Procès ayant opposé Grocro au Comté du Languedoc
Grocro était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Arthurcano
Nom du juge : Kelak
Date du verdict : 24/05/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 12ème jour du mois de mai 1460, Nous, Senher Arthur Cano de Génolhac, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Grocro pour Trouble à l'ordre public.
Votre honneur, je vous énonce ci-après les faits, dans la nuit du 9 au 10 Mai 1460, le Mestre Grocro est entré en nostre Languedoc en la bonne ville de Nîmes avec une armée "Les Chasseurs de Provence" semant la panique des fermiers, villageois et notables de la bonne ville de Nîmes. Tout le pôle sécurité de se mettre en alerte et commencer à faire marche vers Nîmes pour contrer cette action, cette invasion d�une armée Provençale sur nos terres !
Dans cette affaire le témoin principal est le sénéchal Bentich qui se trouvait sur zone et qui a pu repérer cette armée et alerter l�ensemble des services de sécurité du comté.
Selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Or faire entrer une armée sur nos terres et effrayée nos bons villageois est loin de l�être un bon père de famille.
En outre, votre honneur selon l�universalité d�action, je vous rappelle qu�est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Or que de dire de faire entrer une armée étrangère sur nos terres ?
Votre Honneur, l�accusé mestre Grocro est donc présenté devant vous pour troubles à l�ordre public pour avoir fait entrer une armée non autorisée en nostre Languedoc et par la même fait prendre le risque d�une guerre.
J�appelle donc à la barre, pour la défense, le Mestre Grocro, et pour la partie plaignante, le sénéchal Bentich, afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l�accusé et que toute question puisse être éclaircie sur cette affaire particulièrement sensible.
Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense !
Bonsera.
Je viens devant vous, non pas pour réfuter cette entrée en Languedoc, mais pour expliquer les faits plus judicieusement.
Certes, je suis bien entré durant la nuit du 9 au 10 mai en votre bonne terre du Languedoc, par la frontière entre le Languedoc et la Provence.
Cependant, cette armée n�avait aucune vocation de nuire au Languedoc, ni à ses habitants, ni à ses voyageurs.
Pour preuve, aucune personne ne fut attaquée lors de l�entrée sur votre territoire.
Je me dois d�ajouter que l�intention, avant l�arrivée aux alentours de Nîmes, n�était ni agressive ni sauvage ni belliqueuse ni mauvaise juste celle de détruire l�armée en une zone calme et propice aux convalescences. L�armée fut effectivement détruite et ce, le plus tôt possible avant la tombée de la nuit.
Je ne puis garantir que nous n�ayons pas effrayé quelque peu des habitants ou voyageurs dans nos déplacements, toute fois je n�en ai point rencontré personnellement.
Et concernant notre campement, il n�y eut uniquement qu�une petite tente puisque les soldats se sont dispersés dans la journée avant la destruction effective de celle-ci.
Alors, je ne pense pas qu�un si petit groupement telle une lance avec simplement un étendard effraie tant que ça les languedociens.
D�où, la réalisation du déplacement jusque Nîmes, tel l�aurait fait un bon père de famille ne se croyant pas si terrifiant.
Etant donné que l�armée n�avait aucune intention agressive envers qui que ce soit, tout citoyen pourrait, de façon similaire, entrer en votre bon Duché du Languedoc avec son armée sans pour autant mettre en péril la société.
De plus, si tout citoyen étranger dirigeant une armée se permettait de pénétrer en votre bon Duché du Languedoc avec pour unique intention de détruire celle-ci dans la journée de son arrivée, la société ne serait pas en péril.
Dans ces évènements, je me dois de regretter une absence de communication de ma part avec les autorités. Mais, également des autorités avec moi-même.
La situation aurait pu être expliqué et réduire un peu l�agitation des autorités. Surtout que la situation actuellement instable de la Provence (une restriction des voyageurs en Provence est ou était effective) dut à des tensions internes, sont connus des autorités languedociennes (en la ville de Nîmes, il était affiché cette restriction) et ne saurait atteindre le Languedoc qui est extérieur à ceci.
Je vous remercie de m�avoir écouté.
Votre honneur,
au moins voilà une affaire d'éclaircie en ce tribunal, je cite l'accusé : "je suis bien entré durant la nuit du 9 au 10 mai en votre bonne terre du Languedoc, par la frontière entre le Languedoc et la Provence." S'il fallait une preuve que cette armée étrangère soit entrée sur nos terres sans autorisation de notre comté pas besoin de chercher plus loin !
J'entends bien ensuite que cette armée ne soit point belliqueuse il est facile de le dire, plus difficile à croire sur le coup quand au matin, la caserne de Nîmes se réveille et aperçoit un étendard étranger !
A écouter le chef d'armée et accusé, avant d'agir il faut réfléchir et communiquer, la faute lui en incombe donc car il aurait alors du prévenir la veille de son arrivée sur nos terres et de son intention de faire dissoudre son armée.
Notre OST votre honneur a fait son devoir en prenant les mesures de défenses et en faisant se diriger une armée sur la sienne afin de pallier tout risque !
La situation Provençale est certes connue votre honneur et c'est bien là la raison de la réaction rapide de l'OST a faire agir les soldats pour éviter un risque inutile à nos villageois, cela s'appelle le devoir de protection.
Faute de communication ? Oui votre honneur de la part de ce chef d'armée donneur de leçon !
Votre honneur, suite aux différents propos de l'accusé:
A la question une armée étrangère est elle venue sur nos terres la réponse est oui !
A la question une autorisation de penetrait en armée a t elle était donné par nos autorités la réponse est non !
A la question le chef d'armée a t il demandait une autorisation ou a t il cherché à communiquer la réponse est toujours non !
Compte tenu de ces éléments, compte tenu que notre OST a du se mettre en ordre de marche, je demande que l'accusé soit reconnue coupable des faits, qu'une peine de prison d'une journée et qu'une amende de 80 écus soit requise à son encontre pour dédommagement des soldes à devoir à nos soldats qui ont du prendre route pour prendre part à un éventuel combat !
Toutefois, faisons savoir que si l'accusé accepte le règlement amiable de la somme de 80 écus par un don à nostre Bailli et que preuve de ce don vous est apporté en seconde plaidoirie de l'accusé, alors votre honneur, nous abandonnerions les charges retenus contre mestre Grocro au regard de sa bonne foy et demanderions alors la relaxe !
** Arthur prit place dans son fauteuil et attendit la suite du procès.
(HRP: pour régler l'amende amiable : Moi=> Faire un don à une collectivité =>; Faire un don à la mairie => 80 écus)
(HRP: Pour apporter la preuve au tribunal, copier coller de vos évènements ou le don apparaitra, attention toutefois lors d'un don le maire reçoit également copie du don et il nous est donc possible de vérifier la véracité de la plaidoirie de votre personnage.)
J�interviens donc pour la dernière fois.
Je regrette que cette entrée ait provoqué tant d'agitation.
J'assume un manque de communication de ma part mais qu'une petite partie.
Jamais je n'ai été contacté lors de mon entrée en Languedoc, concernant la légalité ou non de ce déplacement.
De plus, étant le jour d'avant entre Arles et Nîmes, je n'avais pas la possibilité de savoir qui prévenir pour ce cas précis qui était loin d'être préméditée. D'ailleurs même en Arles, je n'aurais probablement pas trouvé qui contacter.
Et ne connaissant personne en Languedoc, je n'ai pu non plus me renseigner.
Je dois ajouter qu'avant d'arriver à Nîmes, je ne pouvais avoir connaissance des lois de votre duché. Et une fois arrivé, il était trop tard pour en prendre connaissance.
Comment pouvoir respecter une loi sans la connaître ?
Comment pouvoir respecter la loi sans pouvoir en prendre connaissance avant d'entrer dans un duché ou comté ?
Je ne suis pas devin. Pour vous dire, les lois ne sont même pas affichées ici-même en Nîmes, il faut se déplacer vers Montpellier pour cela, alors je vous laisse imaginer à l'extérieur du Languedoc...
A propos des déplacements engagés par les troupes de défense, je ne pourrais pas en prendre la responsabilité puisque j'ai, comme dit précédemment, détruit l'armée avant la tombée de la nuit, ce qui a laissé le temps à la sécurité de s'en apercevoir, d'apaiser l'affolement de leur pôle ainsi qu'avertir les troupes de ne pas se déplacer ou de rebrousser chemin.
De cela, je suis obligé de refuser le règlement amiable qui consiste à rembourser la solde des soldats qui se sont déplacés, de fait, à cause de la non réactivité d'autrui et non de moi-même.
Et bien, apparemment la situation provençale n'est pas correctement connue. Le conflit est strictement interne. Des problèmes politiques plus ou moins communs, et une présence du Marquisat partout dans toutes les institutions.
Et cela ne concerne que cela.
Or l'armée des Chasseurs de Provence est directement liée à ce conflit interne.
Alors, la ville de Nîmes et le Languedoc n'avaient rien à craindre de cette armée. Et encore moins les voyageurs.
A moins que le Languedoc ne soit également impliqué dans l'omniprésence du Marquisat ? Ce qui me surprendrait fortement...
J'en reviens à un point qu'il me faut souligner.
N'ayant toujours pas trouvé de personnes effrayées et terrorisées par mon armée, et que l'accusation ne s'est pas justifiée sur ce point, je me questionne sur la véracité des propos de l'accusation, à savoir que l'armée aurait semé la panique dans la population.
Je me permets d�ajouter pour attester d�une bonne foi non négligeable, qu�après la destruction de l�armée, je suis resté en Languedoc sachant que je serais mis en procès. Alors que j�aurais pu retourner en Provence et complexifier mon jugement pour vous, procureur et juge, avec la coopération judiciaire.
Egalement depuis mon arrivé, je n�ai travaillé qu�à la mine plutôt que de prendre les embauches des nîmois, aidant ainsi l�économie du Languedoc qui a besoin de mineurs.
Si ce ne sont pas des preuves de bonne foi et de bienveillance, qu�est-ce donc ?
Pour finir, je reviens sur le réquisitoire de l�accusation.
Je n�accepte pas de régler l�affaire à l�amiable et préfère vous laisser, vous, juge, maître de la résolution juste de cette affaire.
En outre, je vous demande d�être moins excessif et plus juste dans votre verdict que le procureur dans son réquisitoire.
Merci pour votre écoute.
Ben arriva au tribunal, mais à part confirmer ce que tout le monde savait il ne voyait pas ce que son témoignage pourrait apporter.
Il s'avança a lma barre
Votre honneur, que puis je ajouter à l'acte d'accusation à part le fait que je fut étonné que l'accusé soit à la tête d'une armée vu son niveau social. la seule explication qui m'es venue est qu'il a té catapulté chef d'armée, donc que cette armée a bien été combattante en Provence.
Maintenant il est vrai aussi que le lendemain de son arrivée, l'accusé a il me semble dissout son armée, mais cela veut il dire pour autant qu'il n'est pas dangereux, en effet des homes isolés peuvent plus facilement se fondre dans la masse, alors qu'une armée c'est plutôt visible.
Donc le fait de la destruction pour moi n'est pas vraiment une preuve de sécurisation.
Voila votre honneur tout ce que je peux dire sur cette affaire
Kelak, après quelques courriers supplémentaires échangés avec l'accusé, vint rendre son verdict
bonjour monsieur le procureur bonjour mestre Grocro et Baron bentich
Après avoir écouté tous les partis,
Nous, kelak, juge du Languedoc en ce jour du 24 mai 1460 estimons que nulle envie de nuire à notre comté n'animait l'accusé lorsqu'il a pénétré dans notre territoire
Evidemment nul n'est censé s'introduire en Languedoc de telle façon et un passage par ce lieu était inévitable et a entrainé un certains sur coût en terme de défense.
Cependant attendu que l'accusé à dissous son armée le matin même de son arrivée en Languedoc,
Et Attendu qu'il s'est ensuite rendu à la mine par 12 fois et qu'il en m'a fournis la preuve que je vous montre à tous
"Voici donc la preuve de mon travail acharné dans vos mines :
24-05-2012 04:10 : Vous avez gagné 7,50 écus.
23-05-2012 04:07 : Vous avez gagné 7,50 écus.
22-05-2012 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus.
21-05-2012 04:11 : Vous avez gagné 7,50 écus.
20-05-2012 09:02 : Le Comté vous a reversé 45,25 écus d'arriérés de salaires.
20-05-2012 04:10 : Vous avez gagné 7,50 écus.
(http://image.noelshack.com/fichiers/2012/21/1337877392-mine1.png)
19-05-2012 10:30 : Vous avez acheté à Landyves 2 bouteilles de lait pour 8,74 écus.
19-05-2012 10:30 : Vous avez acheté à Marine.. 1 bouclier pour 68,25 écus.
19-05-2012 04:09 : Vous avez gagné 7,50 écus.
18-05-2012 12:00 : Vous avez acheté à Nounoursfred 2 morceaux de viande pour 17,50 écus.
18-05-2012 12:00 : Vous avez acheté à Nounoursfred 1 morceau de viande pour 17,50 écus.
18-05-2012 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus.
(http://image.noelshack.com/fichiers/2012/21/1337877403-mine3.png)
16-05-2012 04:07 : Vous avez gagné 7,50 écus.
15-05-2012 04:07 : Vous avez gagné 7,50 écus.
14-05-2012 04:08 : Vous avez gagné 7,75 écus.
13-05-2012 09:02 : Le Comté vous a reversé 15,50 écus d'arriérés de salaires.
13-05-2012 04:06 : Vous avez gagné 7,75 écus.
12-05-2012 04:09 : Vous avez gagné 7,75 écus.
(http://image.noelshack.com/fichiers/2012/21/1337877487-mine2.png)
"
nous considérons que ces 12 jours de mines sont une compensation suffisante pour le comté et relaxons ainsi l'accusé
puisse t'il être plus prudent à l'avenir
la séance est levée
Le prévenu a été relaxé.