Procès ayant opposé Julboss4 au Comté du Languedoc
Julboss4 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Djahen
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 21/02/1455
Lieu concerné par l'affaire : Alais
Nous, Djahen, Procureur du Languedoc, intentons en procès le Sieur Julboss4 pour Voie de Faits et Menaces sur les personnes de Dame Bleuet et Dame Enduril, Maire et Femme d'Arme de l'Ost à Alais.
Ci-joint les preuves:
http://img407.imageshack.us/img407/763/julboss1fa3.gif
http://img407.imageshack.us/img407/763/julboss1fa3.gif
http://img260.imageshack.us/img260/7581/julboss3jd6.gif
http://img260.imageshack.us/img260/1144/sanstitre17uv4.png
http://img164.imageshack.us/img164/5654/sanstitre19yi1.png
Nous informons le prévenu que le Barreau du Languedoc peut assurer sa défense s'il le souhaite, sans demander rétribution.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Superbe absence du prévenu, qui a profité d'un moment d'inattention pour se faufiler dans un monastere, sitot le proces lancé...
Article XXIV : Voie de faits
(1) Toute personne qui s’est livrée sur une personne à des voies de fait qui n'ont pas causé de lésions corporelles est passible de l'amende.
(2) N'est pas punissable Toute personne qui s’est bornée à repousser une attaque, à défendre autrui ou à séparer les combattants.
Article XLI : Menaces
(1) Toute personne qui, dans le dessein de nuire à autrui et de lui causer du tord, le menace directement de lui porter atteinte par n’importe quel moyen est passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende.
(2) Toute personne qui, menace un Languedocien de nuire à l’ensemble des habitant, d’un de ses villes ou du comté, sera passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende.
Article XXXVI : Violence contre l’autorité
• Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement.
Nous demandons, malgré la fuite en monastère du prévenu, qu'il soit punis comme il le mérite !
Nous demandons pour menaces, voie de fait et violence contre l'autorité une peine de 2 jours de prison à l'encontre du prévenu.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur,
J'ai deposer une plainte ,contre Sieur Julboss4.
Cette homme aurait menace d'une arme plusieurs citoyens se trouvant en taverne, afin de se detendre autour d'une bonne chope .De plus il aurait menace Dame le Maire Enduril enceinte ,et aurait porter atteinte a Demoiselle Bleuet.
Je vous remercie de m'avoir entendu.
Diego Moreno
Lieutenant de police
Alais.
Ce sera sans doute là son dernier jugement. Vanyë jette un regard plein de nostalgie à cette salle d'audience qu'il ne reverra sans doute plus. Il regarde pensivement son jugement, puis prend la parole, reprenant son rôle :
"En l'absence de l'accusé, Nous allons donner lecture du jugement que Nous rendons.
Attendu que le sieur Julboss4 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de voies de fait, menaces et violence contre l'autorité, pour avoir agressé et menacé plusieurs personnes en taverne, notamment un membre de l'ost languedocien.
Attendu que les témoignages concordants recueillis en cours d'instruction par le procureur démontrent l'implication de Julboss4 dans les faits.
Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter à la barre pour s'expliquer, préférant demeurer terré chez lui.
Attendu que le procureur, en la personne de messire Djahen, a requis une peine de 2 jours de prison.
Par conséquent,
Déclarons Julboos4 coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
Le condamnons, en vertu des articles X, XI, VI, XXIV, LXI et XXXVI du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 1 jour d'emprisonnement ;
Informons les parties qu'elles peuvent faire appel du présent jugement devant la cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cette juridiction ;
Disons que le jugement fera l'objet d'un affichage en halle publique ;
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, le 21 février 1455.
L'audience est levée !"
Vanyë se lève, retire sa robe de magistrat, adresse un salut au procureur et glisse un mot de remerciement à Dame Niwel, la greffière, avant de se retirer dans son bureau pour réunir ses affaires.
Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme