En ce jour du 6 mai 1460, Nous, Senher Arthur Cano de Génolhac, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Glasgoww pour Escroquerie.

Votre honneur, je vous relate ici les faits, Mestre Glasgoww est accusé d�avoir mis en vente des sacs de blé à un tarif non autorisé par le décret n°1 de la bonne ville de Nîmes.

Voici les preuves votre honneur :
"03-05-1460 21:30 : Vous avez acheté à Glasgoww 1 sac de blé pour 13,90 écus.
03-05-1460 20:30 : Vous avez acheté à Glasgoww 2 sacs de blé pour 13,90 écus"

En outre, vous faisons savoir que l�accusé a pu bénéficier d�une procédure de proximité conformément au règlement de notre police comtale dans les cas avérés d�escroquerie.
Voici copie de la missive qui a été adressée au prévenu pour demander réparation du préjudice subit :
" Nîmes le 03 Mai 1460,

Bonjour,permettez moi tout d'abord de me présenter :

Midou,brigadier de police de Nîmes.

Je vous ai acheté 3 sacs de blé à 13.90 écus TTC, c'est 1.40 écus de trop par rapport au prix autorisé qui s'élève à 12.50 écus TTC
Nous vous rappelons qu'il existe une grille des prix (décret n°1) maximum que vous pouvez consulter à la mairie ou sur la halle.
Je vous demande donc tout d'abord d'enlever tous les autres articles
vendus à des prix illégaux et ensuite de racheter les 3 sacs de blé que je remets immédiatement à ce même prix sur le marché.
Vous pourrez les revendre au prix autorisé, 12.5 écus maximum pièce.

Je vous laisse un délai de 2 jours à compter de la date d'envoi pour régulariser cette infraction.
Passé ce délai, je porterai plainte au tribunal.
Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Bien à vous,
Brigadier Midou"

L�accusé qui est présenté devant vous votre honneur a été pris sur le fait par le Lieutenant de la maréchaussée de la ville de Nîmes en charge de la surveillance du marché et du respect dudit arrêté n° validé le 27 janvier 1460 par le comte Klanacier qui suit :
"****Arrêté n° 1 : Des prix maximum autorisés :
Pain: 6.20 écus - 6,45 écus TTC
Blé: 12. 50 écus
farine : 14.30 écus
maïs: 3,30 écus
Légumes: 10 écus - 10,40 écus TTC
Fruits : 9.50 écus
lait: 11 écus - 11,45 écus TTC
viande: 17.50 écus - 18,20 écus TTC
carcasse vache: 32 écus
1/2 cochon: 16 écus
Couteaux: 17 écus
Seaux: 49 écus
Peaux : 16 écus
Laine : 12.00 écus

Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie."

Votre honneur, l�accusé est donc présenté devant vous pour Escroquerie à savoir non respect de l�arrêté n°1 de la mairie de Nîmes.

Conformément au code Languedocien, je retiens le chef d�inculpation d�Escroquerie et notamment son point a. pour non respect d�un arrêté et permettant le profit de l�intéressé au détriment du bien être de l�ensemble de la population du Nîmes :
" C. De l'escroquerie
a. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme acte d'escroquerie.
b. Tout achat de marchandises au prix minimum (IG) sans l'accord du vendeur sera considérée comme acte d'escroquerie."

J�appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Glasgoww, et pour la partie plaignante, Mestre Midou, Lieutenant de la maréchaussée de la bonne ville de Nîmes afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l�accusé et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire particulièrement sensible.

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.

La parole est à la défense !

Bonjour,

je suis desole pour cette erreur de ma part. J ai ete distrait lorsque j ai mis les prix des sacs de ble. Je suis entièrement fautif et pret a payer pour cette faute.

Glasgoww

Votre honneur,

dans cette affaire, il ne fait nul doute que l'accusé fait preuve d'une escroquerie manifeste en ne se confortant pas à l'arrêté n° 1 de la bonne ville de Nîmes, d'autant que l'accusé avoue de lui même sa faute;

Aussi vu la plaidoirie de la défense qui avoue ses fautes se disant avoir été distrait lors de la mise en vente et se disant prêt à payer pour cette faute.

Nous, Arthur Cano de Génolhac, procureur du Languedoc, demandons à ce que l'accusé, mestre Glasgoww soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés, qu'une journée de prison et qu�une amende de 50 écus soit requise à son encontre.

Toutefois, faisons savoir que si l'accusé accepte le règlement amiable de la somme de 50 écus et en faisant un don à la mairie de Nîmes de cette même somme de 50 écus et que preuve de ce don vous est apporté en seconde plaidoirie de l'accusé, alors votre honneur, nous abandonnerions les charges retenus contre mestre Galsgoww au regard de sa bonne conduite et demanderions alors la relaxe !

La parole est une dernière fois à la défense!

(HRP: pour régler l'amende amiable : Moi=> Faire un don à une collectivité => Faire un don à la mairie => 50 écus)
(HRP: Pour apporter la preuve au tribunal, copier coller de vos évènements ou le don apparaitra, attention toutefois lors d'un don le maire reçoit également copie du don et il nous est donc possible de vérifier la véracité de la plaidoirie de votre personnage.)

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Voici son témoignage :
Bonjour,

J'acquiesse les faits repprochés à ce sire.
La decision du procureur est juste


(désolé je n'ai pas eu le temps d'écrire plus )

Le juge écouta toute cette histoire puis pris la parole

Et bien tout d'abords tout comme lors de la précédente affaire similaire, je tenais à remercier Mestre Midou pour son dévouement pour sa ville et son excellent travail de brigadier. Nîmes à décidément bien de la chance d'avoir une si ravissante mairesse et un brigadier si efficace

Kelak marqua une pause puis reprit la parole

Il aura fallut plus de temps que la dernière fois, mais nous avons enfin obtenu réparation de Mestre Glasgoww

Expéditeur : Glasgoww
Date d'envoi : 18/05/2012 - 13:34:38
Titre : Re: jugement
18-05-2012 13:31 : Vous avez donné 25 écu(s) à la mairie de Nîmes.

Et donc étant donné que l'accusé s'est excusé et qu'il a réparé ses méfaits, moi Kelak, juge du languedoc en ce jour du 18 mai 1460, je relaxe l'accusé en espérant que tout ceci lui aura servi de leçon et qu'il ne croisera plus jamais la route de la justice et qu'il s'investira pour sa ville au maximum

Kelak remercia une dernière fois les personnes présentes et leva la séance