Votre honneur,

En ce jour du 1er juin 1460, moi, Jorocket, procureur du Languedoc, intente un procès à l'encontre de messire Ducaregni pour trouble à l'ordre public.

En effet, messire Ducaregni est accusé d'avoir brigandé messire Skinnt le 30 mai 1460 sur les chemins entre Montpellier et Béziers.
Je vais vous faire lecture des courriers portés à ma connaissance.

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Expéditeur : Skinnt
Date d'envoi : 30/05/2012 - 12:12:44
Titre : Brigand

Le 28/05 Je me suis fais attaquer entre usés et Montpellier par un malfaiteur nommé Sanada. Le 30/05 j'ai été racketté par un groupe composé de Ducaregni et de Ladykappa, entre Montpellier et Béziers.

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Expéditeur : Skinnt
Date d'envoi : 31/05/2012 - 21:06:51
Titre : Re: Procédure judiciaire

Bonsoir messieurs le procureur Jorocket.

Premièrement, les personnes qui mon agressé parlait une langue qui m'était totalement inconnu. Mais après m'avoir agressé, l'un a prononcé le prénom de Ladykappa donc je pense que ce nom était celui de la femme.
Puis en arrivant a Béziers j'ai vue sur une affiche le nom de Ducaregni puis a ce que j'ai pus lire en dessous il a fait pas mal d'agression.
Deuxièmement, je me suis fais agresser entre Montpellier et Béziers le 30/05/1460 à a peu près 04:05 du matin.


( http://www.casimages.com/img.php?i=120531091814714926.jpg )

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Comme vous le voyez, messire Skinnt n'a aucun doute concernant l'identité de ses agresseurs.

Le brigandage est-il un acte normalement sérieux ? Non.
Si tout le monde se permet de brigander, cela serait-il néfaste pour la vie en société ? Assurément.
La condamnation des brigands est-elle coutumière en Languedoc ? À n'en pas douter.

Le droit coutumier du Languedoc a donc été bafoué par l'accusé.

Sachez, messire Ducaregni, que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.

La parole est à vous.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Il est regrettable que l'accusé n'ait pas daigné se prononcer ...

Les preuves du méfait étant irréfutables, je demande à ce que l'accusé soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés.
Je demande ainsi à ce qu'il subisse une peine de prison de 3 jours ainsi que 100 écus d'amende, à condition naturellement que l'accusé puisse la payer.

Et puis ... ça sera tout votre honneur.
Que justice soit rendue!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Encore un acte de brigandage... Vanyë commence à se demander s'il n'y aurait pas un nid de vipères dans le coin... Il écoute l'accusation faire état des éléments de preuve et du réquisitoire définitif. Et puis c'est tout, parce que personne n'a daigné se présenter à l'audience. Vanyë rédige rapidement le jugement et le lit :

Attendu que le sieur Ducaregni est poursuivi pour acte de brigandage, qualifié en trouble à l'ordre public, pour avoir agressé, avec l'aide de plusieurs complices, Messire Skinnt sur les chemins languedociens.

Attendu que de tout temps, en Languedoc, le brigandage a été poursuivi et durement réprimé ; qu'il s'agit d'une infraction d'une particulière gravité, en ce qu'elle nuit à la fois aux intérêts du comté, mais également porte un préjudice inacceptable à la victime.

Attendu que le sieur Ducaregni n'a pas daigné se présenter à la barre pour y répondre des faits qui lui sont reprochés ; qu'il n'y a donc pas lieu de remettre en cause les éléments de preuve apportés par Messire le Procureur et le témoignage écrit de la victime, lu par l'accusation à l'audience.

Attendu que Messire Jorocket, procureur, a requis une peine de 3 jours de prison et de 100 écus d'amende.

Attendu que le sieur Ducaregni a été condamné déjà à quatre reprises en quelques mois par la justice languedocienne pour des faits similaires ; qu'il s'agit donc d'un délinquant d'habitude qui fait métier de détrousser les honnêtes Languedociens sur les routes ; que les principes généraux régissant la justice en Royaume de France permettent de s'affranchir des quantums maximums des peines édictés en fonction de la condition sociale de l'accusé lorsque les faits sont répétés et constituent une infraction grave ; que le brigandage est considéré comme tel.

Par ces motifs

Nous, Vanyë, baron d'Anduze, juge du Languedoc, entrons en voie de condamnation à l'encontre du sieur Ducaregni et lui infligeons une peine de 7 jours de prison et 20 écus d'amende.

Nous informons l'accusé qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant le cour compétente s'il se considère méjugé.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc le 11 juin 1460.