisons et 50 écus d'amende
De plus vu le nombre de récidive, l'accusé est banni du Languedoc et ce pour une durée de 2 mois, aussi son portrait sera communiqué à nos armées qui auront ordre de charger à vue si d'aventures mestre Ramirez devait être repéré sur notre Territoire
je rappel que l'accusé peut interjeter appel de la décision de ce tribunal en se rendant en cours d'appel
Kelak frappa le pupitre et leva la séance
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 3 jours de prison ferme