En ce jour du 6 mai 1460, Nous, Senher Arthur Cano de Génolhac, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Godfroy pour Escroquerie.

Votre honneur, je vous relate ici les faits, Mestre Godfroy est accusé d�avoir mis en vente des sacs de blé à un tarif non autorisé par le décret n°1 de la bonne ville de Nîmes.

Voici les preuves votre honneur :
"03-05-1460 20:30 : Vous avez acheté à Gaudfroy 2 sacs de blé pour 14,00 écus"

En outre, l�accusé a pu bénéficier d�une procédure de proximité conformément au règlement de notre police comtale dans les cas avérés d�escroquerie.
Voici copie de la missive qui a été adressée au prévenu pour demander réparation du préjudice subit :
" Nîmes le 03 Mai 1460,

Bonjour,permettez moi tout d'abord de me présenter :

Midou,brigadier de police de Nîmes.

Je vous ai acheté 3 sacs de blé à 14.00 écus TTC, c'est 1.50 écus de trop par rapport au prix autorisé qui s'élève à 12.50 écus TTC
Nous vous rappelons qu'il existe une grille des prix(décret n°1) maximum que vous pouvez consulter à la mairie ou sur la halle.
Je vous demande donc tout d'abord d'enlever tous les autres articles
vendus à des prix illégaux et ensuite de racheter les 2 sacs de blé que je remet immédiatement à ce même prix sur le marché.
Vous pourrez les revendre au prix autorisé, 12.5 écus maximum pièce.

Je vous laisse un délai de 2 jours à compter de la date d'envoi pour régulariser cette infraction.
Passé ce délai, je porterai plainte au tribunal.
Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Bien à vous,
Brigadier Midou"

L�accusé qui est présenté devant vous votre honneur a été pris sur le fait par le Lieutenant de la maréchaussée de la ville de Nîmes en charge de la surveillance du marché et du respect dudit arrêté n° validé le 27 janvier 1460 par le comte Klanacier qui suit :
"****Arrêté n° 1 : Des prix maximum autorisés :
Pain: 6.20 écus - 6,45 écus TTC
Blé: 12. 50 écus
farine : 14.30 écus
maïs: 3,30 écus
Légumes: 10 écus - 10,40 écus TTC
Fruits : 9.50 écus
lait: 11 écus - 11,45 écus TTC
viande: 17.50 écus - 18,20 écus TTC
carcasse vache: 32 écus
1/2 cochon: 16 écus
Couteaux: 17 écus
Seaux: 49 écus
Peaux : 16 écus
Laine : 12.00 écus

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie."

Votre honneur, l�accusé est donc présenté devant vous pour Escroquerie à savoir non respect de l�arrêté n°1 de la mairie de Nîmes.

Conformément au code Languedocien, je retiens le chef d�inculpation d�Escroquerie et notamment son point a. pour non respect d�un arrêté et permettant le profit de l�intéressé au détriment du bien être de l�ensemble de la population du Nîmes :
" C. De l'escroquerie
a. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme acte d'escroquerie.
b. Tout achat de marchandises au prix minimum (IG) sans l'accord du vendeur sera considérée comme acte d'escroquerie."

J�appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Godfroy, et pour la partie plaignante, Mestre Midou, Lieutenant de la maréchaussée de la bonne ville de Nîmes afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l�accusé et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire particulièrement sensible.

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.

La parole est à la défense.

Pour ma défense, j'ai, il y a peu changé de champs pour un champs de blé j n'avais donc jamais vendue de blé sur le marché et n'ayant pas de blé en vente au moment ou j'y est mis mon blé, je ne savais pas le prix. Je n'est effectivement pas regarder le décret n°1 et par mégarde j'ai vendue mon blé trop cher.

Votre honneur je vous demande donc de retiré les chefs d'accusation à mon égards pour non préméditation de mes actes et je m'engage à racheter le blé vendue et de le revendre à un prix légal. Je jure également sur l'honneur ne plus faire acte d'escroquerie dans cette ville de Nîmes et je prendrait parfaitement connaissance des prix légaux des marchandises que je désire vendre.

Je vous remercie votre honneur.

Votre honneur,

dans cette affaire, il ne fait nul doute que l'accusé fait preuve d'une escroquerie manifeste en ne se confortant pas à l'arrêté n°1 de la bonne ville de

Nîmes, d'autant que l'accusé avoue de lui même sa faute et sa mégarde !

Aussi vu la plaidoirie de la défense qui avoue ses fautes se disant avoir été distrait lors de la mise en vente suite à un changement dans ses habitudes et se disant prêt à payer pour cette faute.

Aussi vu le témoignage à charge de l'accusation en la personne du Lieutenant de la maréchaussée Midou.

Nous, Arthur Cano de Génolhac, procureur du Languedoc, demandons à ce que l'accusé, mestre Glasgoww soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés,

qu'une journée de prison et qu�une amende de 35 écus soit requise à son encontre.

Toutefois, faisons savoir que si l'accusé accepte le règlement amiable de la somme de 35 écus en faisant un don à la mairie de Nîmes de cette valeur et que preuve de ce don vous est apporté en seconde plaidoirie de l'accusé, alors votre honneur, nous abandonnerions les charges retenus contre mestre GAUDFROY au regard de sa bonne conduite et demanderions alors la relaxe !

La parole est une dernière fois à la défense!

(HRP: pour régler l'amende amiable : Moi=> Faire un don à une collectivité => Faire un don à la mairie => 35 écus)
(HRP: Pour apporter la preuve au tribunal, copier coller de vos évènements ou le don apparaitra, attention toutefois lors d'un don le maire reçoit également copie du don et il nous est donc possible de vérifier la véracité de la plaidoirie de votre personnage.)

07-05-2012 19:15 : Vous avez donné 35 écu(s) à la mairie de Nîmes.

**Après avoir entendu l'accusé , Midou se leva et salua la cour**

Bonjour votre honneur, bonjour à tous,

Les propos de ce sire me choque.
D'accord, il a changé de champ , il ne savait pas les prix maximum.
Je tiens à vous rappeller sire Gaudfroy, que les prix maximums sont souvent affichés en tête d'affiche à la mairie.Je pense que vous devez y aller souvent pour prendre un emploi ou en déposer.

De plus , vous avez eu deux jours pour régulariser cette infraction.Deux jours où vous pouvez m'expliquer les faits et on aurait arranger les choses ensemble sans suite.
Je pense que vous avez douter de ma rapidité et vous avez tenté de voire si j'allais lancer ou non un procès.C'est fait.

Enfin, vous attendez qu'il y ait un procès pour me racheter les marchandises?!!

06-05-2012 12:30 : Vous avez vendu à Gaudfroy 2 sacs de blé pour 14,00 écus.

C'est irrespectueux pour la maraichaussée , beaucoup de temps sont necessaire pour faire un procès, c'est du temps perdu..

J'espère que la justice fera son devoir et que la sanction ne vous fera plus recommencer.
Merci de m'avoir écouter et je reste à votre disposition.

**Midou s'asseoit et attendit le verdict**

Le juge écouta toute cette histoire puis pris la parole

Et bien tout d'abords je tenais à remercier Mestre Midou pour son dévouement pour sa ville et son excellent travail, le travail de brigadier n'est jamais simple et cette affaire le prouve encore. sans cette surveillance on aurait vite de nombreux excès. donc voilà sincèrement un grand merci


je suis mitigé à l'issu de ce procès, heureux que tout se soit bien terminé et que la mairie ait pu être indemnisée, mais je trouve malgré tout dommage d'avoir du en arriver là. enfin puisque le don à été fait et que tout est à présent en ordre, je vais suivre la requête du procureur et relaxer l'accusé

aussi nous Kelak, juge du languedoc en ce jour du 08 mai 1460, relaxon l'accusé Mestre Gaudfroy

Nous espérons qu'à l'avenir il sera plus attentif aux décrets municipaux et que sa route ne croisera plus jamais celle de la justice

Kelak remercia une dernière fois les personnes présentes et leva la séance